Cours de droit constitutionnel.

Cour de droit constit du 20/09/2016

Grande périodes

DE 1830 au milieu du XXème siècle on voit apparaitre une deuxieme période ou le droit consti et enseigner avec le rgard de la science politique. Certaines personnes considèrent que ce qiue l’on a etudié c’était ds les textes et pas assez ds le concret il s’agissait d’un « Idéalisme excessif » l’importance de la pratique concrete du pouvoir (Boris irkine Guetzévitch,Lesnouvelles tendances du droit constitu…)

La pratique du pouvoir fait évoluer les constations. Sans la scienc politique qui regarde les évolution du pouvoir on en aurait pas d’approche concrete

3ème époque depuis les années 70 : retour en grace des juristes : il ya une analyse du role de la jurisprudence par rapport au rôle du droit constitut°. On a un jugre spécial qui interpretent la constitut° et des violat° de la jurisprudence ce contentieux constitutionnel on remis le texte et l’interprétation juridique au centre des préoccupations

Tt les disciplines juridiques ont trouvées un ancrage institutionnel ds la constit° il ya une constitutionnalisation des branches de droit.

Depuis une vingtaine d’année des auteurs disent que l’on vit une crise constitut°= crise du politique et de la représentation

- il y a une méfiance vis à vis du pouvoir politique en général (corruption éloignement vis-à-vis des individus ) il est évident que cette crise du politique de la représentation ds l’histoire on a des mvt populistes qui émergent

- Les effets de l’internionalisation de l’européanisation du droit constit° . Le coté nation=Etat=constit° a tendance a se fragiliser car des ensembles se forment (UE...)

De nombreux citoyens refusent ce qu’il considère comme étant du droit d’exception (exhorbitant du droit commun) (règle pour réguler les relations entre dirigeant et gouvernants) (immunité du président…) Pour pas mal de citoyens il faut passer a autre chose et dépoussierer tt sa au-delà des gouvernances nationales d’autres choses se forment.

C) Utilité du cours de droit constitutionel et institutions politiques

I) Le droit constit° est un ambassadeur de la culture G

a) Prendre du recul par rapport à l’effervescence politiques

b) Le philoophe et le géomètre

c) Une science du lien

II Le droit constitut° discipline éminemment juridique

a) Code Civil et Constitution

b) Un art du raisonnement( entre théorie et pratique,concept et techniques)

Partie I

Théorie Générale du droit constitutionel

Titre I

Les concepts fondamentaux du droit constitutionel

Chapitre I

Constitutionnalisme et constitution

§ . L’importancee et le legs du constitionnalisme ancienne

1. La pensée antique : l’homme est la mesure de toute chose

Suffixe en ism : renvoi à des courants de pensées

Constitutionnalisme : il a existé des constitutionnalisme : ensemble d’idée et de technique justifiant la limitation du pouvoir politique par l’intermédiaire d’une constitution

a) En Grèce

Platon : la dénonciation du tyran ( La Republique, Livre IX)

Aristote : la meilleure constitution pour une situation donnée (La Politique, livre III)

Procédures contres les turans : ostracisme (Athènes) et pétalisme(Syracuse)

L’Homme est la mesure de toutes choses (central) les anciens ont déjà une pensée des droits de l’Homme. En Grèce d’en diff cités (du 6è au 4è S av J-C) on met en place des procédures contre les tyrans ‘’ ostracisme d’un tyran… . nous avons la des modes de résistances au pouvoir mettant en place la présence d’un constitutionalisme ancien

B) à Rome

Cicéron : Les paradoxes de stoiciens (-47) critique des empereurs avides de richesses et sombrant dans la tyrannie -constitution « mixte »

Rome : courant de la Lex Regia (traverse tout l’empire) pouvoir exercer de facons non personnels confié a eux mais le peuple peut leur retirer

Sénèque : apologie de la liberté himaine « De la vie heureuse(+42)

) Le constitutionalisme primitif entre Moyen-Age et Renaissance

a) Des idées

On a des auteurs faisant des critiques sur les hiérarchies d’ordres on questionne l’importance du roi divin tt le monde n’est pas d’accord avec sa (entre le XII ET XVIè S) on pourrait faire un manuel du droit constitutionel du Moyen-Age

Emergence d’une conception du sujet et de la volonté « ce quui touche tout le monde doit etre reglé par toius (« quod omnes tangif ») ; celui qui préside à tous doit etre l’élu de tous «(« qui praefuturus est ab omnibus eligatur)

b) Des techniques

Le droit féodale(contrat féodo vassalique) en réalité c’est un contrat ds lequel les 2 partis s’engagent monarque, vassaux…

Le droit des corporations et des communautés de métier (roi simple »rector »)

Rector représente ce qui ont consenti à son pouvoir c’est un mandataire un délégataire

Le droit des communes (villes franches, République de Venise(12 au 14è S) le doge n’a pas un pouvoir divin

B) L’héritage et l’esprit de continuité

1. Les transferts d’hommes d’idées et des techniques

a) la mobilité histoirique du personnel (Mazarin,Richelieu,etc) clerc ayantt fait des doubles carrières

Angleterre décapitation XVII ème du roi Henri Ier (stuart)

b) autres illustrations (plus contemporaines )

-élaboration des constitutions et institutionelle des hommes modernes

- mise en place des constitutions des Etats de l’ex URSS loc de l’Est : 1990-2000

§ Les caractères du constitutionalisme moderne

16 et 17ème siecle rupture avec le contitu° antique il faut comprendre le changement progressiste ente entre l’état et la société pdt cette longue date la société est considéré comme un tout organiques. De l’antiquité a la fin du M-A onreprésentent les relations entre gvn et gouverné avec relations importante du corps mystique

=c’est un tout organique avc le ro l’empereur, le pape,les princes qui seraient la tete , les sujets et les fidèles le corps

Dc cette vision on a bien du mal à sépare la tete des membres si séparation le corps meut

Jusqu’au XVIèS de la Renaissance ds de tres nmbr textes, les traités po, la societé est présenté ds cette unité la L’energie des membres vient de la tete elle-même

En réalité progressivement ceux qui gouvernent (princes, empereur,monarque) ne vont plus pouvoir imposer les choses du dehors au nom du droit divin et de leur place naturel ds la societe « je suis naturelement la tete » C’est ka cinscience progressive du sujet = construction societ po priogressive

Mutation colossale qui transforme completment la place des sujets bientôt citoyens et celle des gouv qui avant gouvernait entre eux par un droit divin et mnt pour autrui

Cette transition n’a pas lieu au 18ème siecle mais a lieu bcp, + au 17ème

Le 18ème S transformes en droit une mutation conceptuelle qui a lieu au 16-17ème siecle . Les constitutions st la traduction tardives en + précise des droits = de, - en – de sujet et de + en + de citoyens = transfo + profonde des relations entre gouvernants et gouvrnés.

Ceux qui gouvern progressivement ne le fond plue en leur nom propre de manière perso ou en vertu du droit divin mais vont gouerner bientôt les citoyens

Eme SC’est la marque de la modernité ce n’est pas dieu qui t’a fait roi c’est le peuple ds cette revo du , moins théologique , laisse la place au Contrat social = ce qui dirigent ne le sont plus d’un titre personnel mais sont la pour autrui Dans le CS c’est pcq les H ont du mal à s’entendre qu’ils vont faire le choix + ou moins contraint de créer une autre forme de sociéte :soci po dontla légitimité ne sera pas l’ordre divin au naturel mais la volonté de ses viex sujets désormais.

Chez John Locke et Hobbes il ya une reflexion sur la legitimité du pouvoir. Le pouvoir est légitime car il est consenti