Monde du travail, droit et économie
Dissertations gratuites et de Recherche : 8 508 Monde du travail, droit et économie dissertation gratuites 1 151 - 1 200
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Commentaire Composé Le Passant-La Passante
t que poser des questions auxquelles la « passante » répond tout d’abord brièvement, on peut alors dire qu’il y a une simplification des réponses, puis elle s’exprime longuement du vers 17 au vers 32 afin d’être la plus précise et la plus convaincante possible avec des mots qui touchent
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Commentaire composé Madame Bovary : Le Bal De La Vaubyessard
ospection. Ce monologue intérieur repose sur une vision idéalisée du bal. C- Une vision idéalisée du bal Tout les membres du bal apparaissent comme des êtres d’exception : superlatif « mieux » « plus » ; le champ lexical de la luxure « parure de perles » « porcelaine »
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Commentaire composé Robert Badinter discours 17 septembre 1981
Robert Badinter : Ce texte est un discours, prononcé par Robert Badinter, ministre de la Justice sous François Mitterrand, devant l’Assemblée nationale le 17 septembre 1981. Ici, l’orateur s’exprime dans le but de rallier les députés à sa cause afin qu’ils votent l’abolition de la peine de mort. Ce discours
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Commentaire composé, Les mots De Sartre
s paragraphes suivants. En premier lieu il est important d'observer le champ lexical du mensonge : « imposteur », « faux », « fausse », « rôle », « secret » et « mensonges ». Celui-ci montre clairement que Sartre n'a plus aucune confiance envers les adultes. Ils ne sont
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Commentaire d'arret
Commentaire dirigé de l’arrêt du 18 décembre 2002, Madame Duvignérès : 1°) L’arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 18 décembre 2002 a trait aux conditions de recevabilité des circulaires afin de contrôler le moyen privilégié de l’action administrative. En l’espèce, Madame Duvignères formule une demande afin de bénéficier de
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Commentaire d'arrêt - le 10 juillet 2013
O’CONNELL Kian Commentaire d’arrêt Cass. Civ. 1ère, 10 juil. 2013, n° 12-21.314 L’arrêt rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation le 10 juillet 2013 a dû se prononcer à plusieurs reprises sur la question de la relation entre la vaccination contre l’hépatite B et l’apparition de
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Commentaire d'arrêt 10 février 2021
Droit commerciale : Séance n°5 : La clientèle : La chambre commerciale, financière et économique, dans un arrêt de cassation du 10 février 2021, la Cour de cassation aborde au visa de l’article L.144-1 du Code de commerce le sujet des contrats de location-gérance et l’existence d’un fonds de commerce,
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Commentaire d'arrêt 1e chambre civile du 9 janvier 1979
Droit civil TD séance 14 Les effets du mariage Commentaire d’arrêt : Dans un arrêt du 9 janvier 1979, la première chambre civile de la cour de cassation c’est prononcé sur le sujet délicat de l’enrichissement sans cause et des possibles indemnités qui peuvent en découler. En effet, un couple
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Commentaire d'arrêt 23 septembre 2008
Caron Pierre Master droit social 1 Séance n°6 : Droit des sociétés appliqués aux relations de travail L'arrêt de la chambre sociale de la cour de cassation en date du 23 septembre 2008 est relatif à la communication de documents à un expert comptable mandaté par le comité d'entreprise. En
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Commentaire d'arrêt : CE 31 mars 2014, Commune d’Avignon
CE, 31 mars 2014, Commune d’Avignon Les personnes publiques ont un droit de créance sur les personnes qui exercent une occupation privative du domaine public. Cependant, le Conseil d’Etat va venir dans cet arrêt du 31 mars 2014 désigner la limite de cette créance. En l’espèce, le conseil municipal
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Commentaire d'arrêt : CE, 3 mars 2017, N° 401395
TD DROIT ADMINISTRATIF Séance 5 Commentaire d'arrêt Commentaire d’arrêt : CE, 3 mars 2017, M. B...A..., req. n° 401395 Publié au recueil Lebon Lorsqu’un préjudice est causé, le responsable doit en principe réparation à la victime, or les juges administratifs justifient parfois l’existence de préjudices permettant au responsable de ne
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Commentaire d'arrêt : Commission contre l'Italie, 2007 CJUE
« Cessante ratione legis cessat lex » autrement dit, là où cesse la raison d'être de la loi, la loi doit cesser. De cet adage, on peut sous entendre par une interprétation à contrario que pour qu'une loi ait vocation à s'appliquer il faut se référer à sa « ratio
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Commentaire d'arrêt C.E, 27 octobre 2015, M. Allenbach et autres, n.393026
COMMENTAIRE D’ARRÊT MAAS OSCAR Document 3 : C.E, 27 octobre 2015, M. Allenbach et autres, n.393026 À la suite de la fusion des régions métropolitaines, passées de 22 à 13, le Conseil d’État a eu à se prononcer sur la conventionnalité et la légalité de l’organisation des élections régionales. Dans
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Commentaire d'arrêt Cass. 1Ere civ. 17 juin 2009
r violence au fraude, comme l'article 259-1 du code civil l'énonce afin de rejeter un moyen de preuve. Ses minimessages ne pouvaient donc pas être écarté des débats au seul motif qu'ils porteraient atteinte à la vie privée. Pour étudier cette arrêt, il s'agira d'exposer le cas de la faute,
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Commentaire d'arrêt Cour de cassation, chambre sociale, 21 novembre 2018
Commentaire d'arrêt : Cour de cassation, Chambre sociale, 21 novembre 2018, n°16-27.690 L'arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation en date du 21 novembre 2018 traite sur le périmètre de la notion d'Unité économique et sociale (UES) en apportant une approche novatrice concernant les conditions de
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Commentaire d'arrêt Cour d’Appel de Rennes le 21 octobre 2014
Messieurs X, Y et Z ainsi que la société Financière E se sont associés à la société Financière 4F à parts égales. Dans un acte du 2 novembre 2007 comportant un engagement de non concurrence, Monsieur X vend à 100% son fonds artisanal de travaux publics de la société
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Commentaire d'arrêt de l'assemblée plénière, cour de cassation 21 décembre 2007
ctes mais qu’il ne devait pas pour autant obligatoirement changer la dénomination ou le fondement juridique d’une demande. L'assemblée plénière de la cour de cassation rejette donc le pourvoi. L’arrêt présent démontre bien qu’il n’existe aucune obligation pour le juge de relever un nouveau moyen en changeant la dénomination ou
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Commentaire d'arrêt de la première Chambre civile de la Cour de cassation du 22 janvier 2014
Commentaire d’arrêt de la première Chambre civile de la Cour de cassation du 22 janvier 2014: En l’espèce, un homme (M.X) hémophile depuis l’enfance, a été contaminé par le VIH et indemnisé par le Fonds d’indemnisation des transfusés et hémophiles entre 1994 et 1998. Ce dernier s’est marié en
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Commentaire d'arrêt du 13 juillet 2022
TERBAH Yacine L2 B 15h45-17h15 Droit des contrats Le cahier des charges est un document contractuel obligatoirement accepté par l’ensemble des propriétaires et devant s’y conformer. En cas de méconnaissance avérée, l’une des premières sanctions automatiques est la démolition du bien construit ne respectant pas les clauses précédemment discutées. Cependant,
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Commentaire d'arrêt Jacques Vabre
Commentaire d’arrêt séance 3 A/ Fait matériel : Cependant, un principe « d’abolition des droits de douanes » a été fait par le traité de Rome de 25 mars 1957 pour l’entrée/ sortie de marchandise dans la communauté économique européenne. Du 5 janvier 1967 au 5 juillet 1971, la société de
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Commentaire d'arrêt Nicolo
Commentaire d’arrêt Le Conseil d’État a rendu un arrêt le 20 octobre 1989, portant sur la conformité d’une loi postérieure à un traité européen. Celui-ci est connu sous le nom d’arrêt Nicolo, il marque un tournant dans le droit administratif, car il consacre la primauté des traités internationaux sur les
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Commentaire d'arrêt responsabilité pénale des personnes morales
ire que l’infraction a forcément été commise par ses organes ou représentants. La responsabilité pénale d'une personne morale peut-elle être engagée lorsque l'infraction a été commise pour son compte, alors même que l'identité de l'auteur des manquements constitutifs du délit d'homicide involontaire n'a pas été identifiée? En d’autres termes, peut-on
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Commentaire d'arrêt sur la Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 16 septembre 2010
D’après la Cour de cassation c’est-à-dire la 1ère Chambre civil du 16 septembre 2010, celle-ci prononça donc un rejet. Dans leurs arrêts, sont évoquer l’interdiction des expositions à des fins commerciales ainsi que le respect dû aux cadavres. Le respect dû aux cadavres est au centre de l’arrêt. Tout d’abord
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Commentaire d'arrêt, Arrêt Manoukian
François-Xavier Riolacci - L2 équipe 2 - TD civil 30 Exercice 2 : Commentaire d'arrêt, Arrêt Manoukian Une affaire concernant une interruption abrupte de négociation à mener la chambre commerciale de la Cour de cassation a statué sur la nature des ruptures fautives de pourparlers dans un arrêt du 26
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Commentaire d'article l64a du livre des procédures civiles
“Cessante ratione legis cessat lex” autrement dit là où cesse la raison de la loi, la loi doit cesser. Cet adage sous-entend qu' une disposition légale cesse de s'appliquer dès lors que les raisons qui ont poussé son auteur à l'établir ne sont plus respectées. Ainsi, il faudrait selon cette
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Commentaire d'un arrêt du 11 avril 2012 Conseil d'Etat
L’assemblée du contentieux du Conseil d’Etat a rendu un arrêt le 11 avril 2012 relatif à l’application de l’effet direct des traités internationaux sur l’ordre juridique interne. En l’espèce, une loi du 5 mars 2007 est venue instituer un droit au logement opposable, un décret du 8 septembre 2008 est
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Commentaire d'un extrait de la pièce Les Bonnes de Jean Genet écrite en 1947
ères l10 "emmerde", le parallélisme de construction l1 "Je vous hais! Je vous méprise.", dans la 1e réplique "Je vous hais" est répété 3 fois tout cela dans le but de mettre l'accent sur la haine qu'éprouve la bonne. Il semblerait que Claire dans le role de Madame avais un
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Commentaire d'un texte de Bergson (bac stg 2011 philo)
. La responsabilité est le signe d’une liberté assumée. 2. a) La délibération qui accompagne nos choix souligne que plusieurs possibilités nous sont offertes, on a le choix et différents motifs nous poussent d’un côté ou de l’autre. Nous expérimentons notre pouvoir de prendre parti et le fait que les
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Commentaire De " Guerre " De Voltaire
infernale, c’est que chaque chef des meurtriers fait bénir ses drapeaux et invoque Dieu solennellement avant d’aller exterminer son prochain. Lire la suite sur : http://www.etudes-litteraires.com/exemple-commentaire-compose.php#ixzz1YhcTMw2y
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Commentaire de "l'Huitre" de Francis Ponge
érieure de l'huître : « d'une apparence ». Description très générale. - Deuxième paragraphe : on passe à une description intérieure de l'huître, comme l'indique les premiers mots du paragraphe : « A l'intérieur ». La description est aussi plus précise. - Troisième paragraphe : description d'un élément particulier à
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Commentaire de français, Germinal, part v, chap 5
volution. Ensuite, le champ lexical de l’animal « femelles », « sabots », « galoper », « bêtes fauves » nous évoque une image de troupeau et aussi une idée de sauvagerie. Les mineurs sont déshumanisés. La fureur meurtrière est traduit aussi par une Comparaison « comme des bouchers en
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Commentaire de l'arrêt chambre mixte 8 juin 2007
ion au passif d’une procédure collective constitue une exception inhérente à la dette au sens de l’article 2313 (ancien art. 2036) du code civil (Cass, Com, 17 juillet 1990). Cependant, la Cour dans cet arrêt, rejette d’emblée le moyen, car il n’avait pas été invoqué par la caution en appel,
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Commentaire De l'Article 111-5 Du Code Pénal
nterprétation de la loi est présente dans toutes les différentes branches du droit mais en principe un juge judiciaire ne peut pas interpréter une règle de droit public. La seconde partie de l'article concerne la légalité pénale. Cette dernière est un principe primordial en droit pénal, mis en place par
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Commentaire de l'article 8 du code minier burkinabè
Lorsqu’une disposition de loi consacre une espèce de cohabitation des droits opposés, il est normal qu’elle limite les privilèges du titulaire « le plus fort » pour protéger « le plus faible » ou encore pour prévenir un éventuel abus. Et l’article 8 du code minier burkinabé nous semble être
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Commentaire de l'article 88 du code civil
Art 88 du code civil , ( ord. N°« Peut être judiciairement déclaré, à la requête du procureur de la République ou des parties intéressées, le décès de tout Français disparu en France ou hors de France, dans des circonstances de nature à mettre sa vie en danger, lorsque son
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Commentaire De l'Esclavage Des Nègres - Montesquieu
it ici que Dieu ne se permettrait pas de mettre une bonne âme dans un corps noir, donc les noirs ont tous une "mauvaise" âme ce qui explique pourquoi il est acceptable de les réduire en esclavage. On retrouve un argument théologique au neuvième paragraphe (l 17-18) avançant le fait
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Commentaire de L'Incipit de L'Ingénu ( 1767)
é de ses voisines » - sa sobriété ? « ce qui lui avait donné surtout une grande considération... » > le prieur est-il sobre ou tient-il l'alcool ? - ses connaissances en théologie ? Sur ce personnage, on conclut à une médiocrité intellectuelle et spirituelle. Cette première page est
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Commentaire De Latin. « Sérénité épicurienne », Lucrèce, De natura rerum II, 1-19
ide, et le vers 10 la résout rapidement : on y trouve les deux termes de cette métaphore, le comparant « viam » et le comparé « vitae » placés l’un avant la coupe unique pent-, et l’autre en spondée final, ce qui permet de poser facilement « route -
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Commentaire de Marcel Proust a l'ombres des jeunes filles en fleurs
! Espece de babouin ! On conituez a se disputer ! En se traitant de tout les noms ! Et on avaient meme pas remarquer qu'on étaient obsservés ! Et on leva a tete et : maman : hum hum ! Lilow : je t'aime mon frere ( –' en
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Commentaire de texte - Paul Claudel - Partage De Midi - Le Cantique De Mesa
est après la tempête d’ « un éclat de rire hystérique » que nous nous retrouvons dans le chaste calme de la mort. Ce Cantique est vaporeux et nous laisse dans la nuit complète avec un Mesa « méditant », éclairé par la nuit. Problématique : Scène solennelle et détachée
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Commentaire de texte : Outsiders de Howard Becker
Ce texte, issu d' Outsiders et rédigé par Howard Becker, porte sur la notion de déviance, dont Becker érige sa propre définition. Celui-ci nous montre qu'il n'existe pas de définition universelle et unique et de ce qui est déviant, tout comme il n'existe pas de mode d'éducation parfait ou d'ensemble
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Commentaire de texte : « Essais I, 31, des Cannibales (1580) », de Michel de Montaigne
entre Charles XIX et les 3 Tupinambas représente une sorte de rencontre au sommet puisqu’il s’agit d’un dialogue entre souverains. Toute fois l’objet de ces échanges n’est pas politique mais ethnologique car les français interrogent les Cannibales sur leur mode de vie et les indiens donnant leur opinion sur la
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Commentaire de texte art. 6 de la DDHC
Commentaire de texte art. 6 de la DDHC La Convention citoyenne pour le climat de 2019 a témoigné de l’engagement des citoyens dans la co-construction des politiques climatiques. Cette expérience soulève des questionnements sur le rôle des citoyens dans la prise de décision, résonnant avec les idéaux fondateurs de la
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Commentaire de Texte Belle du seigneur, Albert Cohen
que tout le monde ne peut pas se permettre et ainsi se comparer aux propriétaires des "deux Cadillac". le...
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Commentaire de texte Les Halles, Emile Zola
Emile Zola est un écrivain du 19ème siècle qui s’inscrit dans le mouvement du naturalisme qui a pour but de décrire la réalité en s’inspirant des méthodes scientifiques. Dans ce texte, Zola décrit les halles à travers la vision d’un personnage affamé. On peut se demander alors de quels points
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Commentaire de texte, Bel-Ami, Maupassant
COMMENTAIRE DE TEXTE BEL-AMI -Cette œuvre nous est proposé par le célèbre écrivain Guy de Maupassant , c’est un roman réaliste publié en 1885 qui se nomme Bel-Ami . Dans cette extrait , nous pouvons apercevoir un Georges Duroy hésitant et jaloux , qui doute de la fidélité de sa
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