Droit de la famille

DROIT DE LA FAMILLE

17/01/18

        Il y a une idée de continuité de la famille puisque l'h naît s une famille en fonde une autre qui plus tard en constituera de nvx. Une famille qui n’est pas durable dépérit et une société sans famille ou sans famille féconde est inévitablement condamné à disparaître

§ 1 – La famille dans la société

        Il y a tt sortes de famille (charnelles, spirituelles, culturelles, linguistiques, humaine). Chq de ces familles à ses modes de vie, ses règlements, ses arrangements. Il y a aussi les familles unies et celles désunies, celles d’amour, celles de haine, celles qui épanouisse, celle qui opprime.

        Cette famille est tantôt un fait, tantôt une situation juridique (mariage, filiation…), tantôt un phénomène biologique, tantôt une situation sociale, c’est en effet un grpmt entre 1 ♂ et 1 ♀ qui s’aiment publiquement de façon durable et avec eux tt ceux qui s’attachent à eux (belle-sœur…). C’est parfois aussi une situation volontaire (adoption). Tantôt il y a cohabitation tantôt non mais il peut quand m y avoir famille. Elle est plus ou moins étendue, légitime, adoptive, monoparentale, recomposée…

        Chq société, chq époque à sa famille comme un modèle idéal mais aux réalités complexes. Il est difficile d’en donné une notion parce que la famille est un phénomène de civilisation.

A) La notion de famille

        Il y a pas de def de la famille en D fr. Ds le CC, il n’y a pas de titre consacré à la famille. La famille apparaît au livre I (Des personnes) mais également au livre III (sur les diff manières dont on acquière la propriété). L’absence de disposition propre à la famille révèle la philosophie du code Napoléon. Cette philosophie marque le passage de l’ancien D où l’ind appartenait à un grp à un nv ordre social où l’ind est mis en évidence et c’est cet ê qui va désormais fondé la société.

        Définition générale : la famille est un grp de pers uni par des rapports de parentés et d’alliance. La parenté est le lien qui naît de la filiation et qui relie entre eux les descendants d’un auteur commun (les liens de sang). L’alliance est le lien crée par le mariage qui unie les conjoints et la famille des conjoints

        Au delà, la famille se caractérise par sa diversité : de ses fonctions, formes… au point qu’au mot « famille » est substituer l’expression « vie familiale »

        1) Les fonctions de la famille

        Elles varient selon les T et lieux. La famille avait fonction religieuse, économique (exploitation agricole, commerciale…). Néanmoins 2 fonctions demeurent essentiels et ds tt société (liées à l’enfant) :

• la famille est le lieu de la reproduction
• la socialisation (de l’enfant)

        A ses fonctions traditionnelles on pourrait ajouter une fonction de l’épanouissement personnel, l’amour n’est pas une notion juridique mais est fond dans les relations entre les inds de la famille (notion récente)

        2) La diversité des familles

        Les conceptions de la famille évoluent dans le T et ds l’espace. Bien plus au sein d’une société peuvent exister plusieurs modèles familiaux ou plus exactement plusieurs modes de vie en famille. Nos sociétés occidentales contemporaines se caractérisent par ce pluralisme.

        Le modèle traditionnel (famille fondé sur le mariage (« famille légitime » avant)) reste dominant. Il est cependant concurrencée par d’autres modes de vie de famille qui ont eu une reconnaissance sociale et juridique. Ainsi de + en + de famille sont fonder hors mariage. Se sont des familles et non de simples unions, + ou – éphémère. Ce sont des pers unies par un projet commun de vie.

        De + en + de pays occidentaux offrent au couple non marier la possibilité d’opter pour un statut (pacs). En réalité la diff entre les 2 types de famille s’estompe considérablement qu’il s’agisse des rapports au sein du couple et liens entre parents et enfants. C’est pq les règles encadrant les relations entre parents et enfants sont ajd les m pour l’enfant né en mariage et hors mariage. La fracture ne passe plus entre famille construire en mariage et hors mariage mais la fracture existe entre famille unie et désunie. Que les couples soient mariés ou non le nb de séparation ne cesse d’augmenter. Le divorce concerne ajd environ 1 mariage sur 2 donc le mariage n’est plus une garantie de la stabilité du couple.

        De plus en plus d’enfants vivent ds des familles désunies. Le droit fr tente au maintien des liens entre l’enfant et ces parents. C’est une affaire de couple et la séparation ne doit pas juridiquement remettre en cause les liens de l’enfant avec ces pères et mère. Après la séparation il arrive de plus en plus souvent que des couples se reforment et que les enfants soient élever ds cette famille avec les autres enfants  du conjoint → famille recomposée

        A l’inverse il y a des ♂, ♀ qui ne recompose pas et qui élevé seul leur enfant et parfois même il y a jamais eu de vie commune entre les parents. L’enfant est élevé par un seul d’entre eux (famille monoparental). Il arrive même que l’enfant ne soit rattacher qu’a un seul de ces parents et donc une seule de ces lignées → famille unilinéaire

        Un des phénomènes marquants des 20 dernière années est l’accroisse

ment de couples homosexuels en occident. Avant il était exceptionnel et ces couples devaient et ê juridiquement et socialement invisible (sanction pénales). Au delà de la liberté et de la légalité reconnue, certain État on estimé juste et nécessaire de construire des statuts pour les couples de même sexe. Il fut d’abord question de créer un statut légal à coté du mariage qui ouvrait au couple homosexuel un certain nb de droit civil, sociaux, fiscaux… Rapidement est apparue une autre revendication : ouverture mariage au couple homosexuel (le premier a l’adopté sont les Pays Bas 2000). Il faut attendre 2013 en Fr pour que le mariage soit ouvert aux homosexuels

        Cela conduit à s’interroger sur : la famille suppose t-elle la présence d’enfants ? Le couple ne devient t-il famille que lors de la venue d’un enfant ? Ce n’est pas le couple par le mariage qui fonde la famille mais l’enfant qui est le seul élément stable qui crée la famille.

        Autrefois, les lois étaient construite sur le mariage et c’est du mariage que découlaient les règles relatives à la filiation. Ajd, les règles juridiques tendent à distinguer les couples et les enfants. Pour les premiers, il y aurait une sorte de D commun de la vie en couple et pour les enfants les règles sont identiques quels que soit le cadre juridique  ds lequel sont les parents.

        Cette approche de la famille a travers l’enfant doit être nuancé, en effet ds le D fr le mariage n’est pas un simple cadre de la vie en couple. A la diff des unions hors mariages, le mariage porte en lui les enfants qui en naîtront ou qui pourrait en naître. Le mariage reste l’acte créateur d’une famille. Ce mariage fonde une famille car les enfants qui en naîtront seront automatiquement rattacher à leur mère et père.

        Le mariage fonde une famille en créant un lien d’alliance entre 2 familles qui s’unissent en une nv famille. Le concubinage ne crée aucune de ces liens. Les concubins ne forment qu’un couple. Si par la suite il naît un enfant c’est cet enfant qui fera de ces concubins une famille.

        Reste le question de la famille homosexuelle. Si un homme et une femme marié sont une famille parce que c’est l’acte fondateur d’une famille si le mariage est ouvert aux homosexuels cela ne peut pas être une famille parce que un enfant ne peut pas naître de deux homosexuels

        Le mariage porte en lui la fondation de liens familiaux. Le mariage est un acte fondateur de la famille. La question qui se pose est pourquoi faudrait-il dans le mariage que la fondation d’une famille repose nécessairement sur la sexualité ? La filiation a tjrs été fait par un lien biologique. Le mariage homo remet en cause cela. Il faut savoir si la paternité repose sur la nature (reproduction) ou la culture (volonté d’ê père) ?

        3) La famille et la vie familiale

        De nbx situations familiales st ajd protégées au nom du droit au respect de la vie familial tel qu’il est consacré ds l’art 8 de la CEDH alors que l’on hésite à parler de famille pour désigner le grp que forme les intéressés

        Le conseil constit a reconnu le D des étrangers a mener une vie familiale normale et diff txts relatifs a l’entrée et au séjour des étrangers en Fr garantissent cette protection. Pour autant le conseil constit et le législateur n’en ont pas donner de def.