La Revolution

hors de l’assemblée législative. Ce Conseil comprenait six ministres qui représentaient donc la continuité de l’exécutif (Intérieur, Marine, Justice, Affaires étrangères, Finance, Guerre). Il se maintint jusqu’au 20 avril 1794. Effectivement, du fait de la rivalité entre le Comité de salut public et le Conseil Exécutif, les ministres furent supprimés par la loi du 1er avril 1794. Douze commissions remplacèrent alors les ministres, mais c’est en réalité le Comité de salut public qui exerça l’intégralité du pouvoir exécutif.

La Convention : assemblée centrale de la République, détentrice du pouvoir législatif, elle exerça de facto sous la convention girondine des fonctions exécutives en l’absence d’organisme clairement défini pour jouer ce rôle. Les présidents de la Convention nationale étaient élus pour une durée de quinze jours. Ils ne pouvaient être réélus immédiatement, mais pouvaient l’être après un intervalle de quinze jours. Leur élection avait lieu à la fin de la séance du dernier jour de la quinzaine : ils prenaient alors leurs fonctions à la séance suivante. Son président était donc une émanation du chef de l’Etat. En réalité, la courte durée du mandat et les pressions qui s’exerçaient sur cette assemblée en firent davantage un arbitre des débats, mais cette fonction honorifique était recherchée. Le rôle du président fut hautement symbolique sous la Convention montagnarde, chambre d’enregistrement des décisions du Comité de Salut Public.

Le Comité de salut public : créé le 06 avril 1793, il était censé servir de lien entre la Convention et les ministres. En réalité, il assuma progressivement la totalité du pouvoir exécutif, les ministres perdant leur pouvoir de décision. Composé à l’origine de 9 membres renouvelés tous les mois, il prit sa forme définitive en juin 1793 après la chute des Girondins. En juillet 1793, avec l’élimination de Danton, l’équipe qui dirigea la France jusqu’en juillet 1794 fut mise en place avec 12 membres. Elle exerça alors un pouvoir sans partage.

La commune insurrectionnelle de Paris : bien qu’informelle, la pression qu’elle exerça durant toute la Révolution sur les institutions fut considérable, en particulier parce qu’elle représenta l’appui populaire essentiel pour les Jacobins qui ne cessèrent de prendre de l’ascendant sur les gouvernements.

Après 1795, la situation est plus simple : les chefs de l’Etat furent tour à tour les directeurs du Directoire, puis les triumvirat des consuls.