La Cour Suprême Des Etats Unis dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 1 183 La Cour Suprême Des Etats Unis dissertation gratuites 426 - 450 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cours généralités sur l'informatique
(TRASPAC, Internet) se développent et relient des machines de plus en plus puissantes (stations de travail...). - Apparition du multimédia (vidéos, sons). II-Schéma d'un ordinateur : - micro-ordinateur : . microprocesseur (Central Processing Unit CPU) : organe de calcul de la machine, exécute toutes les opérations dictées par l'utilisateur. . RAM : sert à stocker temporairement les données et instructions exécutées pas le microprocesseur. - périphériques : éléments connectés au micro-ordinateur pour communiquer avec lui.
1 060 Mots / 5 Pages -
2008 De La 1Ére Chambre Civile De La Cour De Cassation 1Ére Espéce
e y sans cause de monsieur x. A travers la 2éme branche du moyen au pourvoi, madame y reproche à la Cour d’Appel de Versailles d’avoir privé sa décision de base légale au regard de l’article 1354 du Code Civil relatif à l’aveu extrajudiciaire ( l’aveu qui est opposé à une partie, est ou extrajudiciaire ou judiciaire), car selon elle, son écrit dans lequel elle reconnait l’existence des travaux effectués par monsieur x, et le
1 645 Mots / 7 Pages -
Cours droit public - politiques sociales
démocratie Cette distinction vient d’Aristote. Les monarchies peuvent dériver en despotisme ou en tyrannie (gouvernement des meilleurs) Les aristocraties peuvent dériver en oligarchie (gouvernement de quelques-uns uns). Ils s’approprient le pouvoir qu’ils exercent sur la cité en monopolisant le bénéfice. Les aristocraties peuvent aussi dériver en ploutocratie (gouvernement des plus riches) La démocratie peut dériver en démagogie (gouvernement à l’intérieur duquel la volonté du peuple conduit à détruire les ressources grâce auxquelles on vit.)
3 826 Mots / 16 Pages -
Cours Droit Des Affaires
du 27 décembre 1973 article 1er la liberté et la volonté d’entreprendre sont les fondements des activités commerciales et artisanales, ce principe est une base du système commercial. La liberté du commerce et de l’industrie est un principe législatif et un principe général de droit, le CC lui a reconnu une valeur constitutionnelle. L’accès au commerce ne suppose pas d’autorisation administrative, pas de sélection ni de numerus closus, c’est le jeu de la libre concurrence
10 033 Mots / 41 Pages -
Agir en fonctionnaire de l'état et de façon éthique et responsable
- le rôle des différents conseils ((…) conseil d’administration, conseil pédagogique, conseil de classe, conseil de discipline). Capacités Le professeur est capable : - (…) - de se situer dans la hiérarchie de l’institution scolaire ; - de participer à la vie de l’école ou de l’établissement ; - de repérer les signes traduisant des difficultés spécifiques des élèves dans le domaine de la santé, des comportements à risques, de la grande pauvreté ou
3 684 Mots / 15 Pages -
Cours de communication financiere
tions comptables - Les informations ponctuelles publiées à l’occasion d’opérations stratégiques particulières (lancement d’emprunt obligataire, dettes subordonnées, cotation en bourse….) ou de toute opération de nature à impacter le cours de bourse (pour les EC cotés en bourse) De façon schématique, ces informations financières sont contenus dans deux documents : • Les annexes aux comptes annuels • Le rapport de gestion 2- Quelle est la source d’informations de cette communication financière ? A la base
8 238 Mots / 33 Pages -
Prélèvements obligatoires et transformations de L’Etat
toire les prélèvements de l’Etat dans la société va s’expliquer dans un premier temps par les prérogatives personnelles de l’Etat c’est-à-dire ses fonctions régaliennes grâce auxquels la protection des individus est assurée. A) Les prérogatives régaliennes de l’Etat -> Il convient d’abord de définir la notion de prélèvements obligatoires comme étant l’ensemble des "versements effectifs opérés par tous les agents économiques au secteur des administrations publiques (élargi en Europe aux institutions de l’Union européenne), tel
1 193 Mots / 5 Pages -
-
Cours droit privé
ortugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient de la loi et procure un caractère général à la règle (ex : tu ne tueras point ton prochain). La juris prudence (somme des décisions rendu => ce que penC les juges) et la doctrine jouent un role important de complément de régle. * De Common Law : Prend naissance en Angleterre et
12 297 Mots / 50 Pages -
Cour histoire du droit
phénomène tout à fait unique qui s’est produit une petit trentaine d’années avant la révolution française. A) L’évolution démographique française avant 10 Ce qui caractérise la démographie française avant 10 sont ces périodes de ruptures. Pour les récessions du 14ème sc on note une tension entre le nombre de bouche à nourrir et la capacité de production alimentaire. Au moyen âge, l’agriculture est peu productive et vulnérable, dépendante des évenements climatiques (s’en suit des
10 713 Mots / 43 Pages -
Cours De Droit Administratif
général. Quand on entend service public on à l'idée d’une prestation fournie aux usagers du service public. En matière de police la prestation fournie peut être particulière. Ce qui est particulier dans la police c'est qu'elle intervient par le biais d’injonctions imposés aux administrés et qui limite leur liberté, avec un caractère restrictif : interdictions. Pour autant il y a une part de prestation au sens commun qu'on retrouve dans la police : état de
10 159 Mots / 41 Pages -
Cours De Droit Du Travail
st pas le résultat d’une évolution interne des sociétés africaines. En effet le travail salarié y est apparu avec la colonisation. L’Afrique a d’abord connu le travail asservi sous les deux formes de l’esclavage et du travail forcé à une époque où ces formes avaient déjà disparu en Europe. Dans les colonies françaises, ce n’est qu’à partir de la convention de Brazzaville en 1944 que les dispositions du code du travail métropolitain furent transposées dans
12 638 Mots / 51 Pages -
Cours de grand systeme juridique
ques communes Pour faire entrer un droit dans une case -> il faut trouver les caractéristiques communes -> donc il faut comparer. Comment comparer objectivement? A. Liens entre étude de grands systèmes juridiques et le droit comparé 2 types de comparaison: * Macrocomparaison: regarder un droit dans son ensemble, on regarde tout le droit d’un pays et le compare avec tout le droit d’un autre pays (privé, public, toutes les branches) Classer les droits en
12 210 Mots / 49 Pages -
Cours de bioéthique
jeune homme, avant être une question sur les règles à observer, c'est une question de plénitude de sens pour sa vie. Pour que les hommes puissent vivre cette« rencontre » avec le Christ, Dieu a voulu son Eglise. Maître, que dois-je faire de bon pour obtenir la vie éternelle. » (Mt 19,16) 8. C'est du fond du coeur que le jeune homme riche adresse cette question à Jésus de Nazareth, question essentielle et inéluctable pour
10 467 Mots / 42 Pages -
Arrêt de la 3ième chambre civile de la cour de cassation, 8 octobre 2008
pas en soi de caractère impossible. De plus, il s’agit d’observer que le critère de l’impossibilité ne porte pas sur une condition de la promesse, mais précisément sur les éléments essentiels de l’acte. Les appartements constituent l’objet, et la cause, de l’obligation stipulée dans la promesse, et non une modalité. Mais la qualification n’est pas contestée devant la Chambre civile. Une appréciation relative du critère de l’impossibilité permettrait de surmonter le doute quant à l’application
2 686 Mots / 11 Pages -
Etude sectorielle de Carven aux Emirats Arabes Unis
de prêt-à-porter est présente et distribuée soit dans des boutiques franchisées, soit dans des magasins multimarques. Les magasins franchisés constituant la grande majorité du marché (80%) a été marqué par l’ouverture de grandes enseignes, telles que : SAKS et BLOOMINGDALE’S (Etats-Unis), HARVEY NICHOLS (Grande-Bretagne) et LES GALERIES LAFAYETTE (France) où Carven est distribué. En raison de la température très élevée dans ce pays, le commerce de détail, s’est ainsi regroupé dans les différents centres
629 Mots / 3 Pages -
Le Citoyen, La République Et l'Etat
omme la protection sociale et l’égalité parmi les citoyens. Ensuite des droits politiques, c'est-à-dire que le peuple est à l’origine des lois. Et également de droits civiques comme l’explique Arlette Heymann-Doat et Gwénaële Calvès dans Libertés publiques et droits de l’homme (document 1). On voit par l’image du document 2 que l’appartenance à la République est représentée par des symboles. Certains datent de la révolution comme le bonnet phrygien, le drapeau tricolore, Marianne, la devise
617 Mots / 3 Pages -
Le marketing achat, conception et etat des pratiques dans les entreprises industrielles
cheurs sont de plus en plus nombreux à le concevoir comme une démarche mettant en cohérence les relations de l'acheteur avec les services de son entreprise (orientation interne) et l'ensemble des actions à conduire sur le marché amont (orientation externe) (1-2). Les perspectives internes et externes permettent de classer les différentes fonctions assignées au marketing achat (1-3) ainsi que les principaux outils utilisés (1-4). Une grille de lecture peut donc être élaborée pour étudier le
7 619 Mots / 31 Pages -
Grc Cours Tc
à explorer de nouveaux marchés. * La fidélisation : classification de la clientèle en fonction d’une typologie c-à-d qu’on va regrouper les clients en groupes homogènes afin de mieux répondre aux demandes de chaque groupe et consolider les RC. Cette classification tiendra compte du potentiel d’achat, du taux d’équipement et des bénéfices potentiels par clients. * La gestion stratégique du client : on s’adapte en fonction de chaque client et de leur rentabilité à CT
2 397 Mots / 10 Pages -
Commentaire d'Arrêt - Cour de Cassation, Chambre sociale, 19 février 1989
e l'accord passé en 1982 obligeait définitivement les parties et constituait une obligation de résultat. La clause selon laquelle « en tout état de cause, l'objectif des 35 heures sera atteint pour tous en 1985 » engageait la COGEMA à mettre en œuvre cette réduction du temps de travail. La COGEMA, non contente de cette décision, forme un pourvoi en cassation et l'affaire est tranchée par la chambre sociale de la Cour de Cassation le
1 776 Mots / 8 Pages -
Cours électroniques
de ce support de cours, expose l’ensemble des ouvrages utilisés pour la préparation de ce document. Concernant les ouvrages disponibles dans la bibliothèque de l’Iset’ Com, leurs codes ont été mentionnés afin de faciliter à l’étudiant leur consultation en cas de besoin. i Table des matières TABLE DES MATIERES CHAPITRE PREMIER : LA DIODE SEMI-CONDUCTRICE………………………… CHAPITRE DEUXIEME : LES AUTRES TYPES DE DIODES……………………….. CHAPITRE TROISIEME : LE TRANSISTOR BIPOLAIRE…………………………... CHAPITRE QUATRIEME : LES AMPLIFICATEURS DE
9 901 Mots / 40 Pages -
Gargantua-Etat-De-l-Education
pêche pas de continuer à écrire. Malgré ses piques lancées à l'Eglise, il reste tout au long de sa vie un fidèle chrétien qui préfère la lecture directe de la Bible plutôt que tous les beaux discours prononcés par les prêtres -> c'est un évangéliste (évangélisme: une critique des excès de l'Eglise, mais ils restent dans l'Eglise catholique tout en se basant plus sur l'Evangile). Il meurt le 9 avril 1553 à Paris. 1.2 Etat
6 045 Mots / 25 Pages -
La Déficience Motrice (Cours Me Dc1)
ière et nerfs) Des organes effecteurs (appareil locomoteur) 2. Les perturbations du mouvement volontaire Une déficience motrice est issus d’une atteinte : Le système nerveux central et ou périphérique (laissions cérébrales par traumatisme crânien) et ou des muscles (myopathie) Le squelette (exemple : amputation, arthrose) Atteinte des laissions entre ses structures ( la jonction neuromusculaire) Toutes ces atteintes peuvent être dus à des causes diverses : traumatismes, maladies, malformations… C’est causes peuvent être élémentaire, atteinte
481 Mots / 2 Pages -
Cours droit civil des personnes et de la famille
de sexe, respect du corps…< concerne les rapports entre particuliers et protection des intérêts personnels
351 Mots / 2 Pages -
Cour formation du mariage
iage qui vient sanctionner le défaut de l'une des conditions de formation du mariage. On va considérer que lorsqu'une de ses conditions manque, le mariage est vicié et on va cesser de lui faire produire ces effets. Mais c'est un anéantissement rétroactif car cette action concerne la formation du mariage. §1. Les conditions de formation du mariage Ces conditions sont de trois ordres : physiologique, psychologique (relative au consentement, à la volonté), et sociale. Au
7 118 Mots / 29 Pages