Les éléments d'inspiration de la Constitution de 1958

– Les éléments d’inspiration de la Constitution de 1958

Les auteurs de droit constitutionnel soulignent généralement trois éléments principaux à ce sujet : le personnage même de De Gaulle (I.), un chef d’Etat fort (II.) et le rejet de l’influence des partis et l’adoption du bicaméralisme (III.).

I. Le personnage même de De Gaulle

Le général de Gaulle est la personne qui a été à l’origine du texte de la Constitution de 1958, il n’était pas seulement celui qui avait fait l’appel du 18 juin 1940, il n’était pas non plus celui qui a libéré la France. Dès la fin de la guerre, il a participé à la vie politique française jusqu’à sa démission en 1946 avec les premiers projets constitutionnels. Mais surtout, le général de Gaulle avait à plusieurs reprises annoncé et présenté ses conceptions sur l’organisation des pouvoirs publics.

Les conceptions les plus importantes sont contenues dans son fameux discours de Bayeux du 16 juin 1946 qui n’était pas véritablement un projet de Constitution, mais des principes qu’il pensait nécessaires pour un bon fonctionnement de l’Etat. Le général de Gaulle voulait des institutions efficaces pour que la France reste un pays stable, capable de remplir sa mission. Ces principes sont connus mais tournent autour de l’idée suivante : l’exaltation de l’Etat, sa valorisation, Etat dont l’autorité doit être renforcée. On soulignera que le général de Gaulle voulait des institutions efficaces pour que la France reste stable.

II. Un chef d’Etat fort

Pour renforcer l’autorité de l’Etat, il y a un deuxième principe : il fait un exécutif stable et surtout un chef d’Etat fort qui sera élu par un collège qui dépasserait le parlement lui-même, un chef d’Etat qui sera placé au-dessus des partis politiques, au-dessus des contingences politiques pour pouvoir jouer un rôle essentiel qui est celui d’un arbitre. Pour le général de Gaulle, le chef de l’Etat garant de l’indépendance nationale, doit avoir des pouvoirs exceptionnels en cas de crise pour pouvoir agir efficacement mais aussi il doit être investi d’attributions et compétences importantes en temps normal.

On le voit bien, l’objectif premier du général de Gaulle est de renforcer l’autorité de l’Etat par le renforcement de l’autorité du chef de l’Etat qui nommera le chef du gouvernement, ce qui impliquera également une véritable séparation des pouvoirs dans laquelle on ne retrouvera plus les pratiques antérieures de l’empiétement du législatif sur le domaine de l’exécutif.

III. Le rejet de l’influence des partis et l’adoption du bicamérisme

Le général de Gaulle rejette l’influence du régime des partis car il considère que l’intérêt national dans ce type de régime a toujours été relégué au second plan au profit des intérêts des partis. Il était également attaché au bicaméralisme, et c’est malheureusement ce qui va l’écarter du pouvoir quand il a voulu la disparition du sénat. Une seconde chambre qui aura dit-il un rôle de réflexion et de perfectionnement du travail législatif. Ces idées vont avoir une certaine influence plus tard avec l’aide de Michel Debré auprès de la population mais aussi auprès des cadres et hauts fonctionnaires de l’Etat. Le général de Gaulle a aussi bénéficié du soutien de personnages connus comme les présidents du Conseil de la IVe République (Guy Mollet, Pierre Pflimlin) lesquels ont beaucoup contribué à l’élaboration de cette constitution. C’est la raison pour laquelle il est pratiquement impossible de donner une paternité à une seule personne des institutions de la Ve République et même des idées constitutionnelles du général de Gaulle.

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