Révision De La Constitution De 1958

titution est établie , et dans un regime democratique comme en France ,c’est la nation qui établie la constitution . La revolution peut créer ce vif jurdique . La deuxieme raison c’est l’aparition d’un nouvelle état , il faut qu’il s’organise . Une troisiéme raison , lorsqu’on envisage un changement de constitution , l’ancien texte ne convient plus du tout , ex a la fin de la seconde gm en France , on demande au peuple si il faut revenir sur le texte de la 3 eme republique , et le peuple réclame un texte nouveau .

Le constitutant dérivé , ou institué , c’est celui qui est chargé de reviser cette constitution .

2 Le pouvoir constituant orignaire

A Les caractéres du pouvoir constituant orginaire

B Les modalités

1 élaboration

Méthode de l’assamblé constituante , ou par un individue ou un groupe d’individue . Par l’assamblé c’est plus démocratique , et par un individue c’est plus cohérent .

2 L’apporbaiton

2 modes : Par reférumdum du peuple ou par le titulaire de la souvreinté .

3 Le pouvoir constituant dérivé

1 Cas générale

Révision regroupé en 2 types majeur , destiné a corriger des imperfections et les lacunes que peut révéler le fonctionnement des institutions , deuxieme type , des révision marque un tournent ou un changement majeur , dans l’orientaiton politique du regime .

Grande reviison en France en 62 degaulle estime que pour ses successeur , il devait avoir une legitimité plus grande et ca peut etre que celle du peuple , et donc on passe au suffrage universel direct .

B Des constituant souples et rigides .

1 Les constituion souple

Une constitution ecrite est qualifié de souple lorsqu’elle peut etre modifié selon la procedure legislataif ordinaire sans recourrir a une procedure de reivison spécifique , dans cette hypothese il n’y a donc pas de difference formelle entre une loi constitutionelle , et une loi ordinaire . C’est le parlement qui est competent pour modifier lui-même la constititon .

2 Les constitution regide

Elle est dite rigide ,lorsqu’elle ne peut etre reviser que selon une procedure spécifique , distinct de la procedure legilstatif ordinaire . L’existence d’une procedure specifique de reivision est fondamentale , du point de vue de l’etat du droit et du point de vue de la hiéarchie des normes , en effet cette procedure permet de placer la constitution a l’abri des modification parlementaire spontanée . Elle garantie de cette maniére la supérieurité de la constitution sur les lois ordinaires .

C Le caractére auto limité du pouvoir de reivison .

DOC 6

1 Les limites circonstantielles

Corespond a l’interdiciton de reviser la constitution dans certaines circonstance ,

2 Les limites materielle

On peut interdire de reviser certains principes , on peut interdir de toucher a la forme de l’etat , on peut garantir les droits fondamentaux , on peut proteger la place du suffrage , ex Portugal .

Doc 10

Homme politique et avocat , president du conseil constituionelle de 86 A 95 . Son combat étais sur la peine de mort , il a été garde des sceaux .

Dans son texte , il veut dire que si on veut que la forme republicaine ne va plus , l’ensemble de la nation est d’accord , que faut il faire ?

3 La thése de la supraconstituionalité

Thése defendue par deux auteurs majeurs , Karl schmitt , dans son ouverage la theorie de