Droit Bts Muc dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 2 225 Droit Bts Muc dissertation gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Histoire Du Droit Des Institutions - Le Second Âge Médiéval
décrits depuis longtemps par Tacite. Dès le Ier s. après J.C., ils sont connus des Romains qui sont au fait de leur puissance et qui parviennent par conséquent soit à exterminer ces peuples germaniques soit à les soumettre à leur domination. Au IIème s., Rome traverse des difficultés, d’autres peuples germaniques qui étaient implantés à l’est, les Goths les Burgondes, les Vandales, profitent de la crise que traverse l’empire pour envahir les territoires de
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Corrigé Bts Math 2066
me en CPI depuis 2007. EXERCICE 3 remarque: la notation i Cn n’est plus utilisée ni en BTS ni au lycée, elle est remplacée par ⎛ ⎞ ⎜ i⎟ n ⎝ ⎠ ⎛ n⎞ n! qui veut dire la même chose et se prononce “i parmi n”. Donc ⎜ ⎟ = . Maintenant ⎝ i ⎠ i!( n − i )! voici les polynômes de Bézier: B0,3 ( t ) = (1 − t )
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Objet d'Étude Éco Droit
res premières, autres approvisionnements et charges externes | 47 412 065€ | 36 142 980€ | * Les dépenses des programmes sur le terrain en Haïti se montent à 19 M€ et représentent près du tiers des dépenses totales engagées sur tous les programmes dans le monde en 2010 * Créances qui varient de 1.017 K€ à 3.186 K€ (+ 2.059 k€) Pour 2011: * Prévision des dépenses opérationnelles de 56 M€ (60.5 M€ en
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Droit Des Télécommunications
nstitue l’élément majeur qui la distingue des autres règles de conduite sociale. A Droit publique : Ensemble des règles juridiques concernant la complexion, le fonctionnement, et les relations des Etats et des organisations ou collectivités qui les regroupent ou les constitue. Le droit public se divise en droit public interne et droit public international. I-Droit public interne : comprend plusieurs disciplines. Nous en citons les suivantes : 1 Le droit constitutionnel ou la constitution :
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Introduction Generale Au Droit Des Obligations
3 : L’importance du droit des obligations Cette importance est à la fois théorique et pratique. - D’abord l’importance pratique c’est que le droit des obligations se vit au quotidien. C’est un droit qui nous interpelle à chaque instant de la vie, soit parce qu’on achète du pain, on loue une chambre, on paie une facture ou on prend un taxi. Il y a là autant de situations qui sont nécessairement soumises au droit des
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Devoir Bts 1 2012
nnes, et ponctuellement Mr PAUL a recours a du personnel intérimaire. A ce jour, nous sommes le seul partenaire bancaire pour la relation professionnelle, pour la relation privée, elle est aujourd’hui détenu par le crédit mutuel. La politique de Mr PAUL continue de payer , car le chiffre d’affaires est en augmentation constante. L’objectif n°1 de Mr PAUL était l’élargissement de sa gamme de produit, grâce à cela il a pu agrandir sa zone de
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Introduction Au Droit
s marges de manœuvre.  La loi et le juge n'ont pas le même rapport au réel. Le législateur voit les choses de manière macro économique, il ne voit pas les cas individuels et regarde les effets globaux. Le juge, à l'inverse, ne voit que les cas concrets. Il voit que dans certains cas, l'application de la règle peut sembler absurde ou peut avoir de mauvaises conséquences. Le juge va avoir tendance à adapter la
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Bts Carrefour
sences, retards et situations familiale 286 salariés sont absents à cause de leurs congés et 16 employés, donc la minorité sont absents pour rester avec leurs enfants malades. Leur vie de famille ne nuit donc pas vraiment à leur travail, il s’agit plutôt d’une mauvaise gestion des plannings de congés qui entraînent un nombre important d’absences. Les absences au secteur caisse reflètent les absences générales c'est-à-dire que 57 salariés du secteur caisse sont absents en
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Plan De Cours: Droit De Succession
ALE § 1. - Le principe du classement des héritiers par ordre et par degré A/ Le classement par ordres B/ Le classement par degré C/ La règle d'égalité entre héritiers de même ordre et de même degré § 2. -. Les règles dérogatoires A/ La représentation successorale 1°) Domaine 2°) Conditions B/ La fente 1°) Domaine a) cas d’exclusion b) cas d’application 2°) Fondement a) fondement originaire b) défaut actuel de fondement SECTION Il.
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Devoir 2 Eco Et Droit Annee 1
u chômage, afin qu'il ne perde rien des compétences déjà acquisent, et qu'il reste « à la page », qu'il évolue en même temps qu'évoluent les nouvelles technologies et l'industrie. Malgré tous ces points positifs, le point de vue de l'entrepreneur est lui plutôt négatif face à ce capital humain. En effet, un entrepreneur ne voit pas l'avantage qu'il peut y avoir d'investir dans des formations ou autres pour un capital humain. Pour lui, il
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Cours De Droit Ag2
éfaillance : il n’y a pas de responsable : si la victime d’apporter la preuve. Les contrats sont bilatéraux. Le consensualisme : Les deux se mettent d’accord, c’est un contrat bilatérale. Entre ces deux personnes, il doit y avoir un consensus. Ce qui est valable pour un et valable pour l’autre. Chaque partie doit être consentente. 3- Les conditions de validité d’un contrat Il y en a 4 : si une des 4 n’est pas
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L'Administration Et Le Droit Administratif
premier temps le droit administratif comme droit de l’administration(I) puis préciser le champ d’application dudit droit (II). Le droit administratif constitue la partie la plus importante du droit public, car il régit essentiellement les rapports entre les personnes publiques et les administrés. Il garantit l’efficacité de l’action administrative pour l’intérêt général, et en même temps protège les droits individuels contre les atteintes excessives de l’autorité publique. Les rapports des particuliers entre eux sont fondés sur
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Devoir 1 Anglais Bts Sio
acturations précises sont tous des éléments importants dans le mélange. N’oubliez pas aussi qu’il peut y avoir des frais d’installations – Parthénon a dépensé £ 20 000 en câblage de fibre optique – et le personnel aura besoin d’être former pour un nouveau système, frais qui sont souvent oubliés. Changer de technologies apporte une chance aux PME de concurrencer efficacement les grandes entreprises. Il y a des couts considérables enregistrés pour être [ made for
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Correction Devoir Droit Rupture Du Contrat De Travail
l a l’initiative de l’employeur fondé sur un motif réel et sérieux qui peut être économique ou non économique (licenciement pour motif personnel). L’employeur doit procéder à une procédure en 3 étapes (convocation, entretien, notification de licenciement). -Pour monsieur Jaspe, l’employeur envisage de le licencier pour insuffisance professionnel c'est-à-dire pour motif personnel, il faut respecter la procédure. Pour les 3 autres envisage un licenciement économique en envisageant tout d’abord un reclassement sinon mise en route
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Droit Pulic Economique
on des droits de l’Homme, le droit à la propriété est devenu une valeur constitutionnel et reconnu aussi en droit Européen. Limites né de l’intérêt général : -Pouvoir d’expropriation : obligé une personne à céder la propriété d’un immeuble ou d’un droit réel immobilier. -la nationalisation : Tout bien ou entreprise dont l’exploitation a des caractères d’un service public national ou un monopole de fait doit devenir propriété de la collectivité. -Politique sociale du logement
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Devoir d'Economie Et Droit
équipes situées à distance, problèmes de qualité et leur impact sur l'image, difficultés de lutte contre l'espionnage industriel et le plagiat, taxes d'importation et quotas européens, faible capacité d'innovation, compétences insuffisantes des équipes situées à distance, suite à une évolution technologique... 3-les contraintes que rencontre l'entreprise en terme de recalisations:la difficultés de coordinations avec les membres de l'entreprise situés en taiwan avec ceux de france;notoriété de l'entreprise (image de marque) se répercute par le
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Droit Constitutionnel
sa : principe de la décentralisation de l’État, transfère de compétence et de pouvoir aux collectivités locales. Dans un État comme la France, les religions et leurs règles doivent restées dans l’espace privé. Un Etat laïque n’est pas antireligieux. La question est de savoir ce que l’on peut on ne peut pas tolérer des manifestations extérieures religieuses. Il y a des règles religieuses qui ne s’appliquent pas et qui ne doivent pas être contraire à
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Droit
tion européenne (CEE) c’était le conseil qui décidaient, le vote se faisait à l’unanimité, la plus part du temps les textes n’étaient pas adopter, petit a petit ont a évolué vers la majorité qualifier : plus de 50% environ, cela change tout car même si tout le monde n’est pas d’accord une règle peut s’imposer : il y un transfert plus important vers l’union. - Les opinons publiques ont souvent des attentes contradictoires vis-à-vis de
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Droit Du Travail
icenciement. B) Le développement de techniques contestables L'erreur de recrutement représente un cout important pour l'entreprise surtout si l'entreprise est de petite taille et le poste est profilé. C'est pour cette raison que nombre d'employeurs ont donc tenté de limiter ce risque en utilisant des techniques dites pseudo-scientifique. Par exemple, la graphologie, l'astrologie, la numérologie ou la morphopsychologie. Remarque, il y a certains techniques incontestables et, dans certains pays (USA), toutes ces méthodes pseudo-scientifiques sont
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Droit Positif
onnel 3.4.6. L’étendu du caractère abstrait, impersonnel comprend l’absence de désignation particulière mais une application individuelle. elle s’adresse sans distinctions à tous ceux qui se trouvent dans la même situation juridique qu’elle définit d’une façon abstraite.ces caractères dégagent l’impartialité et la neutralité de la règle, son indépendance à l’égard des considérations, des personnes. critère d’égalité. 3.4.7. Les limites du caractère général : relatif : elle s’applique à une catégorie limitée de personnes.ne peut pas garantir
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Droit Penal
qui doit l’appliquer. Si on supprime la vie de groupe, il n’ ya plus de phénomène criminel. Le phénomène criminel est donc une réalité socio-humaine. Le phénomène criminel en effet, ne peut se concevoir que dans le cadre d’une vie sociale, une vie de groupe. On ne peut imaginer un individu vivant seul, un individu évolue toujours dans un groupe social et un groupe social a une vie organisée selon des règles et ces
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Les Droits De l'Enfant
ormation. On dispose aussi d’un renseignement plus accessoire, à savoir le nom de la personne à qui est dédiée cette poésie : Marianne Oswald dont on nous précise qu’elle est une amie de Prévert. (En fait, elle chantera plus tard ce texte, mais on s’en tient à ce qui est fourni). 0186 C01 – 1/6 En ce qui concerne le contenu, on dispose d’une longue introduction dont on ignore qui l’a écrite. Elle présente d’abord
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