Histoire Du Droit L1 dissertations et mémoires
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Petite histoire de l’informatique
. C’est vers l’an 1000 avant J-C qu’on situe les premiers mécanismes de roues dentées à ergots utilisés en horlogerie, chez les Chinois et les Arabes. De 500 avant J-C, au Moyen Orient, datent les bouliers et abaques, premières machines à calculer manuelles. Quant à la logique, son premier exposé systématique fut fait par Aristote en Grèce aux environs de 300 avant J-C. Ramenée d’Inde, la notion de « zéro » est adoptée en Occident
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Droit Penal Special
al s’occupe du comportement criminel de chaque individu en considérant les faits qu’il pose en ce qu’ils sont constitutifs d’une infraction précise. Entre le Droit Pénal Spécial et le Droit Pénal Général lequel a primauté sur l’autre ? Théoriquement il faut que le cadre général soit défini avant de spécifier ses différents éléments. De ce point de vue le Droit Pénal Général serait apparu avant le Droit Pénal Spécial. Mais la loi pénale générale peut-elle
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Juge et règles de droit
roit Interprétation de la règle Loi obscure, le juge comble le vide Contrôle de conventionalité B. Manifestation du pouvoir créateur du juge Arrêt de principe Adaptation de la loi à l’évolution de la société
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Pouvoir Et Histoire
réussite est l’assemblage des deux. Chapitre 25. Par exemple Louis XVI qui a fait les réformes qu’aurait du faire Louis XV. Problème de kairos. « Changer à propos » Naissance dionysienne de la tragédie. Nietzsche, c’est la rencontre entre un coté lumineux et obscur. Dans la tragédie grecque qui est un spectacle politique avant tout. Problème de la justice, l’Oresite d’Eschyle ; comos, origine de la comédie. Se moquer des contemporains. Histoire d’Oreste, il
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La coutume dans le droit français
be Terrentilius Arsa. Cette campagne dénoncait comme intolérable le fait que les pontifes ai le monopole de la connaissance du droit. La loi des XII Tables se présente au départ comme la simple mise par écrit des règles qui régissent ce pouvoir de commandement (impérium). En 454, toutes les magistratures ordinaires sont suspendues et on crée une magistrature extraordinaire constituée d’un collège de 10 hommes chargés de rédiger les règles et lois au sujet de
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Le Droit De Propriété
if de l’immeuble mais chacune a un droit exclusif sur sa quote-part, c’est-à-dire un pourcentage de la propriété. Chacun a droit à une quote-part sur l’ensemble à concurrence du quart. La situation la plus fréquente est l’indivision héréditaire qui apparaît au décès du défunt. Cet état se poursuit jusqu’au partage des biens indivis. La copropriété indivisée est une forme d’indivision forcée prévue par la loi et portant nécessairement sur un bien immobilier. La nature ou
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Droit Administratif
même savoir que « cause réelle et sérieuse » ne signifie pas uniquement faute : ainsi un salarié absent longuement pour raisons de santé pourra être licencié si son absence gêne manifestement l'entreprise. De même, si le salarié refuse une modification importante de ses conditions de travail, il pourra être licencié : cela peut être le cas des salariés qui refusent une diminution de salaire. Cas particuliers Il est parfois difficile de savoir où est la
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Droit Civil
voir des exceptions dans des cas échéants. A partir de ce moment, c’est une décision politique législative (Contra. Jurisprudentielle) (Ex. médecin face à un Jehova ou face à un mineur au moment d’un accident) 28.09.2011 Leçon inaugurale 2 c) L’extra-patrimonialité du corps humain Art.16-1 alinéa 3 du Code Civil français : « Le corps humain, ses éléments et ses produits ne peuvent faire l’objet d’un droit patrimonial. » Cet article est le produit d’une évolution
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Droit Constitutionnel : l'Elysée
on et il s’agit d’un texte qui n’émane pas des assemblées. L’article 11 ne requiert pas un vote commun des assemblées. La question fondamentale est de savoir si l’article 11 permet ou non de réviser la constitution, s’il faut lire pouvoir public constitué ou pouvoir public constituant. Sur le plan politique, Pompidou est devenu premier ministre à la place de Michel Debré. Le 4 octobre 1962, une passe d’arme a lieu entre lui et François
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Droit constitutionnel la constitution un acte fondateur
ui c est la représentation de l’ordre social désirable. Particularité de la Fce est que cette idée de dt ne s’exprime pas directement dans le texte constit mais dans des déclarations des dts qui ne font pas parties du texte constit et qui n’ont pas posées question de leur valeur. Dans tous les autres pays énoncés des droits se trouve dans texte constit. En Fce, déclarations hors de la Constit, et donc q° de savoir
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Histoire de jérusalem
de Canaan « fils de Cham ». Hormis cette référence à la table des peuples (Genèse, X, 15-19), les Cananéens sont d'origines diverses et organisés en clan jusqu'à ce qu'ils disparaissent complètement à la fin du deuxième millénaire av. J.-C. Vers la fin du règne de Salomon, roi d'Israël, les Cananéens étaient pratiquement assimilés au peuple hébreu sur lequel ils semblent avoir exercé une influence religieuse. Tous les peuples s'installèrent au pays de Canaan
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Histoire du chevalier des Grieux et de Manon Lescaut
utenir, […] car cette amante incomparable refusa constamment de s’arrêter plus tôt », lorsqu’elle meurt sans rien dire, seulement en soupirant. En outre, l’amour des deux personnages est visible grâce aux connotations érotiques qui sont utilisées par le narrateur, le Chevalier Des Grieux : « je me soumis durant quelques moments à ses désirs » ; « je me dépouillai de tous mes habits » ; « à me voir employé à son usage tout
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Histoire des arts revolution national
qui représente les francs maçons. La maison surmontée d’un drapeau rouge symbolisant le communisme et l’étoile le judaïsme. Et la France d’après est représenté par la maison de droite. La maison est solide et active, la fumée qui s’échappe de la cheminée et une présence humaine à la fenêtre. Les couleurs de la maison son gay jaune, vert. La maison tien bien debout, soutenue par des colonnes massives : « Ecole, artisanat, paysannerie, légion »
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Histoire
une des plus grandes tragédies en droit anglais est la défaite de Hastings. En arrivant en londrès, Guillaume a dit que vous pouvez garder vos coutumes et votre droit. On prend contrôle de la situation, mais vous pouvez continuez comme vous le faisait. Il voulait prendre contrôle, mais ne voulait pas une révolte. Encore une fois, il a permis le population de maintenir son droit local. Lorsqu’on acquière une territoire par conquête, on maintient le
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Commentaire de l'article 1832 du code civil par étudiant d'hec - Université De Droit De Versailles (Uvsq)
il convient d’étudier les causes pouvant motiver la création de la société (I), puis les effets relatifs à cette formation (II). I. Les causes pouvant motiver la création de la société La société ne saurait exister sans la mise en commun de biens entre plusieurs personnes (A), mais requiert aussi une volonté de contracter (B). A. La mise en commun de biens La définition de la société est apportée par le premier alinéa de l’article
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La personnalité morale en droit administratif
uant à leur régime : tout d’abord les personnes publiques ne peuvent pas faire l’objet de voies d’exécution d’où notamment l’insaisissabilité de leurs biens. Ensuite, les personnes publiques ne peuvent être déclarées en faillite ou en déconfiture ; elles ne peuvent donc faire l’objet d’une procédure de redressement ou liquidation judiciaire. Enfin, la qualité de personne publique leur offre la possibilité de bénéficier de régimes particuliers en ce qui concerne le droit applicable à leurs
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Droit
e à disposition de la chose) : pouvoir donner accès au fonds de commerce, + obligation d’entreprise (entretien de la chose et faire les réparations autres que locatives) + obligation de garantie contre les vices cachés et l’ 1. Obligations du bailleur 2. Obligations du preneur Il y a une obligation d’exploiter ou de faire exploiter le fonds de commerce, le propriétaire du bail a une valeur puisqu’il a une exploitation. + Obligations de la
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Histoire exposé sur l'art de la table
Le repas en position allongée est abandonné pour la position assise autour d’une table. De grandes salles sont utilisées pour festoyer. De plus, le dressage de la table apparaît et de grandes nappes de tables sont utilisées pour essuyer ses mains. Il y a aussi l’absence de manière à table : On mange avec les doigts et les restes sont donnés aux chiens. Les plats liquides sont mangés dans une écuelle (une pour deux personnes)
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Cours droit civil des personnes et de la famille
de sexe, respect du corps…< concerne les rapports entre particuliers et protection des intérêts personnels
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La morale de cette histoire
celle de la mère de Cendrillon, du père de Blanche-Neige) ou, plus fréquemment, par le départ de l’enfant, soit parce que celui-ci est abandonné par ses parents ou par une autre personne (Le Petit Poucet, Hansel et Gretel, Blanche-Neige), soit parce qu’il fuit une situation impossible (Peau-d’Âne). Il arrive également qu’il parte à la découverte du monde, à la recherche d’un bien précieux (Les Trois Plumes, Grimm), d’un sentiment inconnu, comme celui de la peur
2 227 Mots / 9 Pages -
Droit Social
prennent 3 composantes : - une délégation gouvernementale composée de hauts fonctionnaires - représentants des organisations de salariés - représentants des organisations d’employeurs Le système a très peu fonctionné dans les dictatures communistes de l’après-guerre et fonctionne surtout pour les démocraties libérales. Dans le cadre de l’OIT, il se négocie des conventions : 1- discussion, élaboration 2- signature par l’exécutif de chaque Etat 3- ratification : le pouvoir législatif approuve ce que l’exécutif a signé
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Sociologievcours Aes L1
nt être expliquer d’une part en replaçant le compositeur dans son système d’interaction sociale et d’autre part en replaçant ce système d’interaction sociale dans le cadre plus général des rapports entre ces groupes sociaux qui forment la société autrichienne du XVIII s. Dans cette société, il y a 2 groupes qui cohabitent : nobles (détention du pouvoir politique et culturel il définit le bon et le mauvais goût de l’art) et bourgeois (détention du pouvoir
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Droit Administratif
un droit de la puissance public, il est justifié par une volonté, celle de permettre à l’administration de faire primé l’intérêt général. Puissance publique : « ensemble des prérogatives accordées à l’administration pour lui permettre de faire prévaloir l’intérêt général lorsqu’il se trouve en conflit d’intérêts particuliers » (Rivero et Waline). Cette puissance publique s’exprime par des prérogatives, une capacité à agir. Ce sont les prérogatives de puissance publique (PPQ). Elles sont liées à la
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L'Approche Droit
ociable. Leur interdépendance sous-tend tous les champs d’action : socioéconomique, politique et culturel. Problématique La méthodologie adoptée pour cette étude repose essentiellement sur l’analyse des données, de la documentation disponible. L’approche envisagée est la problématique de l’étude « Le droit au développement au Maroc. Entre Pacte International relatif aux Droits Economiques, Sociaux et Culturels et Objectifs du Millénaire pour le Développement ». Résumé, oct.2010. Cette analyse s’est appuyée sur une grille au croisement des Objectifs
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