Maire dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 1 237 Maire dissertation gratuites 926 - 950 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
La Vème République : un régime parlementaire
... ont été pris par les maires sur le port de burkini ...
1 947 Mots / 8 Pages -
La procédure pénale chez Paradigme
... générale ou spécial . Compétence générale : maires , adjoint , officier et gradé de ... précise . Concrètement on a jamais un maire ou un adjoint qui a une ...
28 746 Mots / 115 Pages -
La constitution.
... eux ils ne peuvent devenir maire ou adjoint et ils ne ... représentant dans chacune des CT (maire, préfet, haut-commissaire) • L’état est ...
2 977 Mots / 12 Pages -
Droit civil, introduction.
... du gouvernement, du préfet, du maire… Q° : dans quelle catégorie poser le ...
16 681 Mots / 67 Pages -
Le Droit Administratif.
... sous préfet dans l'arrondissement, le maire & conseil municipal dans les communes ...
2 715 Mots / 11 Pages -
Rapport de stage au Conseil Départemental
... conseil départemental, est l’interlocuteur des maires et représente le conseil départemental ...
3 398 Mots / 14 Pages -
Les Institutions Administratives
... (déconcentration) ou encore au maire ou au conseil régional ... personnes juridiques. Ainsi, le maire, autorité décentralisée agit ... municipale tandis que l’administeur maire de la moyenne ... municipale -le maire -la municipalité *le maire fesant partis de ...
10 835 Mots / 44 Pages -
Droit administratif - Laurent Fri et Jean Petit
... de police -> si le maire s’abstient de prendre des ... territoire (la compétence d’un maire s’arrête au limite de ... équivalent ou par substitution. Le maire d’une commune constate que ... force. C’est très fréquent. Les maires sont autorisé à procéder eux ...
39 077 Mots / 157 Pages -
Droit des institutions et finances locales; le cadre institutionnel local; l'administration territoriale de la République.
... . Commune 1ier échelon administratif le maire représente l’Etat qui exerce un ... quand il neige par le maire. • Nature de ce pvr règlementaire ...
4 446 Mots / 18 Pages -
Le patrimoine public
... Commune de Revest les eaux : maire qui refuse d’assurer l’entretien ... ne permet pas aux maires d’instituer un régime d’autorisation ... de la circulation, le maire peut soumettre cette activité à ... : condamne pour compulsion (?) un maire qui avait autorisé pendant ...
54 441 Mots / 218 Pages -
Héritage médiéval
... Carolingiens sert la dynastie Méroviengiens Maires du palais. Peu à peu les ... s’interesser au pouvoir Rois fenéants. Maire du palais = la plus haute ...
20 024 Mots / 81 Pages -
Cours de Droit, chapitre 1 : l'Etat.
... contrôle les périphéries (préfet et maire nommés par gouvernement). Souveraineté : >Interne ... la métropole (uniquement administratif) Le maire est le représentant de l’Etat ... pour leur indépendance, 55 % non. >maire de Londres élu au suffrage ...
4 204 Mots / 17 Pages -
Le haut Moyen-Age: époque franque (Ve - Xe siècle).
... ). Pouvoir politique mérovingien affaibli, fonctionnaires (maires du palais) se sont progressivement ...
5 813 Mots / 24 Pages -
Rapport de Stage CCAS BTS ESF
... Conseil d’Administration présidé par le Maire de la commune .Il est ...
2 055 Mots / 9 Pages -
Projet solidaire avec "les amis de Fort-Dauphin"
... maison d’hôte géré par l’ancien maire de la ville de Fort ...
756 Mots / 4 Pages -
Lettre de motivation.
... concours ATSEM (copie) Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les membres ... prie de croire, Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les membres ...
268 Mots / 2 Pages -
Les SIG (services d'intérêt général)
... 1990’ avec notamment Alain Carignon maire de Grenoble qui va faire ...
8 586 Mots / 35 Pages -
Histoire du droit: l'héritage institutionnel de l'Antiquité.
... s’appelle le mayor domus, le maire du palais, il surveille ... à rendre la fonction de maire héréditaire. Les maires du palais transmettent ... à leur fils également et un maire du palais a décidé de ... du palais, la fonction de maire disparaît. On lui substitue ...
11 408 Mots / 46 Pages -
Droit de la famille.
... off de l’é civ, par le Maire ou par un conseiller municipal délégué par le Maire. La cérémonie peut ê publique, les ... des époux en tant que Maire. Cette solution peut ê étendue à ttes ...
34 034 Mots / 137 Pages -
HDA La Fontaine de Strawinsky
... commande publique entre Jacques Chirac maire de Paris, le ministère de ...
1 178 Mots / 5 Pages -
Procédure pénale: peut-on encore enseigner la procédure pénale au singulier?
... de transaction accordée aux maires en cas d’infractions de ... l’accord fait entre le maire et le délinquant. De ... a été mise en mouvement, le maire ne peut plus intervenir. 1. L’ ... (exemple : transaction à l’initiative du maire vu plus haut, article ...
37 675 Mots / 151 Pages -
Culture d'entreprise de Carrefour
... qui ont du sang. » Le maire d’Annecy de l’époque, où Carrefour ...
12 456 Mots / 50 Pages -
Droit constitutionnel de la Ve République
... l’origine un certain nombre de maire avait parfois prix l’ ... par des élus locaux (maires par exemple). Cependant ... maire ou adjoint au maire, car le maire et l'adjoint au maire ... : - Conseiller régional. - Conseiller général, - Maire d'une commune de 20 ...
62 540 Mots / 251 Pages -
Culture d'entreprise carrefour
... qui ont du sang. » Le maire d’Annecy de l’époque, où Carrefour ...
12 456 Mots / 50 Pages -
Dossier complet VAE
... en plus mécontent, Monsieur le Maire à demandé à ma chef de service ... proposition est adoptée par le maire. Etant en poste sur cette ...
12 957 Mots / 52 Pages