Arret 27 10 2009 dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 14 290 Arret 27 10 2009 dissertation gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Quelles sont les causes du comportement agressif de Mme S ?
Quelles sont les causes du comportement agressif de Mme S ? Au cours de mon stage, j’ai appris à connaître Mme S et son histoire de vie. J’ai donc pu apprendre qu’elle avait perdu son mari quelques mois auparavant. Ce premier élément peut être à l’origine de son comportement. On considère qu’il y a cinq étapes différentes dans le deuil : le déni, la colère, le marchandage, la dépression et l’acceptation. Le sujet passe par
1 175 Mots / 5 Pages -
Cours de master droit pénal
Ouvrages Laurence Lazerges-Cousquer / Desportes Procédure pénale Edition économica Jacques Buisson/ Serge Guinchard Procédure pénale Edition Lexis Nexis Ginestet/ Garré chez Dalloz Collection Hyper cours Droit pénal général + procédure pénale Souvenir de Cour d'assises d'André Gid Revues Actualité juridique pénale / Revue droit pénal chez Lexis Nexis/ Revue de sciences criminelles & de droit pénal comparé/ Revue Procédures/ la gazette du palais / les petites affiches/ dalloz / la semaine juridique Introduction I) Définitions
20 249 Mots / 81 Pages -
Fiche de revision SES croissance économique
Fiche de révision : Economie. Thème 1, Chapitre 1. Croissance économique : Augmentation soutenu pendant une ou plusieurs périodes d’un indicateur économique de dimension. ( Pour la notion le produit global en terme réel.) La croissance économique c’est l’augmentation de la production de richesse mesurer par le PIB sur longue terme. PIB (Produit Intérieur Brute) : Principal agrégat de la comptabilité national qui permet de mesurer la valeur des biens et des services marchands et
493 Mots / 2 Pages -
Commentaire de l'article 8 du code minier burkinabè
Lorsqu’une disposition de loi consacre une espèce de cohabitation des droits opposés, il est normal qu’elle limite les privilèges du titulaire « le plus fort » pour protéger « le plus faible » ou encore pour prévenir un éventuel abus. Et l’article 8 du code minier burkinabé nous semble être dans cette logique ; tant il prévoit le droit d’expropriation de l’Etat, tant il cherche à protéger l’investisseur privé en posant les conditions de réquisition
1 646 Mots / 7 Pages -
Sujet sur la RPC (République Démocratique du Congo)
Devoir d'histoire Mai 2016 La République démocratique du Congo, miroir des espérances et des fragilités africaines Dans un contexte de guerres et de conflits particulièrement intenses depuis 1996, alimentés en partie par l’exploitation illégale de plusieurs métaux (uranium, tantale, étain, cuir, or, etc.), la République Démocratique du Congo se voit sollicitée par un grand nombre d’entreprises étrangères pour l’énorme potentiel qu’elle détient. Ce pays est ce que certains appellent « un scandale géologique » qui
1 887 Mots / 8 Pages -
Christian HELSON - Accompagner le grand âge
Mme X nadine Formation DEAMP : Fiche de lecture n°2 Titre : « Accompagner le grand âge » Auteur : Christian Helson. Praticien en psycho-gérontologie Edition : Dunod A propos de l'auteur: Doctorat à l'Université de Sherbrooke, (Québec), en 2004. Titre de la thèse : « Anniversaires adultes et tournants d’âge subjectif en contexte postmoderne : témoignages de seniors ». Psychologue des âges de la vie, clinicien en psycho-gérontologie, il est maître de conférences en
563 Mots / 3 Pages -
Le syndic de copropriété
Le syndic de copropriété toutes copropriété doit avoir un syndic => obligation depuis le 10 juillet 1965 professionnel ou non [on parle d'un syndic bénévole] /!\ exeption pour HLM => le bailleur est automatiquement le syndic Pour cela un mandat doit être rédigé et enregistré au registre des mandats syndicats des copro = ensemble de tout les copro qui possèdent minimum un lot missions essentielles : => Appliquer et faire respecter le règlement de copro
567 Mots / 3 Pages -
Le cas FAGUO (management)
Management Cas FAGUO Fréderic Mugnier et Nicolas Rohr sont deux entrepreneur, etudiant dans une ecole de commerce ( Istec ) ils reviennent de 7 mois passés en Chine et qui décide en 2009 de creer une entreprise au lieu de faire des "stages photocopies " car ils voulaient vivre le montage d'un projet de A à Z. Tout ça deux ans avant qu'ils soient diplomés. Pour cela ils ont dû convaincre leur école d'aménager leurs
408 Mots / 2 Pages -
BTS notariat - cours de communication. chap 1 - l'entretien
Communication L’entretien Les questions 1. Présentez vous 1. Pourquoi avoir choisi la voix du notariat ? 1. Expliquez-moi la logique de votre parcours. 1. Pourquoi avoir choisi le BTS plutôt que la faculté ? 1. Donnez-moi vos principales qualités et défauts ? 1. Définissez-vous en deux mots 1. Demander quel est le programme du BTS ? 1. Que voulez-vous faire plus tard ? Comment vous voyez vous dans 5 ans/ 10ans ? 2. Qu’est-ce qu’on
416 Mots / 2 Pages -
Droit chap 2 BTS MUC Etude de documents de droit dans le cadre du BTS MUC
BTSMUC1 – Chapitre 2 : Le régime des salariés Doc 5 : 1. Les deux juridictions retiennent une discrimination raciale à l'embauche dans cette affaire opposent un intermédiaire d'origine algérienne à son employeur Airbus. En effet, elles révèlent qu'Airbus avait choisit un candidat pas diplômé, alors que la procédure de recrutement ne spécifiait pas la mention d'un diplôme spécifique. II/ Le contrat de travail A) Les conditions du contrat de travail Doc 6 : 1.
848 Mots / 4 Pages -
Commentaire d'arrêt du 30 mars 1999
La charge de la preuve est une notion importante qui, si elle est mal interprétée, peux aboutir à des fautes de droits; c'est cette notion que la première chambre civil de la cour de cassation rectifie dans un arrêt publié au bulletin le 30 mars 1999. En l'espèce, une personne physique détenteur d'une installation quelconque a reçus une facture de 11 415,88 francs de la part de la compagnie générale des eaux, mais n'a payé
989 Mots / 4 Pages -
Arrêt sur l'enfant " Titeuf "
Arrêt sur l’enfant « Titeuf » Il y a une certaine marge d’appréciation au juge. Principe selon lequel on ne peut contester l’appréciation du juge qui est souveraine. Le juge dit que la loi ne donne pas des critères objectifs concernant le fait que tel ou tel prénom est contraire à l’intérêt de l’enfant. « Le juge a-t-il ou pas respecté la libre appréciation ? / A-t-il correctement exercé son
471 Mots / 2 Pages -
Etude Marketing - Rolce Royce
Groupe 9 vendredi 25 novembre 2016 Seydina Dia Mohamed Makhtar Sy Mamadou Ba Yeri Diop Fondement du Marketing Cas: Rolls Royce Présentation de l’entreprise ROLLS—ROYCE MOTOR CARS est un constructeur d’automobiles de luxe britannique créé en 1998 après le rachat, par le constructeur allemand BMW, des droits a produire les automobiles ROLLS-ROYCE de ROLLS-ROYCE MOTORS. L’entreprise est situé en Angleterre a Goodwood dans le West Sussex .Rolls-Royce a commencé à fabriquer des voitures en 1904.
924 Mots / 4 Pages -
Eating Insects, for or against?
The insects could become our meal tomorrow, why are they so interesting? First, their growth requires fewer resources than mammals because they do not produce heat unlike the cow for example, so the majority of what they ingest is used for growth. Thus, 10 kilos of food equals 9 kilos of insects, this is the best production yield. Moreover, the insects are composed of 60% protein easily assimilated by our organism, they are low in
518 Mots / 3 Pages -
La prénotation
la prénotation , Pr. Mellouki Plan • INTRODUCTION CHAPITRE 1: LA NOTION DE PRENOTATION Section I - Présentation de la prénotation A- Le domaine juridique de la prénotation B- Le champ d’application de la prénotation 1) Les personnes pouvant bénéficier de la prénotation 2) Les droits pouvant être prénotés Section II - Les différents types de prénotation A- Les cas classiques B- Les nouveaux cas de la prénotation C- Les cas de prénotation sur la
4 537 Mots / 19 Pages -
To what extent is putting an economical value on our environmental resources a benefit for our future?
Putting a price on nature has been a controversial issue for many years. While the public opinion converge towards the idea of a commodification of nature leading to the destruction of life on earth, some believe that the protection of nature represent a danger for people and the economy. This article entitled « driving the economy underwater » and published by The Irish Times focuses on the the assets and issues faced by the concept of natural
1 003 Mots / 5 Pages -
Correction du cas TBG
1. Brevet de technicien supérieur – Session 2011 2. Commerce international 3. Épreuve E61 : Montage des opérations d’import-export 1. Proposition de corrigé Partie 1 – Gestion des importations (45 points) 1.1. Identifiez les obligations contractuelles du fournisseur telles qu’elles apparaissent à la lecture de cet ordre d’approvisionnement (annexe 1). (6 pts) Le terme « identifiez » laisse entendre qu’il faut dresser la liste de ces obligations. Il s’agit donc principalement : – d’un engagement
1 998 Mots / 8 Pages -
Droit international public
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC L3S5 – 2016/2017 RAPHAELE RIVIER P1 Avant-propos Le droit international public est le droit régissant la société internationale. Cette société correspond principalement à la société des Etats, mais ne se limite plus tout à fait à elle aujourd'hui et c'est un point sur lequel on aura l'occasion de revenir. C'est à cet objet qu'est consacré l'enseignement qui suit. Cet enseignement entend présenter le droit international dans son fonctionnement général, faire apparaître les
83 350 Mots / 334 Pages -
Le loup, la louve et les louveteaux, Jean Anouilh
Séquence 1 Le Loup, la louve et les louveteaux de Jean Anouilh Introduction : Ns sommes en présence d’une fable de Jean Anouilh « Le loup, la louve et les louveteaux » parut en 1957 connue pour sa réécriture d’un mythe antique Antigone et un théâtre dramatique « le voyageur sans bagage ». Il va également s’essayer aux genres de la fable en parodiant celles de LF. Plan : I- Les mythes : - Les
659 Mots / 3 Pages -
Travailler plus pour gagner plus ou travailler pour vivre mieux ?
Travailler plus pour gagner plus ou travailler moins pour vivre mieux ? Groupe B Alexia 14241026 Beaucoup de personnes veulent travailler moins pour gagner plus, pourtant, peu desquelles le réalisent. Lorsqu’on a dû obtenir quelques choses d’une façon de perdre d’autres choses, comment-t-on choisir? Travailler plus pour gagner plus ou travailler moins pour vivre mieux? En fait, les deux ont leurs avantages et inconvénients. Si on investit plus de temps à travailler. D’une part, on
305 Mots / 2 Pages -
Les provisions
: Les provisions 1. Définition de la provision :[1] Une provision est une charge probable dont l’objet est précis mais dont l’échéance ou le montant est incertain. Une provision se distingue en cela des dettes (telles les dettes fournisseurs) ou des charges à payer. La charge probable nait d’une obligation actuelle (juridique ou implicite) de l’entité résultant d’événements passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’entité par une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques.
1 851 Mots / 8 Pages -
Analyse de situation
[Année] [Tapez le nom de la société] babs1915@live.fr [TAPEZ LE TITRE DU DOCUMENT] [Tapez le résumé du document ici. Il s'agit généralement d'une courte synthèse du document. Tapez le résumé du document ici. Il s'agit généralement d'une courte synthèse du document.] ________________ SOMMAire LAVAGE DES MAINS 2 1°) [1]QUAND ? 2 OU ? 2 QUI ? 2 COMMENT ? 2 2°) Réflexion avant le lavage des mains 2 3°) But du lavage des mains 3
1 893 Mots / 8 Pages -
Etude de cas Seb
SEB, UN CHAMPION FRANÇAIS MADE IN MONDE SYNTHESE HISTORIQUE S.E.B (Société d’Emboutissage de Bourgogne) est une entreprise de petit électroménager qui a fait son apparition en 1857. Sa première heure de gloire est en 1953 avec le lancement de la cocotte-minute qui permet de cuire les aliments en un temps record. Grâce à ce fort succès, Seb acquit TEFAL, le champion de la poêle antiadhésives, CALOR le spécialiste des sèches cheveux et des radiateurs mais
474 Mots / 2 Pages -
Peretti, arrêt du 4 février 2008
Commentaire d’arrêt Il s’agit d’un arrêt rendu le 4 février 2008 par le Conseil d’Etat, nommé M. Peretti en référence au nom du requérant. Cette décision aborde le sujet d’un jugement commettant une erreur de droit pour omission de viser un mémoire dans une affaire de délimitation du domaine public maritime. Par un arrêté du 21 février 1979, le préfet de la Corse du Sud avait incorporé les lais et relais de la mer de
1 508 Mots / 7 Pages -
Méditations Méraphysiques de Descartes - Résumés
Lodovico Chiari GaggiaPhilosophie M401.06.17 Méditations Métaphysiques - Descartes Ière Méditation : Il juge beaucoup d'idées fausses depuis l'enfance. Son but est d’établir une base concrète pour les sciences. Descartes pense que trouver quelques éléments faux suffit car idées bâties dessus tombent aussi. Il commence par parler des sens trompeurs souvent mais ne peut pas douter de lui car selon lui, seul les fous doutent d’eux même. Il élabore donc la théorie du rêve, comme quoi
558 Mots / 3 Pages