Le Statut Protégé Du Parlementaire

: les paramètres des modes de scrutin

Finalités des modes de scrutin :

- être juste : chaque formation politique doit avoir sa juste place : celle que les électeurs lui attribue. Que celui qui a reçut plus de voix ait plus de siège que celui qui en a reçu le moins. D’autant plus que la vocation de l’assemblée qui sera composée est toujours de représenter les électeurs. Pour qu’elle soir fidèle le mode de scrutin doit être aussi juste que possible: cependant cet objectif de justice est accompagné d’un autre : l’objectif d’efficacité.

- être efficace : permettre aux électeurs de faire en sorte que les choix qu’ils exercent se traduisent dans la réalité : qu’ils aient le pouvoir d’avoir une majorité, d’en changer, mais également de ne pas en avoir s’ils le veulent. Sinon ils votent mais le résultat serait inconsistant. La volonté majoritaire peut être interdite de se dégager.

A côté des exigences de la représentation, il existe des exigences de la gouvernance. Les assemblées doivent être suffisamment organisées pour qu’il y ait une majorité et une opposition.

Différences entre scrutin à un et deux tours, cela modifie l’attribution des sièges et des lois. Le premier paramètre est le nombre de tour, si c’est un tour, tout est joué pas de seconde chance et cela a pour conséquences : l’électeur qui veut que son bulletin pèse

va tout de suite voter pour celui qui a une chance de gagner alors que même si il y a un candidat proche de ses convictions mais qui n’a pas de chance de gagner il ne va pas voter pour lui.

De ce fait les grands partis sont favoriser par ce mode de scrutin ( qui sont le plus rependu) ce sont de systèmes qui offrent des primes importantes aux grands partis. Dans un système politique il n’y a pas la place pour trop de partis. Il se dégage une logique partisane dans le scrutin à un tour. Progresser et conservateur et les autres seront laminer et les autres auront du mal à exister, du fait que le mode de scrutin n’a qu’un seul tour. Au premier tour on choisit, au second on élimine.

Le paramètre suivant est le choix entre un scrutin majoritaire et proportionnel.

Majoritaire: celui dans lequel est élu celui qui a recueilli le plus de suffrage mais ce scrutin ne se traduit pas de la mm manière en fonction du nombre de tour. Celui qui arrive en tête est élu il prend le siège.

Proportionnels : reposent sur des scrutin plurinominaux, simple dans son énoncé: consiste à dire que chaque liste doit avoir un nombre d’élu proportionnel au nombre de suffrage recueillis. Mais c’est plus compliqué en vérité. Les pourcentages ne se calculent pas de manière si rigoureuse, on divise le nombre de suffrage par le nombre de siège et on obtient le quotient électoral.

Uninominal ou plurinominal ( vote pour une personne ou pour une liste )

Les système proportionnels sont juste et les systèmes majoritaires injuste mais le majoritaire est efficace et le proportionnel inefficace. Dans le système majoritaire a un tour celui qui arrive en tête remporte le siège cela signifie que tout ceux qui ne sont pas arrivé en tête ont enregistrer des suffrages stériles. Tout ce qui ont inutilement votés pour le vainqueur idem

Ce qui compte dans une scrutin majoritaire est de gagner souvent. Un parti peut très bien obtenir une majorité au parlement en étant élu de justesse dans un grand nombre de circonscription alors qu’un autre parti aura fait un score formidable et ça ne lui sert pas et aura été battu de justesse dans d’autre circonscriptions et ça ne lui sert à rien.

Mais cette injustice est efficace car il fabrique des majorités et même sous réserve de son injustice il offre aux électeurs la possibilités de désigner eux même la possibilités, les modes de scrutin proportionnels sont justes mais porte le risque d’être inefficace, il n’y a pas de pays ou un parti ou une coalition soit fort à lui tout seul qu’il puisse obtenir plus de 50% des voix et donc des sièges, les systèmes proportionnels favorisent le multipartisme.

Cela provoque l’atomisation de la représentation parlementaire et c’est cette dernière qui pose des problèmes démocratiques, dans un cadre proportionnel aucun des grands partis ne peut gouverner seule et donc il a besoin d’aller chercher de soutien auprès des petits parti pou former une majorité et ce sont finalement les plus petits partis qui disposent de ce pouvoir qui les autorisent à décider qui gouvernera, il est juste à priori au moment de l’attribution des sièges et ses conséquences peuvent être injustes.

Taille et nombre de circonscription et les seuils sont de paramètres déterminant des modes de scrutin.

Découpage orienté des circonscriptions

Gerrymandering : charcutage électoral, on sait comment tendanciellement chaque quartier s’exprime et comment chaque quartier vote, obtenir le résultat optimum, exemple ville portante ou il y a 10 députés à élire. Elle se partage à 50% pour la droite et 50% pour la gauche et grâce à un découpage astucieux arriver . Dans un découpage il y a un découpage politique d’une dimension considérable. Règle simple qui lutte conter ce risque et parviennent à le conjurer mais ya des pays ou rien n’est fait à ce sens.

Pour parvenir à ce résultat le gouvernement et sa majorité décide des circonscription qui ont toujours un dénominateur commun: favoriser au max les candidature républicaine. La dimension neutre est totalement absente.

En Pennsylvanie logiciel de découpage extraordinaire

Au USA le nombre de siège disputés est de l’ordre de 5% et pas plus c’est-à-dire que dans 95% des cas dans l’ensemble du territoire on sait qui sera élu.

Quand il y un découpage les conditions sont d’une importance capitale. Certains pays veuillent que se soit raisonnablement neutre et équilibre démographique.

Il y a donc le découpage des circonscription et le nombre qui est un paramètre important.

Ici pour le scrutin proportionnel, pour le majoritaire qui est uninominal ça se pause pas, il y a autant de circonscriptions que de sièges à pourvoir.

En Espagne on a décidé que les circonscriptions électorales seraient des provinces, résultat a Barcelone on élit 33 députés c’est proportionnel, cela peut jouer, 3% pour avoir un élu…Mais il est des provinces très nombreuses qui élisent que 4 ou 5 députés, et le totale de ces provinces s’élève à 150 sièges, bien que les systèmes soient proportionnels, ils favorisent de grands partis.

Des élections qui se déroulent à la proportionnel tendent à produire les mêmes effets que les élections majoritaires. Plus le nombre de circonscriptions est restreint plus le nombre d ‘élus est large plus el système sera proportionnel : permettra a chacun de recevoir la proportion de siège.

Le paramètre suivant est le mode d’attribution des sièges : le problème est qu’à la proportionnel les électeurs ne donnent pas des résultats exacts. Pour attribuer ces sièges il ya deux méthodes principales, la plus forte moyenne, le plus fort reste qui favorise les plus petits partis, il faut savoir que pour procéder à cette opération il existe un nb très important d’option, ici les mathématiciens se sont donné à cœur joie et ont inventé pleins de choses, Monsieur d’Hondt : méthode facile pour calculer la proportionnel à la plus forte moyenne. Sur la base de ce système d’autre mathématicien ont imaginer d’autres séquences.

Le seuil : règle fixée par la loi qui prévoit qu’il faille franchir une seuil pour obtenir quelque chose, ça peut exister dans les scrutins majoritaire ou proportionnel, dans les scrutins majoritaires il peut y en avoir un pour être élu dès le premier tour, c’est la majorité absolue.

Dans les élections à deux tours il y a un second seuil.

Les seuils le plus important sont ceux dans les élections proportionnelles, fixé par la loi en dessous duquel on ne participe pas à la répartition des sièges. En Allemagne y’en a un à 5%, les listes qui n’obtiennent pas ce taux ne participent pas, les sièges sont répartis entre els autres. Il existe aussi en Espagne et aussi dans certains ça n’existe pas.

Deux pays voisins pas de seuil au Danemark et un en Suède : le d n’a jamais eu que des gouvernements de coalition au demeurant souvent fragile et la s à practiement toujours eu des gouvernements homogènes et n’a jamais de problème de discipline majoritaire. La différence vient du seuil. Quand il n’y a pas de seuil cela favorise l’émiettement parlementaire.

Avec l’effet de seuil les petits partis sont éliminés, ne sièges qu’au parlement ceux qui ont réunis plus de 5% des voix.

Scrutins mixte: juxtapose de la proportionnel et majoritaire mais le véritable n’existe pas. L’exemple type est celui Allemand : le Bundestag est composé de deux moitiés de députés, une moitié élus au scrutin majoritaire uninominal à un tour et une autre est élu à la proportionnel sur des listes partisanes.

Ce n’est pas un scrutin mixte car les règles font qu’il est totalement pro.

Une foi comprise cette richesse de a matière