Histoire Du Droit : Les Villes

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-les anciennes cités antiques , réduites a la situation de bourade depuis les IV et V siècle commencent a se re développer et la croissance de la population ainsi que la reprise des relations économiques vont amener les villes a repousser leurs fortifications de plus en plus loin , créant ce que l’on appelle les faubourgs , étymologiquement en dehors du bourg peuplés d’artisans et commerçants .

-Des villes nouvelles se créent , parfois spontanément dans un lieu favorable ou a l’initiative d’un seigneur (exemple de Montauban crée en 1144 par le comte de Toulouse ) , on délimite un terrain et on lotit ce qui donne souvent des villes à la romaine.

Cette politique d’urbanisation devient systématique au XIII sous l’impulsion de plusieurs seigneurs pour des raisons économique voir militaire avec l’établissement de garnisons mais aussi car entraine un regroupement des population ce qui permet au seigneur de faire relever les impôts plus facilement

Malgré tout les villes les plus importantes restent modestes (la population française de devient majoritairement urbaine qu’en 1930 ). A la fin du XIII , Paris compte entre 50 et 80 000 habitants , elle est la grande ville française , Toulouse au début du XIV n’en totalise ue 35 000 en forcant les chiffres , les grandes villes sont alors Paris , Marseille , Lyon , Bordeaux Rouen et Toulouse. Par comparaison Venise et Milan sont peuplées d’au moins 100 000 habitants chacune , Constantinople 500 000 habitants et Le Caire 1 000 000 , c'est-à-dire l’équivalent de la Rome du II siècle.

Ce développement se poursuit jusque la fin du XIII et le début du XIV , puis se heurte aux deux fléaux du siècle que sont la peste noire qui tue un européen sur trois et la guerre de cent ans. Les villes ne retrouveront leur niveau du début XIV qu’au XVI puis à part en ce qui concerne Paris et Lyon , la croissance stoppera de nouveau jusqu'à une nouvelle poussée d’urbanisation au XVIII

Ce renouveau urbain s’accomplit dans le cadre juridique de la seigneurie et va faire éclater les structures seigneuriales en créant un mouvement d’émancipation des villes se développant dans toute la France (d’abord dans le nord puis dans le midi) qui aboutit à l’établissement de différentes formes de gestion des villes que nous étudierons dans trois parties distinctes : les villes de commune , de consulat ou de simple franchise , puis nous terminerons par un bilan de la situation urbaine à la fin de l'ancien régime .

Le mouvement communal créé la ville de commune ce mouvement résulte d'un phénomène d’émancipation des communes grâce à l’esprit de solidarité , typique des comportements du moyen âge , on se regroupe contre d’autre pour défendre ses intérêts communs , cela s’est exprimé dans les villes par la constitution d’association pour la défense des intérêts communs : les communes . Les artisans et commerçants actifs y prenaient part en prêtant un serment réciproque d’entraide et de maintient de la paix mutuel. A partir de la les communes vont prendre rapidement et facilement le rôle de ligue de défense contre l’arbitraire du seigneur , elles deviennent des groupes secrets vouant une véritable haine a leur ennemie c'est-à-dire le seigneur. Ce sont des unions entre les bourgeois ( les habitants du bourg) artisans et marchants excluant les ecclésiastiques et les nobles .

Dans le Nord et le Nord-Est de la France , la majorité des agglomérations importantes obtiennent de leur seigneur de gré ou de force une large autonomie dés la fin du XI , ce mouvement se poursuit pendant tout le XII et le XIII siècle , d'abord a Cambrai en 1077 puis à St Quentin en 1080 , Beauvais en 1099 ou encore Laon en 1111 . Les seigneurs des villes du Nord étaient souvent des ecclésiastiques qui accablaient les villes de taxes , ce qui eu rapidement pour conséquence des soulèvements de population.

Le but du mouvement communal est d'obtenir du seigneur une charte reconnaissant aux habitants des libertés personnelles et le droit de se gouverner soi même . La charte en question énumère les droits auquel le seigneur renonce et ceux qu'il conserve (souvent la taille et le service militaire car les villes possèdent une milice ce qui est intéressant pour le seigneur ai moment de l'ost ) et reconnait l'existence des habitants en tant que corps collectif avec les pouvoirs de gestion qu'ils détiennent désormais ( par le biais d'une sorte de conseil municipal) ainsi que les pouvoir judiciaires. Cette charte va être jurée solennellement par les parties contrainte c'est a dire le seigneur et les membres de la commune ce qui rétablie l'ordre l"légitime rompu par le soulèvement des habitants . Vis a vis de l'organisation féodale , la ville apparait désormais comme une sorte de seigneurie collective . Certains vont en profiter comme le Roi de France

L'attitude du roi de France est dans un premier temps hésitante , sur leurs propres domaines , les rois Capétiens vont toujours s'opposer à ce mouvement communal , par exemple la ville de Paris ne sera jamais autonome , de même pour Orleans. Sur les terres de leurs vassaux ,les rois vont avoir une attitude incertaine , variable , vont parfois empêcher le mouvement ou non pour des raisons économiques , les villes nécessitant un abrègement de fief afin d'obtenir leur charte , cette abrègement est soumis a l'autorisation du seigneur souverain qui est très souvent le roi lui même qui n'hésite pas a taxer cet abrègement .

A la fin du XII , La ligne de conduite de la royauté va devenir plus nette , Philippe Auguste va systématiquement favoriser le mouvement communal dans les domaines de ses vassaux , ce mouvement d'émancipation affaiblissant la féodalité , la monarchie Capétienne contracte une véritable alliance tacite avec les villes et donc avec la Bourgeoisie en facilitant les plaintes contre le seigneur et intervenant dans les affaires des villes .

Le terme commune ou commune jurée est réservé à des villes qui possèdent des caractères bien particulier et déterminés , au XI et XII siècle , ce terme désigne l'association jurée des habitants et par extension de la ville de commune , il s'agit alors d'une ville ayant obtenue une charte reconnaissant l'existence de cette association , cette charte est donc le fondement de l'existence de la ville. Au XII siècle la notion se transforme du fait de la renaissance du droit romain , les juristes de la cour royale (les légats) définissent la commune sur la base de la notion de collectivité ou en latin universités , attestant que la ville est une collectivité de droit public et possède la personnalité morale . Il faut que la commune soit en mesure de produire sa charte de fondation ou si perdu , brulée ou volée , être capable de prouver qu'elle à obtenue légalement ses prérogatives faute de quoi le roi est en mesure d'enlever a la ville son titre et ses prérogatives (le roi peut aussi appliquer ces mesure à titre de sanction , après une révolte par exemple)

Les pouvoirs de la commune sont conséquence de cet effort de "libération" , la première de ces conséquences est l'autonomie , la ville de commune va se comporter dans la hiérarchie féodale comme une sorte de seigneurie collective , la ville va prêter hommage au roi , ceci dit son degré réel d'indépendance dépend d'un certain nombre de circonstances , la plus importante est de loin les condition de l'obtention de l'autonomie

La ville de commune possède une maison commune ou siègent les magistrats municipaux (l'équivalent de nos mairies contemporaines) qui est le centre de la vie politique de la cité les communes puissantes mettent un point d'honneur a construire de véritables hôtels de ville splendides , symboles de la liberté et de la richesse de la ville (par exemple l'hôtel de ville de Bruxelles).

Dans ces villes du nord , la maison commune est systématiquement surmontée d'un beffroi (tourelle) au moins aussi haut que le clocher de l'Eglise car symbolise le pouvoir de la commune face à celui de l'église , ce qui n'est pas peux lourd en symbolisme lorsque l'on sait que la majorité des seigneurs dans cette région était des seigneurs ecclésiastiques.

La ville de commune possède des biens communaux et une casse commune où sont déposés les archives dont la précieuse charte et les recettes c'est a dire les différents impôts . La ville possède également un sceau ce qui représente son pouvoir de commander et de juger . Une cloche sert a convoquer l'assemblée des bourgeois c'est a dire ce qui se rapproche d'un conseil municipal et à alerter la population en cas de danger ; l'autorité de la ville s'étend à la ville close (de ses fortifications)

Le pouvoir de justice permet de mesurer le degrés d'autonomie de la ville , en général , elle possède la haute et la basse justice en matière civile et criminelle et le seigneur se réserve les délits et crimes commis contre son autorité et ses hommes , ainsi que les procès concernant les tenures qui relèvent de lui . En application de leur pouvoir de justice , les magistrats municipaux peuvent édicter des ordonnances applicables sur l'ensemble du territoire de la commune , les villes de commune vont établir leur propres coutumes et les jugements rendus auront parfois valeurs de précédent.

La municipalité administre la ville , elle gère ses biens , dirige