Histoire Du Droit Suite L1 Droit

s sont inquiets, car eux aussi possèdent des châteaux.

Ils se demandent alors si il faut rétablir l'ordre rapidement pour sauver les châteaux. Mais cette question est délicate. Forme de risque.

Une autre idée apparaît, celle de donner satisfaction aux paysans, afin de les attacher à la cause révolutionnaire. Cette question ne suffira pas, car il faudra abolir totalement les privilèges.

Dans la nuit du 4 au 5 aout, les députés réunis dans un café à Versailles, vont prendre une initiative, c'est la folle nuit de 4 aout. Chaque députés, tour à tour, ont déclarés qu'ils abandonnaient tel ou tel privilège.

On décide désormais que plus rien ne distinguait un individu de ses semblables, que rien ne pouvait l'empêcher de jouir de sa liberté.

Le lendemain on se réveille avec la certitude qu'il faut rédiger ces nouvelles dispositions.

Le 26aout 1789 première déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

Passés ce moment d'exaltation, peur de rater la révolution, peur d'arriver à une égalité totale sociale, juridique...

il apparaît d'emblée aux députés, qu'il est peut être dangereux de donner les mêmes droits aux paysans, car ils ont fait preuve d'acte de sauvagerie en brûlant les châteaux. On se méfie car on les pense encore sous la coupe des seigneurs et des curés. En effet les curés sont dotés d'un esprit très conservateur, qui pourrait les tourner vers le roi, vers dieu.

On prend très vite la décision qu'on ne donnera pas de droit politiques à la population française.

On a encore besoin de ferveur populaire donc on va attendre que la révolution sera irréversible, pour leur annoncer que tous n'auront pas le droit de vote. Seuls quelque uns participeront à la vie politique.

On distingue les citoyens passifs et les citoyens actifs.

A) les citoyens passifs

Le peuple est faible intellectuellement, il faut donc le protéger lui même en ne lui donnant pas le droit de paraître sur la scène politique.

Ne pourront voter que les gens suffisamment mûres et responsables. On peut décider qu'on est mûre et responsable lorsque l'on a un bien à défendre.

Des débats confus traduisent une honte du conservateur.

B) un critère de distinction économique : le cens

Abbé Sieyes, homme le plus important de l'été 1789, il va faire un discours dans lequel il va parler de Rome. Il va prendre comme exemple la république romaine, et va dire que tous les citoyens romains étaient inscrits sur les liste électorale, selon des groupes concernant la richesse.

Une fois la majorité absolue, on arrêtait le vote, ce qui veut dire que les citoyens les plus pauvres, les proles, ne votaient jamais. C'est à dire qu'ils n'avaient d'autre fortune que leur progéniture. De là est venue l'expression du suffrage censitaire. Il y aura durant toute la révolution une fascination pour homme car tous les hommes instruits de cette époque ont été élevés en apprenant le latin, le grec mais également toute la civilisation ainsi que les héros. Tout cela dans un collège de jésuites.

Ces hommes de 1789 sont totalement imprégnés par le système de valeur qu'est l'antiquité.

Très à la mode, chantier de Pompéi ouvert au 18ème siècle.

L'antiquité est un véritable système de valeur. C'est une sorte de modèle qui relève de la mémoire et permet au législateur de passer au dessus de l'ancien régime. Ça permet aux hommes de dire qu'ils sont les héritiers de l'époque de la monarchie absolue qu'est l'antiquité.

un cens assez faible

La proposition de Ceyes est simple, il faut demander aux citoyens un minimum pour qu'ils participent à la vie politique. C'est le cens. Le citoyen qui prétend du droit de vote devra prouver qu'il paye l'impôt d'une valeur de trois journées de travail. Ce sont les administrations du département qui fixeront le cout de la journée de travail.

un champs électoral extrêmement réduit

Le régime proposé par Ceyes plait. On exclu tous les paysans, les sans domiciles fixes et les serviteurs. Seuls voteront les citoyens actifs, hommes, âgés de 25ans et résidant depuis plus d'un an, et payant la contribution de la valeur de trois journées de travail.

Robespierre, Camille Desmoulins, vont être contre cela. Dans cette société le mérite doit se substituer à la naissance. Donc pour la plupart des constituants ce n'est pas grave d'exclure les citoyens car ce n'est que provisoire.

Le 22 décembre 1789 est votée cette loi du cens.

une restriction supplémentaire, le suffrage indirect

Ce n'est pas nouveau. Nouveaux niveaux d'imposition qui vont constituer un certain nombre de barrage. Un suffrage à deux degrés.

On va décider que les actifs ne voteront pas directement mais qu'ils seront réunis en assemblée primaire dans chaque canton et choisiront des citoyens électeurs. On fabrique un écran entre la nation et ses représentants.

Niveau d'exigence qui va être très élevé. On décide que la maturité politique était liée à la richesse, mais d'un autre côté les très riches ne représentent pas toute l'assemblée.

En effet, le nord de la France était composé de très vastes propriétés, ce qui n'était pas le cas dans le sud. La richesse des députés du sud est faite des professions libérale, et richesse de l'administration, des offices.

Si on décide de retenir la qualité de propriétaire pour donner l'accès à la place de député, faut-il donner ce droit à toute la famille ?

Peur de la vieillesse dans les assemblée. Les impôts fonciers sont moins chers que ceux sur les impôts des grands propriétaires agricoles. On va trouver un compromis, il faudra pour voter prouver que l'on est propriétaire, et que l'on paye un impôt, même pour être éligible.

En aout 91 cette exigence sera supprimée. Il existe 4 catégories de citoyens, les passifs, les actifs, les électeurs, et les éligibles. Sur 27millions d'habitants on a 4millions d'actifs, 40000 éligibles.

Mais cela ne choque personne. On cite les lumières, parfois dure vis à vis du peuple. Tout ceci va produire une aristocratie de l'argent.

Paragraphe 2 : la constitution d'une aristocratie de l'argent

Pouvoir qui appartiennent désormais à une petite partie de la bourgeoisie. On nationalise les biens du clergé et de la noblesse, et cette vente va être mise en place très rapidement. Et ce sont les riches, l'élite du tiers état, qui va pouvoir les racheter. Elle n'était pas au départ propriétaire, mais maintenant grâce à la confiscation des biens de la noblesse c'est désormais possible. Système qui est durable.

A) l'utopie envolée du suffrage universel

Très cour moment mais qui va frapper la mémoire. Premier régime politique installé en septembre 1791.

le premier régime est un régime de monarchie constitutionnelle de très courte durée, il s'effondre moins d'un an plus tard.

Suffrage censitaire pour l'élection des députés.

Lorsque ce régime s'effondre on va élire une convention, une assemblée nationale élue au suffrage universel. Cette convention est chargée d'écrire une nouvelle constitution. Portée beaucoup plus démocratique.

Tous les citoyens mâles âgés de 21ans vont être convoqués mais peu vont se déplacer.

C'est une minorité de révolutionnaire exaltés. C'est eux qui vont siéger à l'assemblée. On va les appeler les avancés, assemblée très encrée dans le régime révolutionnaire.

Constitution adoptée en 1793, qui prévoit le suffrage universel masculin n'a jamais été appliquée.

Lorsque ce régime d'exception s'écroule à son tour, une nouvelle constitution est écrite en 1795, qui reviendra sagement au suffrage censitaire.

C'est une boucle, mais au moment où en revient, il ne soulève plus aucune objection.

Le fait de lier la capacité de voter avec la maturité politique tout ceci ne suscite aucun remous.

Première tentative de la souveraineté populaire de Rousseau. Cette expérience a marqué les esprits.

Expérience très chargée en politique.

À partir de 1795 utopie du suffrage universel qui se dissous dans...

le suffrage censitaire s'affirme.