Economie Droit BTS Ci Devoir 02 dissertations et mémoires
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Lv1 Devoir 1 Cned Bts Notariat 1Ère Année
c un bon débit, vous pouvez arriver à vos photos et documents et films amateurs où que vous soyez, en utilisant n’importe quel appareil comme votre téléphone portable, ordinateur portable, un kiosque internet à l’aéroport. « Les gens ne vont pas mettre leurs informations dans certains appareils mais plutôt dans certains services qui vivent dans le ciel » dit Paul Maritz, PDG de VMware, dont le logiciel « virtualization » fournit un morceau de l’énigme
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Devoir 3 Culture Générale Bts Notariat 1Ère Année
ce à l’autodestruction. Le problème des magazines de mode est que les gens s’identifient aux mannequins. Les codes dictent les comportements des individus ce qui est néfaste par les individus. 1.3 En ce qui concerne la provenance, le document 3 est un extrait de la nouvelle « Boule de Suif » de Guy de Maupassant publiée en 1880. Cet extrait est de type narratif, en effet, l’auteur nous fait le portrait de Boule de Suif.
2 270 Mots / 10 Pages -
Culture Générale Devoir 4 Bts Notariat 1Ère Année
rsité des produit s du terroir comme un reflet de l’identité de nos territoires et un savoir faire des cuisiniers qui permet un rayonnement culturel et économique pour la France. En ce qui concerne le contenu, l’auteur traite du cas de la France. En effet, la France regorge de produits tels que le vin, le fromage, les fruits mais également des viandes c’est-à-dire qu’il existe une véritable spécialité des produits du terroir dont le rayonnement
2 513 Mots / 11 Pages -
Devoirs 01 Eco Droit
avec des taux très bas ou moyens permet de bien investir dans des équipement ou des bien immobilier. L investissement engendre la croissance. La bonne dynamique du secteur immobilier et financier a eu un impact positif sur l’économie en général car il y avait une bonne confiance sur la capacité de remboursements de ceux qui empruntait. Droit : Analyse d’une situation juridique : 1) Monsieur Cyrille entre 2004 et 2005 a télécharger et mit
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Managment K Par K Bts Muc
vendeur : Pour la vente : | Pour l’organisation : | * Le logiciel CRM * La fiche contact * Le livret client * Le contrat financement * Le tarif à jour * Les barèmes de financement * La sacoche contenant un échantillon, propre et en bon état * Un mètre à ruban de 5 mètres * Une calculatrice * Des prospectus pour la distribution * Des catalogues * Des panneaux de chantier *
4 086 Mots / 17 Pages -
Devoir Cned Culture G n 3 1Ere Année Bts Ci
propre corps une relation harmonieuse c. En réalité, véritable besoin de mortifier et brimer leur corps chez beaucoup de gens. Besoin autrefois satisfait dans des pratiques comme le jeûne religieux, aujourd'hui dans des régimes amaigrissants sous des prétextes esthétiques. • Document 3 - nature : texte narratif - contexte : extrait du récit de Guy de MAUPASSANT, Boule de Suif. Texte romanesque du XIXe siècle point de vue différent des textes contemporains qui précèdent
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Le Financement De l'Économie
Besoins et capacités de financement des secteurs institutionnels D’un point de vue macroéconomique ou global, c’est-à-dire si on considère tous les agents économiques d’une nation, tous les ménages ou toutes les entreprises par exemple, on constate que certains secteurs institutionnels, comme celui des ménages, dégage structurellement une capacité de financement tandis que d’autres secteurs, comme celui des entreprises, dégagent structurellement un besoin de financement. - Les agents économiques en excédent de financement : les
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Modulation Des Sanctions Fiscales Par Le Juge: Solution Françaises Conformes Au Droit Européen ?
de l’homme et du citoyen, elle se fonde sur l’article 6§1 de la Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales, qui énonce que « toute personne à droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ces droits et obligations de caractère civil, soit du bien fondé de toute accusation
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Droit Pénal Cas Pratique
s. Hors, dans une décision en date du 13 septembre 2011, la Cour de cassation, indique que « l'usage d'un téléphone, au sens de l'article R. 412-6-1 du code de la route, s'entend de l'activation de toute fonction par le conducteur sur l'appareil qu'il tient en main ». Ce n’est donc pas à proprement parler le fait de téléphoner qui est réprimé, mais bien le seul fait de tenir un téléphone en mains et d’en
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Histoire De l'Etat Cours De Droit
tat. Aujourd’hui nous vivons dans un Etat- Nation. L’Etat et al nation sont 2 éléments différents. L’Etat est en constant progrès. Chaque moment exerce une influence sur cette notion. Du 12 au 15ème nous avons vu un Etat de justice, le roi qui se revendique comme étant un souverain va se défendeur comme un justicier. La première conquête c’est le droit. Il y a aussi pendant la guerre de 100 ans : la récupération des
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Droit Des Obligations
théorie sur la nullité: cette lacune se retrouve jusqu'à nos jours dans le droit des contrats Code civil: pas de théorie générale des nullités mais deux solutions sont pourtant envisagées: 1)Abolition des lettres de rescision 2)Admet la distinctions entre le nullités absolues et les nullités relatives: article 146(concernant le consentement)/ article 1131(concernant les causes du contrat) /article 1601/ 1117 ( nullités des contrats viciés par un dol, violence..) Les nullités textuelles et virtuelles: textuelles: quand
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Cas principes généraux du droit
it aux personnes morales un patrimoine distinct de ces membres ainsi qu’une responsabilité pénale. On peut distinguer les personnes morales de droit public c’est à dire l’Etat, et les établissements publiques, et les personnes morales de droit privé qui sont les sociétés et les associations. L’entreprise Sud Azur est donc une personne morale avec des droits et des obligations ainsi qu’un patrimoine distinct de celui de Mr HUMPHREY. 2) Rappel des faits : Mr HUMPHREY
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Droit Et Internet
s à l’esprit le slogan du gouvernement décrit par George Orwell, « la liberté c’est l’esclavage ». L’affaire « Yahoo »[4] a symboliquement été rendu par le Tribunal de Grande Instance de Paris au tout début de ce millénaire et révélé une partie du problème juridique qui nous intéresse à savoir l’inadéquation des règles droit international privé avec Internet. L’explication est simple, Internet génère un trafic transfrontalier particulièrement grand et la détermination du droit applicable
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Droit Publique
. 28 de la C). L’initiative des lois appartient concurremment au Président de la République et aux membres de la Chambre des députés. Les projets présentés par le Président de la République ont la priorité. Quant au pouvoir judiciaire il est confié à des juridictions chargées de trancher les litiges pénales (art. 68 de la C) bien que le Président de la République dispose d’un droit de grâce. La conformité des lois à la Constitution,
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Droit Fiscal
vement effectué à titre définitif sauf si il a été irrégulièrement perçu ou si le remboursement a été expressément prévu dans le cadre d'une politique économique particulière. ⁃ L'impôt est un prélèvement sans contre-partie immédiate mais en vue de la couverture des charges publiques. Le principe de non-affectation peut y être associé, on ne peut pas exiger une contre-partie. Cette définition a été proposé par des auteurs et elle est toujours valable en tout cas
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Droit méthode BTS MUC
e phrase de manière claire et directe à votre question juridique
308 Mots / 2 Pages -
Service public à l'épreuve du droit communautaire
s le régime que la définition du service public qui se trouve affecté. Ainsi le droit communautaire entraîne la disparition du mythe du service public à la française (I). Mais dans le même temps il permet de redéfinir la notion qui souffrait de ses extensions multiples et abusives. Le droit communautaire réajuste la notion de service public par le prisme de la logique économique (II). I. La fin du mythe du service public à la
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Management des entreprises devoir 1
lents de Manager, lui permettant d'adopter une posture de « manager- entrepreneur » afin d'impulser une dynamique entrepreneuriale en interne. Cela développe donc davantage la réactivité afin de faire face aux évolutions et aux contraintes de l'environnement ainsi que d'accroitre la performance de l'entreprise. 4. Le style de direction est la manière dont le dirigeant exerce le pouvoir dans ses relations avec les membres de l’organisation. Il existe cinq styles de direction, qui sont :
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Le droit reel du domaine public
nstruments constitutifs de droits réels sur le domaine public des collectivités territoriales (A) dont l’occupant sera le véritable propriétaire (B) ; A) Le bail emphytéotique administratif et l’autorisation d’occupation temporaire, entre conservatisme et novation Le BEA a initialement été prévu par une loi du 5/01/1988 relative à la décentralisation et codifié à l’article L1331-2 du Code général des collectivités territoriales et a été repris par le CG3P. Le preneur dispose de droits réels sur les
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Droit des sociétés
ification traditionnelle. On distingue les sociétés civiles et les sociétés commerciales. Il existe 2 critères de distinction : * Critère de l’objet cad l’activité * Critère de la forme cad de la structure juridique du groupement. Ce critère est le plus important car l’article L20-2 du code de commerce précise que sont commerciales par la forme quelque soit l’activité exercée : les sociétés en non collectif (SNC), les sociétés en commandite simple, les sociétés à
9 754 Mots / 40 Pages -
Droit
e de faciliter le reclassement et l’indemnisation des salariés dont l’emploi est menacé. 3. Distinguez Redressement Judiciaire et Liquidation Judiciaire. Le redressement judiciaire est une procédure collective qui est ouverte dans le cas où une entreprise est en situation de cessation de paiement : condition de la mise en redressement judiciaire, celle-ci est définie comme étant l'impossibilité pour une entreprise de faire face au passif exigible avec son actif disponible. La procédure de redressement judiciaire
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Cour droit du travail
i. 2- Les pouvoirs de l'Inspecteur du travail * Pouvoir de contrôle : C'est sa fonction essentielle. Pour ce faire ils ont plusieurs droits, plusieurs prérogatives : - Un droit d'entrée dans les entreprises tant de jour (diurne) mais aussi de nuit (nocturne). L'employeur ne peut pas s'y opposer. S'il le fait il commet un délit d'entrave aux fonctions d'Inspecteur du travail. Il faut assuré le droit d'entrée car le chef d'entreprise est propriétaire de
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