Le Controle Social dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 635 Le Controle Social dissertation gratuites 376 - 400
-
Etude Sur Le Système D Inspection Et De Contrôle
...................................... 10 2.2.7 LES ETABLISSEMENTS CLASSES ............................................................ 10 2.2.8 LES SANCTIONS PREVUES PAR LE SYSTEME....................................... 10 2.2.9 LES DISPOSITIONS INCITATRICES...................................................... 15 2.3 DISCRETISATION DU DISPOSITIF : DOMAINE DE L’AIR :............ 17 2.3.1 SOURCES FIXES ................................................................................................... 17 2.3.2 SOURCES MOBILES : ........................................................................................... 17 2.4 DISCRETISATION DU DISPOSITIF : DOMAINE EAU : .................... 19 2.5 DISCRETISATION DU DISPOSITIF DOMAINE DES EIES............... 21 2.6 DISCRETISATION REGIME DES ETABLISSEMENTS CLASSES ..... 21 CHAPITRE 3: CADRE INSTITUTIONNEL ....................... 25 3.1
9 034 Mots / 37 Pages -
La dversité des systèmes de sécurité sociale en Europe
) | |Diapo 3 |Réellement développé dans les années 1960-1970, le régime de sécurité social danois repose sur la logique de Beveridge. | | |La protection se veut généralisée et tous les citoyens sont protégés. | | |Elle couvre tous les risques sociaux (maladie, maternité, accidents du travail et maladie professionnelles, invalidité, vieillesse, survivants, | | |chômages et prestations familiales | |Diapo 4 |Les bénéficiaires : le système national de soins, les prestations familiales et
7 584 Mots / 31 Pages -
Contrôle budgétaire proactif
MENT _______________________ B.1.Définition des principales commissions ____________________________________ B.1.1. Commissions Post-payé______________________________________________ B.1.2. Commissions Pré-payées_____________________________________________ B.2.Liquidation des commissions ____________________________________________ B.2.1.Liquidation des commissions Post-payés _________________________________ B.2.2.Liquidation des commissions Pré-payées_________________________________ B.3.Les contrôles Clés existants au niveau du système de commissionnement__________ B.3.1.Commissions Post-payées ____________________________________________ B.3.2.Commissions Pré-payées _____________________________________________ 12 12 13 14 15 15 16 16 17 17 17 17 18 18 18 18 18 19 21 21 22 26 26 27 C.LES DEFAILLANCES RELEVEES AU NIVEAU DU SYSTEME COMMISSIONNEMENT ____________________________________________________
8 713 Mots / 35 Pages -
Principe Du Controle Interne
abilités des hommes (organigramme), déterminer le choix et l'étendue des moyens à mettre en oeuvre. La règle de séparation des fonctions a pour objectif d'éviter que dans l'exercice d'une activité de l'entreprise, un même agent cumule : - les fonctions de décisions (ou opérationnelles) ; - les fonctions de détention matérielle des valeurs et des biens ; - les fonctions d'enregistrement (saisie et traitement de l'information) ; - la Fonction de contrôle Il est clair
3 085 Mots / 13 Pages -
-
Modification De La Lettre À Diffusion Limitée Dgal/Sdpal/2012-L0150 Du 04 Avril 2012 Relative Aux Contrôles Nutritionnels En Restauration Scolaire ( Phase Pilote - Test Et Ajustement Des Outils D'Inspection Et De
P 3, 7, 13, 18, 21, 22, 25, 25, 31, 42, 49, 52, 56, 57, 59, 64, 66, 67, 77, 78, 87, 90, - DRAAF Poitou-Charentes, Rhône Alpes Pour information : - DRAAF/DRIAAF/DAAF - DDPP/DDCSPP - IGAPS La phase pilote prévue dans la LDL DGAL/SDPAL/2012-L0150 du 04 avril 2012 relative aux contrôles nutritionnels en restauration scolaire prévoit : - l'expérimentation des outils d'inspection par les formateurs qui exercent des missions d'inspection en restauration scolaire sur
5 384 Mots / 22 Pages -
Les règles prudentielles, le contrôle interne et leurs soubassements
er les banques à implémenter ce nouvel accord.
306 Mots / 2 Pages -
Convention collective : Un vrai levier de modernisation sociale !
es supplémentaires au salarié». Cela n’exclut nullement les chevauchements des contenus entre les deux outils. En effet, la convention collective traite, en plus des droits des salariés, des aspects organisationnels. Elle peut toutefois se limiter à un seul aspect de la vie sociale. C’est le cas par exemple de la charte de concertation sociale de l’OCP, qui se borne à gérer les relations professionnelles. Celle-ci a le mérite de traiter pour la première fois de
1 030 Mots / 5 Pages -
Médiation Social D'Entreprise
rties, ou à l’initiative d’une d’entre elles, pour accompagner la résolution d’un différend. “ Le médiateur peut entendre les parties et confronter leurs points de vue pour leur permettre de trouver une solution au différend qui les oppose’’ Chapitre VIII du titre V du code de la procédure civile Médiation Conventionnelle. Article 327-68 Search for Common Ground Quels sont les formats possibles de la convention de médiation? La convention de médiation (recours à la
2 662 Mots / 11 Pages -
Le contrôle juridictionnel de l´administration et le principe de légalité
des décisions revêtues de l´autorité de chose jugée, il est la forme de contrôle dont les effets juridiques sont les plus puissants. La jurisprudence des juridictions administratives et, plus précisément du Conseil d´Etat forme un ensemble de principes directeurs de l´action administrative dont les services administratifs doivent tenir le plus grand compte. On rappelle la caractéristique du droit français : l´activité administrative des collectivités publiques et, dans une certaine mesure, des personnes privées participant à
9 703 Mots / 39 Pages -
De l’idéologie politique à l’identité sociale
processus de construction d’une idéologie. Dans la plupart des domaines politiques les gens se sentent un engagement émotionnel envers les objectifs et, d'autre part, une ouverture émotionnelle vers les moyens. La stratégie est l'utilisation de moyens, donc l'attitude des gens envers la stratégie est généralement émotionnellement neutre. Ce n'est pas le cas pour les idéologies. Chaque idéologie est un engagement envers un certain type de stratégie: révolutionnaire, réformiste ou conservateur. L'homme est révolutionnaire, réformiste ou
777 Mots / 4 Pages -
Contrôle de tutelle et contrôle hiérarchique
collectivités, des représentants des salariées, représentants chambres professionnelles. 2- Les membres du parlement élus dans le cadre de la région. * Le conseil régional : il y a tout d’abord un bureau, il se compose d’un président, un vice président, secrétaire générale et un reporteur des budgets. - Les commissions : ils sont 7 : 1-Commission financière et budgétaire 2-Commission économique social 3-Commission planification et d’aménagement 4-Commission de santé hygiène 5-Commission de l’enseignement 6-Commission de
804 Mots / 4 Pages -
Introduction : Evolution Cognitiviste de la psychologie sociale
R De plus en plus, on s’intéresse aux relations qui existent entre l’organisme et les stimuli. Et on s’oriente de plus en plus vers l’étude de la manière dont se forment les connaissances. On va commencer à s’intéresser à un organisme qui serait de plus en plus conceptuelle. On va faire intervenir les notions comme le prototype qui sont des notions de psychologie cognitive. On va donc abandonner peu à peu la réponse. O
13 747 Mots / 55 Pages -
La négociation collective en droit social
La négociation collective en droit social 1. Les conventions et accords collectifs 1. La distinction entre conventions et accords collectifs 2. La conclusion des conventions et des accords collectifs 3. Les effets des conventions et accords collectifs 4. Evénements affectant l'application de la convention ou de l'accord collectif de travail 1. Les règles particulières aux diverses catégories d'accords et conventions de travail 1. Les conventions de branche, accords professionnels et interprofessionnels 2. L'accord de groupe
789 Mots / 4 Pages -
L’évolution du capital social: augmentation et réduction du capital social
L’évolution du capital social: augmentation et réduction du capital social PARTIE I : Augmentation du capital social. Chapitre 1 : Principes généraux Section 1 : deux techniques principales d’augmentations de capital 1. L’augmentation du capital social en dehors des limites du capital autorisé, par décision de l’assemblée générale ; 2. L’augmentation du capital social dans les limites du capital autorisé, par décision du conseil d’administration ; Section 2 : Procédure générale et formalités 1. Formalités
274 Mots / 2 Pages -
Social Mais bénifice
Montréal, 30 octobre 2014 Madame Marie-Pierre Directrice général 3235 Boulevard Saint-Martin Est Bureau 203 Laval (Québec) H7E 5G8 Courriel : leoncourville365@gmail.com Monsieur, C’est avec intérêt que nous avons pris connaissance des documents que vous avez expédiés à monsieur Alain Brunet, dans le cadre de la campagne de financement Des soins vers la guérison de la Fondation Butters, pour le Centre de réadaptation en DI et TED de la Montérégie-Est. Selon les énoncés de sa politique
252 Mots / 2 Pages -
Corporate social responsibility - a business case
V21143 CSR _ “The role of business has changed dramatically in the last 15 years. Discuss how and why there might be a business case for companies to change how they operate in todays’ world with regard to sustainability and corporate responsibility” Introduction What is CSR? In the planet we live on today, demand is increasing while resources are decreasing. Earth is finite, and we have to live within these natural boundaries. In order to
3 691 Mots / 15 Pages -
Technique la plus solide pour assurer l'exerce de leur vie sociale et de leur fonction.
Le droit : un mélange de paix, de rapport de force et d'ordre. Il est intimement lié à notre condition humaine. Technique la plus solide pour assurer l'exerce de leur vie sociale et de leur fonction. La plupart de nos institutions sont le résultat de plusieurs siècles … On s'élève vers des principes universel. C'est un phénomène social, pas de droit sans société et pas de société sans droit. Système juridique plus ou moins évolués, sachant
6 160 Mots / 25 Pages -
Le contrôle de légalité - Droit administratif
Anne Sophie Wronski DISSERTATION « LE CoNTROLE DE LÉGALITÉ » Selon Prosper Weil, « l'existence même d'un droit administratif relève en quelque sorte du miracle » puisque l'administration a elle même créé les règles auxquelles elle se soumet. Cette auto-limitation s’opère en aval par le biais de la responsabilité, une fois que l’administration a agi et dans l’hypothèse où son action a causé un préjudice et ce depuis l'arrêt Blanco du 8 février 1873 rendu
2 607 Mots / 11 Pages -
Le dumping social
Corentin MASCLET ECONOMIE DE LA MONDIALISATION NOTION : LE DUMPING SOCIAL « Le dumping social, c’est payer son monde moins cher que le voisin » J.L Mélenchon Définition Pratique de certains États consistant à adopter des législations en matière de droit du travail et de salaires plus défavorables aux salariés que dans d'autres États, dans la perspective d'attirer les entreprises sur leur sol.[1] Développement complémentaire du concept Le dumping social, c’est l’idée selon laquelle les
1 594 Mots / 7 Pages -
Social media
Barack Obama a surtout utilisé Internet pour recruter et organiser les militants sur le terrain. La révolution de l’usage d’Internet dans sa campagne, c’est d’avoir su faire d’internet un levier d’organisation de la campagne on line et off line. Internet a été utilisé pour développer les initiatives locales des militants tout en conservant un control et un soutien logistique. Intérêt a permis de créer une communication Peer to Peer en effet, personne n’est plus efficace
1 728 Mots / 7 Pages -
Lieu de control de la santé, autoefficcité, observance thérapeutique, HTA
Résumé La recherche porte sur: “Le lieu de contrôle de la santé et sa relation avec l'auto-efficacité et l’observance thérapeutique chez les patients atteints d’une hypertension artérielle essentielle (HTA)”, en essayant de répondre aux questions suivantes: - Quelle est la dimension dominante du lieu de contrôle de la santé chez les patients hypertendus. -Existe t-il une relation entre le lieu de contrôle de la santé (avec ses trois dimensions) et l'auto-efficacité ? - Existe t-il
340 Mots / 2 Pages -
L'évolution des structures économiques et sociales conduit elle à un affaiblissement des conflits ?
CARCANO THIBAULT TL/ES L'évolution des structures économiques et sociales conduit elle à un affaiblissement des conflits? ________________ Introduction : En 2008, Nicolas Sarkozy déclare "désormais, quand il y a une grève, personne ne s'en aperçoit" pour souligner la diminution régulière des conflits du travail observée en France depuis les années 1970. Pourtant, trois ans après, en 2011 on constate un regain de l'antagonisme entre salariat et patronat portant sur les augmentations de salaire (IKEA, aéroports...),
3 994 Mots / 16 Pages -
Cours prot sociale
INTRODUCTION La protection sociale est un système de garanties contre les risques de tous les jours (travail...) liés à la personne et à la vie. Les risques couverts sont la maladie + la maternité + décès + invalidité (même branche), les accidents du travail/maladies professionnelles, la vieillesse, la famille, la pauvreté, la dépendance et l'ASE. L'handicap n'est pas couvert sous la même logique que la sécurité sociale, il relève de l'action sociale. Le conseil général
1 710 Mots / 7 Pages -
Pourquoi parler de géographie sociale ?
Géographie sociale Pourquoi parler de géographie sociale ? -C’est une science qui est pratiqué par des acteurs donnés ➔Se définie par rapport un espace (terrestre, ou au cosmos : la cosmographie, donc une première écriture géographique ; cette science n’est pas réellement définie par une frontière terrestre) C’est avec les géographes allemands (K.Ritter et F.Ratzel) que s’emerge la géographie comme étant une science. Avec comme idée que la géographie doit s’appuyer sur un déterminisme, qui
1 457 Mots / 6 Pages