Histoire Du Droit

es chefs de gdes familles patriciennes ne supportaient plus cette pol populaire.

En 509 av JC, les patriciens forment la République ->révolution aristocratique

2 institutions pendant République :

-le sénat qui regroupe les chefs des gdes familles patriciennes

-le consulat : principale magistrature de Rome, principale autorité ou fonction publique.

2 consuls patriciens qui récupèrent le pouvoir d’imperium pour un an, choisis par sénat (patriciens aussi) =>oligarchie.

Pendant toute la République romaine, les plébéiens (le peuple) s’opposent aux patriciens pour essayer d’acquérir des garanties et les D pol.

Ex : - en 494 av JC les plébéiens obtiennent leurs propres magistrats : les tribuns de la Plèbe : ne participent pas à la prise de décision mais ont un pouvoir important, sacrosaint, inviolable -> vont pouvoir protéger l’ens des membres de la plèbe : protection individuelle (ex :peine de mort d’un plébéien empêchée) et protection globale (bloque décisions contre la plèbe, bloque le système)

-Loi des XII tables en 450 et 451 av JC qui réfère aux plébéiens la plupart des coutumes applicable

->divulgue le D

On peut distinguer 3 org constit distinctes :

-le sénat :

dominé par patriciens

Pvr d’auctoritas

Avant chaque projet de loi, le sénat donne son avis sous la forme d’un senatus consult. Cet avis positif est obligatoire pour pouvoir présenter le projet de loi aux ass populaires.

-les ass populaires :

2 types : comis qui regroupent l’ens du peuple (patriciens et plébéiens)

Conciles de la plèbe qui regroupent que les plébéiens

Rôle :voter les lois, et élire les magistrats

-les magistratures :

Dominé par les patriciens

Les consuls : les magistrats les plus importants. Gouvernent la ville au quotidien. Disposent de l’imperium.

Les préteurs : chargés de toute l’organisation de la justice

Les édiles : chargés de différentes affaires municipales (réglementation des marchés)

Les questeurs : chargés des affaires financières

Les censeurs : chargés du recensement de la ville touts les 5 ans, contrôlent mœurs de la pop.

Séparation des pouvoirs. Pluralité d’org => pluralité de sources du D

Les sources

2 périodes :

Primitive : pendant royauté -> IIe s av JC

Classique : IIe s av JC -> empire (IIIe s ap JC)

Epoque primitive :

2 sources du D : la coutume et la loi

-Coutume : D populaire pcq formé par répétition de différentes pratiques jur durant un certain laps de temps. On se convainc qu’elle est obligatoire.

Elément matériel : répétition de la pratique

Elément psychologique : croyance en son caractère obligatoire

Très ancienne source, concerne essentiel du D privé, du D de la famille.

-Loi : exceptionnelle, décision grave car très peu de loi (environ 600)

Concerne essentiellement D public (Etat)

1ere loi voté par ass populaire : loi des XII tables

Période classique :

2 sources du D d’une importance exceptionnelle :

-D prétorien : loi des XII tables prévoyait des q° et ,pour chaque cas, prévoyait un moyen de procédure = action de la loi. Action prévue =>moyen de procédure prévu =>sanction. Mais si le cas pas dans les XII tables, pas de procès, pas de D.

=>rôle du prêteur : créer de nvlles actions de la loi afin de permettre aux justiciables d’avoir accès à un procès, à un juge.

Tous les ans, le préteur, en entrant en fonction, va prendre un édit (édit du préteur) dans lequel il fera la liste de l’ens des actions qu’il délivrera au cours de ses fonctions.

Début du D prétorien au IIe av JC (correspond à la jurisprudence ajd). C’est une très gde source du D romain.

-la jurisprudencia (≠ jurisprudence) = doctrine.

Double activité : consultant : conseille les particuliers ; et travail de réflexion théorique sur le D.

Début au IIe av JC.

TD séance 2

Doc 1 : La loi des XII tables

D formaliste, archaïque, autoritaire, primitif

->plan soit linéaire (car thèmes se suivent) soit thématique

Bien que ce texte soit une grande avancée jur, il faut tout de même démontrer que le D qu’il divulgue reste très archaïque.

Le premier grand monument du D romain est la loi des XII tables qui date de 451 et 450 av JC. A une époque où les luttes entre patriciens et plébéiens sont extrêmement vives.

Depuis l’instauration de la République en 509 av JC, le patriciat gouverne la cité, il domine à la fois le sénat, les principales magistratures et même les ass. populaires.

Une des principales source d’opposition entre deux groupes antagonistes concerne le pb de la connaissance du D. Seuls les pontifs, tous les patriciens, connaissent les différentes coutumes.

Après plusieurs années de lutte, une commission formée de dix magistrats ‘les decem viris ‘, est chargée de rédiger les principales coutumes, afin que le peuple puisse avoir accès à la connaissance du D.

Même si la loi des XII tables n’est pas un code au sens moderne du terme, il n’en demeure pas moins qu’il s’agit d’un recueil assez complet des principales coutumes romaines.

Si la loi des XII tables apporte des garantis non négligeables au plaideur, il n’en demeure pas moins que le fond du D n’est pas modifié, ni modernisé.

Donc il convient de montrer en quoi ce D reste « archaïque ». En étudiant tout d’abord le processus puis le D familial.

1/La divulgation d’un D processuel formaliste

A/Le formalisme de l’action en justice (table I)

B/Le formalisme de la sanction, de l’exécution, de la dette (table III)

2/La divulgation d’un D familial patricentrique

A/La prééminence du père de famille (table IV)

B/La prééminence des agnats (table V)

Doc 2 : Les sources du D selon GAIUS

Institutions :

Au départ pvr impérial + maintien des institutions

A la fin du 1er s av JC, les ass. populaires cessent de se réunir

A la fin du IIe s av JC, les magistratures perdent peu à peu la réalité de leur pouvoir

Entre II et IIIe s ap JC, le sénat voit son rôle diminuer

Sources du D :

La coutume existe toujours.

Loi votées par ass avant. Mais ass cessent à la fin du 1er s =>plus de lois votées par le peuple

Le préteur perd son influence => en l’an 130, l’empereur décide de faire rédiger l’édit perpétuel

La jurisprudencia (doctrine) existe tjrs. Gde époque au IIe et IIIe ap JC de la jurisprudence classique. Mais l’empereur essaie de contrôler de plus en plus la jurisprudencia.

On considère que le senatus consult a valeur législative. Toute fois dès la fin du IIe ap JC, tel n’est plus le cas. Ce qui compte c’est l’intervention de l’empereur auprès du sénat.

Source émergente : le D de l’empereur, constitutions impériales : édits, décrets, rescrits et mandats.

Les édits impériaux : ≠ l’édit du préteur. C’est l’édit de l’empereur. Un édit impérial c’est une loi au sens actuel du terme car norme universelle, perpétuelle, générale. Est applicable à tout l’empire et ne s’arrête pas à la mort de l’empereur sauf si une loi nouvelle la contredit.

L’empereur en est l’unique auteur, même si conseillé par jurisconsulte.

Les décrets : = décisions. Donc pas un acte du pouvoir exécutif