Economie Droit BTS Ci Devoir 02 dissertations et mémoires
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Le bonheur est-il un droit ?
INTRODUCTION Le bonheur est-il un droit ? Quand on lit la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, on peut constater que notre liberté d’expression est un droit inaliénable, que le fait de fonder une famille est également un droit essentiel ou encore que chaque citoyen peut attendre de l’Etat qu’il lui donne les moyens de s’insérer dans la vie active mais à aucun moment il n’est question de droit au bonheur ! C’est
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Histoire du droit
Histoire du droit cm7 l’émiettement du pouvoir central Traité de Verdun qui va définitivement éclater l’empire de charlemagne, ses petits fils vont se partager son empire. Le premier est attribué a charles II Le deuxième est celui de Lotere 1er Le troisième est celui de louis le germanique Chacun essaie de developper sa puissance. En 870, ceux qui vont remporter la victoire des trois frère sont le premier et le troisième frère. Cette recomposition du
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Droit - Le commerce électronique
Thème 1: Le commerce électronique. Chapitre 1 : L’offre commerciale électronique. Le commerce électronique c’est le commerce à distance réalisé par voie électronique, fourniture de biens ou de services en échange d’un revenu. Il y a 3 catégories de relations commerciales : * B to C : business to consumer ( entreprise vers particulier) * B to B : business to business ( entreprise vers entreprise) * C to C : consumer to consumer (ventes
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Déclaration des droits de l’Homme et la transgression
INTRODUCTION : Dans l’article 11 de la Déclaration des droits de l’Homme il est écrit : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi »
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Le licenciement en droit
TD Introduction au Droit : fiche nº10 Cas pratiques Cas nº1 : Résumé des faits : Mme Rostand est la propriétaire d’un magasin de mode. Elle rencontre des difficultés avec ses employer, car elle a des soupçons de que l’un des employer vole l’argent de la caisse de son magasin. Elle a donc obtenu une preuve de qui c’était, ainsi que l’acte, lorsqu’elle a laissé son téléphone filmer en cacheter. On voit alors le suspect prendre
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Introduction au Droit Privé /Examen
NicolIntroduction au droit privé De B. de Bertier-Lestrade Examen : 1 h 30 cas pratiques ou dissertation ou des questions et partiel blanc au milieu du semestre et l’oral Quelles sont les règles de droit ? Où va ton les trouver ? Comment les articuler les unes avec les autres ? (ex: lois et traité européen) Comment défendre ses droits ? Devant quelle juge ? Comment prouver ses droits ? Premier article du code civil
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Economie : Le developpement durable
Pons Salomé BTS Communication 1 ETUDE DE CAS ECONOMIE LE DEVELOPPEMENT DURABLE Nous nous intéresserons aujourd’hui à la situation de la Chine quant au développement durable. Le développement durable selon Mme Brundtland, est « la capacité à répondre aux besoins présents sans compromettre la capacité des génération futures à répondre aux leurs ». En 2020, la situation de la Chine est préoccupante quant au développement durable et à la pollution sous toutes ses formes. Le
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Droit des obligations
DROIT DES OBLIGATIONS – Droit des contrats – Mme Fabre-Magnan. Muriel.fabre-magnan@univ-paris1.fr Exam : commentaire d’arrêt. TD : acheter un manuel cité dans le fascicule. 1 interro écrite, 1 galop d’essai d’1h30, 1 devoir maison, 1 note de participation orale. INTRODUCTION GENERALE DU DROIT DES OBLIGATIONS Droit des obligations : concept assez typiquement marqué « droit continental ». Le droit français fait partie des droits continentaux (≠ droits de common law). Droit continental surtout écrit, basé
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Droit de la responsabilité civile
Droit de la responsabilité civile Lawrene Mazeau Examen blanc -> Séance 7 1h30 + note de participation orale Responsabilité civile -> Droit des obligations On explique que le D des C renvoie La responsabilité s’est conceptualisé il n’y a pas très longtemps. Droit commun : art 1240 et suivants D spécial de la responsabilité. En D français on a fait le choix d’une multiplication : nouvelles techniques. Développer un système assurantiel. Il y a des
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Droit administratif : cas pratique
TD 5 - Droit Administratif Cas pratique Les faits : Un salarié a été engagé par une société en 2020. Ce dernier a commis des erreurs entre aout 2020 et mars 2021. Le 29 avril 2021, il est demandé à une inspectrice du travail de licencier le salarié, cette dernière refuse cette demande le 28 avril 2021. Par lettre du 7 juillet reçue le 13 juillet, il est demandé à la ministre du travail d'annuler
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Pourparler - droit des contrats
TD Droit des obligations n°2 – DESCHAMPS Axelle 1. Conduite et rupture pour pourparlers Doc 1 : Cass. Com 26 nov 2003
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Code civil droit de la famille : le mariage /commentaire de cass.civ, 1er, 13 mars 2007
- Droit de la famille Commentaire de Cass.civ, 1er, 13 mars 2007. Le mariage est considéré comme de nature mixte, c’est à la fois un contrat et une institution. Un contrat car elle repose sur un accord de volonté entre les époux, et un contrat car dès qu’il y’a consentements les époux entrent dans un régime impératif. Cet engagement existe depuis plusieurs siècles, à Rome cela était considérer comme un devoir civique car il a
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Les sources du droit positif
IIème PARTIE : LES SOURCES DU DROIT Les sources du droit positif, que l’on applique D’où vient-il, qui le produit ? CHAPITRE 1 : Les sources instituées Comme son nom l’indique, ce sont des sources qui sont posées institutionnellement dans un État de droit, ce sont les sources légitime pour créer du droit. DONC quand on doit résoudre un cas pratique, on doit se tourner vers des sources. Il y a une hiérarchie des sources,
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Economie de la santé
ECONOMIE DE LA SANTE I N T R O D U C T I O N L’économie de la santé se présente comme une branche spécifique de l’économie, elle est tardive, puisqu’elle s’est développée seulement à partir des années 1960 en tant que discipline autonome. C’est une discipline longtemps marginalisée et peu reconnue par les économistes, car elle a souffert de la contradiction entre l’économie et l’éthique médicale, en effet les médecins ont longtemps contesté
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Conséquence des biens contrefaits, de la criminalité sur l'économie
Les conséquences des biens contrefaits, de la criminalité ont un énorme impact sur l’économie. En effet, le commerce de produits contrefaits ou piratés n’a cessé d’augmenter ces dernières années. En reprenant le rapport de l’OCDE et de l’Office de l’Union europenne pour la propriété intellectuelle, soit 3.3% des échanges mondiaux sont représenté par les échanges de produits contrefait. Ainsi on pourrait dire que les conséquences des biens contrefaits et de la criminalité ont un énorme impact
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Devoir économie générale
PAGE DE GARDE DU DEVOIR Nom et prénom : BOULON Léa Code matière (4 chiffres) : 029617 Devoir de : Économie générale et Droit N° : 2 Nombre de fichiers joints : 7 pages Pour une correction plus individualisée, veuillez indiquer : Le temps passé à la rédaction de ce devoir : 4 heures Nom du professeur correcteur : Observations du professeur : PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Depuis 2000, la croissance du continent Africain
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Cas pratique le droit à la sûreté
TD 3 – LE DROIT À LA SÛRETÉ Dans notre cas en l’espèce, nous nous intéressons à M. Boumedouh qui est surveillé depuis plusieurs mois par la DGSI, service de renseignements français qui a pour but de lutter contre toutes activités susceptibles de porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation et à la sécurité nationale. Dans un premier temps, ce dernier a été aperçu à plusieurs reprises devant les locaux du célèbre journal satirique
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Cned devoir eco droit 2
conomie A partir de 2007 l’Europe connais le début d’une crise économique et financière sans précédent. Cette crise des subprimes qui concernait de base le secteur de l’immobilier vas se rependre et vas finir par toucher l’économie mondiale. Ceci vas même conduire l’Europe a être la seule région du monde dont le niveau de production de 2013 est inférieur au niveau de 2007 ce qui un coup dure pour l’économie européenne. Dans un premier temps
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BTS Gestion de la PME 1re année GÉRER LA RELATION AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS DEVOIR 1
BTS Gestion de la PME 1re année GÉRER LA RELATION AVEC LES CLIENTS ET LES FOURNISSEURS DEVOIR 1 Dossier 1 Pour calculer la rentabilité : les Fournitures matérielles : nous avons 5000 Prospectus qui vaut 500 € les affranchissement tarif lent sont à 1,08 euros . On fait 1,08 multiplié par 5000. Sa nous donne 540 € Nous avons 500 Enveloppes. On multiplie le nombre d'enveloppes par le prix qui est de 0,12€ .Cela nous
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Bts communication devoir 1 E4
Exercice 1 : Plan de prospection Objectifs de prospection : (cochez la/les cases correspondantes) X Prendre des rendez-vous Recueillir des informations sur les prospects pour les qualifier : circuit de décision, attentes et freins à l’achat, typologie de client (grand compte…) X Informer sur une nouvelle offre X Vendre directement en relance Cibles à prospecter : Les pharmacies et les parapharmaceutique Zone géographique : Les Antilles ( la Guyane, la Martinique et la Guadeloupe )
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Fiche BTS MCO
Maud TAUVEL I have decided to study retail because I really like the customer relation. First of all, I am always ready to answer questions and find items for customers. I really enjoy giving advice and information to people. Moreover, I like dealing with customers when they are shopping to help them find what they need. I like teamwork. In my opinion, the main strengths to be a good and efficient shop assistant is motivation.
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BTS MCO Fiche compte rendu
Mise en contexte : La marque Mango a débuté avec l’ouverture de sa première boutique, en 1984 à Barcelone. Mango fabrique des collections hommes, femmes et enfants, ainsi que des accessoires. Présente à l’internationale, la société compte environ 2400 magasins dans une centaine de pays. Mango s’adapte à toutes les modes et à toutes les générations depuis sa création. Un Mango a ouvert ses portes dans le nouveau centre commercial de Nice construit il y
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Droit de la publicité et le cadre organisationnel du secteur de la communication
Projet de communication Chapitre 5: DROIT DE LA PUBLICITE ET LE CADRE ORGANISATIONNEL DU SECTEUR DE LA COMMUNICATION. 1. Droit de la publicité A. Les publicités interdites 1. Publicité mensongère/ pub trompeuse Ces pubs sont considérées comme des pratiques commerciales trompeuses et prohibées par les articles L121.2 et L.121.5 du Code de la consommation. Définition : on distingue les pubs trompeuses par action et par omission. Publicité trompeuse par action : pub qui comporte des
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Cours en droit commercial
Droit commercial EXAM FINAL : ¾ questions ou QCM (40 questions) 1ère Partie : LE COMMERÇANT Introduction au Plan du Cours de Droit commercial : Le droit commercial est la branche du droit privé qui régit le commerçant et son entreprise. Intro : Qu’est ce qu’est le droit com ? C’est le droit qui s’applique à ceux qui achètent pour revendre ou qui placent leur services/industrie à d’autres personnes dans un but lucratif (générer une
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Introduction à l'économie
Fiche de révisions économie - Analyse économique : << La science qui étudie le comportement humain en tant que relation entre des fins et des moyens rares qui ont des usages alternatifs >>, << L'Économie politique est considérée comme une branche des connaissances du législateur et de l’homme d’Etat >>, << c’ est l’étude des hommes dans les affaires ordinaires de la vie >> Elle utilise une démarche scientifique et se compose clairement d’une partie
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