Histoire Du Droit L1 dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 2 475 Histoire Du Droit L1 dissertation gratuites 601 - 625 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Objet d'Étude Éco Droit
res premières, autres approvisionnements et charges externes | 47 412 065€ | 36 142 980€ | * Les dépenses des programmes sur le terrain en Haïti se montent à 19 M€ et représentent près du tiers des dépenses totales engagées sur tous les programmes dans le monde en 2010 * Créances qui varient de 1.017 K€ à 3.186 K€ (+ 2.059 k€) Pour 2011: * Prévision des dépenses opérationnelles de 56 M€ (60.5 M€ en
5 782 Mots / 24 Pages -
Histoire
n et l'élargissement des marchés se sont traduis par un profond malaise dans les campagne: naissance traduis par un profond malaise dans les campagnes= naissance de chemin de fer... La mécanisation demande moins de mains d'oeuvres. => Migration dans les villes Les campagnes sont marquées par l'exode rural liée au gain de productivité. Création d'emplois dans les industries et services. Il y a une fascinations de la ville, qui aboutit à la fin du monde
1 427 Mots / 6 Pages -
Droit Des Télécommunications
nstitue l’élément majeur qui la distingue des autres règles de conduite sociale. A Droit publique : Ensemble des règles juridiques concernant la complexion, le fonctionnement, et les relations des Etats et des organisations ou collectivités qui les regroupent ou les constitue. Le droit public se divise en droit public interne et droit public international. I-Droit public interne : comprend plusieurs disciplines. Nous en citons les suivantes : 1 Le droit constitutionnel ou la constitution :
9 442 Mots / 38 Pages -
Cours d'Histoire
Navy l’emporte sur la Kriegsmarine au Jutland. 1917 : l’offensive Nivelle en Avril provoque la mutinerie de l’armée ; Pétain rappelé, stoppe l’offensive, écrase les mutineries et déclare « j’attends les Américains et les chars ». Les USA du Président Wilson entrent en guerre contre l’Allemagne ; la Russie en pleine révolution démocratique en mars, communistes en novembre signe l’armistice en décembre. C) La victoire alliée L’offensive allemande du printemps 1948 est victorieuse, Paris
1 703 Mots / 7 Pages -
Introduction Generale Au Droit Des Obligations
3 : L’importance du droit des obligations Cette importance est à la fois théorique et pratique. - D’abord l’importance pratique c’est que le droit des obligations se vit au quotidien. C’est un droit qui nous interpelle à chaque instant de la vie, soit parce qu’on achète du pain, on loue une chambre, on paie une facture ou on prend un taxi. Il y a là autant de situations qui sont nécessairement soumises au droit des
719 Mots / 3 Pages -
Introduction Au Droit
s marges de manœuvre.  La loi et le juge n'ont pas le même rapport au réel. Le législateur voit les choses de manière macro économique, il ne voit pas les cas individuels et regarde les effets globaux. Le juge, à l'inverse, ne voit que les cas concrets. Il voit que dans certains cas, l'application de la règle peut sembler absurde ou peut avoir de mauvaises conséquences. Le juge va avoir tendance à adapter la
10 334 Mots / 42 Pages -
Plan De Cours: Droit De Succession
ALE § 1. - Le principe du classement des héritiers par ordre et par degré A/ Le classement par ordres B/ Le classement par degré C/ La règle d'égalité entre héritiers de même ordre et de même degré § 2. -. Les règles dérogatoires A/ La représentation successorale 1°) Domaine 2°) Conditions B/ La fente 1°) Domaine a) cas d’exclusion b) cas d’application 2°) Fondement a) fondement originaire b) défaut actuel de fondement SECTION Il.
2 182 Mots / 9 Pages -
Voltaire Histoire d'Un Bon Bramin
ue tout est le mieux du monde; mais ceux qui ont été ruinés et mutilés à la guerre n’en croient rien, ni moi non plus: je me retire chez moi accablé de ma curiosité et de mon ignorance. Je lis nos anciens livres, et ils redoublent mes ténèbres. Je parle à mes compagnons: les uns me répondent qu’il faut jouir de la vie et se moquer des hommes; les autres croient savoir quelque chose, et
887 Mots / 4 Pages -
L'Amour d'Un Pere!! Histoire Vrais
a formation de l'enseignement technique et professionnel). Cette année il avait rencontré une personne dont il était tombé éperdument amoureux. Il était fou d'elle, Kenza était son prénom. Ce prénom trottait dans sa tête depuis qu’il l’avait rencontrée au self. Pour lui, Kenza était la conjointe parfaite ; belle, intelligente, populaire et d’un charisme que personne ne pouvait égaler. Elle était dans sa classe depuis un mois car elle venait de s’installer dans le coin.
1 204 Mots / 5 Pages -
L'Administration Et Le Droit Administratif
premier temps le droit administratif comme droit de l’administration(I) puis préciser le champ d’application dudit droit (II). Le droit administratif constitue la partie la plus importante du droit public, car il régit essentiellement les rapports entre les personnes publiques et les administrés. Il garantit l’efficacité de l’action administrative pour l’intérêt général, et en même temps protège les droits individuels contre les atteintes excessives de l’autorité publique. Les rapports des particuliers entre eux sont fondés sur
1 114 Mots / 5 Pages -
Correction devoir droit rupture du contrat de travail
l a l’initiative de l’employeur fondé sur un motif réel et sérieux qui peut être économique ou non économique (licenciement pour motif personnel). L’employeur doit procéder à une procédure en 3 étapes (convocation, entretien, notification de licenciement). -Pour monsieur Jaspe, l’employeur envisage de le licencier pour insuffisance professionnel c'est-à-dire pour motif personnel, il faut respecter la procédure. Pour les 3 autres envisage un licenciement économique en envisageant tout d’abord un reclassement sinon mise en route
401 Mots / 2 Pages -
Droit Pulic Economique
on des droits de l’Homme, le droit à la propriété est devenu une valeur constitutionnel et reconnu aussi en droit Européen. Limites né de l’intérêt général : -Pouvoir d’expropriation : obligé une personne à céder la propriété d’un immeuble ou d’un droit réel immobilier. -la nationalisation : Tout bien ou entreprise dont l’exploitation a des caractères d’un service public national ou un monopole de fait doit devenir propriété de la collectivité. -Politique sociale du logement
5 481 Mots / 22 Pages -
Histoire
de Hautes Provence, Hautes Alpes et Alpes Maritimes. Tous ces départements réunis comptent 4 951 398 habitants en 2010, sur une superficie, de 31 400 km2. PACA est la troisième région qui produit le plus de richesse en France, 105 826 millions d'euros, c'est-à-dire 7% du PIB français. Marseille est la capitale régionale. Carte de la région PACA actuellement Encarta 1. Votre région correspond-elle à une province d'Ancien Régime ? En France, sous l'Ancien Régime,
1 581 Mots / 7 Pages -
Devoir d'Economie Et Droit
équipes situées à distance, problèmes de qualité et leur impact sur l'image, difficultés de lutte contre l'espionnage industriel et le plagiat, taxes d'importation et quotas européens, faible capacité d'innovation, compétences insuffisantes des équipes situées à distance, suite à une évolution technologique... 3-les contraintes que rencontre l'entreprise en terme de recalisations:la difficultés de coordinations avec les membres de l'entreprise situés en taiwan avec ceux de france;notoriété de l'entreprise (image de marque) se répercute par le
594 Mots / 3 Pages -
Histoire-Géographie En Terminale L
erre, écrivain français, philosophe. Hiroshima > 6 août 1945. Vulgarisation sur la bombe. La solution est un système où l’on pourrait éviter la guerre, une société internationale. Le peuple va imposer la paix au gouvernement. (Camus est de gauche) II/ Un nouvel équilibre du monde A- De nouveaux équilibres territoriaux: -En Europe: Avancée importante de l’influence soviétique. La zone centrale va passer sous contrôle. L’Allemagne est désormais morcelée. -En Asie: Avancée du communisme importante. Chine
2 453 Mots / 10 Pages -
Histoire Des Arts
/cdicollegepuiseaux#Accueil POUR REUSSIR LE DOSSIER IL FAUT PASSER PAR DIFFERENTES ETAPES : 1) Bien comprendre le sujet : Chercher dans un dictionnaire les définitions des mots compliqués du sujet Formuler le sujet sous forme d’une ou de plusieurs questions. Faites valider ces questions par le professeur ayant donné le sujet. 2) Voir dans les cours ce qui concerne votre sujet Cours de M(me)…………………… sur …………………………….. Cours de M(me)…………………… sur …………………………….. 3) Trouvez des documents afin
533 Mots / 3 Pages -
Histoire Des Arts Vietnam
selon laquelle le basculement idéologique d'un pays en faveur du communisme serait suivi du même changement dans les pays voisins selon un effet domino. Cette théorie fut invoquée par différentes administrations américaines pour justifier leur intervention dans le monde. I- Une réalité transformée a) Des films qui instaurent un pseudo héroïsme américain Le cinéma américain traitant de la guerre du Vietnam connu plusieurs périodes bien distinctes.Pendant la guerre et dans les années suivantes, jusqu’à 1978,
3 203 Mots / 13 Pages -
Histoire D Un Bon Bramin Voltaire
en peine que ceux qui me font cette question : je leur dis quelquefois que tout est le mieux du monde; mais ceux qui ont été ruinés et mutilés à la guerre n'en croient rien, ni moi non plus; je me retire chez moi accablé de - ma curiosité et de mon ignorance. Je lis nos anciens livres, et ils redoublent mes ténèbres. je parle à mes compagnons : les uns me répondent qu'il
1 689 Mots / 7 Pages -
Méthode Compo Histoire
r un plan En fonction de la question fondamentale, du sujet et des vos connaissances, réfléchissez à un plan. Ce travail préparatoire s’effectue au brouillon. Le plan doit être logique et permettre à la fois de traiter le sujet, d’en exposer les grands points, mais aussi de répondre à la question fondamentale. Le plan de composition classique compte, en France, trois parties. Il peut toutefois arriver qu’un plan en deux ou quatre parties soit pertinent.
883 Mots / 4 Pages -
Le Carnaval En Italie Durant La Renaissance Et l'Histoire De Saint Sébastien
distribuée publiquement ici, particulièrement durant cortège de l'Annonciation. Lorsqu’il (John Evelyn) a vu sa Sainteté, avec tous les cardinaux, les prélats, etc. « in pontificalibus ». Des dots étaient données à 300 filles pauvres toutes vêtues de blanc. Le Pape portait son diadème sur sa tête et était porté sur les épaules d'hommes dans un fauteuil ouvert, bénissant les personnes lorsqu’il passait. La statue du Christ, au Columnia, est considérée comme l’un des chefs-d'œuvre de
7 545 Mots / 31 Pages -
Droit Constitutionnel
sa : principe de la décentralisation de l’État, transfère de compétence et de pouvoir aux collectivités locales. Dans un État comme la France, les religions et leurs règles doivent restées dans l’espace privé. Un Etat laïque n’est pas antireligieux. La question est de savoir ce que l’on peut on ne peut pas tolérer des manifestations extérieures religieuses. Il y a des règles religieuses qui ne s’appliquent pas et qui ne doivent pas être contraire à
6 570 Mots / 27 Pages -
Histoire Des Arts Adèle
ues-eyes soul « essentiel ». 20 juin , l'album est lancé aux États-Unis, il est certifié « or » par Recording Industry Association of American* Juillet 2009, l'album 19 se vend à plus de deux millions d'exemplaires. Le 24 janvier 2011 et le 22 février, le deuxième album studio d' Adèle , 21, sort en Angleterre et au États-Unis. Après une performance au BRIT Awards* la chanson Someone Like You fut numéro 1 au classement
1 593 Mots / 7 Pages -
Droit
tion européenne (CEE) c’était le conseil qui décidaient, le vote se faisait à l’unanimité, la plus part du temps les textes n’étaient pas adopter, petit a petit ont a évolué vers la majorité qualifier : plus de 50% environ, cela change tout car même si tout le monde n’est pas d’accord une règle peut s’imposer : il y un transfert plus important vers l’union. - Les opinons publiques ont souvent des attentes contradictoires vis-à-vis de
1 967 Mots / 8 Pages -
Etude Cas Amenagement Premiere Histoire Geographie s : Projet Aef
e la ville de Nîmes, entre la gare de chemin de fer et les Arènes: Après son élection en 2001, l’actuel maire de Nîmes, Jean Paul Fournier, a souhaité que sa municipalité engage des travaux importants pour rénover le centre historique de la ville. C’est ainsi que le projet a vu le jour. Les études concernant ce projet ont été réalisées lors des années 2001 et 2002 et la première partie des travaux concernant les
1 635 Mots / 7 Pages -
Droit Du Travail
icenciement. B) Le développement de techniques contestables L'erreur de recrutement représente un cout important pour l'entreprise surtout si l'entreprise est de petite taille et le poste est profilé. C'est pour cette raison que nombre d'employeurs ont donc tenté de limiter ce risque en utilisant des techniques dites pseudo-scientifique. Par exemple, la graphologie, l'astrologie, la numérologie ou la morphopsychologie. Remarque, il y a certains techniques incontestables et, dans certains pays (USA), toutes ces méthodes pseudo-scientifiques sont
10 375 Mots / 42 Pages