Médecine, sciences et techniques
Dissertations gratuites et de Recherche : 9 323 Médecine, sciences et techniques dissertation gratuites 2 401 - 2 450
-
Drfh
nd des procédures de séparation. Sur le plan de sa production poétique, l'année est marquée, pour Verlaine, par la composition des Romances sans paroles, sans doute son plus beau recueil. 1873 Le début de l'année est marqué par de nouvelles démêlées entre Verlaine, Rimbaud et Mathilde Mauté. Verlaine menace de
801 Mots / 4 Pages -
Drive through in france
E CHAUFFE BIBERON RESTAURANT CLIMATISÉ TABLE A LANGER PETIT TERRASSE DÉ JE U N E R
240 Mots / 1 Pages -
Drogue et dépendance
physiques qui varient selon les substances : douleurs avec les opiacés, tremblements avec l’alcool, convulsions avec les médicaments. Ces symptômes peuvent aussi être accompagnés de troubles du comportement comme : l’anxiété, irritabilité, angoisse et agitation. Le besoin de consommation devient donc irrépressible. - L’action sur le cerveau : les psychostimulants
484 Mots / 2 Pages -
Droiot Social Capa 2E Année
tif et règlementaire ce principe de finalité et de transparence doit être mis en œuvre en fonctions de trois éléments. Il s’agit d’apprécier la capacité du candidat à occuper un poste. Il s’agit d’apprécier les aptitudes professionnelles. Il faut lors de l’entretien d’embauche que les questions ont un lien direct
7 528 Mots / 31 Pages -
-
Droit
lité d’une décision administrative et d’en prononcer l’annulation s’il y a lieu. Aucun texte ne l’a expressément prévu. C’est le Conseil d’État qui a progressivement construit cet élément essentiel du contrôle de l’administration. Il en a fait un principe général du droit par son arrêt Dame Lamotte du 17 février
1 680 Mots / 7 Pages -
-
-
Droit
n 4) Contrat de Travail 5) Contrat de Travail 6) Contrat de Vente 1. 2. 3. 1) Contrat Consensuel 2) Contrat Unilatéral 3) Contrat de Travail 4) Contrat à exécution instantanée 5) Contrat de Travail 6) Contrat synallagmatique II. Analyse d’un contrat 1. Il y a une proposition, l’entreprise se
553 Mots / 3 Pages -
Droit
social. (J.L Aubert). Le contenu de la règle juridique puise sa source d’inspiration dans la morale sociale dominante. L’expérience l’atteste : le droit ne modifie pas la société mais c’est l’évolution des mœurs de celle-ci qui conduit à la modification des règles de droit. Rapports avec la sociologie Etant
4 096 Mots / 17 Pages -
Droit
n Une loi abrogée disparaît et n’est donc plus une forme de droit. Les formes de l’abrogation : - Expresse : un acte formel indique l’abrogation de la loi. - Tacite : lorsque 2 lois se contredisent, c’est la loi la plus récente qui s’applique. ( Une loi ne peut
424 Mots / 2 Pages -
Droit
arties qui ne fait naitre d’obligation qu’a la charge d’une seule alors que dans l’acte unilatéral il n’existe pas d’accords puisqu’une seul personne exprime sa volontée. 7) la catégorie des contrats réels a-t-elle encore un intérêt ? Le contrat réel est celui qui se forme non pas par le seul
2 266 Mots / 10 Pages -
Droit
ux interlocuteurs et les éléments de l’intrigue qui oppose la maîtresse de Gusman au maître de Sganarelle. Dom Juan soit il sera fait ensuite un portrait accusateur avant qu’il apparaisse sur scène. On peut donc s’interroger sur le sens de cet éloge liminaire sur le tabac qui n’a apparemment aucun
993 Mots / 4 Pages -
Droit
polycopié, les ouvrages de l’Infothèque relatifs au sujet Attention : l’usage des bases de données sur Internet se fera avec toute l’intelligence nécessaire ; sont absolument proscrites l’utilisation du « copié - collé » et celle de Wikipedia. III – Eléments retenus pour la notation La liberté accordée aux étudiants
562 Mots / 3 Pages -
Droit
égimes spéciaux de détermination du revenu global : L’évaluation basée sur les éléments de train de vie et l’accroissement du patrimoine.....................................35 § 4- Le calcul de l’impôt..............................................................................................36 Section III : Le recouvrement de l’impôt ....................................................................38 §1 – Les modalités de paiement de l’impôt .................................................................38 § 2 – Délais de la
9 465 Mots / 38 Pages -
Droit : Artisans Vs Commerçants
intellectuels Les droits de propriété artistique et littéraires Par exemple, les œuvres de l’esprit : les romans, poèmes, pièces de théâtres, les logiciels, les films, ect. L’œuvre doit être matérialisée : elle doit être visible, concrète, originale. L’artiste dispose de son droit de représentation et à la reproduction à
821 Mots / 4 Pages -
Droit : le contenu d'un contrat d'affaires
attribuée par les parties. I. QUI SONT LES PARTIES ? Il conviendra de décliner précisément l’identité de chaque partenaire de façon complète et exacte en indiquant: • adresse ou siège social, • numéro d’immatriculation au registre du commerce si le contrat est entre nationaux français (ou éventuellement, ce qui tient
4 062 Mots / 17 Pages -
Droit : les convention du premier emploi
eunes ne doit pas nécessairement se faire dans le cadre d'une CPE. Une éventuelle expérience professionnelle antérieure ne joue aucun rôle : seul l'âge compte. Peuvent ainsi être pris en compte : • les jeunes liés par un contrat qui a la qualité de CPE; • les jeunes liés par
1 281 Mots / 6 Pages -
Droit Administratif
un véritable code administratif, ce n'est qu'une juxtaposition de réglementations particulières. Et cela bouscule le principe de hiérarchie des normes. Ensuite en droit administratif, au sein du droit écrit, l'administration peut-être elle-même auteur de règles. Elle crée en partie ses propres règles. Ce sont les règlements administratifs. D'où un certain
516 Mots / 3 Pages -
Droit Administratif
qui gère un service publique il n’y aura pas forcément compétence de la juridiction administrative car il faut que ce service soit de type administratif ( relevant de l’administration ) , et non pas un service publique relevant du pouvoir législatif ou judiciaire. En effet , lorsqu’un service publique
10 185 Mots / 41 Pages -
Droit Administratif Licence 2
Le pôle organique, ou critère organique, est le plus simple à définir. Il fait référence aux institutions, aux structures qui assurent une activité, ainsi qu’aux agents qui sont dans ces structures, qui les font fonctionner. Parler de service public, c’est donc parler avant tout des services des personnes publiques qui
7 586 Mots / 31 Pages -
Droit Administratif, Cours
r du SP, l’identification du SP commande toutes les conséquences du DA, coïncidence entre la notion du SP et application du DA. Ce fait est illustré par un nombre d’arrêts Terrier 1903, Therond 1910, Feutry 1908. «Tout ce qui concerne l’organisation et le fonctionnement des SP proprement dits, généraux ou
9 954 Mots / 40 Pages -
Droit au recours en droit judiciaire privé
et en cela on peut dire que droit au recours est finalisé en son principe. En ce qui concerne son régime on peut aussi trouver des éléments communs ce qui va permettre de montrer comment droit encadré dans sa mise en œuvre. §1. (UN DROIT ENCADRÉ DANS SON PRINCIPE) Des
921 Mots / 4 Pages -
Droit bancaire
ille au fonctionnement de la société et qui agit au nom et pour le compte de la société. L’organe exécutif, quant à lui, est l’ensemble des structures qui concourent à la gestion courante et qui assure l’application effective de l’orientation de l’activité de l’établissement, eu-égard à l’article 5 de la
1 011 Mots / 5 Pages -
Droit Budgétaire
: Le domaine actuel est très large. Jusqu'en 1945, le domaine des finances publics concernait essentiellement le budget de l'état, on étudier peu les finances locales. Alors qu'aujourd'hui, il comprends les règles concernant le budget de l'état. S'ajoute également les finances des collectivités territoriales. La matière englobe également les finances
10 353 Mots / 42 Pages -
Droit Civil
s du fond. Section I : Les juridictions de l'ordre judiciaire A) Les juges du fond, juges du fait et du droit Principe du double degré de juridiction : Les partis d'un litige ont le droit à 2jugements : 1ère fois = 1er degré ou 1ère Instance 2nde fois =
4 223 Mots / 17 Pages -
Droit Civil
des personnes morales 25 §1 – La naissance d’une personne morale 25 A – La constitution de la personne morale 25 B – Les attributs de la personne morale 26 1 – Le patrimoine de la personne morale 26 2 - Le nom de la personne morale : dénomination
8 785 Mots / 36 Pages -
Droit Civil
........................................................... 14 a - La séparation souple : le régime parlementaire................................................... 14 b - La séparation rigide : le régime président iel....................................................... 17 Section 2 L’organisation verticale du pouvoir : les formes d’Etat .............................. 17 § 1- L'Etat unitaire ................................................................................................................... 17 A - Le modèle idéal...................................................................................................... 17 a - Unité
6 395 Mots / 26 Pages -
Droit civil chapitre 5 : les personnes
re payé. Si retour : - Biens restitués tel quel au moment du retour - Eventuel mariage, dissout au préalable, reste dissout. ❖ Disparition Personne disparue dans des circonstances dangereuses => corps non retrouvés. Le TGI peut déclarer la disparition = Mort (ex : accident d’avion). Si retour : annulation
3 253 Mots / 14 Pages -
Droit civil des obligations
ère deux obligations de donner, le vendeur a l’obligation de transférer la propriété du bien à l’acheteur ; l’acheteur a aussi une obligation de donner : transférer la somme d’argent due au vendeur. Les obligations de faire portent sur les services : obligations qui impliquent un fait positif imposé au
10 213 Mots / 41 Pages -
Droit commerce international
ont domiciliées en France. C'est un contrat purement interne puisque la voiture ira probablement dans une autre ville française avec la vente. Le plus important est le droit des contrats en matière commerciale , on regarde ainsi où s'exécute le contrat ; où intervient la prestation caractéristique du contrat. Ex
10 383 Mots / 42 Pages -
Droit Commercial
cifiques. Cette conception renvoie à l’idée qu’il s’agirait d’un droit professionnel et corporatiste. Cette approche puise dans la tradition et l’histoire du droit commercial ; – la conception objective : envisage uniquement l’acte. Le droit commercial serait le droit des actes de commerce, indépendamment de la qualité de celui qui
1 158 Mots / 5 Pages -
Droit compare Palestine Afghanistan
ion pure qui est un acte unilatéral. Voir Dictionnaire de droit international public sous la direction de Jean Salmon précité p 149. 3 Accords entre belligérants (commandants militaires ou représentants des pouvoirs publics) ayant pour effet la suspension totale ou partielle des hostilités de caractère temporaire et d'une durée généralement
8 990 Mots / 36 Pages -
Droit Constit
il y a une certaine continuité de la 5ème république par rapport aux institutions précédentes. Il y a cinq éléments à prendre en considération : Le choix de la forme unitaire de l’Etat depuis 1789. C’est un héritage très ancien qui remonte à l’ancien régime. La France a forgé son
9 915 Mots / 40 Pages -
Droit Constitutionnel
ain sur le plan externe cela veut dire premièrement que c’est l’état qui représente la nation et qui l’engage dans ses rapports avec les autres nations. Très concrètement seul l’état peut engager la nation sur la scène internationale, seul l’état a le droit de conclure des traités avec d’autres états,
2 569 Mots / 11 Pages -
Droit Constitutionnel
ie de patients. COTEVETEN 600 mg/12,5 mg est contre-indiqué chez les patients présentant une insuffisance hépatique sévère (voir rubriques Contre-indications et Mises en garde et précautions d’emploi). Insuffisance rénale : Aucun ajustement posologique n’est nécessaire chez les patients atteints d’insuffisance rénale légère à modérée (clairance de la créatinine ( 30
4 676 Mots / 19 Pages -
Droit Constitutionnel
pourrait dire que pour le commun des mortels, il n’y a qu’une seule définition de l’Etat, même si cette définition peut avoir plusieurs sens. Définition générale du terme « Théorie » : 1) « Ensemble d’idées, de concepts abstraits, plus ou moins organisés, appliqué à un domaine particulier spéculation,
10 542 Mots / 43 Pages -
Droit Constitutionnel
voir. Progressivement il va y avoir institutionnalisation du pouvoir politique càd que l'on va séparé détenteur du pouvoir et agent d'exercice du pouvoir. Le pouvoir va s'incarner dans une entité abstraite: l'État. L'État qui sera le seul détenteur du pouvoir, les gouvernants ne seront que les agents d'exercice du pouvoir,
9 742 Mots / 39 Pages -
Droit Constitutionnel
mprend par là qu'il y a une classification des normes. L'état de droit c’est un état ou on respecte une hiérarchie des normes, une séparation des pouvoirs, et ou les droits et libertés des hommes sont garantis. (Ex : état qui n’a pas de séparation de pouvoir: régime totalitaire). L'état
7 977 Mots / 32 Pages -
Droit Constitutionnel
nception moderne chez Sieyès il y a le droit naturel qui s’oppose au droit historique des monarchistes. Le deuxième apport c’est qu’il fusionne les conceptions moderne et ancienne des concepts, il allie le concept de souveraineté national, une souveraineté constituante du peuple, ou la nation est absente. Et qui concentre
5 868 Mots / 24 Pages -
Droit Constitutionnel : l'Elysée
on et il s’agit d’un texte qui n’émane pas des assemblées. L’article 11 ne requiert pas un vote commun des assemblées. La question fondamentale est de savoir si l’article 11 permet ou non de réviser la constitution, s’il faut lire pouvoir public constitué ou pouvoir public constituant. Sur le plan
3 467 Mots / 14 Pages -
Droit constitutionnel : les systèmes constitutionnels étrangers
DROIT CONSTITUTIONNEL 2 : SYSTEMES CONSTITUTIONNELS ETRANGERS Introduction : Au XXIème siècle, deux notions semblent régner en maitre lorsqu’on évoque les systèmes politiques : la démocratie et l’état de droit. Par l’état de droit il faut attacher particulièrement l’idée de protection des droits fondamentaux. Ainsi, on va parler de sociétés
8 766 Mots / 36 Pages -
Droit constitutionnel cour
nce desequilibre est a lorigine apuyer par une majorité qui ne respecter ni la discipline gouvernementale ni lautorité du 1er ministre fragilité qui se traduit par un renversement du gouvernement il nexister pas de majorité viable ss la «3 et 4 eme rep qui sexplique par le multipartisme parlementaire grace
6 832 Mots / 28 Pages -
Droit constitutionnel le président de la république et le gouvernement
entre de tous les mécanismes institutionnels et Politiques. Le changement du mode d'élection du Président de la République après le référendum de 1962, est l'un des fondements de cette présidentielialisation. Elu au suffrage universel directe, il dispose d'une prééminence que nul ne peut lui contester. Le Président de la République
1 914 Mots / 8 Pages -
Droit d'Entreprise
que. Le pouvoir réglementaire peut parfois s'exercer dans les matières législatives (ex : les ordonnances prises par le gouvernement avec l'accord du parlement). Ce sont des normes de portée générale applicables dans toutes les matières autres que celles réservées par la loi et sur tout le territoire national. Les arrêtés
2 293 Mots / 10 Pages -
Droit de l'homme et droit humanitaire
s méthodes et moyens de guerre de leur choix. Le besoin de liberté est un besoin congénital, un fait en dehors de tout présupposé de tout postulat philosophique. Notons bien que depuis les civilisations archaïques le besoin incoercible d’autonomie et d’initiative individuelle s’est fait ressentir. La naissance de la revendication
3 193 Mots / 13 Pages -
Droit De La Famille
'attache aux rapports individuels dans la famille. Pour la doctrine, la famille est composée de 3 parties: l'ensemble des personnes unis par un lien de sang et qui descendent d'un auteur commun; le groupe restreint des pères et mères et enfants mineurs; Les seuls enfants sont descendants directs. Certains des
10 191 Mots / 41 Pages -
Droit De La Famille Cm
lien du sang ) en revanche si on previligie lien d'alliance on se trouve en presence de la famille " foyer " qui est necessairement plus restricitive car elle va se limiter au couples mariés avec enfant et les parents proche de chaque conjoint. Si l'on s'interesse a l'histoire
11 178 Mots / 45 Pages -
Droit de la formation continue
qui dirige vers les sites concernés par l’orientation et la formation professionnelle. Historique La première grande loi concernant la formation continue, est la loi du 16 juillet 1971. Elle est née de la participation entre les Entreprises et les Organismes collecteurs. La loi du 16 juillet 1971 sur la
9 791 Mots / 40 Pages -
Droit De La Personnalité
au niveau du CA car ils réalisent à eux deux près de 1200 milliards €. De nombreuses entreprises sont créées chaque année. En 2005, environ 320 000 entreprises ont été créées soit une hausse de 12 % par rapport à 2004. Le profil des créateurs évolue : on trouve
4 858 Mots / 20 Pages