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Le Contrat De Vente dissertations et mémoires

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Dissertations gratuites et de Recherche : 436 Le Contrat De Vente dissertation gratuites 326 - 350

Dernière mise à jour : 8 Septembre 2015
  • Dissertation droit chapitre sur le contrat de travail

    Dissertation droit chapitre sur le contrat de travail

    Rémunération = salaire, avantages en nature, Va permettre de distinguer le salarié du bénévole Mais l’abs de rémunération ne permet pas d’exclure la qualification de contrat de travail. Il peut s’agir de l’inexécution par l’employeur se son obligation contractuelle Tache physique intellectuelle a laquelle salarié s’engage, et la aussi la prestation de w ne constitue pas d’élément déterminant pour constituer un contrat de travail Le contrat de travail= qqn chargé d’aménager un local commercial, une

    421 Mots / 2 Pages
  • Droit du Contrat

    Droit du Contrat

    Droit : Amphi 1 : ________________ Le contrat de vente : Le contrat de vente : C’est un acte juridique qui produit des effets de droit, obligation de nature contractuelle. Intro : La vente est un contrat basique (on ne se rend pas compte qu’il y a un contrat). L’écrit n’est pas indispensable. Transfert de propriété, j’acquiers la baguette et il y a le prix. Parfois, les contrats sont plus complexes, ventes immobilières, contrat écrit

    4 780 Mots / 20 Pages
  • E 52 Négociation Vente Distribution produit agro-alimentaire

    E 52 Négociation Vente Distribution produit agro-alimentaire

    Ben Amara Yassine E 52 Négociation Vente En Arabe Distribution produit agro-alimentaire Cardell 85 rue Lawrence Durell 84916 Tel: 04 32 73 43 43 Fax: 04 32 73 43 43 Marché Export: Tunisie ________________ Sommaire I-Présentation de l’entreprise II-Présentation des produits III- Les marchés actuels de l’entreprise A- Les marchés clients B- Les marchés géographiques IV- Eléments de l’étude sectorielle V- Eléments de la base données prospects VI- L’offre commerciales VII- Les outils d’aide à

    1 697 Mots / 7 Pages
  • Droit du travail : l'exécution du contrat de travail

    Droit du travail : l'exécution du contrat de travail

    L’exécution du contrat de travail Le contrat de travail est caractérisé par 3 critères : une prestation de travail, une rémunération et un lien de subordination. Le rapport de subordination caractérise plus particulièrement le contrat de travail vis-à-vis d’autres contrats comme la prestation de services. Ce lien de subordination a pour conséquence de soumettre le salarié aux pouvoirs du chef d’entreprise : direction, règlementaire, disciplinaire. Ces pouvoirs sont limités par les droits et les libertés

    4 401 Mots / 18 Pages
  • Droit commercial : contrat et obligation

    Droit commercial : contrat et obligation

    Droit commercial Contrat : est un accord de volonté dans le but de créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations entre deux parties. Obligation : Lien d’ordre patrimoniale entre deux parties La force obligatoire se manifeste entre les parties qui ont voulu créer du droit Les principes fondateurs du contrat : * L’obligation de bonne foi et de bonne volonté La liberté contractuelle est la possibilité de dire oui ou non. C’est aussi de pouvoir

    460 Mots / 2 Pages
  • Dossier de vente esthétique

    Dossier de vente esthétique

    DOSSIER PROFESSIONNEL ÉPREUVE DE VENTE CAP ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE Nom : Prénom : Partie commerciale Le point de vente Identification du point de vente Institut Body Minute. Centre commercial Polygone, 3 carrefour de l’Hours, 34500 Beziers Téléphone : 04 67 01 70 68 Ouverture tous les jours sauf le dimanche de 10h à 20h. Responsable Aurélie Fabre, titulaire d’un CAP esthétique cosmétique est la responsable de l’institut lorsque la propriétaire Elisabeth Perrin n’est pas présente car

    1 423 Mots / 6 Pages
  • Contrat Gardiennage

    Contrat Gardiennage

    ________________ Entre les soussignés SECURE PRESTATAIRE GARDIENNAGE sis à D’une part ET CLIENT sis à ZONE D’autre part Il a été arrêté et convenu ce qui suit : ARTICLE I :Objet du contrat SECURE PRESTATAIRE GARDIENNAGE s’engage expressément par la présente à assurer pour le compte de CLIENT la surveillance, le gardiennageet la protection des biens et des personnes sur le site. ARTICLE II : Lieu de la mission La mission confiée au SECURE PRESTATAIRE

    1 199 Mots / 5 Pages
  • Marketing du point de vente

    Marketing du point de vente

    Marketing du point de vente 1. La définition du marketing : Dans le contexte de l’entreprise, le marketing suppose l’établissement de relations d’échanges rentables avec les clients, fondées sur la notion de valeur à long terme. Double objectif : -Séduire de nouveaux clients par la promesse d’une valeur supérieure. -Conserver la clientèle existante en lui apportant la plus grande satisfaction possible à long terme. Démarche marketing : -Comprendre le marché ainsi que les besoins et

    1 698 Mots / 7 Pages
  • FICHE DE NEGOCIATION VENTE N°1, THEME – Location d’un studio Paris XX

    FICHE DE NEGOCIATION VENTE N°1, THEME – Location d’un studio Paris XX

    FICHE DE NEGOCIATION VENTE N°1 THEME – Location d’un studio Paris XX Identification de l’entreprise : LLPARTNERS 18, rue des Gâtines 020 PARIS 1) Le contexte de la situation : a) Description de la situation : * M. BOUKHRAIA il est à la recherche d’un appartement 4 pièce avec un loyer maximum 2800 € il souhaite que l'appartement se situe vers le 20, 19,18 éme arrondissement de Paris. Notre agence doit tout d'abord faire visiter

    496 Mots / 2 Pages
  • Dossier prospection BAC PRO VENTE " agence immobilière"

    Dossier prospection BAC PRO VENTE " agence immobilière"

    Prenom Nom Terminal vente Projet de Prospection Stage effectué à l'agence immobilière session 2018-2019 Sommaire 1. Présentation de l'entreprise 2. origine du projet 3. Stratégie de prospection 4. Mise en place de l'action 5. résultat 6. Bilan 7. Méthode de prospection (annexe) 1-Présentation de l'entreprise EPI immobilier Saumur SARL EMC (Société a responsabilité limité) adresse : Tél : Mail : Historique d'EPI : . Type de clients : les clients de l'agence sont de tout

    1 273 Mots / 6 Pages
  • Dossier prospection bac pro vente

    Dossier prospection bac pro vente

    ________________ Sommaire I - Présentation de l’entreprise 2 I.1 – Identification 2 I.2 - Plan d'accès 2 I.3 – Contexte du stage 3 I.4 – Activités 3 I.5 – Environnement 4 II – Le projet de prospection 5 II.1 - Contexte de la situation 5 II.2 - Objectifs du projet de prospection 5 II.3 - Démarche et stratégie de prospection 6 II.3.1 - Préparation du projet 6 II.3.2 - La réalisation du projet 6 Le

    2 442 Mots / 10 Pages
  • Droit des contrats

    Droit des contrats

    INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS I – Préliminaires : définition et sources de l’obligation 1. Définition L’obligation est un lien de droit qui unit au moins deux personnes, en vertu duquel l'une (le débiteur) doit quelque chose à l'autre (le créancier). Celui qui doit (débiteur) a donc une dette, dont son patrimoine entier répond (droit gage général sur le patrimoine du débiteur). Celui à qui l'on doit (créancier) possède donc une créance, susceptible de circuler.

    866 Mots / 4 Pages
  • Candidature pour un contrat de professionnalisation en alternance de 2 ans

    Candidature pour un contrat de professionnalisation en alternance de 2 ans

    Nom prénom Adresse E-mail Téléphone A l’attention du Directeur des Ressources Humaines Objet : candidature pour un contrat de professionnalisation en alternance de deux ans Madame, Monsieur, Je suis actuellement étudiante en première année de cycle ingénieur en Informatique à nom de l’école qui propose un cursus en alternance à partir de la seconde année de cycle ingénieur d’une durée de deux ans. Je suis à la recherche d’un contrat de professionnalisation dans le domaine

    259 Mots / 2 Pages
  • BTS NDRC, épreuve E4 - relation client et négociation vente

    BTS NDRC, épreuve E4 - relation client et négociation vente

    BTS NDRC ÉPREUVE E4 – RELATION CLIENT ET NÉGOCIATION VENTE BTS NÉGOCIATION ET DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT SESSION 2020 FICHE DESCRIPTIVE D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE E4 – RELATION CLIENT ET NÉGOCIATION VENTE N° : ⚪ Négociation Vente et Accompagnement de la Relation Client ⚪ Organisation et Animation d’un Evènement commercial TITRE : Prospection, développement d'une zone Nom : Henaux Prénom : Titouan N° Candidat : CADRE DE L’ACTIVITÉ Nom de l’organisation SVRO Adresse/code postal/ville MIN de

    2 061 Mots / 9 Pages
  • Rapport de stage en vente

    Rapport de stage en vente

    Enzo AYNIE 1er bac pro vente Du 21/01/2019 au 16/02/2019 Agence immobilière Alain tronchet Résultat de recherche d'images pour "tronchet immobilier" Lycée Jean Baptiste d’Allard 2019-2020 ________________ Sommaire INTRODUCTION Identification de l’entreprise Clientèle Secteur géographique /zone de prospections Technique de vente /prospection Problématique ou situation professionnelle Constat Problématique Justification Stratégie de prospection proposée Démarche suivie pour monter le projet Concurrence Positionnement Préparation Montage du projet Conclusion Annexe ________________ INTRODUCTION Cette année de 1er bac pro

    1 103 Mots / 5 Pages
  • Dossier prospection bac pro vente

    Dossier prospection bac pro vente

    LE PROJET DE PROSPECTION EN BAC PRO VENTE 1.LA FICHE D’IDENTITE DE L’ENTREPRISE Coordonnées complète : Nom de l’entreprise:agence art immobilier adresse:107,route de la Pompignane 34170 Castelneau Le Lez Forme juridique:SARL Dates de création: Decembre 1986 La taille de l’entreprise :TPE 6 employés 1.2 La clientèle ils ont une clientèle de particulier ou de professionnelle qui sont des vendeurs ou des acheteurs de bien immobilier 1.3Le positionnement de l’entreprise sur son marché Une petite entreprise

    350 Mots / 2 Pages
  • Le contrat administratif

    Le contrat administratif

    Fode diare 2199719 Sujet : Le contrat administratif, un acte unilatéral comme les autres ? Traité : Les actes administratifs sont au nombre deux : les actes administratifs unilatéraux qui modifient l’ordonnancement juridique des administrés sans au préalable leur consentement. L’acte administratif unilatéral est l’expression d’une relation d’autorité et de contraintes entre l’administration et l’administré. Pris de façon unilatérale, ce qui lui confère le pouvoir d’imposer à des personnes qui sont étrangères à son édiction

    1 949 Mots / 8 Pages
  • SOM et la gestion des ventes

    CHAPITRE 1: SOM ET LA GESTION DES VENTES Stratégie orienté vers les marchés (SOM) = philosophie de gestion qui influence la culture organisationnelle où l’entreprise place les intérêts des clients et des consommateurs au premier plan et au coeur de ses préoccupations. Se traduit par le développement de produit et de services à valeur ajoutée supérieure ainsi que par des relations à long terme avec les clients et les consommateurs. Chaque personne dans l’organisation est

    9 215 Mots / 37 Pages
  • Dossier vente

    Dossier vente

    FICHE DE NÉGOCIATION – VENTE TITRE : Achat d’une villa Le contexte de la situation : - Lieu : La situation se passe dans l’agence immobilière Keller williams - Circonstances : Passage À l’agence avec rendez-vous - Désignation du bien proposé : Maison L’objectif commercial de l’action - Profil : Professionnel - Fonction : Acheteur - Statut : Prospect - Age : 35 ans et 36 ans - Sexe : Femme et Homme (couple) -

    259 Mots / 2 Pages
  • Candidature à l'offre de contrat en alternance BTS NDRC

    Candidature à l'offre de contrat en alternance BTS NDRC

    Lettre de Motivation Eddy Hamdani 55 rue Riquet 0652059456 pariseddy1@hotmail.fr Paris, le mercredi 29 mai 2019 Candidature à l'offre de contrat en alternance BTS NDRC Madame, Monsieur, Etant admis en BTS Négociation et Digitalisationon de la Relation Client , au sein de l'école CFA codis, je suis à la recherche d'un contrat d'apprentissage pour la rentrée 2019, à partir de septembre pour une durée de 24 mois. Votre entreprise Top Chrono spécialisé dans dans le

    250 Mots / 1 Pages
  • Dossier de vente CAP esthétique

    Dossier de vente CAP esthétique

    Dossier professionnel Epreuve de vente C.A.P. Esthétique – Cosmétique – Parfumerie EP2 : VENTE DE PRODUITS ET PRESTATION DE SERVICES https://lh3.googleusercontent.com/fCNPciIntNCBuZTLM5QXsNd_PN0qk7FHT-5Ll5huzRuan-tNP9hvKY_AuXR6L1zx1Txq0Q=s170 Session : 2019/2020 Partie commerciale Point de vente : L’entreprise Essences de soi se situe dans un petit village situé entre Sainte Foy la Grande et Bergerac. L’institut se trouve à proximité de plusieurs commerces ; Utile, deux salons de coiffures, un bar presse/tabac, et bien d’autre spécialistes. L’institut Essences de soi se situe

    1 065 Mots / 5 Pages
  • Cas pratique de droit internartional privé des contrats

    Cas pratique de droit internartional privé des contrats

    DROIT INTERNATIONAL PRIVE DES CONTRATS CAS PRATIQUE M. Francis est gérant d’une société dont le siège est en France. Il vient de signer (octobre 2016) un contrat de prestations téléphoniques avec une société allemande spécialisée dans l’activité de conseils financiers. En clause 8, le contrat est soumis au droit allemand.
Le contrat prévoit en sa clause 4 une série de prestations complémentaires à la charge de la société allemande. Ces derniers temps, M. Francis manifeste

    935 Mots / 4 Pages
  • Formation des contrats en droit romain

    Formation des contrats en droit romain

    CHAPITRE 1 : FORMATION DES CONTRATS EN DROIT ROMAIN Ce qui caractérise l’ancien droit romain c’était son caractère formaliste, dans le sens très rigoureux du terme, c'est-à-dire comme impliquant la nécessité pour autoriser une action en justice de respecter des rituels particuliers, d’accomplir des formalités particulières nécessaire à la validité du rapport juridique : formaliste créateur. Cette idée, les juristes ne s’en éloigneront jamais, même si au début de l’époque classique, on constate un relâchement

    3 674 Mots / 15 Pages
  • Commentaire cass soc 17 avril 2019 : le transfert du contrat de travail

    Commentaire cass soc 17 avril 2019 : le transfert du contrat de travail

    Un transfert du contrat de travail se réalise lors d’un rachat d’une entreprise. Ce transfert peut poser différents problèmes, comme l’opposition du salarié à un transfert ou bien à une modification de son contrat de travail par le nouvel employeur et la chambre sociale de la cour de cassation le 17 Avril 2019 vient éclairer ces interrogations. Dans cette affaire une société de vente et de commercialisation de fleurs sur internet est cédée à un

    2 296 Mots / 10 Pages
  • Les clauses du contrat de travail

    Les clauses du contrat de travail

    Partie 1 : La formation du contrat de travail Chapitre 1 : Le recrutement Le recrutement vise l’ensemble des opérations qui précèdent l’éventuelle conclusion d’un contrat de travail. Pour le futur employeur c’est le moment de l’évaluation et de la sélection des candidats. Pour pourvoir un emploi vacant et pour le candidat, c’est le moment où il est évalué et doit montrer ses compétences. L’employeur dispose d’une certaine liberté pour recruter les salariés qui vont

    1 123 Mots / 5 Pages