Rapport De Stage

dépenses publique.…..……………………..….9

c La gestion des dépôts au Trésor……..……………………..……………………………...10

d La production de l’information financière et comptable……..………….....10

4- Organisation de la T.………………………….……………………………….…………………………10

5-les valeurs de la TGR…………………………………………………………………………………….11

6-Présentation de la TPR…………..………………………………………………..…………………….12

7-organigramme de la TPR………………..……………………………….……………………………..12

Chapitre 2 : Présentation du stage……………..……….……………………………….………..…13

1- Objectif du stage ………………………………………………………….……………………………14

2- Service visités et taches effectuées………………….………….…………….………………..16

a- Secrétariat ………………….…………………………….…………….………….………………16

b- Bureau d’ordre ………………….…………………………….……………………….………..16

c -Service informatique ………………….…………………………….……………….…….....17

d- Service bancaire ………………….…………………………….……………………….………17

i- Ouverture d’un compte bancaire………………………………………..…17

ii- Les versements en générale………………………………………….….18

iii -Virements des dépenses publiques………………………………….…..19

iv- Les retraits……………………………………………………………….……………19

v- Caution provisoire…………………………………………………….…………...19

e -Caisse ……………………………………………………………………………………..………….19

f- Service régi dépenses ………………………………………………………………..……….20

g -Visa dépenses ……………………………………………………………………………..……..21

h- service des marchés ……………………………………………………………………..…….23

i- Procédure de passation des marchés ………………………………….……23

i -Service de comptabilité …………………………………………………………………………..……26

j- Service perception …………………………………………………………………………………...……27

conclusion………………………………………………………………………………………………………….28

Introduction

L’issue de la première année d’étude que j’ai effectué à l’Ecole Supérieure de Technologie, je suis tenu de faire un stage dans une entreprise dans l’intention de vérifier les connaissances acquises durant la première année de formation et aussi pour s’ouvrir le monde professionnel et sur l’entreprise et son environnement.

Ainsi, j’ai entrepris un stage d’initiation et d’ouverture durant un mois dans La trésorerie provinciale de Ouarzazate et dont l’activité principale est la gestion des finances publiques.

Dans ce rapport, je vais essayer de vous présenter l’organisme d’accueil et présentation du stage qui se constitue de l’objectif du stage et les services visité et quelques tâches.

Chapitre 1 :

Présentation de l’organisme d’accueil

1. La Trésorerie Générale du Royaume

La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère des Finances et de la Privatisation et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales. Elle est également au centre d’un maillage institutionnel constitué d’administrations publiques, d’établissements publics, de collectivités locales et d’autres grandes institutions financières tous concernés par la gestion des deniers publics. La TGR a initié, depuis 3 ans, un grand projet de modernisation dont la vision stratégique est sous-tendu par deux objectifs fondamentaux à savoir :

- La contribution à l’amélioration substantielle de la gestion des finances publiques.

- L’amélioration du service rendu aux clients et partenaires.

2. Historique

Parcours dans la gestion des finances publiques du Maroc

Constitué sous le règne du sultan Moulay Slimane (1792-1822), le corps des oumana fut organisé et structuré sous le règne du sultan Moulay El Hassan et comprenait une administration centrale et une Administration locale. Les oumana assuraient le recouvrement des impôts, le paiement des dépenses publiques et octroyaient des avances à l'Etat.

Un maillage local étendu

Au niveau local, il existait toute une variété d'oumana : les ournana des douanes, les oumana el mostafad et les oumana el khers.

Les oumana des douanes, installés dans les ports, étaient chargées de percevoir les droits d'exportation et d'importation. Comme ils détenaient la majeure partie des fonds recouvrés par le Trésor, le makhzen en avait fait ses banquiers, tirait sur eux pour ses paiements et leur demandaient, en cas de besoin, des avances de fonds.

Considérés comme chefs des services financiers dans les villes, Les oumana el mostafad centralisaient les droits de porte (hafer) et de marchés (nekas) et administraient les biens domaniaux du makhzen, en assurant l'entretien et la location.

Les oumana el Khers (oumana el kabail) exerçaient dans les zones rurales. Ils évaluaient l'achour, estimaient les récoltes et encaissaient les impôts, qu'ils versaient a l'amin el mostafad de la ville la plus proche.

Une administration centrale organisée par mission

Au niveau central, on distinguait l'amin des rentrées, l'amin des dépenses, l'amin des comptes et l'amin el oumana.

L'amin des rentrées était chargé de centraliser le produit des recettes de l'Etat versées par les différents oumana qu'il versait ensuite au bit el mal en présence de deux adouls. Disposant d'une béniqa au méchouar, il inscrivait sur son registre toutes les sommes ainsi versées.

Les oumana des dépenses (oumana el sayar) étaient chargés d'assurer le paiement des dépenses du makhzen (traitement des vizirs, solde des troupes et autres dépenses de l'Etat), sur les fonds du bit el mal.

L'amin des comptes (amin al hisabat) avait pour mission de contrôler la comptabilité transmise régulièrement par les oumana en fonction sur l'ensemble du territoire, ainsi que les états relatifs aux arrêtés définitifs de leurs écritures, après cessation de leurs fonctions.

En effet, chaque amin était tenue de lui envoyer, en double exemplaire, un état hebdomadaire de ses recettes. De même qu'il devait lui expédier, dans les sept jours qui suivaient la fin de chaque mois, le compte détailler du mois écoulé.

Des comptes apurés régulièrement

En outre, avant de quitter leurs fonctions, les oumana se présentaient au makhzen avec un compte général de leur gestion, afin qu'il leur en soit donné déchargé.

Un exemplaire des états ainsi fournis était soumis au Sultan qui le communiquait ensuite au contrôle de la béniqa spéciale, faisant office à la fois de comptable supérieur du makhzen, chargé de centralisé l'ensemble de ses recettes et dépenses,