Histoire Du Droit L1 Droit

physique pour eux, pr la famille, afin de résister à la maladie. Condition difficiles, donc besoin de réconfort moral. Ds toutes les sociétés étudiées, tout homme a besoin de subsistance, de réconfort moral. C'est sur ce mode que l'on qualifie toutes les sociétés, sur le plan juridique cela se traduit par une organisation particulière. C'est une société qui se constitue par rapport aux temps très difficiles. Solidarité qui devient nécessaire. C'est cette solidarité qui va façonner le droit. Il n'y a donc pas bcp de place pr l'individu. Il n'existe seulement car il est dans un réseau de sociabilité. On trouve des individus regroupé de façon originale, mais ils s'assurent une stabilité..

UNE SOCIETE D'ORDES :

La société d'ancien régime est divisée en plusieurs communautés, plusieurs subdivisions. Mais la plus importante est celle des trois ordres : société médiévale trinitaire qui a perduré. On la conserve encore au 19eme siècle. Elle est dotée d'un certain nombre d'ordres juridiques. Société qui porte l'emprunte très forte du christianisme.

A) une société trinitaire, l'emprunte du christianisme

Cela repose sur un principe commun, les gens vivent différemment mais ce qui les rassemble c'est la foi, le même dieu. Tous ceux qui ne croient pas à ce dieu vont être des exclus, c'est le cas des juifs, et aussi des non croyants.

Société qui laisse peu de place.

Société comparée au corps humain. On aime les images à cette époque. Société figurée sous le corps du christ. Comme tout corps, le corps social a plusieurs corps. Certains aspects de propagande lorsque l'on déploie cette théorie, car les hommes sont comme tout corps qqc d'unique mais qui va comporter plusieurs membres.

Idée que l'on forme qq de très uni. Fonction sociale que l'on exerce dans cette société.

Il y a trois fonctions ds cette société qui répondent au trois fonctions dites precedement :

- pour assurer le confort moral, c'est la religion(clergé)

- pour la sécurité physique (la nourriture, assurée par le tiers)

- pour la fonction guerrière (noblesse).

La subsistance, le bien être. (état commun qui deviendra le tiers état)

Ds cette société on a classé les individus selon leur genre de vie.

Organisation : trois groupes à qui on fait croire qu'il appartiennent à un groupe unique. Ils forment un réseau de solidarité. L'un travaille pr l'autre etc...

Au moyen-âge on trouve de longs poèmes lyriques qui décrivent cette société. Jeu d'harmonie parfait et qui est idéalisé. C'est la tripartition fonctionnelle. Chaque homme a un rôle a jouer ds cette société.

Ce sont les hommes d'église qui ont proposé cette organisation, ce schéma idéologique à travers duquel on fait passer un msg ms qui ne dépeint pas si bien que ça cette société, en réalité.

À travers ce schéma on veut garder la paix, car on explique à tel ou tel groupe pourquoi il est ce qu'il est. C'est une façon de justifier les inégalités.

Car ces trois groupes ne partagent pas les mêmes droits.

Si elle a perduré aussi longtemps c'est car ceci relève d'un plan divin, ds cette société religieuse. On va expliquer à ces personnes que cette division est le plan de dieu. S'y opposer ce serait s'opposer à dieu lui-même, ce serait sortir de ces sociétés. Il y a une idée d'harmonie qui est là pr masquer les nombreux conflits présents ds les groupes.

En réalité, ds cette société il y a des centaines de groupes, et ce schéma permet de masquer ces conflits.

Ce qui est intéressant c'est que ce schéma n'est pas resté simple théorie, il s'est appliqué. Tout cela va s'institutionnaliser. Il y aura même des institutions juridiques qui tiendront compte de cette organisation tripartite.

Société qui a donné corps a cette tripartition par les règles de droit, par les privilèges.

B) les privilèges : expression juridique des divisions sociales

Aujourd'hui la société est divisée en classe sociale, terme utilisé depuis l'avènement du marxisme. Distinction qui se fait sur l'économie. Les constitutions des états assurent les mêmes droits pour tous, distinction qui ne peut être d'ordre juridique.

Dans la société médiévale chaque ordre a sa fonction, et la répartition des fonction sociales va être sanctionnée. Par dessus ces fait il y a une architecture juridique particulière. Chaque groupe social va posséder un statut juridique particulier qui correspond a sa fonction. Statut juridique qui réside ds les privilèges, en latin cela signifie «loi privée». Il n'y a pas de droit unique, il n'est pas question de système d'égalité juridique. Chaque groupe a son statut privé. C'est ce qui la différencie de la nôtre. Groupes privilégies : clergé et noblesse.

Les ordres privilégiés :

a) le clergé

Il comprend tous les hommes d'église, multiples ramifications mais on distingue deux grands sous-groupes : les réguliers (qui vivent selon une règle, dans un monastère) et les séculiers ( ceux qui exercent leur ministère dans leur siècle, qui vivent avec leurs paroissiens ).

clergé régulier : il faut remonter très loin pr trouver l'origine, il apparaît en Europe des l'ère chrétienne av saint benoit en 529. Il édicte la règle bénédictine ou le temps va être partagé entre prière et travail intellectuel. A retenir : les membres du clergé régulier se retire du monde car c'est pour eux une façon d'éviter la corruption du monde.

Le clergé séculier est très hiérarchisé. Paroisse qui est un lieu de rencontre, confiée un a curé, puis toute une hiérarchie, jusqu'à l'évêque, rôle judiciaire également.

Le clergé est le premier ordre de cette société, il a préséance sur les deux autres groupes. Assez tôt ils ont revendiqué le fait d'être jugé par leur paires( égaux). Jugé par des tribunaux spéciaux, droit canonique. Ils ont fait admettre au reste de la société, à la noblesse et au tiers que leur fonction de prier était tellement au dessus des autres qu'elle devait les exonérer à un certain nombre de charges. ( le service militaire par ex, d'échapper à certaines taxes, les impôts). Il se déclare très tôt dispensé des devoirs. Ce groupe a aussi réussi à faire admettre, que pour vivre, ils ont besoin d'un impôt, la dîme. Elle représente un dixième des récoltes du tiers. Situation tout a fait exceptionnelle.

Mais qq obligations, interdiction de faire du commerce, de pratiquer toute forme de violence, de prononcer la peine de mort, interdiction du mariage, de la filiation, tous les vœux prononcés à l'intérieur, il ne faut pas les transgresser : chasteté, pauvreté, obéissance.

b) la noblesse :

Ce sont ceux qui combattent. Elle n'a cessé de s'accroitre. La noblesse a du conforter une certaine forme de domination. Les nobles se sont constitués des clientèles armées, des auxiliaires militaires. Au début origines très diverses pr les auxiliaires, qui venaient au début de la paysannerie, puis ils sont entrés ensuite ds la chevalerie.

Cérémonie très rituelle, avec une série d'épreuves religieuses et profanes, on va donc avoir un groupe social enterrement voué à la défense et liés au seigneur par le lien de vassalité.

Obéissance absolue au seigneur, en échange les chevaliers bénéficient de la protection, puis des biens matériels, terres (fiefs).

La Chevalerie est une organisation complexe, et bcp de paysans vont rejoindre l'aristocratie. Ces hommes qui partagent un mode de vie, un idéal, vont très vite vouloir partager un statut juridique commun. Ils vont ensuite devenir la noblesse av le privilège de porter des armes. Comme les hommes d'église ils vont avoir un privilège de juridiction selon un droit tout a fait spécial.

Ils payent en qq sorte l'impôt du sang puisqu'ils protègent la population, ils sont donc exonérés de l'impôt.

Ils vivent du labeur du 3eme groupe.

À ces privilège s'associent des devoirs, peines plus lourdes car ils doivent montrer l'exemple mais exécutées différemment, le noble échappe à une mort dégradante, il a le privilège d'être décapité à la hache. Cela montre que le noble accepte la mort av courage.

La noblesse n'est pas un état définitif car les nobles peuvent être dégradés. Le travail est interdit, la maniement d'argent, le noble peut déchoir pour toute faute.

Le tiers-ordre

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