Histoire Du Droit L1 dissertations et mémoires
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Droit De La Mer
armed wing of international trade, and was a globalised industry before even the concept was coined. The “turf” of ocean carriers is indeed a space subject to international law. This law is a cornerstone for peaceful relationships between peoples. The competition for supremacy over the oceans and their resources has made it vital to establish rules of good conduct agreed upon by all users of the sea. Thus was born this customary international law:
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Droit De Vote Des Femmes
2) Création d’Associations regroupant des femmes luttant pour le suffrage féminin (« L’UFSF : l’Union Française pour le Suffrage Féminin…) II – Le vote en général : 1) Premier suffrage universel masculin en 1848 2) Suffrage universel féminin en 1944 III – Application de cette loi et la place des femmes dans la vie politique d’aujourd’hui : 1) 29 avril 1945 : les français votent pour la première fois 2) le nombre de femmes
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Histoire Des Arts Guernica
, il y rencontre sa première femme Fernande Olivier. Les thèmes abordés restent mélancoliques et dominés par les sentiments, Pablo Picasso travailla pendant cette période surtout sur le travaille du trait et le dessin et non aux couleurs. De 1906 à 1914 Pablo Picasso et George Braque travaille sur un nouvelle art le cubiste. Après sa période du cubisme, il revient au figuratif pour ensuite se tourner dans le surréaliste en 1920 Les corps représentés
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Histoire d'Un Soir
n doute parfois. A force de s'habituer a un certain confort, on ne vit plus que de caprice, de choses superficiels. La simplicité féminine m'entend? Est ce toi? Je tend la main, tu prendras la mienne?
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Composition d'Histoire
L'incapacité du régime à se réformer Arrêt de la déstalinisation : Khrouchtev forcé de démissionné par le Parti pour empêcher la poursuite de la déstalinisation → le Parti veut conserver le pouvoir sans modifier son idéologie. Son successeur Léonid Brejnev interdit toute libéralisation, il incarne la « stagnation » et la dictature du Parti dure encore 20 ans. Dénonciation du régime par les élites : les intellectuels russes entrent en dissidence : ils font
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Droit Fiscal
éveloppement rapide et important, parallèlement à la multiplication des biens à échanger. Par sa souplesse, par la liberté d’action qu’il laisse aux individus, le contrat est apparu aux tenants du libéralisme comme un instrument idéal, comme le seul procédé possible d’organisation économique et sociale. Aussi, très tôt, le contrat sera intégré largement dans la construction politico-économique et devient de ce fait l’instrument du célèbre « Laisser faire-laisser passer » La situation économique et sociale de
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Le Droit Définit Le Risque Pris Par Ceux Qui Créent Une Entreprise
isions sont prises à la majorité des voix des...
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Devoirs 01 Eco Droit
avec des taux très bas ou moyens permet de bien investir dans des équipement ou des bien immobilier. L investissement engendre la croissance. La bonne dynamique du secteur immobilier et financier a eu un impact positif sur l’économie en général car il y avait une bonne confiance sur la capacité de remboursements de ceux qui empruntait. Droit : Analyse d’une situation juridique : 1) Monsieur Cyrille entre 2004 et 2005 a télécharger et mit
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Histoire Rsf
es liens avec eux. Reporters sans frontières assure son financement grâce à la publication d’albums de photographies, à des ventes aux enchères, à des dons, à des cotisations, au mécénat, à des subventions publiques et à des partenariats avec des entreprises privées. Une organisation internationale L’action de Reporters sans frontières est relayée sur les cinq continents grâce à ses sections nationales (Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Espagne, France, Italie, Suède et Suisse), ses bureaux à Londres,
1 081 Mots / 5 Pages -
Histoire Contemporaine
ratégies est organisé au début de l’intervention. A l’issue de ces ateliers, plusieurs collectivités partenaires de la première jusqu’à la quatrième génération ont choisi la santé parmi leurs cinq stratégies prioritaires qu’ils souhaitent voir appuyer par le programme. Cette option massive des collectivités locales partenaires pour les stratégies liées à la santé et les multiples difficultés relevées dans ce secteur ont amené le programme à organiser des ateliers départementaux de concertation entre les différents acteurs
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Droit Civil
roniques reçu par le salarié porter atteinte à sa vie privée ; la question peut être discuté car le salarié est sur un lieu de travail sous l'autorité d'un supérieur et on peut se demander si il existe une sphère de vie privée. Ou lorsque le salarié reçoit des mails privés au travail on se demande si il y a une sphère de vie privée ; décision sur un ordi prof qui il y a
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Histoire Des Arts Andy Warhol Campell's Soup Cans
tait un adorateur de l’argent, il a peint des billets de dollar... D’autres raisons peuvent y être liées, lorsque un journaliste lui rappela que sa mère faisait des fleurs à partir de boîte de soupe, il répondit au journaliste “Oh mon Dieu, oui, c’est vrai, les fleurs en fer blanc étaient fabriquées à partir de conserves de fruit, c’est la raison pour laquelle j’ai peint mes premières boîtes de conserve…” Une autre possibilité aurait été
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Le Droit
(puisqu'il faut l'appeler par son nom), Capable d'enrichir en un jour l'Achéron, Faisait aux animaux la guerre. Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés: On n'en voyait point d'occupés A chercher le soutien d'une mourante vie; Nul mets n'excitait leur envie, Ni loups ni renards n'épiaient La douce et l'innocente proie; Les tourterelles se fuyaient: Plus d'amour, partant plus de joie. Le lion tint conseil, et dit:"Mes chers amis, Je crois que
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Droit Civil Chapitre 5 : Les Personnes
re payé. Si retour : - Biens restitués tel quel au moment du retour - Eventuel mariage, dissout au préalable, reste dissout. ❖ Disparition Personne disparue dans des circonstances dangereuses => corps non retrouvés. Le TGI peut déclarer la disparition = Mort (ex : accident d’avion). Si retour : annulation du jugement puis pareil que pour l’absence. • Attributs des personnes physiques Etat d’une personne = sa situation juridique Principe d’indisponibilité de l’état des personnes
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Histoire De Toto
ela doit surement dénoter une certaine folie et méchanceté dans mon caractère. Après une quinzaine de minutes de réflexion sur l’observation de cet affreux physique, je me demande encore pour quelle raison me suis-je arrêtée devant ce miroir !
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Modulation Des Sanctions Fiscales Par Le Juge: Solution Françaises Conformes Au Droit Européen ?
de l’homme et du citoyen, elle se fonde sur l’article 6§1 de la Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales, qui énonce que « toute personne à droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ces droits et obligations de caractère civil, soit du bien fondé de toute accusation
5 622 Mots / 23 Pages -
Histoire De La Consommation
-ils réellement le choix, qui plus est dans le contexte actuel de la crise ? La consommation est-elle un acte économique, social ? Les deux ? L'idée de ce cours n'est pas de répondre à ces questions, à entrer dans ce débat. Cependant, vous devez, à partir des faits que nous développerons, vous forger une idée sur ces questions qui sont centrales pour votre futur métier : savoir, connaître une direction que prend aujourd'hui le
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Droit Pénal Cas Pratique
s. Hors, dans une décision en date du 13 septembre 2011, la Cour de cassation, indique que « l'usage d'un téléphone, au sens de l'article R. 412-6-1 du code de la route, s'entend de l'activation de toute fonction par le conducteur sur l'appareil qu'il tient en main ». Ce n’est donc pas à proprement parler le fait de téléphoner qui est réprimé, mais bien le seul fait de tenir un téléphone en mains et d’en
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Droit Des Obligations
théorie sur la nullité: cette lacune se retrouve jusqu'à nos jours dans le droit des contrats Code civil: pas de théorie générale des nullités mais deux solutions sont pourtant envisagées: 1)Abolition des lettres de rescision 2)Admet la distinctions entre le nullités absolues et les nullités relatives: article 146(concernant le consentement)/ article 1131(concernant les causes du contrat) /article 1601/ 1117 ( nullités des contrats viciés par un dol, violence..) Les nullités textuelles et virtuelles: textuelles: quand
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Droit
social. (J.L Aubert). Le contenu de la règle juridique puise sa source d’inspiration dans la morale sociale dominante. L’expérience l’atteste : le droit ne modifie pas la société mais c’est l’évolution des mœurs de celle-ci qui conduit à la modification des règles de droit. Rapports avec la sociologie Etant une science comme toute autre science, le droit s’intègre aussi dans le domaine de la sociologie. Batiffol fait une synthèse des thèmes durkheimiens appliqués au
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Histoire
actuellement mais cela ne doit pas faire oublier ses réussites économiques et le climat de paix qu’elle a contribué à instaurer en Europe.
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Droit Constitutionnel
chef de l’Etat 21 b – Le gouvernement 21 c – Le Parlement 21 C – Les révisions constitutionnelles nécessaires à la ratification d’un engagement international 21 D – Les révisions constitutionnelles sur les collectivités territoriales 21 E – La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 : la remise à plat de la V° République 21 Deuxième Partie : La garantie des droits : Le Conseil constitutionnel et la justice constitutionnelle 21 Section I
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Droit Civil
des personnes morales 25 §1 – La naissance d’une personne morale 25 A – La constitution de la personne morale 25 B – Les attributs de la personne morale 26 1 – Le patrimoine de la personne morale 26 2 - Le nom de la personne morale : dénomination sociale XXXX Fin du cours du 19 janv 2012 26 3 – Le siège de la personne morale 26 4 – La nationalité de la
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