Droit De Famille

gne maternelle et la ligne paternelle. Dans les deux cas , le degré de parenté entre deux personnes de la mm ligne se calcule en comtant le nombre de génération qui sépare les deux personnes.

La parenté en ligne collatérale relie les les personnes qui déscendent non pas les unes des autres mais d’un auteur commun. Ligne paternelle, ligne maternelle . Ex : Les frères et sœurs. Mm père et mm mère : Freres germain . DEMI SŒUR (maman ) : Sœur utérine, DEMI FRERE (papa)

Pour compter les dégrés il faut compter le nombre de génération entre les parents collatéraux.

Le lien d’alliance : Lien de mariage . Alliance entre les époux eux meme. Aliance entre chacun des époux et la parenté de l’autre époux. Il faut savoir si c’est la ligne direct ou collatérale

Ligne directe : Alliance entre l’époux 1 et les parents de l’époux 2 (père mère) Obligation alimentaire au profit des beau parent. Art 206 cc. Obligation réciproque , les beaux parents doivent faire de meme. Il existe un lien d’alliance qui relie chacun des époux aux enfant de l’autre ( paratre , maratre) Il n’ya pas d’obligation alimentaire entre ceux-ci. Il ya des incompatibilité au mariage avec ce lien d’alliance

En ligne collaterale : Les freres et sœurs deviennent beau frères, belle-sœur de l’autres , il n’ya pas de conséquence alimentaire

• Jusqu’où peut-on parler de famille ?

 Lien de parenté.

Si on privilège ce lien on parle de famille lignagère ou souche , si on privilégie le lien d’alliance , on parle de foyer .

Evolution en droit français . Sous l’ancien régime : La priorité était accordée au lignage pour des raisons économique et politique. 1791 : le dt de la famille admettait le mariage . 1804 : Le cc la cellule de base en dt de la famille est la famille foyer . certains droit étaient réservé aux lignages. Les enfants étaient ss la puissance du père. Libération du droit de la famille .

A- LES MATIERES DU DROIT DE LA FAMILLE

Depuis 1939 , en Fr il ya un code de la famille . Il traite de la famille sur un volet de l’aide social ( Enfance) Pas de rapport de famille que comporte le CC . Le dt de la famille relève principalement du livre 1 du CC sur les personnes. Mais ne se résume pas au livre 1 , la famille ne donne pas lieu qu’à des rapport personnels. La famille est le creuset de rapport d’argent. Les règles qui concernent la familles doivent etre cherchées dans le livre 3 du CC qui traite de comment acquière-t-on une propriété. Le dt de la famille relève du dt patrimonial et extrapatrimonial. Ce semestre le dt Extrapatrimonial.

B- AUXILIAIRES DU DROIT DE LA FAMILLE

Se situe au carrefour des matières scientifiques. Auxiliaire juridique : Le dt de la protection social, le droit fiscal ( exerce une influence sur le comportement des justiciable) Auxiliaire extra juridique : La psychologie ( intérêt de la famille, de l’enfant) , la biologie , la sociologie qui a été mis en avant par les travaux Carbonnier ( Jean Carbonnier –dt politique)

EVOLUTION DU DROIT DE LA FAMILLE

Evolution des structures du dt de la famille

Deux types d’élément . organes d’édiction des normes et organes d’application des normes

• Les sources du droit de la famille

Les sources internationales s’ajoutent aux sources nationales

 Les sources nationale : les sources d’origine publique, privée

 Source publiques : Les sources constitutionnelles, la constitution reconnait plusieurs droits fondamentaux dont le dt de la famille, constitutionnalisation du dt de la famille. Quels st parmi les dt fondamentaux reconnu par la constit ceux du dt de la famille. ya des dt qui st directement relatif à la famille : Le préambule de la constit de 46 affirme que la nation assure à l’individu et à sa famille les conditions nécessaire à la « >> . le regroupement familial a une certaine valeur constitutionnelle 13 aout 1993. A coté de ces dt fondamentaux dirct , il ya d’autres qui sont moins spécifique. Décision du Conseil constitutionnel du 15 novembre 1999 sur le PACS . N’eest pas attentatoire à la liberté de prendre un pacs. Art 4 de la DDHC . Il ya aussi les sources à valeurs legislatives. La loi est la principales source . Art 34 Constit58  La loi fixe les règles relatives à l’état des personnes. Toutes les grandes lois par rapport au dt de la famille ont été inspiré par Carbonnier.  toute loi est un mal nécessaire . La coutume a aussi une place importante en dt de la famille. Le legislateur envoi parfois à la coutume ou aux usage pour régler une question juridique . Ex : La capacité des mineurs , Art 220 du CC  Les époux st solidairement respo des dettes contractés pour l’entretien du ménage ou l’éducation des enfants. L’al 3 de ce texte prevoit que cette solidarité n’a pas lieu pour les emprunts sauf si l’emprunt sur une somme modeste et est necessair au besoin de la vie courante. La jurisprudence constitue une source du dt de la famille car c’est à elle d’interpreter .

 Les source d’origine privée : La doctrine on assite à un mouvement de contractualisation du droit de la famille . le dt étatique donne au particulier le pouvoir de conclure de contrats ayant pour objet les rapports familiaux.

Exs : en 1975 : introduction au dt francais , divorce . Les regles sur l’autorité parentale. Le nom de famille . La loi sur le Pacs , 15 novembre 1999

 Les sources internationales : DDH article 16 la famille est l’élément naturel et fondamentales de la société, La convention de new york.- Milieu naturel de la croissance et le bien etre de ses membres doit beneficier de la protection de l’Etat..

Convention de strasbourgh.. CEDHArt 8. Art7 Protocole additionnaire : égalité entre époux. Le droit de l’union européenne exerce une influence croissante en dt de la famille : 27 novembre 2003 -> fixe les regle en matière de compétence internationale

• Les juridictions du dt de la famille

1975 11 juillet creation du juge des affaires matrimoniale,

8 janvier 1993 création du juge aux affaires familiales. Plusieurs loi ont étendu la compétence matérielle du JAF . Aujourdhui ces compétence recouvrent le spectre du dt de la famille . le JAF est compétent pour regler les litges conjugaux : Divorce, situation de crise. Aussi pour tous les litiges relative aux pensions alimentaire et au pacs , concubinage … Compétent en matières de contentieux familial

 Evolution de la substance du droit de la famille

Evolue suivant l’évolution des mœurs : Le déclin du mariage. On se marit bcp plus tard, la fragilisation du mariage avec la montée du divorce. Couple hors mariage , enfant hors mariage. Succès considérable du PACS

A- LA LUTTE POUR L’EGALITE

CC 1804 la famille était sous la puissance du mari , l’épouse de vait obéisance à son mari , obligée de vivre avec lui , le suivre partou , en echange le mari devait protection à sa femme . Tout cela est révolue depuis 1965 .. la femme est désormais l’égales de lh elle a une indépendance financière , elle peut administrer ses bien propre et peut disposer de ses salaires sans l’autorisation de son mari. Loi du 4 avril 2006 a egaliser l’age l’upide de l’homme et de la femme . Avant c’était 15 an pour la femme 18 ans pour l’homme aujourd’hui c’est 18 ans pour les deux. Egalité dans la filiation . avant 1804 distinction des enfants naturels ( sains ou adulterins) et des enfant légitimes ( couple marié) . 1 972 egalité des filiations , les enfant n’ont pas à patir des œuvres de leur parents. 5 juillet2005 , dt successoraux des enfant adultérins . Parachevement de l’égalité de filiation.

B- LA LUTTE POUR LA LIBERTE

Loi du 11juillet qui a légalisé le divorce, la loi du 26 mai 2004 qui facilite encore plus qu’avant le divorce, libéralisation de l’adoption.

Le dt de la famille a naturellement vocation d’intervenir dans deux situation. Le couple et l’enfant

1ERE PARTIE : LE COUPLE

Le mariage considéré comme seul preuve de couple au 18 e siecle. Le couple non marié n’était pas considéré maintenant oui

• LES COUPLES MARIES

Le mariage reste symbolique.

CHAPITRE 1 : L’ENTREE DANS LES LIEN DU MARIAGE

Portalis dit qu’il ya plusieurs manières de definir le mariage. La manière des canoniste selon qui le mariage est un sacrement avec Dieu et la manières des jurisconsult : un acte civil

Portalis nous donne sa def : le mariage c’est la société de l’homme et de la femme qui s’unissent pour perpétuer