Histoire du droit

Histoire du droit cm7

l’émiettement du pouvoir central

Traité de Verdun qui va définitivement éclater l’empire de charlemagne, ses petits fils vont se partager son empire.

Le premier est attribué a charles II

Le deuxième est celui de Lotere 1er

Le troisième est celui de louis le germanique

Chacun essaie de developper sa puissance.

En 870, ceux qui vont remporter la victoire des trois frère sont le premier et le troisième frère.

Cette recomposition du territoire va avoir des conséquences : un roi de France affaiblis et donc s’appuie sur l’aristocratie. Cette aristocratie a qui il va donner du pouvoir, elle va encadrer des terres et des hommes sur des territoire assez vastes.

On commence a voir réapparaître le contrat vassalique mis en place par pépin bref au milieu du VIIeme siècle.

Dans ce contrat vassalique il y a un exercice de charge publique qui est attaché a un avantage matériel = une terre.

Au cours du IX eme siècle, charges publiques et bénéfice deviennent progressivement héréditaire. = constitution de très puissantes lignées aristocratiques.

Puissance de l’aristocratie qui exerce au du roi les prérogatives de puissance publiques.

faiblesse de la royauté.

= Eclatement du pouvoir central.

= Emiettement des territoires.

= Et multiplications des acteurs exerçant l’autorité publiques

B) la multiplication des seigneurie

Autorité publique exercée par des petits seigneurs = le roi n’est plus souverain, il a perdu sa souveraineté.

Le roi devient un seigneur parmi les autres.

Les seigneurs exercent seuls le droit de ban = le droit de commandement avec la capacité de contraindre et de punir.

= Seigneurie banale.

C) la feodalité et le droit féodale

Naissance à partir du XI eme siècle, d’une nouvelle forme d’organisation politique, dans laquelle les rapports d’autorité repose sur un lien avec la féodalité.

Un lien contractée = la féodalité.

° Durant la période féodale l’autorité publique s’est émietté , dispersée passant du niveau royal à celui des princes territoriaux puis a celui des seigneurs.

° Des liens personnels entre le seigneur et son vassal sont établis.

° =ils sont générateur de droits et d’obligations réciproques.

Les relations féodaux vassaliques se caractérisent par un ensemble d’institutions créant et régissant :

des obligations d'obéissance et de service de la part d’un homme libre envers l’homme libre.

Des obligations de protection et d’entretien de la part du seigneur a l’égard du vassal.

L’obligation d’entretien ayant le plus souvent pour effet sa concession par le seigneur au vassal d’un bien = une terre.

Hérédité des fiefs.

Au Xeme et XI eme siècle, les institutions féodales, fiefs et vassalité.

= règles mouvantes, donc pratiques diverses, sauf pour l’hérédité qui s’impose partout.

Au milieu du XII eme siècle, plusieurs traités sur le droit feodal du juriste obertus de orto sont réunis au sein des « livres des fiefs »

= livres des fiefs intégrés dans le corpus juris civilis redécouvert depuis quelques décennies.

Pendant tout le Moyen âge, ce livre des fiefs fait l’objets de gloses puis de commentaires de droit savant.

Étudié dans les écoles et les universités, comme partie intégrante du système de droit romain.

Mais ce droit féodal reste fluctuant car ensuite ce sont surtout les usages locaux et la jurisprudence des cours de justice qui vont fixer les contours du droit féodal.

II - le morcellement juridique

l’apparition des coutumes

Pendant toute la periode médiévales et moderne, la coutume est la principale source du droit dans le royaume de France.

Cette coutume est un droit non écrit, introduit par les usages qui n’est pas la pratique d’acte répéter et reconnue par les membres d’une même communautés sur un même territoire. Sur un délais long pour fixer son contenue et emporter sa conviction de sa force obligatoire.

La coutume comprend donc deux éléments cumulatifs :

un élément objectif, le corpus = l’observation constante, répétée et ancienne d’un usage précis, par le groupe auquel il s’applique.

Un élément subjectif, l’animus = la conviction, collective et personnel que la coutume est obligatoire et doit être respectée. C’est cet élément qui distingue la coutume du simple usage : la coutume a un caractère juridiquement obligatoire.

A partir du XI eme siècle, apparaissant dans chaque seigneurie des consuetudines = des coutumes.

Elles émergent progressivement des rapports de force existant entre le seigneur et ses sujets, ou entre les habitants d’un même territoire et les transforment en rapport de droit.

L’apparition des coutumes et leur fixation montrent clairement la domination du fait sur le droit.

Les coutumes qui naissent dans chaque seigneurie, sont par définition locales.

Dilution de l’unité du royaume dans une « multitude d’îlots coutumiers »

Le mouvement d’émergence des coutumes c’est accélérer aux XII eme siècles.

Une société qui se structure en 3 ordres.

La coutume est lié a une notion de privilège.

B) le domaine de la coutume

La notion de privilege est lié a la conception que les hommes de l’an Mil ont de l’organisation de la société : celle d’une unité harmonieuse…

Le terme coutume se trouve d’abord dans le domaine fiscal = taxes diverses levées habituellement par les seigneurs sur les habitant dans la seigneurie ou sur les étrangers de passage = des « redevances accoutumées »

Au XI eme siècle apparait l’expression de « mauvaise coutume » il s’agit toujours d’une taxes ou d’une prestation mais exigé de façon injustifiés par les seigneurs.

La coutume ne règle pas seulement les relations entre le seigneur et les habitants de la seigneurie.

A la force de repetitions de pratiques précises au fil des années et des décennies, la coutumes fixe progressivement les statuts personnels des individus, le statut des biens, la condition des terres, le droit des obligations, les modes de dévolution successorales …

A l'exception du droit du mariage (compétence de l’église), rien n’échappe a la coutume.

Peu a peu la coutume va venir préciser tout les aspects de la vie sociale, économique et juridique d’un territoire et de ses habitants.