Les Pratiques Du Régime Politique

on. Compétence liée : obligé de faire.

C’est un régime moniste.

b) En Grande-Bretagne

Le roi d'Angleterre a un droit de véto, il dispose aussi le droit de révocation et de nomination. Il a en charge de choisir les ministres, selon les propositions du 1er ministre (pouvoir de nomination).

De manière général le monarque s'abstient de toute prise politique et donne des conclusions pas les résultats des élections. Depuis 1952, Élisabeth II occupe le pouvoir en Angleterre.

2)Un chef du gouvernement centre du pouvoir

Appeler le président d'Espagne ou 1er ministre en Angleterre, les 2 arrivent au pouvoir par un processus et les 2 possèdent le vrai pouvoir exécutif.

a) La nomination du chef du gouvernement

En Espagne l'article 99 de la constitution du royaume d'Espagne de1978, le président est investi. Après chaque élection, le roi consulte les différents représentants de chaque groupe politique, puis il propose un candidat, surtout des partis majoritaires. Les candidats présentent donc son projet aux députés, puis se soumet à un vote et doit obtenir la majorité absolue.

Le chef du gouvernement peut être nommé qu'après le vote du parlement. S’il n’obtient pas la majorité, un nouveau vote est alors effectué dans les 48 heures après, mais pas majorité libre. Si le candidat n'est pas élu, l'assemblée est alors dissous et de nouveau élection pour l'assemblée.

Le président du gouvernement est élu pour 4 ans et propose au chef de l'État les ministres.

Depuis 2004, José= Luis Rodríguez Zapatero est le 1er ministre ou chef du gouvernement d'Espagne.

En Angleterre, le 1er ministre est désigné par le monarque, mais depuis le ΧΙΧe siècle il est élu au suffrage indirect, en effet a cause d'un règle coutumière le 1er ministre est le leader de la majorité de la chambre des communs. Après l'élection législative, il est nommé par la reine mais n'est pas choisi pas l'exécutif. C'est le 1er ministre qui choisi les membre du gouvernement ( ce qui va représenter le cabinet). Les partis politique axent tous leurs programme électoral sur les personnalités de leur représentant. Son choix s'oriente vers la chambre des communes, mais dois prendre aussi les personnes de la chambre des lords. Le gouvernement dans son ensemble est issu du cabinet et c'est le cabinet qui assure la réalité du pouvoir gouvernemental.

b) un chef du gouvernement titulaire des pouvoirs effectifs (réel)

Le chef du gouvernement est l'organe clef du pouvoir, il dirige la nation. Espagne, selon l'article 97 de la constitution de 1968, le 1er ministre dirige intérieur et extérieur, l'administration civil et militaire et la défense de l'État. Il exerce le pouvoir exécutif et le pouvoir réglementaire conformément à la constitution et aux lois.

L'article 98 dispose que le gouvernement est composé du président, ds le cas échéant des vice-présidents, des ministres et autre membre que la loi déterminera. En Espagne c'est le président qui coordonne les actions des différents acteurs mais chacun garde leurs compétence et leurs activités propre. En Espagne, le régime parlementaire est moniste où le roi est irresponsable politiquement et sans pouvoir réel. Donc le pouvoir exécutif est remis aux main du chef du gouvernement, on dis que le gouvernement gouverne au nom du roi. Le président nomme les membres du gouvernement, préside le conseil des ministres, présente les projets de loi au « Cortes Generales » et représente l'Espagne dans les relations avec les autre État.

En Angleterre, le 1er ministre est le véritable chef de l'exécutif, il est le seul intermédiaire entre le cabinet et la reine. Le 1er ministre est « Primus Inter Pares » : à la tête de ses paires. En effet d'après les règles du régime parlementaire classique, il appartient à l'ensemble du cabinet de définir la politique de la nation. Comme tous les membres du cabinet sont solidairement responsable devant le parlement, ils doivent tous avoir le droit de participer.

Pendant la 2eme guerre mondial, il a eu une mutation du 1er ministre, il a pris une autorité sur les autres membres du cabinet, se qui le fait devenir un grand chef. Le 1er ministre a une liberté total sur les travaux du cabinet, il est le seul à convoquer le cabinet et donner la date des réunions. Le 1er ministre est libre de consulter ou non le cabinet sur des décision important. Il peut dissoudre la chambre des communes librement.

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