Cours introduction au droit

01/09/22

Introduction du droit

(Le droit c’est quoi ? ensemble de règles juridique qui va venir régir la vie des Hommes en société)

- il s’applique entre état/ individus

(réf : texte compilation d’écrit qui a été réalisé au 6ème siècle de notre siècle c’est un empereur qui l’a ordonné Justinien « Digeste de Justinien »

• Déf droit, grand juriste du droit  qui se nomme Ulpien « le droit c’est l’art du bon et du juste »
• Le droit va être créateur de règles des règles qui vont être censé rep aux idéales de justices qui vont s’appliquer pour tous les individus au sein d’une  société
• Phénomène sociale et humain et qui remet une place centrale pourquoi  centrale ? parce que il régit une relation entre tous les individus horizontale et verticale ( état/ individu)

• Le droit n’est pas quelque chose de statique car l’humain évolue en fonction de l’évolution de la société ce qui signifie que l’idéal est aussi mourant.

Ex : Lorsqu’on paie des impôts c’est du droit

Faire une distinction entre 2 types de droit :

Droit objectif /des droits subjectifs

• Droit objectif : correspond a l’ensemble des règles qui organisent les rapports inter- individus
• droits subjectifs : ce sont des prérogatives que le droit objectif va reconnaitre a un ou plusieurs individus et ces individus vont pouvoir invoquer ces droits contre les autres individus (ex : droit de propriété , droit d’auteur, droit a l’image est un droit subjectif si on ne respecte pas la vie privé on peut engager un procès

Titulaires de ces titres « sujet de droit »

1. Déf du droit ( les déf du droit qu’on peut donner)

Le droit : 1- c’est une discipline (chap1) il est organiser pour enseigne, a la fin du MO on a diviser le droit en branche et en domaine pour qu’elle puisse être enseigner il faut dire qu’elle vit en interaction autre que le droit, extra juridique on ne peut pas comprendre le droit sans comprendre quel interactions qu’il a avec d’autres disciplines

1. Paragraphe 1 les domaines du droit :

Distinction entre droit privé et droit public (summa division)

• Droit privé c’est une discipline qui règlemente les relations entre les personnes privé (concerne les personnes morale) COUR DE CASATION
• Droit public régit les relations dans lesquelles une personne public est impliquée (concerne l’état) CONSEIL D’ETAT

Personne privé fait référence à nous ( personne morale) ou une entreprise

Un dualisme juridictionnel, 2 juges différent : Ex conflit entre 2 personnes privé c’est un juge judiciaire qui s’en occupe

Juge administratif qui est lié avec l’état.

CETTE DISTINCTION N’EST PAS PARFAITE, le droit pénal s’intéresse a la relation entre état et individu, le droit pénal est rangé du coté du droit privée  

2ème distinction entre droit interne/ droit internationale elle va englober la 1ère distinction.