-
Fiscalité des trusts en Israel
er qui constitue un trust, vous pourrez procéder à une planification fiscale et créer une ‘’société filiale’’. La loi sur la fiscalité des trusts autorise
2 Pages • 1463 Vues
-
Chapitre deuxième : La fiscalité
pèce ou en nature, leur perception était confiée aux aghas. La levée des impôts a permis à l’émir de se constituer un trésor de guerre
46 Pages • 1457 Vues
-
Exercice Fiscalite
France, car concernent elles sont réalisés à l’étranger.
2 Pages • 1691 Vues
-
Fiscalité nationale et droit de l’Union Européenne
érence à l’origine nationale (II-). I- Impositions intérieures discriminant un produit similaire (article 101, paragraphe 1) II- Impositions intérieures discriminant un produit non similaire (article
4 Pages • 2011 Vues
-
La Fiscalité
es citoyens, les services publics, les entreprises ont besoin d’accéder à des réseaux de plus en plus performants, à des offres de services diversifiées, en
12 Pages • 1251 Vues
-
Fiscalite
théories relatives au contenu des actes 5..2.1- La théorie des dispositions dépendantes et indépendantes 5.2.2- La théorie des conditions 5.3- La théorie de la
39 Pages • 1788 Vues
-
Exposé fiscalité française
propositions des différents auteurs étudiés afin de répondre aux défis fiscaux du XXIe siècle. I/ La structure et la composition fiscale en France. 1-Vue
11 Pages • 1607 Vues
-
Fiscalite
et les particuliers ou les entreprises/sociétés. Ces distinctions se retrouvent tout particulièrement en droit fiscal français.
2 Pages • 1711 Vues
-
La fiscalité immobilière au Maroc 2011
n et acquisition d'un logement • Acquisition de terrains à bâtir Les acquisitions de terrains à bâtir sont soumises, en principe, à la TVA immobilière
41 Pages • 1510 Vues
-
Fiscalité automobile Belgique avantage de toute nature 2012
s'élève à 5,5% pour: - une émission de CO2 de 95g/ km pour les véhicules diesel - et pour une émission de CO2 de 115g/
4 Pages • 1697 Vues
-
Fiscalité Début
de la taxe. L’assiette fiscale : base de l’imposition sur laquelle sera calculée l’impôt. Plusieurs modes d’évaluation de la base d’imposition sont retenus par
7 Pages • 1260 Vues
-
Fiscalité
ment ou la transformation d'activité. Les secteurs d'activités couverts par le CII sont : 1. Les industries manufacturières 2. Les travaux publics 3. Le tourisme
40 Pages • 1593 Vues
-
Fiscalite
-------------------------------------------------------------------------4. Au 1er janvier 2001, Monsieur Kadiri, marchand en gros de faïence (C3), dispose à Marrakech des biens suivants : a) Une résidence principale, sise
22 Pages • 1088 Vues
-
Fiscalité et régime diplomatique
pitaliers } Domiciliation fiscale France } Lieu d imposition Centre des Impôts des non-résidents } Suppléments liées à la rémunération de l activité Totalement exonérés
3 Pages • 846 Vues
-
Fiscalité américaine
s ventes. La comparaison des législations fiscales doit donc être attentivement examinée lors du choix du lieu d'implantation. Marché La reconstruction économique est lente et
3 Pages • 1136 Vues
