Grand systemes juridiques contemporains

GRANDS SYSTEMES

 JURIDIQUE CONTEMPORAIN

INTRODUCTION :

Au sein de l’union européenne, on regroupe des états membres dont certains relèvent de la Common Law tandis que d’autres se rattachent au système Romano Germanique. Ainsi, les Anglais ont du, en raison de leur entrée dans l’union européenne pour respecter les obligations du droit européen, introduire d’avantage de loi dans leur corpus législatif alors que pour eux, la source première et principal du droit c’est la jurisprudence, c’est le principe de l’antécédent, du précèdent. Ils ont du prévoir une loi en droit des société pour se conformer aux directives de l’union européenne qui harmonise certains aspects du droit des sociétés.

Les différences entre le système anglo-saxon et le système Romano-Germanique restent importante quant à la technique juridique, quant aux différences qui existent entre les sources de droit et leur importance.

Il est important de comprendre ce qui caractérise les grands systèmes juridique contemporains parce que aujourd’hui, les échanges tant commerciaux que personnels sont internationaux.

Grands : les plus importants.

Systèmes juridiques : Comparer ce n’est pas faire du droit comparé. Le droit comparé suppose que l’on compare des droits points par point. Là on fait une approche micro-juridique.

Remarque : Comparer la fiducie (On confie quelque chose) de la trust anglaise.

Il n’est pas question d’avoir cette approche ici puisqu’on est en 1 ère année. En comparant les grands systèmes juridique on fait une approche macro-juridique.

L’idée est de regarder le fonctionnement de ces systèmes juridique et de mettre en valeur leurs caractéristiques fondamentales.

Ensuite, on voit le modes de production des normes et surtout e fondement des différents systèmes. Si on regarde le droit canonique, son fondement est d’origine divine. La charria aussi. En revanche, si on prend le système Romano Germanique, le fondement c’est l’homme , la raison humaine.

Contemporain : Priorité aux systèmes actuels.

PARTIE 1 

LA CONSTITUTION HISTORIQUE DES GRANDS SYSTEMES

CHAPITRE 1 : Le système Romano Germanique

Au 12 ème et au 13ème siècle, on voit apparaitre la famille du droit Romano Germanique. Cette création est tout simplement lié à la Renaissance qui marque l’Occident Européen au 12 ème et 13 ème siècle. Cette Renaissance se caractérise par un fort développement des villes et du commerce, donc il y a un développement du droit car dès que l’on fait du commerce, il faut usai faire du droit (Contrat). On voit une Renaissance dans son aspect juridique, on s’aperçoit qu’il faut assurer l’ordre et la sécurité pour permettre, pour accompagner le progrès. Seul un système juridique permet d’assurer le progrès. Comme on est sur une société qui se développe, on abandonne une société qui serait entièrement Chrétienne.

La religion c’est un fait culturel.

On a deux grands philosophes : St Augustin & St Thomas d’Aquin.

• Le premier a défendu l’idée d’une cité de Dieux (charité, tout passe par le don) et d’une cité des Hommes. (attachement aux gains, jalousie) C’est deux cités ne sont pas séparées, elle se mêlaient par choix personnel. Au 12ème et 13ème siècle, on abandonne cette vision d’une société Chrétienne qui est celle de St Augustin. On abandonne l’idée de la cité de Dieu, l’église elle même accepte de sortir du jeu purement politique. (cependant, pendant longtemps l’église a essayé d’avoir l’influence sur le pouvoir) . Deux droits différents.

• Du coup, cette société a besoin d’avoir un droit autonome qui valorise les caractéristique de la civilisation Occidentale. St Thomas d’Aquin a repris la vision d’Aristote.  

Il faut que la société soit régit par un droit. Ce n’est pas nouveau mais ce qui est nouveau c’est que l’on veut établir un droit qui soit se dissocier de la religion, et pour ce faire, on s’est inspiré du Droit Romain.

Ce fil conducteur va nous conduire sur une évolution dans le temps où dans un premier temps on va voir que ce nouveau droit va devoir transcender un droit particulier.

SECTION 1 : LE TEMPS DU DROIT COUTUMIER

A l’origine du droit du système Romano-Germanique, on retrouve le droit Romain qui était relativement accessible mais en même temps ce droit Romain est associé à une remiser révolution intellectuelle. Il doit permettre aux philosophes et aux juristes de produire un droit qui mette fin aux régimes d’arbitraire qui régnait à l’époque. Ils veulent donc fonder un droit sur la justice et pour déterminer ce qu’est la justice il reconnaissent toute sa place à la raison. Ils refusent dans les relations civiles tout appel au surnaturel. -> Rupture. Mouvement extrêmement important. On invente un droit détaché du droit canonique. On a une société civile fondé sur le droit qui doit garantir ordre, sécurité et progrès. C’est la caractéristique première du système Romano Germanique.