Audit

des recherché ont ete enterprises pour approfondir la notion de controle interne et en proposer une approche Claire, universelle et amelioree.

Tout a commence dans les annee 1980 au cours desquelles le senateur americain TREADWAY a initie une importante recherché sur le sujet. Ainsi s`est creee aux etats unis la “commission treadway”, laquelle a constite une comite universellement connu sous le nom de COSO “COMMITTEE OF SPONSORING ORGANIZATIONS OF THE TREADWAY COMMISSION”.

1- COSO1 “1980”

Le COSO a reuni les competences d`un certain nombre de professionnels et a edite l`ensemble des travaux dans un ouvrage the internal control framework traduit en francais sous le titre la pratique du controle interne.

La commission treadway confirme que le controle interne n`a aucun rapport direct avec un quelconque systeme d`inspection ou de verification; mais c`est la reponse a la question <<comment faire pour maitriser au mieux ses activites ?>>

Pour y repondre le COSO reticent 5 elements essentiels juges necessaries pour une bonne maitrise des activites : ils reunissent donc les conditions indisponsables pour un bon controle interne.

* L`environnement de controle traduisant la culture de l`organization et qui doit etre favorable pour que la mise en place d`un controle interne satisfaisant ne rencontre pas d`obstacles.

* Une evaluation des risqué afin de bien les connaitre pour etre en mesure de les maitriser.

* des activites de controle lesquelles regroupent les dispositifs specifiques juges necessaries pour faire echec aux risqué.

* une information et une communication satisfaisantes.

* Un pilotage de l`ensemble par chaque responsable a son niveau.

Les auteurs du COSO1 ont ajoute deux autres dimentions a ces cinq element en sorte que la prise en consideration dans la representation graphique du COSO exigeait un cube :

* Un classement par nature : operations, reporting financier , conformite pour que chaque element devait etre apprecie sous ces trois aspects.

* Un classement par function: pour rappeler que toutes les unites et activites de l`organization etaient concernees.

PILOTAGE

INFORMATIONS ET COMMUNICATION

ACTIVITE DE CONTROLE

ENVIRONNEMENT DE CONTROLE

EVALUATION DES RISQUES

Au terme de ces travaux on a pu donner des 1992 une definition du controle interne:

Le controle interne est un processus mis en oeuvre par le conseil d`administration, les dirigeants et le personnel d`une organisation destine a fournir une assurance raisonnable quant a la realisation des objectifs.

2- Le COSO 2 “2004”:

A partir du COSO1 les different elements identifies ont ete afffines et completes en approfondissant plus particulierement la case evaluation des risqué. On lui substitute alors une notion nouvelle, celle d`enterprise risk management (ERM) ou gestion globale du risques.

En fait, tout part du principe que sans une gestion globale et raisonnee des risques on ne saurait maitriser ses activites et atteindre ses objectifs; par voie de consequence on ne pourrait etre en mesure d`elaborer un controle interne satisfaisant.

L`elaboration du concept de gestion globale du risque apparait donc a la fois comme la raison d`etre et la condition d`un controle interne adapte.

Le concept est define comme un referential de gestion global du risque,

* Elaborer par la direction d`une entite, son management et son personnel,

* En application de la strategie et visant a identifier les evenements qui peuvent l`affecter,

* Afin de gerer les risque en pregnant en compte ce qui est acceptable et ce qui ne l`est pas,

* Pour fournir une assurance raisonnable quant a la realization des objectifs.

Le but du COSO 2 est donc que “il n`y a pas de controle interne fiable sans l`approche du systeme global risque”

c) les objectifs du controle interne:

le controle interne concourt a la realisation d`un objectif general qui est la continuite de l`enterprise dans le cadre de la realisation des buts poursuivis.

Pour atteindre cet objectif general, on assigne au controle interne 4 objectifs permanents:

1- La protection du patrimoine :

Un bon systeme de controle interne doit viser a preserver le patrimoine de l`enterprise. Mais il faut comprendre par la non seulement les actifs immobilizes de toute nature, les stocks, les actifs immateriels, mais egalement d`autres elements non moins essentiels :

* Les hommes, qui constituent l`element le plus precieux du patrimoine de l`enterprise; et on retrouve ici la notion de risqué, au sens le plus large du terme: securite, risqué social…

* L`image de l`enterprise qui peut se trouver detruite par un incident fortuity du a une mauvaise maitrise des operations.

* Enfin, on peut ajouter dans la liste des actifs qui doivent etre valablement protégés par le systeme de controle interne, la technologie ainsi que les informations confidentielles de l`enterprise.

2- La fiabilite et l`integrite des informations financiers et operationnelles:

L`image de l`entreprise se reflete dans les informations qu`elle donne a l`exterieur et qui concernent ses activites et ses performances.

Il est necessaire que tout soit en place pour que “la machine a fabriquer des informations” fonctionne sans erreur et sans omissions, et ce aussi bien dans les secteurs techniques et commerciaux que dans le domaine financier.

Et pour cela les controles internes doivent permettre a la chaine des informations d`etre:

* Fiables et verifiables

Il ne suffit pas qu`une information soit bonne, encore faut il que le systeme permette de verifier son exactitude. On affirme ainsi que tout controle interne doit comporter un systeme de prevue; example pour le comptable ce sera le systeme d`archivage et de conservation des documents.

* Exhaustive

Il ne sert a rien d`avoir des informations exactes si elles ne sont pas completes.

* Pertinantes

L`information doit etre adaptee au but poursuivi, sinon elle est superflux.

* Disponibles

Chacun connait des exemples d`informations qui arrivent trop tard ou qui ne sont pas aisement accessible.

3- Respect des directives:

Les directives englobent naturellement les dispositions legislatives et reglementaires, mais elle ne se limitent pas aux lois, reglement et contrats, il peut y avoir des dispositions individuelles ou conjoncturelles.

4- L`efficacite et l`efficience des operations:

Est ce que les moyens don’t dispose l`enterprise sont utilizes de facon optimal? a t elle les moyens de sa politique? Cet imperative dans le sens de la plus grande efficacite est un element important que le controle interne doit prendre en compte pour permettre aux activites de l`enterprise de croitre et de prosperer.

B) LES CONDITIONS D`UN BON CONTROLE INTERNE :

L`approche logique et global de l`appreciation des risques, resume en huit elements les conditions indispensables pour un controle interne bien maitrise:

1- Un environnement interne favorable

On entend par la l`imperieuse nessicite d`avoir:

* Une ethique,

* Une strategie,

* Une organisation

a) Une ethique : c`est dire que l`existance de codes de conduite et de regles d`ethique, l`application de normes de comportement moral – au vu et au su de tout le monde – conditionnent la survie du contrôle interne dans une organisation. Le management, et au plus niveau, doit donner l`exemple non seulement dans les discours mais egalement dans les comportements avec le personnel, les clients, les fournisseurs, les administrations….

b) Une strategie : la strategie de l`organisation doit etre exemplaire. Il faut entendre par la des delegations de pouvoir clairement definies, une permanente adaptation des competences aux postes attribues, une gestion de ressources humaines transparente et connue de tous.

c) Une organisation : le contrôle interne ne peut exister s`il n`y a que des administrateurs dormants, ou si les delegations de pouvoir ne sont ni clairement definies, ni respectees, ou si l`organisation elle-même