Histoire du droit, le droit sous l'Empire

        Histoire du droit seance 2

B) le droit sous l’empire ; la centralisation juridique

Dès le principat les sources du droit évoluent . sous le principat c’est l’apogé du droit ca il existe un large eventail de sources h érités de la periode republicaine .

La confiscation progressive du pouvoir d’entre les mains de l’empereur devait entrainer le declin de cette multiplicité des sources du droit .

La coutume d’abord , va être déclinée progressivement car ce qui compte c’est la parole de l’empereur .

En ce qui concerne la loi ; les comices vont disparaitre . la loi entendue comme une emanation du peuple disparait .

Ainsi des le 3  eme s ap jc , le pouvoir de faire la loi est exclusivement exercé par l’empereur . donc la source du droit principal devient les constit imperiales qui vienent de l’empereu

Il y en a 4 type ;

L’edit ; disposition d’ordre general adressée a de larges categories d’individus , ensuite on a la

Rescrit ; réponse donnée par l’empereur a un magistrat ou a un particulier sr un point de droit particulier .

Ensuite on a le decret ; intervention imperial en matiere judiciaire soit en substitution d’un proces , soit pendant un proces .

Le mandat ; instruction A adressée par l’empereur a ses fonctionnaires ( circulaires actuelle).

Le droit prétorien : l’édit du préteur se fixe des le regne qu’Hadrien ( 2e s ap jc ) cad qu’Hadrien estime que le dernier édit crée par un préteur est définitif, ainsi les préteurs ne peuvent plus créer de droit . C’est l’édit perpétuel.

La jurisprudencia : l’activité des juris consul va perdre son autonomie parce qu’elle devient officielle . avant c’eteait une c

Activité privé et indépendante , hoy elle perd son autonomie var elle devient officielle puisque seul les voix de certains consul sont reconnues .

( Gaius et Lupien deviennent des jurisconsul officiels , ils sont reconnus par l’empereur .

le dominat ; accentuation de l’absolutisme de l’emperuer , c’est une periode de crise et besoin imperial de tt controler ; tt cela va developper de plus en plus les constitutions imperiales .

on va assister a l’apparition des premières compilations ( apparition des 1 er code ) .

le 1 er grand code ; le code Théodosien datant de 438 ap jc valable en orient et en occident . il rassemble tt les constits imperiales comprises entre 312( regne de constantin ) et 438 .

il est tres important car il va etre la principale reference en occident durant la periode franque .

L’autre code ; le code justinien ( empereur romain d’orient au 6 eme s ap jc ) , il est important car il va être redécouvert au 13eme s et on lui donne le nom de corpus juris civis ( code judiciaire civil ) .

Ce code justinien compose de pls ensemble , 4 parties ; c’est d’abord le codex regroupe tt les constits impériales avant 534 et en 565 il rajoute un tome 2 ( les  Novelles ) . vérifier

Le digeste datant de 533 qui regroupe des extraits des œuvres des juris consultes reconnus officiellement .

Les institutes ; manuel dédié a l’enseignement . Justinien va ré organiser les écoles de droit .

Il y a une derniere source de classification au niveau du droit ;

Le droit civil ; le droit des citoyens , propres a chaque cité .

Le droit naturel ; droit idéal pour l’homme , droit correspondant a la nature . ; le droit naturel s’opose au droit ecrit . il va bcp evoluer au cours de l’hitoire avec l’influence chretienne au MA , e au siecle des lumieres ou il va etre le support des DDH .

• Le droit des gens ;  droit qui est commun a tt les etres humains ( regles communes a tt les peuples ) . Il donnera naissance au droit internationale .

Section 2 ; l’héritage chrétien

Para 1 ; l’empire chrétien

Le cristianisme va naitre sous l’empire . A u debut religion chretienne n’est pas reconnue par rome . non seulemnt il ne la redresse pas mais e, plus il vont la persécuter ; les cultes sont interdits , la religion est illicite .

Elle sera persécutée des le 1 er siecle . En effet les empereurs romains trouvent que la religion chretienne perturble l’ordre public . on leur repprovhe deux choses principalement ; de refuser les rites paiens et on leur repproche de refuser certaines fonctions ; fonction de juge et le metier de soldat , parce que les deux impliquent un serment aux dieux romains et a l’empereur .

A partir du 3 eme les persecutions sont generales .

Elles ne servent opad a grand-chose néanmoins ; la religion continue a se répandre ;

Les empereurs romains n’arrivent pas a éradiqyer la religion , donc constantin va etre e premier a reconnaitre la religion avec l’edit de milan en 313 ap jc .

Il se fait baptiser a la fin de sa vie .

Pour motiver cet edit il a comprit l’interet de la religion ; fortifier , motiver le pouvoir imperial , me legitimer et donc favoriser le pouvoir imperial . ( monarchie absolue de droits divins ) .

Il va faire construire basilics , il lui accorde des privileges juri , lui rend ses biens confisqués .

A l’issu de cet edit de milan il va y avoir une vraie réaction paienne , .

On va passer de cete tolerznce avec cet edit de M a la religion d’etat mise en place en 380 avec l’edit de Thessalonique . Il est edicté par l’empereur d’orient Théodose ; la religion chretienne devient religion d’etat , par la suite il y aura alors des persecutions mais contre tt les autres religions .

Le calendrier chretien est mis en place . de plus tt  les empereurs seroent forcemnt chretiens

• Etroite collab entre entre eglise et l’empereur , l’emeperuer est alors considéré comme l’intermédiaire choit par dieu . Aussi , d ésobéir a l’empereu equivant a desobeir a dieu .
• L’empereur doit en contrepartie en conformité avec l’eglise , pour ces peches individuels il est soumis a la juridiction de l’Église .

Ex punition de Théodose par l’évêque avec sanction .

Le christianisme au delà connexion avec les empereurs poursuit son propre bu ( mission spirituelle ) et au delà de cette mission elle va créer ses propres structures et va dvper des missions annexes ; l’église va prendre en charge l’enseignement et deuxième mission annexe avec des établissements de charités ( hôpitaux pour dispenser certains soins cad secours aux plus miséreux ) .

Elle devient alors indispensable , elle va aussi très rapidement édicter des règles et produire son propre droit ; droit canonique ou droit canon .

Au début de l’empire ce droit est embryonnaire mais il va évoluer et s’amplifier , c’est le droit de l’église , il va se dvpper au cours des siècles . Au 4 ème c’est déjà un droit important .

Les sources du droit canonique sont multiples ;

• Les écritures
• Les décrétales
• L’église va créer du droit par le biais des conciles , assemblées d’évêques où ils se réunissent pour rédiger des règles

Les décrétales ; va aussi se dvper des décrétales pontificales émanant du pape . Cela valant force de droit .

ex le mariage , tt les règles concernant le mariage est du droit canonique ( grande influence de ce droit au MA e au fil des siècles .

Para 2 les effets juri sous l’empire chrétien

Il y a deux domaines dans lesquels l’E va influencer sur le droit romain 1er domaine en matiere de divorce ; car a Rome le divorce était accepté avec une grande facilité voir un peu trop pour certains ( ex Suétone ) .

L’Eglise n’arrivera pas a obtenir l’interdiction du divorce mais a cause d’elle le divorce va etre entourée de règles bcp plus stricte .

2eme domaine ; En matiere d’eclavage ; les esclavessont des choses ( res) , on tombe failement dand l’esclavage avec les guerre , hérédité et si on ne paye pas ses regles ( débiteur esclave du créancier ) .

L’E ne va pas attendre la fin de l’esclavage car pas compatible avec mentalites et interets finacier de l’epoque .

L’E va œuvrer pour une humanisation de la condition des esclaves .

En 217 un pape va acceder a la papauté alors que c’est un ancien esclave .

Elle encourage aux affranchissements des esclaves . L’E va encourager un nvx modele d’asservissemnt qu’elle considere comme moins dégradant , le servage , avec le serf , le serf n’est pas dépendant d’1 homme mais d’une terre , il est esclave de cette terre . Cela va favoriser le passage a la féodalité .