Cas 1 Droit dissertations et mémoires
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Queneau "En Cas d'Arret Meme Prolongé
cs importants, renforce l'impression de minimalisme, voire de sécheresse, que peut produire ce mince récit qui...
333 Mots / 2 Pages -
Droit sociale de tourisme
es textes : Le contrat de travail doit respecter le règlement intérieur. Le règlement intérieur doit respecter les usages. Les usages doivent respecter les conventions collectives. Et ainsi de suite … qui doivent tous respecter les conventions internationales. Système pyramidal = C’est le même principe intellectuel pour tous les pays sauf que les lois ne sont pas les mêmes. Organes du droit social En France, le Code du Travail est extrêmement favorable aux salariés. Aucun
12 916 Mots / 52 Pages -
Christian Byk, « L’euthanasie en droit français »
traitement curatif. Ils ne hâtent ni ne retardent le décès, leur but est de préserver la meilleure qualité de vie possible jusqu’à la mort. Nouvelle mission du service public de la santé, les soins palliatifs sont progressivement devenus partie intégrante du droit à la santé. Le texte fondateur des soins palliatifs en France est la circulaire du 26 août 1986 relative à l’organisation des soins et à l’accompagnement des malades en phase terminale, elle
1 619 Mots / 7 Pages -
Droit individuel du travail
du poste proposéau salarié Il importe pour le salariéque cette fonction soit dé . crite de manière relativement précise. En effet, lorsque tel sera le cas, le salarié pourra refuser l’exécution de toute tâ non pré au contrat sans risquer un licenciement pour faute. che vue - Le lieu d’exécution du travail (voir le point sur les clauses de mobilité) - Le temps de travail - La rémunération. Soit un salaire horaire, soit un salaire
8 220 Mots / 33 Pages -
Etude de cas management - cas Hifi-Génie
ble des pays européen et une vocation promotionnelle. Ces deux stratégie concurrentielle, leur permet de se défendre face à la concurrence direct tel que la Fnac et Darty. Question 3. Présentez les modalités de développement stratégique choisies par l’entreprise HIFE GENIE. Il existe plusieurs modalités de développement stratégique. Il y a la stratégie de croissance. Qui peut être interne soit externe. Dans ce cas, HIFI GENIE a mit en place une stratégie de croissance interne,
780 Mots / 4 Pages -
La gestion des risques de crédit par la méthode du scoring : cas de la groupe SGMA
: entretiens, questionnaire, enquête, sondage, focus groupe, benchmarking, Ateliers, conférence, …. Etc.): * RDV avec les responsables directions risques des différentes banques de a place. * Benchmarking : établir un comparatif des différents systèmes de notations existants chez les confrères. * Cabinet de consulting et d’audit. | 10. Méthodologie – Outils d’analyse : | Premières éléments (outils d’analyse à utiliser : analyse diagnostic, Modèles financiers, …. Etc. ) : * Modèles financiers ad-hoc pour cerner
874 Mots / 4 Pages -
Le Droit n'Est Il Qu'Une Contrainte Pour l'Entreprise
Sud et 31 pour cent à New York. Elle est dirigée par Maurice Flanagan qui en 1985 qui après avoir été navigateur dans la RAF après avoir travaillé pendant près de 25 ans pour British Airways et British Overseas Airways Corporation. Le taux d'occupation moyen de la compagnie aérienne Emirates a atteint 80%: un chiffre supérieur de 4 points à la moyenne des compagnies du Moyen-Orient. La compagnie aura transporté durant cette période 31,4 millions
3 235 Mots / 13 Pages -
Le cas KEE FREE
oyens mis en oeuvre pour les atteindre. (5 points) Finalités Objectifs Moyens mis en oeuvre Economique - développer ses parts de marché en augmentant son C.A. de 2,5 % par an - fidéliser sa clientèle et toucher de nouveaux segments - lancer de nouveaux produits / innover 3 objectifs correspondant à la finalité économique x 0,5 pt = 1,5 pt - investissements réguliers pour augmenter sa capacité de production, moderniser les technologies et développer la
623 Mots / 3 Pages -
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Sanctions Civiles Et Sanctions Pénales De La Règle De Droit.
ctionnée par des sanctions contraignantes et réparatrices. Les sanctions civiles contraignantes sont au nombre de 5. Effectivement, nous pouvons relever la saisie, l'exécution en nature, le droit de rétention, l’exception d'inexécution et enfin, l'astreinte. A propos des sanctions civiles réparatrices, nous pouvons constater qu'il existe là aussi, différentes sanctions. La première sanction étant la nullité. Ensuite, vient la résolution et la résiliation, puis pour finir, la troisième sanction, étant le dommage-intérêt. B) Les différentes sanctions
1 308 Mots / 6 Pages -
Etude De Cas : Berlin , De La Division à La Réunification
vre. Il symbolise le déchirement du monde entre le capitalisme d’un côté et le communisme de l’autre. Berlin et l'Ostpolitik : 7° La signature de l’accord quadripartite sur Berlin, le 3 septembre 1971, a été l’un des premiers succès de la Détente en Europe au début des années1970. Les grandes étapes de la négociation entre les États-Unis, la Grande-Bretagne, la France et l’URSS qui a rendu possible la signature de cet accord sont connues. L'accord
761 Mots / 4 Pages -
La Privatisation Des Sociétés d'Etat En Droit Ivoirien
aux partenaires privés nationaux, parfois eux-mêmes assistés par l'Etat. Le nombre et le poids des entreprises ou sociétés publiques et para-publiques atteignent leur apogée au début des années 80 .On estime alors que leur effectif s'élève à environ 1.500 en Afrique noire francophone, et plus encore en Afrique du Nord, comparé au cas français: 3.000 environ pendant la même période. Les données relatives sont plus explicites: au Maroc, les 700 entreprises publiques représentaient alors 17
10 085 Mots / 41 Pages -
Etude De Cas : Berlin , De La Division à La Réunification
vre. Il symbolise le déchirement du monde entre le capitalisme d’un côté et le communisme de l’autre. Berlin et l'Ostpolitik : 7° La signature de l’accord quadripartite sur Berlin, le 3 septembre 1971, a été l’un des premiers succès de la Détente en Europe au début des années1970. Les grandes étapes de la négociation entre les États-Unis, la Grande-Bretagne, la France et l’URSS qui a rendu possible la signature de cet accord sont connues. L'accord
761 Mots / 4 Pages -
La Privatisation Des Sociétés d'Etat En Droit Ivoirien
aux partenaires privés nationaux, parfois eux-mêmes assistés par l'Etat. Le nombre et le poids des entreprises ou sociétés publiques et para-publiques atteignent leur apogée au début des années 80 .On estime alors que leur effectif s'élève à environ 1.500 en Afrique noire francophone, et plus encore en Afrique du Nord, comparé au cas français: 3.000 environ pendant la même période. Les données relatives sont plus explicites: au Maroc, les 700 entreprises publiques représentaient alors 17
10 085 Mots / 41 Pages -
Etude de cas Mir Black
. L’avenir des lessives se joue sur le plan de la spécialisation. Cependant ils sont soumis à une législation très importante, où chaque intervenant veille à ce que son concurrent n’enfreigne aucune loi. Les services juridiques sont très développés, et chaque texte doit être développé. (Protection de l’environnement, protection du consommateur…) |OPPORTUNITES |MENACES | |Les lessives spéciales sont plus rentables que les lessives |Développement des marques MDD | |universelles / positionnement prix élevé | |
1 719 Mots / 7 Pages -
Histoire du droit des institutions - le second âge médiéval
décrits depuis longtemps par Tacite. Dès le Ier s. après J.C., ils sont connus des Romains qui sont au fait de leur puissance et qui parviennent par conséquent soit à exterminer ces peuples germaniques soit à les soumettre à leur domination. Au IIème s., Rome traverse des difficultés, d’autres peuples germaniques qui étaient implantés à l’est, les Goths les Burgondes, les Vandales, profitent de la crise que traverse l’empire pour envahir les territoires de
10 220 Mots / 41 Pages -
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Etude de cas couscous ferrero
s d'imposer la marque FERRERO comme référence incontournable du rayon, de nombreuses faiblesses subsistent comme la relative faiblesse du budget de communication. En outre, le marché est animé depuis peu par un concurrent à forte notoriété TIPIAK (marque d’origine Bretonne Nord ouest de la France)qui pousse FERRERO à réagir (campagne T.V, nouvelle gamme de produits valorisés, certification ISO 9002. …) mais, aux dires des dirigeants, "FERRERO doit maîtriser davantage son avenir en prenant l'initiative sur
1 324 Mots / 6 Pages -
Objet d'Étude Éco Droit
res premières, autres approvisionnements et charges externes | 47 412 065€ | 36 142 980€ | * Les dépenses des programmes sur le terrain en Haïti se montent à 19 M€ et représentent près du tiers des dépenses totales engagées sur tous les programmes dans le monde en 2010 * Créances qui varient de 1.017 K€ à 3.186 K€ (+ 2.059 k€) Pour 2011: * Prévision des dépenses opérationnelles de 56 M€ (60.5 M€ en
5 782 Mots / 24 Pages -
Droit des télécommunications
nstitue l’élément majeur qui la distingue des autres règles de conduite sociale. A Droit publique : Ensemble des règles juridiques concernant la complexion, le fonctionnement, et les relations des Etats et des organisations ou collectivités qui les regroupent ou les constitue. Le droit public se divise en droit public interne et droit public international. I-Droit public interne : comprend plusieurs disciplines. Nous en citons les suivantes : 1 Le droit constitutionnel ou la constitution :
9 442 Mots / 38 Pages -
Sujet Cas Pains
rtir de farines différentes : Tradition (blé) Antan (blé, froment, maïs) Céréale (blé, froment, seigle) Toutes les farines proviennent de la minoterie « La Géroise » qui propose des farines sélectionnées pour leurs qualités gustatives et biologiques. Toutes les farines sont certifiés « bio ». Chaque pain est commercialisé sous les formes suivantes : Baguette : 200g Boule : 300g, 600g Pavé : 500 g, 1 kg, 2 kg
1 089 Mots / 5 Pages -
Introduction generale au droit des obligations
3 : L’importance du droit des obligations Cette importance est à la fois théorique et pratique. - D’abord l’importance pratique c’est que le droit des obligations se vit au quotidien. C’est un droit qui nous interpelle à chaque instant de la vie, soit parce qu’on achète du pain, on loue une chambre, on paie une facture ou on prend un taxi. Il y a là autant de situations qui sont nécessairement soumises au droit des
719 Mots / 3 Pages -
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Introduction Au Droit
s marges de manœuvre.  La loi et le juge n'ont pas le même rapport au réel. Le législateur voit les choses de manière macro économique, il ne voit pas les cas individuels et regarde les effets globaux. Le juge, à l'inverse, ne voit que les cas concrets. Il voit que dans certains cas, l'application de la règle peut sembler absurde ou peut avoir de mauvaises conséquences. Le juge va avoir tendance à adapter la
10 334 Mots / 42 Pages -
Etude De Cas
jectif consommateur : Faire adopter le service IDNIGHT par la jeunesse STRATEGIE Il s’agira ici, pour la SNCF d’accroitre sa part de marché sur le segment de la jeunesse, à travers l’élaboration d’une stratégie marketing de croissance pour le service IDNIGHT. Ce service tel que positionné dispose d’atout qui lui permettrons d’adopter l’innovation comme stratégie pour atteindre sa cible : -le voyage en groupe -une ambiance festive dans un train qui bouge la nuit -des
474 Mots / 2 Pages