Médecine, sciences et techniques
Dissertations gratuites et de Recherche : 9 323 Médecine, sciences et techniques dissertation gratuites 2 451 - 2 500
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Droit de la propriété industrielle
droit d'auteur...), licite et non déceptif (ne doit pas tromper sur la nature du produit). La marque peut être nominale, figurative, semi-figurative, complexe et même sonore. Le point de savoir si une marque peut être olfactive ou tactile est controversé. De telles marques ne sont pas admises au niveau communautaire.
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Droit de préemption
n ou de perte d’emploi, le locataire peut donner congé au bailleur avec un délai de préavis d’un mois. Le délai est également réduit à un mois en faveur des locataires âgés de plus de soixante ans dont l’état de santé justifié un changement de domicile. Le congé doit être
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Droit De Vote Des Femmes
s’aggravent aussi au sein des populations les plus démunies, prennent les formes les plus horribles dans les zones de conflits. Le viol peut ainsi être utilisé comme une véritable « arme de guerre », afin de persécuter et d’humilier toute une communauté (en République Démocratique du Congo, au Rwanda,
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Droit de vote en france évolution et debat
nts partis politiques et ont donc moins la possibilité d'exercer des responsabilités.
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Droit Des Affaire
ng détenant lui-même 50 % du capital d'entreprises, on contrôle celles-ci tout en ne détenant en réalité qu'un quart de leur capital. Cette part du capital nécessaire au contrôle peut ainsi être divisée par deux chaque fois qu'on ajoute un niveau de holding. Il faut bien sûr dans ce cas
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Droit Des Affaires
de causalité : La victime doit montrer que son préjudice est bien la conséquence directe de la faute commise Pour montrer le lien de causalité il faut : Pour la responsabilité du fait des choses et des animaux : 3 conditions (art. 1384-1 et art. 1385) Une chose appropriée ≠
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Droit des affaires l'exclusion de l'associé
r, la question de son exclusion apparaitrait légitime. Des intérêts théoriques car ils réaniment le débat sur la nature juridique du droit des sociétés. Eu égard ces considérations on peut se demander dans quelles mesures peut-on justifier l’exclusion d’un associé. L’exclusion possible d’un associé est justifiée (I) mais elle est
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Droit des affaires les entrepreneurs
demande du mineur après avoir été émancipé. Avant cette législation, la capacité commerciale était fixée à 18 ans révolus. De même la loi a modifié un autre article ; Article L389-8 du Code civil. Au terme duquel un mineur peut être autorisé soit par ses deux parents exerçant en
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Droit Des Biens
, la volonté des pers ne peut pas modifier la qualification d'un bien. La distinct° est d'ordre public. Le C civ et la jurisprudence prévoient des exceptions au critères de cette classificat°. Parfois, les immeubles pvent ê meubles et meubles pvent ê considérés co immeuble. *1ere dérogation : Immeuble par
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Droit Des Contrats
écrit au-delà d’une somme de 1500euros déterminé par décret. . Les conditions de fond : il faut 4 conditions : CAPACITE – CONSENTEMENT – OBJET – CAUSES Dans le consentement, il y a 4 vices : l’erreur, la violence, le dole, la lésion. OU SynallagmatiqueUn contrat est dit synallagmatique lorsqu’il
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Droit des contrats l'existence du consentement et la formation du contrat civ. 3e, 7 mai 2008, n° 07-11690
de rétractation.
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Droit Des Difficulté
nt ensemble une activité commerciale dans les conditions tel que chacun des partenaires remplies les conditions de la qualité de commerçant. Il importe peu que l’un soit inscrit au RCS et l’autre pas. Leur qualité d’exploitant est définit par un faisceau d’indice qui révèle que l’un et l’autre se comportent
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Droit des entreprises et du salarié
branche prévoit 34 h de travail /sem. Une convention d’entreprise peut en prévoir 35. Remarque : La constitution reste la norme la plus importante. Cependant, le droit communautaire prime sur le droit national à condition que les traités soient ratifiés par la voie référendaire ou parlementaire B/ Les principes
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Droit Des Obligations
d'argent) soit une obligation en nature. --> D'autres classifications * On doit envisager la nature de l’obligation, on s'intéresse à son contenu (ex : obligation de soins par le médecin, de livraison, etc.) Il y a autant d'obligations envisageables que d'initiatives humaines. * On peut s’intéresser à l’étendue de
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Droit des régimes matrimoniaux
RÈGLES RELATIVES À LA VIE FAMILIALE Article 212 à 226 du code civil : ils définissent les époux sur le plan patrimoniale et imposent des devoirs et obligations au sein de la famille qu'ils constituent. Il s'agit d'organiser la structure familiale et assurer son développement. Le mariage fonde la famille
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Droit Des Société
s comme commerciales : Les activités qui touchent à la circulation des biens Le négoce : Toujours considéré comme naturellement commercial. Le code de commerce parle d’activité d’achat en vue de revente. Attention, ce qui compte n’est pas la réalisation du profit, mais simplement l’intention de profit. Cette notion s’applique
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Droit Des Sociétés
mes matrimoniaux, actes d'état-civil, successions, registres d'état-civil, autorité parentale, changement de nom ou prénom, etc. C'est le juge aux affaires familiales qui traite ce type d'affaires. les revendications de propriété et plus généralement les actions liées au droit de propriété : saisies immobilières, fixation de l'indemnité d'expropriation, etc. les litiges
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Droit Du Travail
e peut revenir sur les droits acquis. C’est dans ce sens que le Droit du travail ne peut être que progressiste. 4) C’est un Droit autonome, même s’il découle du Droit civil. Il a développé ses règles spécifiques qui l’écartent du Droit civil (ex : en Droit civil, il faut
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Droit Eco Bts Blanc Muc
. 5) C’est donc l’agent : société Therrier qui se doit de négocier les contrats avec ses clients de la zone Picardie car il est formulé dans le contrat d’agence commerciale que l’agent : société Therrier est le seul représentant du mandant : société sodas soft. III) 2) c’est deux
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Droit Et Justice
til que ce droit soit luimême fondé, c'estàdire qu'il repose sur une autorité indiscutable. Ce fondement en autorité du droit s'appelle légitimité. Il y a trois sources de légitimité possible : Dieu, la nature et le peuple. 1. Fondement métaphysique : Dieu source du droit Jus, en latin, qui signifie
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Droit Et Morale
es traditionnels Droit pénal : 5ème commandement du décalogue = « Tu ne tueras pas ». art. L.221-1 C.p. = « Le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle ». Le Code poursuit jusque L.221-5 selon les
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Droit et numérique
Droit et numérique La justice prédictive correspond à l’analyse des décisions de justice grâce à des algorithmes qui permettent de prédire ce qui va être dit part telle ou telle juridiction. 1. Les créations numériques Le droit encadre les créations numériques. La création numérique renvoie à créer un site, un
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Droit Fiscal
parallèles de droit fiscal constituent autant de science dérivé auxiliaire, on prend comme exemple : La parafiscalité : est l’ensemble des taxes et redevances obligatoires qui sont perçus au profit des personnes publiques hors de l’Etat et des collectivités locales ou les établissements publiques habilité à percevoir des impôts. Le
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Droit Français
oduire des services non marchands, destiné à toutes les unités économiques, elle offre des services collectifs gratuits ou quasi gratuit puis redistribue le revenu national. Elle englobe : l’Etat, les collectivités locales, les caisses de sécurité sociale. LE RESTE DU MONDE : il s’agit des unités résidente à l’étranger, et
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Droit International Public
tre les Etats. Définit le droit des gens comme l’ensemble des règles que la raison naturelle établit entre les peuples. Les autres théologiens affirment qu’il s’agit d’un ensemble de règles applicables entre les hommes. Francisco Suarez (professeur de philosophie et de théologie) : l’unité fondamentale du genre humain constitue le
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Droit Obligation
la signification d’une acceptation » (Civ. 1re, 24 mai 2005). En l’espèce, les juges du fond ont conclu à la validité de l’acceptation, étant donné le caractère crucial de l’apport financier promis par le président pour présenter « un plan crédible à l’homologation du tribunal de commerce » pour la
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Droit Penal
qui doit l’appliquer. Si on supprime la vie de groupe, il n’ ya plus de phénomène criminel. Le phénomène criminel est donc une réalité socio-humaine. Le phénomène criminel en effet, ne peut se concevoir que dans le cadre d’une vie sociale, une vie de groupe. On ne peut imaginer
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Droit pénal Marocain
s jusqu’ a l’épuisement des voies de recours. • Nature du droit pénal Droit public ou droit privé ? Pour certains, le droit pénal serait une branche du droit public. Ils invoquent comme argument principal l’intervention de la puissance publique notamment dans l’exécution de peines. Pour d’autres auteurs, au contraire,
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Droit penale Marocain
i et le commandement de l’autorité légitime II. La légitime défense A. La défense des personnes B. La défense des biens III. L’état de nécessité IV. Le consentement de la victime Deuxième partie : L’AGENT PENAL Chapitre premier : LA PERSONNE PHYSIQUE Section I :: L’auteur Section II : Le
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Droit Privé
il n’y a pas opposition mais corrélation.EX 1 : Lorsqu'une personne se marie, elle exerce un droit individuel (prérogative) car la loi l'autorise (aux majeurs) art. 144 du code civil.EX 2 : propriétaire du pain peut partir avec ou le manger car le code civil le permet.Le droit subjectif est
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Droit Social
prennent 3 composantes : - une délégation gouvernementale composée de hauts fonctionnaires - représentants des organisations de salariés - représentants des organisations d’employeurs Le système a très peu fonctionné dans les dictatures communistes de l’après-guerre et fonctionne surtout pour les démocraties libérales. Dans le cadre de l’OIT, il se négocie
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Droit sociale de tourisme
es textes : Le contrat de travail doit respecter le règlement intérieur. Le règlement intérieur doit respecter les usages. Les usages doivent respecter les conventions collectives. Et ainsi de suite … qui doivent tous respecter les conventions internationales. Système pyramidal = C’est le même principe intellectuel pour tous les pays
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Ds sciences physiques mathspé
6 3)Loi de Stefan..................................................................................................................6 4)Application numérique...................................................................................................6 B.Chauffage de la plaque............................................................................................................7 1)Expérience 1: chauffage d'une plaque mince.................................................................7 2)Expérience 2: chauffage d'une plaque épaisse...............................................................8 Thermomètre à cristaux liquides........................................................................................................10 I.Diffraction (un miroir).................................................................................................................10 II.Interférences (plusieurs miroirs).................................................................................................11 III.Interférences (cristaux liquides)................................................................................................12 IV.Matériau utilisé (cristaux liquides)............................................................................................13 1/40 G.P. DS 07 18 Février 2009 Chauffage et traitement thermique
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Dsdffg
Elle attire aussi du tourisme dans le monde pour ses produits de marque et pour la beauté de ses anciennes construction . Paris est le ville la plus belle du monde en 2011. III] Une région culturelle. La région s’engage au bon développement de sa vie culturelle. C’est la première
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Dsdsf
viron 1 650 résultats (0,36 secondes) Résultats de recherche [PDF]Eval.2 ST1C2 www.lycee-carriat.com/mag/spip/.../Cas_WARMI_Eval-_2_ST1C2_.pdf Le cas « WARMI ». A partir des documents en annexe, de vos connaissances et de votre réflexion, vous traiterez les questions suivantes de manière claire et ... Dissertations gratuites sur Correction Cas Warmi Management www.etudier.com/sujets/correction-cas-warmi-management/0 Dissertations Gratuites
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DSR5100 final
Q- Expliquer la dynamique de la stratégie d’envergure de marché la segmentation en mentionnant les principales raisons qui poussent l’entreprise à déployer une telle stratégie ainsi que les conséquences stratégiques qui en dérivent? R- l’entreprise prend conscience plus ou moins tardivement du fait que les acheteurs de même produit ont
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DTL de physique
Comme vous l’avez bien compris cette année, les concours d'entrée aux grandes écoles d'ingénieurs comportent tous une épreuve de français et philosophie qui repose sur un programme national. Le coefficient du français est conséquent, et l’épreuve est clairement discriminante pour les meilleures écoles – à l’écrit mais aussi, ensuite, à
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Du Bellay
é: car Narcisse. Mais nul, sinon Echos, ne répond à ma voix. Entre les loups cruels i,erre parmi la plaine; Je sens venir l'hiver, de qui la froide haleine Observation ' 1. Dans [e sonnet « Je ne veux point fouiLter... », retevez les anaphores qui s'opposent. n'mt fairte :
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Du blé au pain
dans son mode de culture et dans la composition unique de la farine qu'elle produit. C'est la fête du blé, c'est la fête du pain Aux chers lieux d'autrefois revus après ces choses ! Tout bruit, la nature et l'homme, dans un bain De lumière si blanc que les
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Du cote de l'imaginaire
ver les informations de cette scène d’exposition -identifier le schéma narratif pour mettre en évidence les ressorts de l’action -analyser le personnage de Ti-jean et la relation entre les deux frères -la place importante de la mère au sein de la famille -le comique : le mélange créole-français, le comportement
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Du libéralisme républicain partisan de l’ordre et de la stabilité
Tous les français agés de 21 ans résidant dans leur commune depuis plus de 6 mois, et non judiciarement privés ou suspendus de leurs droits civiques. Avec ce decret on multiplie par 40 le corps électoral. Dans ce décret, l’universalisme est ambigu. On n’explicite pas le vote ou la présentation
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Du local au mondial : les territoires contemporains
| | |-Un plan du centre de la ville de Montbéliard à l’échelle 1/5000e | |Supports : |-Un plan de la ville de Montbéliard à l’échelle 1/12500e | | |-Une carte topographique de Montbéliard et ses environs à l’échelle 1/2500e | | |-Une carte topographique de la zone est
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Du mythe japonais du théâtre à la naissance du nô
ô étant principalement poétique et ne demandant à la musique qu'un rythme et des timbres pour le soutenir. Le mot « nô » vient d'un verbe signifiant « pouvoir », « être puissant » ou « être capable de » ; d'où, employé comme nom, le sens de « pouvoir
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Du nationalisme au racisme
nt pour investis d’une mission salvatrice. De la même manière, les troupes de Napoléon, que ce soit sous le Directoire, le Consulat ou l’Empire, amènent dans leurs bagages le droit français, d’abord le modèle constitutionnel - que l’on songe à la République helvétique constituée en 1798, après l’écrasement des vieux
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Du sexe génétique au sexe phénotypique
individus = reprise de croissance des caractères sexuels primordiaux, primaires et génitale = développement des organes génitaux externes = mise en route du fonctionnement des organes génitaux et voies génitales Puberté : testicules et ovaires deviennent fonctionnels => production de gamètes : apparition du cycle utérin + apparition et
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Duane Hanson – Une vision de l'american way of life
orieuses », cette période de forte croissance économique dans les pays occidentaux, qui entraîne un enrichissement global permettant une hausse du temps libre (diminution du temps consacré au travail) et de la consommation. Peu à peu, les hommes et les femmes finissent par se définir davantage par ce qu'ils consomment
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Durkheim et la sociologie francaise
renoncions à l’améliorer. Nous estimerions que nos recherches ne méritent pas une heure de peine si elles ne devaient avoir qu’un intérêt spéculatif ». L’objectif pour lui c’est d’optimiser la société en termes d’intégration, de cohésion (renforcer la valeur ajoutée de la sociologie). La sociologie doit contribuer à renforcer l’autorité,
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Durkheim et le fait social
et d’étude spécifique de la sociologie. En quoi cet ouvrage est-il fondateur de la sociologie ? Pour tenter de le comprendre, nous verrons dans un premier temps, comment Durkheim définit le fait social ; dans un deuxième temps, nous nous intéresserons aux méthodes utilisées par Durkheim pour étudier le fait
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