Médecine, sciences et techniques
Dissertations gratuites et de Recherche : 9 315 Médecine, sciences et techniques dissertation gratuites 951 - 1 000
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Cass Ap 1Er Decembre 1995
t de jurisprudence en cassant et annulant l’arrêt de la Cour d’appel de Rennes, au motif que lorsqu'une convention prévoit la conclusion de contrats ultérieurs, l'indétermination du prix de ces contrats dans la convention initiale n'affecte pas, sauf dispositions légales particulières, la validité de celle-ci, l'abus dans la fixation du
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Cass, 24 septembre 2009
L’arrêt rendu par la Cour de cassation le 24 septembre 2009 dans l’affaire dite du « Distilbène » marque une nouvelle étape importante dans l’évolution de l’indemnisation des victimes de produits médicaux défectueux. Une jeune femme atteinte d’une tumeur cancéreuse alléguait que cette tumeur était due à la prise d’une
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Cass. Com.; 12 Février 2008.
e il s’agit pour la Cour de cassation de dire si, dans le cadre d’une cession d’actions de société anonyme, le juge peut souverainement fixer le montant d’une vente en vue de régler un litige ? A cette question, le Cour de cassation répond non, et casse et annule l’arrêt
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Cassation, Chambre Commerciale, 3 Novembre 1992
alyser cet arrêt en s’intéressant en premier lieu à la faute contractuelle constituée par un manquement à l’exécution de bonne foi (I) puis en analysant en second lieu l’’importante consécration de la bonne foi qui pourrait mener à l’acceptation de la révision pour imprévision (II). I. Une faute contractuelle née
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Cata'0Oa
es, le temps qu’elles mettent pour se manifester d’un pays à un autre, s’implanter ou créer des réactions. L’âge de la littérature baroque européenne, au sens le plus large, comprenant ce que les Français préfèrent appeler les siècles «classiques», de 1580 à 1790 environ, ne constitue pas une ère monolithique:
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Catherine ThompsonCatherine Thompson Hogarth (['kæθrin 'tɒmsən 'həʊgɑːθ]) dite « Kate » (['keit]) (Édimbourg, 19 mai 1815, Londres-22 novembre 1879), a été l'épouse de l'écrivain anglais Charles Dickens (1812-1870), avec lequel elle a eu d
travaux récents, ceux de Michael Slater et Claire Tomalin en particulier, cités en Bibliographie, la révèlent bien différente : enjouée, éprise de culture, mais totalement dominée par la personnalité de son mari. Un récent ouvrage de Lillian Nayder s’inscrit dans cette même veine, montrant au travers de Catherine, « à
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Causes de l'obésité
1- Définition Dans le monde, 1 adulte sur 10 est atteint d'obésité, cette maladie est un fléau omniprésent dans notre société. Ce phénomène très souvent banalisé par la plupart peut s'avérer plus grave qu'il en a l'air. En effet, l'obésité est considérée comme une maladie se caractérisant par une accumulation
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Ccf Art Appliqué
Quelles sont les vertus, les propriétés du corail? … CDI - L.P. Poinso-Chapuis - 2010/2011 8 Où? Dans quelles eaux trouve-t-on du corail? À quelle profondeur? Dans quelle région du monde? Où se développe le corail rouge ? Où sont situés les grands récifs de
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Ccja Ohada
the fact. That statement which is also totally truc in case of dismissal of the appeal, stays valid, but partially, in case of cassation. Indeed, after the cassation, CCJA will undertake to replace the decision cancelled by its own judgement, which is part and parcel of a trial jurisdiction. The
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Cdcf
durera moins de 5 minutes à une personne. 3.4 Energies disponibles Electrique . 380 V triphasé avec neutre impédant Réseau pneumatique . Air dépoussiéré, déshydraté . Pression 5 bars +/- 1 b Réseau d’eau réfrigérée . Température 17° c . Pression 2,5 b 3.5 Conditions ambiantes
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Cdg Capital
5. des retenues opérées à la suite de saisies-arrêts ou oppositions sur les traitements ou salaires des fonctionnaires civils ou militaires. Aux sommes consignées, la CDG verse, en application de l’article 20 du même dahir, un intérêt dont le taux est fixé par décision du Directeur Général, sur avis
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CE 12 avril 2002
pas d’une contrainte directe de l’occupant pouvaient être considéré comme une faute de service qui engager la responsabilité de l’Etat. Le CE conclut en disant que l’administration est responsable pour moitié des dommages causés, elle devra donc payer la moitié des dommages et intérêts.
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Ce qui est présent par apprentissage, par exposition ou par interaction avec l’enviro
UE 1.1 psycho L’inné et l’acquis Inné : ce qui est présent dès la naissance Acquis : ce qui est présent par apprentissage, par exposition ou par interaction avec l’enviro. Les peur innées La peur de l’obscurité : est présente et normal chez l’enfant. Ceci génère une situation anxiogène diffuse.
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Ce quoi une blockchain ?
Définition Ce quoi une blockchain ? Une blockchain : c’est une technologie de stockage et de transmission d’informations qui est sécurisée, transparente et qui fonctionne sans organe centrale de contrôle. C’est un registre qui contient des informations des donnés de transaction et ses informations vont être groupé en blocs c’est
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Céline Voyage Au Bout De La Nuit
nt » (page 16) ou d'une reprise ; - le renoncement à la subordination au profit de la coordination, voire de la simple juxtaposition : « Et l'eau? demandai-je. Celle que je voyais dans mon gobelet, que je m'étais versée moi-même m'inquiétait, jaunâtre, j'en bus, nauséeuse et chaude tout comme
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Celui qui sème ne recolte pas toujours
Malheur à ceux qui aspirent à ce dont ils sont indignes. - Malheur a ceux qui veulent assumer une charge qu’ils ne peuvent porter. - Malheur à ceux qui acceptent légèrement des devoirs et qui ensuite les négligent. - L’Idéal de la Franc Maçonnerie est l’accomplissement du Devoir porté
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Cendrillon
remarquer l'arrivée de Cendrillon, mais il ne savait pas pourquoi. Au moment de chausser le soulier, Cendrillon révéla son identité |
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Centralisation des affectations passerelle
Pierre Sémard – BP 127 – 38003 – Grenoble Cedex 01 * le cachet de la poste faisant foi. Prodécure CAP 2012 – 2/4 ÉTAPE 1 - Résultats d’admission Mardi 26 juin 11 h À l’issue des épreuves orales, les candidats sont classés en fonction des éléments ci-dessous : •
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Centre Botticelli formation
contient, la présentation esthétique et limpide du texte, le style et le choix des mots 3. Les rubriques L’état civil ( ← Votre prénom, votre nom (en lettres capitales) ← Votre adresse ← Votre numéro de téléphone, fixe, portable ← Votre e-mail (attention aux adresses « personnelles ») ←
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Certaines n’avaient jamais vue la mer
Titre : Certaines n’avaient jamais vue la mer Titre original : The Buddha in the Attic Auteur : Julie Otsuka Genre : roman Date de publication : 2011 Caractéristique : utilisation du pronom personnel « nous » Personnage : les japonaise Epoque : XXème siècle Résumé 1: Nous sommes en
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Certificat De Base Enseignement En Belgique
................................................................... 7 2.7. Instauration de l’épreuve externe commune certificative ............................................................ 8 3. Concepts et finalités ..................................................................................................................... 9 3.1. Concepts ....................................................................................................................................... 9 3.2. Finalités ...................................................................................................................................... 10 4. Courants de pensée américains des années 1970 ........................................................................ 11 5. Changement de référentiel politique en Belgique ....................................................................... 13 5.1. Changement de modèle de gouvernance
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Certification biologique de la vinification
isabilité à travers 28 domaines viticoles européens. Durant le projet, une importance particulière à également été tournée vers la prise en compte des attentes des différents acteurs de la filière comme des consommateurs grâce à de nombreuses enquêtes. Ce projet comprenait la recherche de l’ensemble des aspects techniques comme sociologiques
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Certification d’entreprise
nagement de la qualité. Elle apporte une conduite générale avec les bonnes pratiques à appliquer pour atteindre les objectifs d’amélioration et satisfaire les clients. Cette norme fournit un cadre bien éprouvé pour adopter une approche systématique de la gestion des processus d'un organisme de façon à ce qu'il produise régulièrement
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Cervantès
s'installe à Madrid et écrit ses premiers poèmes. C'est à cette époque que Cervantes prend goût au théâtre en assistant aux représentations de Lope de Rueda. 2. FUITE EN ITALIE ET BATAILLE DE LÉPANTE Une ordonnance de Philippe II datant de 1569 est conservée, dans laquelle il est demandé d'arrêter
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César Birotteau
ture d'anévrisme, et c'est sur la mort de cet homme que se termine le roman. Le calendrier de Birotteau ne colle pas à la réalité. Mais il est profondément réaliste, car il ne fait que dramatiser les événements. CE qui nous renvoie donc à la problématique suivante : quelle est
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Cgmt
urces humaines du cabinet Axessio, et de Frédéric Dussart, président directeur général d'EMC France, Jean-Michel Moutot livre les conseils clefs pour la conduite du changement. |1 | | Obtenir l'adhésion | | | |Première étape à mener, l'adhésion ne s'obtient pas sans informer les salariés et leur expliquer le bien-fondé
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Chabert/Ulysse
ris pour un fou et repoussé de la société. Le lecteur peut ressentir de l’injustice : Chabert s’est battu pour son pays, il a permis à sa femme d’obtenir un rang social. Elle utilise l’amour de Chabert pour le manipuler. Elle défend sa position sociale et celle de ses enfants
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Chaine alpine marqueurs de son histoire
ide. • Métagabbro, roche plutonique formée en condition de refroidissement lent. (Ces deux roches forment la croûte océanique). • Serpentinite (péridotite hydratée), roche plutonique formant la partie mantellique de la lithosphère océanique. Ces trois roches se sont mises en place pendant l’extension océanique de l’océan alpin. Schéma bilan des marqueurs
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Chaine De Valeur
tricts locaux sont incapables seuls. Des activités peuvent alors être présentes en périphérie sans l’être au centre. Le centre, lui, dispose généralement de possibilités de financement, de réseaux d’affaires ou de capacités de recherche de plus grande ampleur. Il s’agit donc de construire des réseaux d’échange régionaux émancipés de la
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Chaîne De Valeur (Sncf)
ivéed'opérateursprivéssur desréseaux narionaux. La première acriviré a été confiée à un nouvel établissementpublic appelé par la SNCF. De cette façon, RéseauFerré de France (RFF), la secondea été conservée deux tiers de la dette accumuléepar la SNCF en raison du financement des lignesont été à transférés la RFF (annexe2). Et depuis
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Chaine de valeur de Porter
ce qui engendre un avantage concurrentiel et comment le conserver en mettant en lumière les différentes sources d’activités. Par ailleurs, l’outil permet aussi de pouvoir cerner les coûts liés à chaque activité lors de cette décomposition. Ce qui est intéressant pour une gestion de coûts. La chaine de valeur de
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Chaise
esign contemporain. Cette chaise Dune a été exposées pour la 1ére fois au Stockholm Furniture Fair 2008. Chaise Dune par Jonas Lyndby Jensen La coque qui sert de siège, de dossier et d’accoudoirs est en fibre de verre; comme a pu le faire Charles Eames en 1950. Cette conception a
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Chaleur latente de fusion de la glace
Chaleur latente de fusion de la glace * Introduction * Le But De La Manipulation * Matériels Utilisés * Étude Théorique * Mode Opératoire * Schéma De Montage * Conclusion ________________ CHALEUR LATENTE DE FUSION DE LA GLACE * Introduction : La matière existe sous trois formes : * Solide
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Chambre sociale 10 avril 1998
remier temps que toute personne justifiant d’un intérêt à agir est recevable à contester la qualité de syndicat professionnel d’un groupement dont l’objet ne satisfait pas aux exigences des articles L411-1 et L411-2 du Code du travail ; elle a ensuite avancé le fait qu’un syndicat professionnel ne peut être
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Changement climatique
u réchauffement de la planète s'explique de plusieurs façons, dont le rythme du changement. L'augmentation des températures moyennes mondiales se fera plus rapidement au cours des cent prochaines années que tout changement vécu par la planète au cours des 10 000 dernières années. Plusieurs espèces seront tout simplement incapables de
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Changement de couleur des champignons de Paris
On se propose de rechercher des arguments en faveur de l’hypothèse de la présence des enzymes dans les tissus des champignons de Paris qui provoqueraient des changements de couleurs (rosissement puis brunissement) On observe que les champignons de paris qui sont coupés et conservé plusieurs jours, changent de couleur. Le
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Changement du Forfait
modifier les prélèvements sur mon compte bancaire conformément au forfait. Vous souhaitant bonne réception de ce courrier, je vous pris d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
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Chant poète
l’on peut chercher ce qui donne leur beauté aux « purs sanglots » du poète. Le théâtre Les chants du cœur : le parti pris esthétique des sentiments ; la beauté des « purs sanglots » La poésie EN PRISON : « CHANTER SON MAL… » • DISSERTATION • SUJET
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Chapitre 1 : la vie : origine, diversité, classification
[BIOLOGIE ANIMALE – LE GENTIL] 27 janvier 2014 ________________ http://www.fossiliraptor.be/vuecarbonifere.jpg Chapitre 1 : la vie : origine, diversité, classification 1. Origine de la vie La vieest un état dynamique ou latent d’unités complexes auto-organisées de la matière (organismes vivants) qui ont la capacité de se dupliquer (se reproduire) et d’évoluer.
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Chapitre 1 habilitation elec
ésistance au passage du courant électrique (... y compris le corps humain ). La résistance est exprimée en ohms (Ω). Loi d’Ohm : U=R.I Les grandeurs électriques se marient entre-elles.. E CHAPITRE I.doc I-2 Académie de Nancy-Metz – Prévention aux Risques Professionnels Préparation à l’habilitation électrique B2V – BC -
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Chapitre 1 l'acces a une activité professionnelle
ccès et d’exercice à toute activité indépendante non salariée, qu’elle soit commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, et le droit de créer et gérer une entreprise en vue d’exercer une activité permanente aux mêmes conditions que celles énoncées par le droit de l’État membre d’établissement pour ses propres ressortissants (sauf pour
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Chapitre 1 la composition d'un médicament
t la température à laquelle un gazeux corps pur passe de l’état liquide à l’état........ …………. • L’indice de réfraction On le mesure à l’aide d’un réfractomètre. (sera vu en MPS) • La solubilité La solubilité est la masse maximale (en g) d’une espèce que l’on peut dissoudre dans un
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Chapitre 12 (Le Récit De La Vieille)
même pas de nom), est l'image la fois idéalisée et aggravée de Cungonde : celle-ci, fille de petite noblesse, était surtout fraîche et agréable, la vieille était fille de pape et d'une beauté exceptionnelle. Elle est la prémonition de ce que sera Cungonde dans les derniers chapitres. Elle a
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Chapitre 2 : la naissance du système en France
e « loi du double vote » permettra aux électeurs les plus imposés de voter deux fois. Quoiqu’il en soit, deux conceptions s’opposent, ce qui est un paradoxe en soit, complètement surréaliste au regard des intérêts défendus par chacun. En effet, la théorie parlementaire de la responsabilité politique des ministres
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Chapitre 27 Gargantua
fauciles » = Rabelais montre la supérioté du héros au combat et enjolive les batailles. 2. Frère Jean * Un héros est toujours mis en valeur grâce à ses exploits, il est alors vu comme un homme intouchable et narcissique. Frère Jean se compare à « Saint Thomas l’Anglais qui
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Chapitre 4 : L'entreprise et l'offre de produits sur le marché des produits
s biens qui concourent à la fabrication d'autres biens. On distingue deux formes de capital technique : les capitaux fixes : ensemble des moyens durables nécessaires pour produire : usine, machines, équipements ; les capitaux circulants : ensemble des biens détruits, transformés ou incorporés à la production d'autres biens :
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Chapitre 5 : Organiser la maintenance du réseau informatique d’une PME-PMI
Chapitre 5 : Organiser la maintenance du réseau informatique d’une PME-PMI 2- Montrer le caractère évolutif du réseau A- l’adresse du réseau est 192.168.1 17 255.255.0 0 Afin d’avoir l’adresse du réseau, il faut regarder si les deux blocs du dessous sont égale à 255, je garde alors les deux
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