La justice et le droit

La Justice et le Droit

Intro :

Le mot droit = métaphore, ce qui n’est pas courbe, qui ne peut être dévié.

Dans ttes les activités sociales, il y a des règles. Le droit, c’est ce qui permet la vie sociale. Notre vie entière est faite par le droit.

Règne juridique : permet de faire fonctionner une société.

Scène avec Sophie Scholl

Opposition entre ce qui relève de la conscience et ce qui relève du droit.

Droit positif : ce qui est écrit, droit effectif, droit réel reconnu par une Constitution et par une société.

S.S oppose le droit nazi qui est honteux mais il est légal. Le nazi est là pour faire coïncider le droit nazi et les personnes. L’opposition de S.S n’est pas valable.

Comment s’opposer à la légalité si un droit est inscrit dans une société ?

Elle oppose le droit naturel au droit positif.

Sophocle, Antigone : Polynice a essayé de prendre le pouvoir de Créon, l’oncle d’Antigone. Créon le fait exécuter, et il interdit qu’on lui fasse un hommage (décret)

Argument d’Antigone : c un droit naturel pour les Grecs d’avoir une sépulture. Créon va contre le pouvoir de Zeus.

Commun S.S/Antigone : oppose les droits fondamentaux à un droit écrit

Est-ce que l’on peut s’appuyer sur une justice qui n’est pas écrite pour fonder le droit ?

Est-ce que la justice dépend du droit ?

2 termes : légal →  ce qui relève de la loi positive

                légitime → ce qui relève des droits naturels.

Définition de droit justice/injustice par Aristote : H a la divination de ce qui est juste et injuste. Norme de justice qui est au-dessus des H

Pb: Le droit renvoie à la loi. Il y aurait une loi qui obligerait à respecter le droit. Mais il y a une ambiguïté. Loi de la nature : rapport de domination.

De cause à effet, il y a des rapports de force. L’ordre naturel est un rapport de force.

Gorgias, Platon : Calyclès oppose loi naturelle et droit naturel. Pour lui, le pouvoir politique c’est le plus fort qui commande le plus faible. Le droit est l’expression de la force car les hommes sont naturellement dans des rapports de domination.

        → Ici, la nature est le contraire de ce que l’on cherche.

Opposition entre être/devoir être.

Devoir être : idéal que l’homme doit poursuivre. Confusion entre fait/valeur. Fait : quelque chose qui se produit.

Valeur = quelque chose que l’on souhaite.

Vouloir s’appuyer sur le droit naturel n’est-il pas de confondre fait et valeur ?

Morale : ce que je dois faire. Ordre de la raison. Comment cet ordre de la raison peut-il fonder le droit politique ? Exigence de justice qui ne permet pas la justice.

Hans Kelsen : La justice ne peut reposer que sur le droit positif.

C peut-on tirer la légitimité du droit ? → par le droit lui-même.

Il faut remonter de loi en loi. Norme fondamentale : ce qui fonde ttes les lois juridiques. Il y a un accord tacite et explicite qui fait obéir les hommes aux lois, ils le reconnaissent c valeur juridique.

1ere remarque : pas de droit sans valeur et théorie de l’H. Hobbes dit qu’il peut exister la justice, mais ss droit juridiq, c la justice du + fort la meilleure. Pas de justice = pas de crime.

2eme remarque : Qqch qui doit s’imposer à la loi. Mathématiques : rapport de force tellement puissante que les + puissants feraient disparaître les règles maths.

        → pour qu’il y ait des crimes, il faut la justice. Pour qu’il y ait une         société, il         faut des droits.

3eme remarque : Ajd, pas naturel de fumer ds lieux publics. Triomphe du bon sens contre le droit. Or le + naturel est codifié par des droits. Ttes activités humaines st encadrées par des droits. Règlements transforment ce qu’on ê. Il y a des règles traditionnelles qui s’imposent. Ttes nos activités sont réglementées par des interdits.

Vidéo de Deleuze : « Les Droits de l’Homme »

S’attaque aux DDH → c abstrait, invocation à ne pas faire du mal

                               c inutile

Ex : Jurisprudence → cas par cas / pas encore de règle qui permet de juger situation

                              interprétation devient comme une loi, droit qui épouse                                      particularité

Le fumeur dans le taxi ds les 70’s → discussion abstraite

→ rend un verdict sur la situation car pas de loi à ce moment (H locataire du taxi dc peut fumer dedans)

Ce qui ê réel → manière dt droit envisage situation donnée

Loi Veil : interdiction fumer lieux publics, protestation contre fumeurs dans taxis

                  → deviennent considérés comme lieux publics et nn lieux qu’on pt louer

DDH exemple moderne vieux débat droit positif et droit naturel ?

Exigence morale du droit et sa réalité effective

Deleuze reproche côté vain/abstrait DDH

Il faut que droit invente règles qui permet de dire quel territoire ê acquis (ex des Kurdes)

Justice existe qd elle trouve solutions particulières + pratiques ds le droit. Pas de justice ss une invention par le droit

Légitime (ce qui semble ê juste selon raison) / Légal (conforme loi)

Avoir recours au légal contre le juste et le légitime ?

Pas de solution morale → slmt juridique

On a besoin d’inventer le droit qd le droit ns manque

Slmt droit positif → on abandonne idée de droit naturel (pourtant c important) car parfois, droit positif → perverti (ex : nazisme)

Dernier point : droit naturel ne peut fonder justice mais peut p-ê la corriger

Justice c ce qui permet l’EGALITE (rétabli l’égalité des conditions)

Justice distributive (vérité proportionnelle, en fonction des besoins , équité prop.)

Justice corrective (rétablir égalité parfaite, arithmétique, ts les citoyens)

J.C intervient ds le jugement →  juge rétablit déséquilibre qui a eu lieu, rétablit vérité

Discrimination positive → cas de correction (ex : Sciences Po, élèves moins aisés)

Juge Magnaud : une femme a volé du pain pr ses enfants affamés, ms au lieu de la condamner vu les circonstances, il la relaxe. Convoque le droit naturel, s’oppose à la loi avc choses extra-juridiques

Droit naturel → aucun pouvoir sur droit p. mais p ê appelé cô norme de correction.

H s’appuie sur idée de justice qui n’a pas fondement légal ms peut permettre venir corriger une décision

La justice dépend du droit (jus dicare = dire, dire le droit). Valeur communément partagée et qui p ê convoquée pas pr renverser le droit ou dire droit à la place droit ms pour l’infléchir (mm si droit n. pas de réalité effective, pas une pure fiction)

Débat : Peut-on justifier le droit de punir ?

Comment peut-on fonder un droit de punir ?[pic 1]

Justice corrective (ex : la prison)

        → rétablir un équilibre ds le cadre de la punition