Les Sources Du Droit Romain

B)L'ORGANISATION TRI -PARTIE

1)LES MAGISTRATS:

Ils détenaient le pouvoir exécutif en plus de l'imperium, qui conservent les même caractéristiques qu'a l'époque royale.

Par contre des précautions vont être prises:

-Ils sont élus par l'assemblée populaire

-Élu pour 1 an

-Ne peuvent faire qu'un seul mandat

-Ils doivent toujours au moins être 2 pour exercer une même magistrature

Un magistrat pouvait s'opposer a une idée. peu comme le veto de nos jours

Ils portent le nom de Consul

Les plébéiens vont longtemps rester sans pouvoir accéder a cette magistrature

En 494 ils vont obtenir la création d'une magistrature propre a eux et les règles sont les même que chez les Patriciens

Les tribun de la pleb n'ont pas le pouvoir de gouverner mais peuvent par contre faire opposition

Au fur et a mesure des conquêtes un autre magistrat va arriver

Exemple: le magistrat charger de la justice → préteur

2)L'ASSEMBLÉE DU PEUPLE ET DU SÉNAT

L'assemblée élit les magistrats et vote les lois. Seul les patriciens sont admis(commis centuarate) .Puis les Plébéiens obtient le droit de former leur propre assemblée populaire. Ils voteront les lois de la Pleb(plébiscite) et désignerons le tribun de la Pleb. Ces 2 assemblées distingues vont se mouvoir en 1 seule en gardant 2 parties distingues et gardera son rôle de vote des lois et d'élection. Le sénat est l'institution la plus importante de la république

Sénat → Senex → est composé d'individu d'un certain age (40 ans)

→ décharger des obligations militaires

Au départ uniquement composé d'aristocrate Patriciens

Pouvoir: Gardien de la constitution. Fait respecter la légalité contre les magistrats ambitieux

SOUS SECTION 2:LA LOI,LA DOCTRINE ET LA COUTUME

A)LA COUTUME:

Elle était constitué a la fois de principe traditionnelle , de règle religieuse , et d'usage propre a certaine famille.

B)LA LOI:

Elle fait son apparition avec la république

1)DÉFINITION:

A Rome , la loi pouvait émaner de l'autorité public mais aussi d'un individu. On parle de loi pour les actes emmenant de l'assemblée que pour une simple déposition du contrat

La république fait intervenir les 3 principales institutionnelle

-les magistrat qui la propose

-l'assemble qui la vote

-le sénat qui accorde son autorité

La loi est affiche dans les lieux public (comme par exemple au forum)

La coutume va garder une grands importance dans certains domaines de la vie

Les lois sont voté pour régler les conflits

2)LA LOI DES 12 TABLES

Il est impossible de savoir exactement quand le système juridique romain débute réellement. Le premier texte légal, dont le contenu nous est connu avec quelques détails, est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Ve siècle av. J.-C. Selon les historien romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa a émis un projet pour mettre par écrit les lois et ainsi empêcher les magistrats d'appliquer arbitrairement les lois. Après huit ans de lutte, les plébéiens réussissent à persuader les patriciens d'envoyer une délégation à Athènes pour copier les lois de Solon. En plus, ils envoient des délégations vers d'autres villes de Grèce pour connaître leur législation. En 451 av. J.-C., dix citoyens romains sont nommés pour mettre par écrit les lois, ils sont appelés en conséquence les decemviri legibus scribundis. Pendant qu'ils effectuent leur tâche, on leur a attribué le pouvoir politique suprême en ce qui concerne le domaine public et militaire (l'imperium), et les pouvoirs des autres magistrats ont été restreints. En 450 av. J.-C., les decemvir publient des lois en dix tables (tabulae), mais qui sont considérées comme peu satisfaisantes par les plébéiens. Un second décemvirat ajoute deux tables en 449 av. J.-C. La nouvelle loi des Douze Tables est approuvée par les assemblées législatives de la République romaine.

Les études modernes[8] tendent à remettre en cause les récits des historiens romains. Le second décemvirat ne serait jamais survenu, et c'est celui de 451 av. J.-C. qui aurait inclus tous les points controversés de la loi, ainsi que les principales fonctions à Rome. En outre, la question de l'influence grecque sur la première loi romaine est toujours débattue. Nombre de savants considèrent qu'il est improbable que les patriciens aient envoyé une délégation en Grèce, mais plutôt en Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain. Le texte original des douze Tables n'a pas été préservé, celui-ci ayant été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C.

Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un code de loi au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Les tables contiennent plutôt des dispositions spécifiques pour modifier les lois ordinaires alors existantes. La plus grande partie est consacrée au droit privé et à la procédure civile.

3)LA DOCTRINE

Il devient une science juridiques

Elle est une science et un art puisqu'elle exige la connaissance des règles de droit , mais aussi une réflexion quasi philosophique. Elle va devenir une source importante du droit a partir du milieu de le république

Auteur important: Magnus(150 AVJC) → fondateur droit civil

150 AVJC coïncide aussi a l'age d'or du droit romain avec la conquête de la Grèce. Il sera alors influence par la pensée et la philosophie grecque. Ils vont alors réfléchir sur le droit,élevé le niveau de raisonnement

4)LE DROIT PRÉTORIEN

Source du droit la plus importante de la république. Avant 367 AVJC, les parties ayant un différent devaient se présenter devant les pontifes qui choisissaient si un procès devait être ouvert. Après les 12 tables, c’est au consul que l’on s’adresse. Les choses demeurent compliquées. Il existe des actions de la loi qui sont affectées à la loi des 12 tables.

Le Sacramentum in rem est utilisé dans toutes les hypothèses où le demandeur affirme l'existence d'un droit réel sur une chose. Il s’agit d’une procédure rigoureuse qui exige que les parties se présentent devant le consul et requiert aux parties de dire les bonnes paroles et d’appliquer les bons gestes. Le consul vérifie si les formalités sont appliquées, si tel est le cas il désigne un juge qui examine et tranche le litige.

Cependant, au cours du IIIème siècle, la cité va se lancer dans une politique de conquête à grande échelle et aller au delà de la péninsule italienne, dans le bassin méditerranéen. Les batailles sont victorieuses et l’empire romain accroit son territoire. Il y a donc un bouleversement juridique, politique et économique. Besoin juridique nouveau. Rome devient riche et puissante et veut encore favoriser le commerce. Rome devait faire évoluer le droit. En 242, le préteur va être institué compétant pour les litiges des étrangers

En 150 avJC Rome va faire évoluer son droit en accordant de nouveaux pouvoirs aux préteurs .A cette date, une nouvelle procédure est créer, qui remplace celle des actions de la loi, que l'on appelle la procédure formulaire.

En dehors de ses particularités techniques, elle permet surtout au préteur de s'affranchir des limites du vieux droit civil et de créer du droit en ouvrant des actions dans des cas nouveaux. Et c'est donc dans ce système nouveau, non plus le pontife ou bien le consul qui sont maitres du procès mais c'est l'action qui va créer le droit. C'est parce qu’une action a été accordée qu'un procès a été ouvert qu’un nouveau droit parce qu'il est désormais sanctionné peut exister.

Il s'agit la d'un droit qui va à l'opposer de la procédure actuelle du système français c’est le législateur qui créer le droit désormais (juge)

Particularités techniques: -Droit écrit, procédure écrite: En effet le préteur rédige une courte formule écrite dans laquelle il reprend les prétentions