Cours Droit Privé

ortugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient de la loi et procure un caractère général à la règle (ex : tu ne tueras point ton prochain). La juris prudence (somme des décisions rendu => ce que penC les juges) et la doctrine jouent un role important de complément de régle.

* De Common Law : Prend naissance en Angleterre et est en place ds tous les pays Anglophones, ils n’ont pas de txt de base, la jurisprudence est la base de la décision=> système fondé sur droit jurisprudentielle

Le droit Anglais n’a jms intégré le droit romain et n’est pas fondé sur un droit écrit ou des regles générales

* Socialistes : Droits des pays de l’Est, => idéologie Marxiste, Basés sur la socialisat° de tous les moyens de prod et va donc a l’encontre des droits des pays capitaliste et de leur notion de liberté de la propriété privée / conception effacé ac la fin du communisme en URSS. Aujourd’hui les pays de l’Est se basent sur des droits romano-Germanique.

*Religieux : Historiquement tous les droits on était influencés à un moment donné par la religion, il n’est pas sans dire que certain pays tirent encore de nos jours des droits de leur religion. La religion devient la source de la règle de droit => droits religieux (EX : droit israélien concernant le mariage et le divorce => Tora, droit musulman ou un partie est inspiré par la Charia)

3) Droit privé :

Le droit privé correspond a un ensble organisé ds la mesure où les régles sont regroupées selon des divisions fondamentales mais aussi car il fait l’objet d’une élaboration intellectuelle.

Il existe 3 classification : * Distinction droit pub et privé

* Distinction droit interne et externe

* Distinction entre la règle de fond et la procédure

En Frc la 1ere distinction est trad’ et est mm considéré comme la division du droit le plus important.

Le droit pub est constitué par l’ensble des regles de droit qui organisent les pvrs publics mais aussi les régles qui s’appliquent ds les rapports entre le pvr public et les personnes privées.

Le droit privé => ensble des regles de droit applicable ds les rapports des particuliers, ce qui correspond non seulement aux indiv’ mais aussi aux personnes morales (société etc.…)

Le droit objectif => ensble des regles régissant les relat° des pers vivants en soc, et sanctionnées par une contrainte émanant de l’autorité pub (Toutes les régle en France)

Le droit subjectif => constitué de toutes les facultés ou prérogatives indiv reconnue et sanctionné par une contrainte émanant de l’autorité pub.

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Première Partie : Droit Objectif :

Chapitre 1 : Le droit et son évolution

Section 1 ; Les fondements et inspiration du droit :

Les courants de penC qui on influencés les fondements du droit, sont plus philo que juridique / Il existe deux conception du droit ; Les courants idéalistes et des positivistes, c’est 2 courants existent tjrs et peuvent encore influencer les régles de droits aujourd’hui

Le courants idéaliste=> accepte de tourner vers un fonctionnement plus universel du droit (droit immuable au dessus du droit positif)

Le courant positiviste=> reste dans la sphère juridique d’une réalité

Thémis est la personnification du droit avec le glaive et la balance

I) Les courants idéalistes – les doctrines de droit naturel

Au dessus des Hommes il y a un droit plus fort qui existe (peut importe la source) et le droit des Hommes doit se conformer a ce droit.

A) Doctrines idéaliste :

Sophock : Dans Antigone en parlant a Créon ( créateur du droit des Hommes ds le livre ) il montre qu’il refuse de se plier au droits des Hommes si il n’est pas conforme ac le droit naturel ( sup) , doroir des Hommes = droit nat

Platon : Précurseur du droit Naturel / Le droit positif n’est l’ plus indispensable si l’Homme a la raison sachant que le droit nat vient de la raison / La justice est l’harmonie au sens ou tout est à sa juste place en respectant la juste hiérarchie , le droit nat et donc un produit de la raison .

Aristote : Elève de Platon / juste valeurs / la justice s’applique a sois mm mais aussi aux autres / pour le droit nat il ne parle pas lui de raison, il parle de force. / Il a une idée universelle du droit.

Saint Thomas d’Aquin : Grd penseur chrétien/ il organise ds un système ds lequel il organise une hiérarchie , au sommet il y a la loi éternelle ( lex Divina ) et la loi nat grâce a la raison ( lex naturalisa ) et pour finir la loi de l’Homme ( lex Humana ) .

( Rechercher sur @ pour approfondir)

B) Ecole du droit naturel ou idéalisme classique des Lum : la raison

Grotius et Pufendorf => rattache le droit nat’ a la raison et non a Dieu / Dieu n’intervient plus ds la raison de l’homme / c’est un droit universelle et indiv’ / séparation entre raison et Dieu (dieu n’amène pas a la raison de l’Homme) / il admet que l’Homme ait un droit.

Domat => juriste Frc et inspirateur du code civil du début du XIX éme siècle / raison de l’H = sources des principes du droit nat’ / il a crée les « Lois civiles » et crée une science pour organiser la vie des hommes en soc / précurseur de l’unificat° du droit civil / législation identique pour tous.

(Voir les lois civiles faite par lui)

II/Les courants positivistes :

Le positivisme juridique consiste à affirmer que le droit positif se suffit a lui-même, qu’il ne tient pas son autorité de l’état qui l’a édicté et qu’il y a aucun droit nat’ auquel il devrait se conformer, car il correspond a l’état de mœurs ‘(positivisme socio)

A) Le positivisme étatique (Hobbes, Hegel Kelsen)

Il s’identifie à l’état. Droit confond ac les régle de droit Csq =< réduire le droit a n’ê qu l’expression d’un pvr en place / imprégné du volontarisme / droit est alors que la volonté humaine qui crée la regle de droit / on crée les règles puis ensuite la vie soc.

B) Le positivisme sociologique (Comte, Durkheim, Weber.)

Amélioration des condit° de vie du grp et a consacrer une solidarité soc qui constitue la regle de droit. On regarde la vie soc qu’on a et on créer donc les régle AVT ct l’inverse.

Comte : Précurseur du positivisme sociologique

Durkheim : Les actes des Hommes il y aune conscience collective ds la soc

Doguit : Expression de la masse des conscience indic des membre du grp

Section 2 : Le Droit privé Frc : Historique

I) La période antérieure aux codifications

A) L’ancien droit :

C’est la période qui va des origines jusqu'à