Cours Histoire Contemporaine En Droit

ue chaque citoyens peut venir défendre un autre citoyens. Les avocats vont devenir des défenseurs officieux. Autre principes tout les juges sont élus c'est pour les constituant de placés les juges sous la surveillance de l'état, il sont aussi élus pour que la fonction de juge ne deviennent pas une profession apparentée. Toutes les situations de justice seront motivé

A/Les tribunaux civils

C'est nouveaux tribunaux sont installé dans les cadres géographique, une justice de paix est établie dans chaque chef lieux de cantons. Le juge de paix n'est pas reconnue comme un juge mais comme un citoyens honorable qui doit juger en équité. Tout procès doit débuté par une phase de conciliation devant le juge de paix , il statue soit en premier et dernier ressort pour les affaires dont l'intérêt ne dépassent pas 50 livres mais a charge d'appel devant le tribunal de district. Dans chaque chef lieux de district est crée un tribunal le tribunal de district qui juge en appel sur les décisions des juges de paix et il statue en première instance sur les affaires dont l'intérêt dépasse 100 livres. L'appel a suscité de très nombreux débats car on se méfié des juges. Sous l'ancien régime sous 1789 les magistrat des parlement c'était opposé au rois mais les parlementaires étais des gens très important très influent. En définitif c'est l'appel circulaire qui fut instauré c'est une juridiction de mime degrés que celle qui a statué en première instance qui juge en appel. Le tribunal de cassation est crée par la lois du 27 et 1er décembre 1790, le tribunal de cassation n'est absolument pas considéré comme une juridiction suprême mais comme une sentinelle de la lois. Ils ne veulent pas que les juges interprète la loi seulement en appliquent la loi le juge peut ce trompé ou pire il peut l'interprété la dénaturé donc on va crée un tribunal de cassation pour garantir la bonne applications de la lois. LE tribunal de cassation ne juge pas les faits mais le droits et vérifie la conformité de la décision qui lui est soumise a la lois. Le tribunal de cassation est place au corps du tribunal législatif si un problème ce poser quand a l'interprétation de la lois seul le corps législatif peut ce prononcer . Le tribunal de cassation doit renvoyé l'affaire après deux cassations le tribunal législatif. C'est le système du référé législatif.

B/Les tribunaux répressifs

C'est la peine applicable si il s'agit d'une contravention, d'un délit ou d'un crime et quel tribunal. Les contraventions sont jugés par un tribunal de police. Pour ce qui concerne les délit ils sont jugés par un tribunal de police correctionnelle qui siège au chef lieux du canton, ce tribunal ce compose du juge de paix assisté de deux accesseurs et du procureur de la commune et enfin les crimes sont jugés par un tribunal criminel établie au chef lieux de chaque département, il se compose d'un président de 3 juges élus , et d'un jury de jugement composé de 12 citoyens tirés au sort parmi les électeurs.

§2Les transformation de l'organisation juridictionnelle

Les tribunaux de district sont remplacés par un tribunal qui réside au chef lieux du département. En 1795 un éloignement de la justice par rapport au justiciable. L'appel demeurent circulaire. Le tribunal de police qui juge les contravention siège désormais au canton et il se compose du juge de paix de deux accesseurs et d'un commissaire du pouvoir exécutif , les appel sont porté au près du tribunal correctionnelle. Le tribunal correctionnelle qui juge les délits siège au niveaux de l'arrondissement , en 1795 on a crée ce nouveaux ressort: l'arrondissement pour y installé les tribunaux correctionnelles. Le tribunal criminel ne connait pas de changement.

Section 3: L'armée et le maintiens de l'ordre