Histoire du droit

. Les semestres seront découpés de manière chronologique du droit romain à la fin du Moyen-Âge.

Le droit est composé pour 50% de droit romain et le reste de formation germanique.

Mais comment s’articule-t-il ? Comment la politique créer du droit ou comment le droit créer-t-il l’État. On va voir comment se croisent les époques et les droits.

J’ai surement mal pris le plan mais le prof va le mettre sur le Moodle

On travaille une histoire sous le point de vue juridique. On va voir l’antiquité au Moyen-Âge avec deux parties.

I. La construction du système juridique français à travers disparition du syst romain du 1er au 9ème siècle

II. Interaction du 9ème au 15ème siècle

I- La construction du système juridique français à travers disparition du système romain du 1er au 9ème siècle

1.) D’un empire à l’autre : Genèse, mutation et disparition du système romain (1er au 15ème siècle) compléter  

On va voir la disparition du système juridique romain : les institutions politique à Rome durant l’Empire romain, du principe laïque au domination politico religieux. Dans ce champ on va voir la structure politique de l’Empire romain.

Les romains nous ont légué la moitié du syst jurid et c’est la conséquence de choix politique fait avec la chute de la Rep romaine. L’Histoire de Rome ce découpe en trois régimes : la royauté, la République et enfin la dernière qui nous intéresse c’est l’Empire (La Gaulle est conquise à la fin de la Rep). On ne s’intéresse que à Rome car c’est ici que se trouve nos origines politique et laïque. On travaille sur un héritage de Rome avec le code civil qui est sur la base du droit romain mais selon Napo. Par exp quand on parle de l’Imperium du président de la Rep c’est une référence à la souveraineté présidentielle hérité de De Gaulle.

En -44 av JC, Jules César est tué car il veut un pouvoir quasi monarchique et veut devenir dictateur à vie. Alors des sénateurs vont lui mettent 50 coups de poignards. C’est un coup d’état mais à la fois une atteinte religion.       A partir la mort de César les fonctions de la cité se retrouve sans titulaire. Ça va créer un vide politique dans l’ensemble de la Méditerranée. On va déclencher une Guerre civile avec deux prétendants pour le trône dont Marc-Antoine (lieutenant de JC) et Octave (neveux et son fils adoptif de César). Ils se présentent comme hérité. En -43, des batailles éclatent entre les deux armes.

Ils décident de faire la paix et s’associe à un troisième personnage qui incarne un pouvoir neutre. On fonde un nouveau système politique de Rome , le « Trium juirate » = les trois hommes. C’est une institution collégiale qui dirige la cité, les choses fonctionne car ça correspond au code. Les deux hommes vont administrer chacun une partie.

M-Antoine tombe amoureux de Cléopâtre sauf qu’elle est pharaon et héritière de Alexandre Legrand. En rencontrant Cléo, il se voit pharaon, pour la dépasser il veut être pharaon d’Europe.

En -32, la G civile reprend et MA va affronter les armées de Cléo et de Rome. Elle se termine avec la bataille navale de Actium en -31. C’est une victoire pour Octave. MA et Cléo se suicident. L’Égypte se voit annexée à l’Empire de Rome, c’est une pvoir unique avec la fin des G civile à Rome.

Octave rentre à Rome et va prétendre rétablir la rep et donner le pouvoir pol à la pop mais il prévoit en réalité l’instauration de l’Empire.

Octave va prendre le nom de Auguste. Après lui, son syst sera repris par ses successeurs. Les forces républicaines se font autour de l’absolutisme. (L’exemption par le pvoir pol des règles juridique). Pour les juristes l’absolutisme, ce n’est pas de tous pouvoir faire mais pvoir agir en dehors du droit. Du latin « Absolutus » = sans chaine, on n’a pas de contrainte, pas de sanction. Dans l’E de droit, on ne peut pas tous faire, l’absolutisme est à l’encontre de la tradition romaine. Même Romulus n’était pas un roi absolu, il était soumis au droit. Les romains mettent l’absolutisme en fonction, c’est une clé pour les rois.

Ce sont les rois perses (ex : Darius) qui vont compléter la construction philosophique et politique. Les rois perses étaient considérés comme des Dieu sur terre. C’est un grand empire que l’humanité est connue, ils n’étaient pas des Hommes donc il ne pouvait pas être contraint par leurs lois (comme en France avec le pouvoir absolu).

Quand Alexandre Legrand va partir à la conquête de l’Empire perse, il va découvre un syst pol plus efficace. Il va transformer la pol grecque en s’inspirant de la pol perse. Les hérités de Alexandre sont de la dynastie des ptolémaïque (Cléopâtre), il va l’imposer au peuple égyptien. Quand MA découvre ce syst, il veut l’importer à Rome. Octave en -31 va importer ce syst dans le droit romain. Ce petit choix va avoir des conseq phénoménales dans le droit car ce n’est plus le droit mais le chef qui fait les lois.

Section 1 : Les institutions du principa, l’absolutisme du princeps camoufler derrière les institutions …

La première phase de l’empire romain, de -31 à 82 c’est le principa avec l’empereur princeps qui est le premier des citoyens. Cette période à la particularité d’être un grand moment de manipulation pol. Les empereurs font croire que la Rep est restaurée mais on cache un véritable pouvoir personnel. Les romains sont allergiques à la monarchie, autrement le dirigeant est tué, donc on doit cacher ça derrière la manipulation. Auguste va cacher ça et peu à peu on va vers un reg absolu.

§1 : l’œuvre d’auguste : entre manipulation et …. Completer constitutionnel

En -31, quand Octave bat MA et Cléo, il doit faire le choix d’être dictateur à vit ou bien de rétablir le régime antérieur, en apparence il restaure la respublica mais dans les faits il concentre les pouvoirs.

A la promesse d’une restauration républicaine

Il promet en changent de nom de remettre les insti qui ont vu la gloire romain avec des théories du princeps.

1 ) Rappel sur instauration de la Respublica

La Respublica ce sont les choses publiques. C’est le gouvernement selon l’intérêts général, les intérêts commun prime sur le particulier. Cette respublica romain fonctionne sur un modèle aristocratique et est occupé par les même famille, les patriciens (qui occupe tous les postes importants).

Ce régime fonctionne avec une articulation complexe entre trois phases de pouvoir. Les magistratures ont le pouvoir exécutif. Il y a des magistrats : inferieur et supérieur (préteurs et consuls). A chaque fois la magistrature se fait de manière collégiale, pas de pouvoir unique. Les inférieurs exercent leur pouvoir en fonction de la dévolution de la potestas. C’est parce qu’ils sont élus que le peuple romain leur accord un pouvoir abstrait, et permet d’ordonner aux autres citoyens. Ce pouvoir leur sert à ordonner. Les préteurs et les consuls ont en plus de la potesta, l’impérium : c’est le fondement légal du magistrat supérieur, il peut lever les impôts, commander l’armée, c’est un attribut du pouvoir, tous les ans la personne titulaire de l’imperium change. Ça revêt une distinction sacrée avec des symboles vestimentaires et celui qui les porte peut ordonner. Ça a un impact car c’est celui qui le détient qui fait le droit. Les romains le respectent car c’est sacré. C’est le fondement de l’autorité politique.

On a les assemblées avec des magistrats qui sont élus par les commises qui fonctionnent sur un syst de vote aristocratique avec des poids plus important pour les plus riches. Les syst est fait pour que les 20% les plus riches représentent 50%, mais les plus pauvres ne votent pas vraiment car les plus riches sont déjà mis d’accord