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La Cour Suprême Des Etats Unis dissertations et mémoires

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Dissertations gratuites et de Recherche : 1 470 La Cour Suprême Des Etats Unis dissertation gratuites 676 - 700 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 6 Mai 2016
  • Cours de droit commercial

    Cours de droit commercial

    Droit Commercial Introduction = *Droit commercial ? Comment le distinguer du droit civil et comment on le définit ? *Droit bancaire --> sous partie du droit commercial *Droit des stés commercial Titre 1 = Présentation du droit commercial, critère ? Enjeux ? Chap. 1 = Les enjeux de la qualification d’acte de commerce Qualifier juridiquement = déterminer la categorie juridique à lequel appartient un fait Acte de commerce = contrat commercial ≠ acte civil 1ère

    727 Mots / 3 Pages
  • Cours Droit du Travail Licence 3 Droit

    Cours Droit du Travail Licence 3 Droit

    Droit du Travail-L3-S5-Année 2015-2016-Mme ETIENNOT Droit du travail Jeudi 14h-17h Droit du travail: droit applicable à la relation employeur salarié (ce que l'employeur/le salarié peut faire). Droit qui évolue beaucoup (lié à la politique donc beaucoup de réformes) et qui est très vivant. *Beaucoup de débouchés : - besoin par les entreprises de juristes spécialisés en droit du travail : soit un spécialiste au sein de l'entreprise soit le juriste de l'entreprise fait aussi du

    41 546 Mots / 167 Pages
  • Cours de Python

    Cours de Python

    Apprenez à programmer en Python Par pr olixe www . si tedu z ero. com Licence Creat ive Commons 6 2. 0 Dernière mise à jour le 7/ 01/ 2013 Sommaire 2 Sommaire ........................................................................................................................................... 6 Lire aussi ............................................................................................................................................ 8 Apprenez à programmer en Python ................................................................................................... 9 Partie 1 : Introduction à Python ........................................................................................................... 9 Qu'est-ce que Python ? ..................................................................................................................................................... 9 Un langage de programmation ? Qu'est-ce que c'est ? .............................................................................................................................................. 9 La communication humaine ........................................................................................................................................................................................

    50 693 Mots / 203 Pages
  • Commentaire Cour de cassation, chambre commerciale, 12 mai 2004

    Commentaire Cour de cassation, chambre commerciale, 12 mai 2004

    Un mandat est acte par lequel une personne est chargée d’en représenter une autre pour l’accomplissement d’un ou de plusieurs actes juridiques. Le mandat est conventionnel lorsqu’il est conclu entre le mandant ( le représenté ) et le mandataire ( représentant ) , il peut également résulter de la loi ou d’un jugement. Dans cet arrêt du 12 mai 2004, rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation, il est effectivement question de

    1 911 Mots / 8 Pages
  • Analyse sur XU Beihong et sa peinture sur le cheval galopant

    Analyse sur XU Beihong et sa peinture sur le cheval galopant

    Analyse sur XU Beihong et sa peinture sur le cheval galopant Contexte XU Beihong, né le 19 juillet 1895 et décède le 26 septembre 1953, est un peintre grand chinois. Il est aussi éducateur grand et fondateur des beaux-arts contemporain en Chine. Il est le chef de la peinture réaliste contemporaine en Chine. Il spécialise à peintre le cheval surtout ce qui galope. Son style combine le caractère de la peinture chinoise et le caractère

    1 361 Mots / 6 Pages
  • Cours de finaces publiques deuxieme année

    Cours de finaces publiques deuxieme année

    M. STANKIEWICZ Le cours suffit pour l’exam (manuels J-L. Albert chez Dalloz ; Bouvier) Finances publiques Introduction : C’est le droit public financier, c’est le droit budgétaire, fiscal, de la comptabilité publique. Il s’intéresse à l’impôt. Qu’est-ce que l’argent public, d’où vient-il et où va-t-il, comment est-il dépensé ? Le problème sous-jacent est celui de la gestion, du bon emploi des deniers publics. Dans la DDHC, l’art. 14 confère aux citoyens le droit de suivre

    24 348 Mots / 98 Pages
  • Comment oreste procède-t-il pour créer sa propre philosophie de vie ?

    Comment oreste procède-t-il pour créer sa propre philosophie de vie ?

    Exposé de français Pour aborder les mouches de Sartre nous avons étudié la manière dont procède Oreste pour créer sa propre philosophie de vie. Nous étudierons pour cela, cet aspect à partir de sa transformation. Notre problématique est la suivante: « Comment oreste procède-t-il pour créer sa propre philosophie de vie ? » Pour cela nous allons suivre une logique de plan c'est à dire dans un premier tant analyser les éléments déclencheurs puis les différentes ruptures

    1 061 Mots / 5 Pages
  • Le cours de l’économétrie

    Le cours de l’économétrie

    Le cours de l’économétrie L’économétrie appliquée à la finance : c’est l’application des méthodes quantitatives aux données statistiques de la finance. Il existe deux problèmes Les problèmes L’effet saisonnier La non stationnarité On va se concentrer tout d’abord sur l’effet saisonnier : L’effet saisonnier Détection : La détection se fait de deux méthodes : 1. Le graphe. 1. La régression linéaire. 1. Les règles de pentes et d’ordonnées. Elimination par ➔Régression linéaire. ➔Base ballont :

    421 Mots / 2 Pages
  • Droit du travail cours Licence RH

    Droit du travail cours Licence RH

    Droit social et droit du travail Introduction Une réforme du code du travail a était annoncé. (Confère document). Elle fait office d’introduction. Il n’est pas dit qu’elle reprenne tous les grands principes du droit du travail. Règle relatif au CDD et CDI Le contrat de travail est le contrat par lequel une personne physique appelé salarié loue sa force de travail au profit d’une autre personne (physique ou moral) appelé employeur contre une rémunération. La

    7 621 Mots / 31 Pages
  • Cours sur Singapour

    Cours sur Singapour

    Le baille de Singapour est une bataille qui eut lieu lors de la seconde de guerre mondai quand l’empire du japon immédiatement après avoir conquis le reste de la malaise britannique a envahi le bastion des faces alliées de Singapour .Les combats ont duré du 31 janvier 1942 au 15 février 1942. la prise de Singapour fut la dernière phase de la bataille de malaise concrétisant l’échec total de la stratégie de Singapour qui visait

    720 Mots / 3 Pages
  • Cours de gestion de l'offre

    Cours de gestion de l'offre

    Gestion de l’offre : Gestion du mix produit ➔ débauche sur le métier de chef de produit. Un portefeuille de produits est mouvant et se gère. Les marques ont des valeurs différentes. Chapitre 1 : Segmentation, ciblage, positionnement : Fondamentale, socle de la démarche marketing. Introduction : Emane des choix stratégique de l’entreprise : qui détermine la stratégie marketing qui définit elle-même le marketing opérationnel. Les piliers fondamentaux de la stratégie de l’entreprise qui impactera

    2 493 Mots / 10 Pages
  • COURS FINANCES PUBLIQUES

    COURS FINANCES PUBLIQUES

    Finances publiques Les finances publiques ont un objet simple : * l’étude des techniques financières par lesquels les différentes collectivités remplissent leurs missions. * Ces techniques représentent 3 grands domaines : 1. -Celui des organes financiers 2. -Celui des procédures financières 3. -Celui des moyens financiers. La loi de finance. On peut faire plusieurs observations, il y a une différence entre les finances publiques et les autres finances. Les finances publiques sont un moyen pour

    22 853 Mots / 92 Pages
  • L'Espagne et sa géographie.

    L'Espagne et sa géographie.

    À l'extrémité sud-ouest de l'Europe, l'Espagne (46,9 millions d'habitants en 2010) n'est séparée de l'Afrique que par un bras de mer étroit. Cette particularité a joué un rôle majeur dans son histoire. Disposant, comme la France, à la fois d'une façade méditerranéenne et d'une façade atlantique, l'Espagne a participé à l'histoire de la Méditerranée et à celle de l'expansion européenne dans le monde (la langue espagnole est, de nos jours, la deuxième langue la plus

    2 303 Mots / 10 Pages
  • Cours d'analyse financière

    Cours d'analyse financière

    Analyse Financière Avancés REVISION Patrimoine (bilan) = créance (ce qu’elle possède) – dettes (ce qu’elle doit) Résultat net = résultat d’exploitation + Résultat financier + Résultat exceptionnel – Participation des salariés – Impôts sur les bénéfices 1. Base de l’analyse financière Pourquoi ? * Pour mettre en évidence : * Les cohérences et dysfonctionnement de l’entreprise au cours des derniers mois * Afin de : * Comprendre l’évolution passée de l’entreprise au travers de ses

    2 048 Mots / 9 Pages
  • Cours de master droit pénal

    Cours de master droit pénal

    Ouvrages Laurence Lazerges-Cousquer / Desportes Procédure pénale Edition économica Jacques Buisson/ Serge Guinchard Procédure pénale Edition Lexis Nexis Ginestet/ Garré chez Dalloz Collection Hyper cours Droit pénal général + procédure pénale Souvenir de Cour d'assises d'André Gid Revues Actualité juridique pénale / Revue droit pénal chez Lexis Nexis/ Revue de sciences criminelles & de droit pénal comparé/ Revue Procédures/ la gazette du palais / les petites affiches/ dalloz / la semaine juridique Introduction I) Définitions

    20 249 Mots / 81 Pages
  • Cours droit pénal

    Cours droit pénal

    Droit pénal Semestre 3 Professeur Béatrice CHAPLEAU INTRODUCTION GENERALE Chapitre 1 : A la recherche du droit pénal Il y a deux termes pour nommer ce qu’est le droit pénal : le DROIT PENAL et le DROIT CRIMINEL. Ils sont devenus avec le temps similaires. Stricto sensu, le droit criminel est le droit des crimes c'est-à-dire des infractions les plus graves (meurtres, génocides…). Par extension, il signifie le droit des infractions (contraventions : infractions de

    22 823 Mots / 92 Pages
  • Cours de vie politique française 22-09-2015

    Cours de vie politique française 22-09-2015

    Continuité : * De certaines institutions : conseils d’États, grandes administrations, subsistent semblables à elles-mêmes sous tous les régimes. * De certains principes : souveraineté nationale reste tout au long de la période > principe de la souveraineté populaire > chaque représentant représente l'ensemble des nations et pas seulement ceux qui l'ont élu = mandat impératif Ex : quand la France perd l'Alsace Lorraine, les députés d'Alsace Lorraine demeurent députés. * Des Hommes : la

    1 704 Mots / 7 Pages
  • Cours intégral introduction générale au droit

    Cours intégral introduction générale au droit

    INTRODUCTION GENERAL AU DROIT : Le droit se distingue entre le droit objectif et subjectif. Le terme droit à deux sens. Premier sens : le droit est un ensemble de règle régissant personne vivant en société et sanctionnées contrainte émanant d’autrui public. (Objectif) Second sens : la faculté de faire un acte d’usé ou de disposé une chose ou d’exiger quelque chose de quelqu’un (subjectif). Objectif : n’importe quelle société a besoin de règle (interdiction,

    20 070 Mots / 81 Pages
  • Cours droit administratif cas

    Cours droit administratif cas

    BIBLIOGRAPHIE : J.WALINE --> DALLOZ P.CHRETIEN --> SIREY J. MORAND - DEVILLER --> MONTCHRESTIEN M. LOMBARD Y. GAUDEMET --> L.G.D.J A. MAURIN --> SIREY LONG WEIL BRAIBANT PROPER WEIL METHODOLOGIE : 3 type d'exercices : - Cas pratique (on reponds aux questions) - Commentaire d'arrêt (Introduction : présentation des faits ; indiquer le contexte de la phrase, et respecter le plan)exmple 1er partie A) B) 2eme partie A) B) - Dissertation juridique porte sur un

    3 316 Mots / 14 Pages
  • Cours sur l'importance du consommateur.

    Cours sur l'importance du consommateur.

    Comportement des consommateurs 21/09/2015 K ;lPLAN * Pourquoi comprendre le consommateur * Comment le consommateur traite l’information et quels sont ses processus de décision * Les variables internes au consommateur * Influence de l’environnement sur le comportement du consommateur : Comment exploiter les informations Pourquoi comprendre le consommateur ? Pour répondre à ses besoins Définition du marketing : Le marketing, c’est l’ensemble des moyens dont disposent les entreprises en vue de créer, de conserver et

    598 Mots / 3 Pages
  • BTS notariat - cours de communication. chap 1 - l'entretien

    BTS notariat - cours de communication. chap 1 - l'entretien

    Communication L’entretien Les questions 1. Présentez vous 1. Pourquoi avoir choisi la voix du notariat ? 1. Expliquez-moi la logique de votre parcours. 1. Pourquoi avoir choisi le BTS plutôt que la faculté ? 1. Donnez-moi vos principales qualités et défauts ? 1. Définissez-vous en deux mots 1. Demander quel est le programme du BTS ? 1. Que voulez-vous faire plus tard ? Comment vous voyez vous dans 5 ans/ 10ans ? 2. Qu’est-ce qu’on

    416 Mots / 2 Pages
  • Cours de droit constitutionnel.

    Cours de droit constitutionnel.

    Cour de droit constit du 20/09/2016 Grande périodes DE 1830 au milieu du XXème siècle on voit apparaitre une deuxieme période ou le droit consti et enseigner avec le rgard de la science politique. Certaines personnes considèrent que ce qiue l’on a etudié c’était ds les textes et pas assez ds le concret il s’agissait d’un « Idéalisme excessif » l’importance de la pratique concrete du pouvoir (Boris irkine Guetzévitch,Lesnouvelles tendances du droit constitu…)

    3 336 Mots / 14 Pages
  • La monnaie (cours)

    La monnaie (cours)

    CHAPITRE 2 – LA MONNAIE 1. Le rôle de la monnaie 1. Les formes de la monnaie * La monnaie est constituée par l’ensemble des moyens de paiements dont dispose les agents économiques pour régler une transaction * Les formes contemporaines de la monnaie sont les suivantes : * La monnaie judiciaire : billets (12%) * La monnaie divisionnaire : pièces (1%) * La monnaie scripturale : dépôt à vie, virements, chèques, carte bancaire) 1.

    440 Mots / 2 Pages
  • L'arrêt d'une cour de cassation

    L'arrêt d'une cour de cassation

    TD 7 Dit Miriam etre : Ancienne unité de mesure lié au délai de communication de l’époque. Il fallait le tps qu’elle se propage et qu’elle soit connu. L’ordo du 20 février 2004 qui prévoit que la publication au JO est assurée sur papier et sur internet. C’est le même jour pour tt le monde. Accroche : « nul n’est censé ignorer la loi » Une E étrangère implanté en Fr peut-elle invoquer son ignorance

    444 Mots / 2 Pages
  • L'arrêt de rejet rendu par la 1ère chambre civile de la cour de Cassation en date du 7 mars 2006

    L'arrêt de rejet rendu par la 1ère chambre civile de la cour de Cassation en date du 7 mars 2006

    Le prêt de consommation, conformément à l'article 1892 du code civil, est "le contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage, à la charge par cette dernière de lui en rendre autant de même espèce et qualité". Il en ressort qu'aucune distinction n'est envisagée entre le prêt accordé par un professionnel du crédit et celui consenti par un non-professionnel. Néanmoins, la jurisprudence, ces

    1 199 Mots / 5 Pages