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Commentaire de l'arrêt de la Cour de Cassation du 20 février 2008
Emmanuel Adam Droit Civil Commentaire d’arrêt : « Lorsque l’on ne sait pas où aller, peu importe les chemins pris, on ne va nulle part. » En l’espèce, le propriétaire d’un bien immobilier a consenti à un contrat de vente, portant sur son bien, avec son neveu, le 13 décembre
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Commentaire de l'arret Perreux 30 octobre 2009
e directive communautaire pour faire annuler la décision du ministre de l’intérieur à son égard. Après avoir essuyé un refus, une procédure s’engage et il appartient au Conseil d’État de porter le coup de grâce. La Haute juridiction déclare qu’une directive communautaire ne saurait être invoquée à l’appui d’un recours
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Commentaire de l'article 1104 du code civil
COMMENTAIRE D’ARTICLE: L’article 1104 du Code Civil, prise par le gouvernement à l’issue d’une ordonnance du 10 février 2016 ratifiée, dispose en son premier alinéa que « les contrats doivent être négociés, formés, et exécutés de bonne foi ». En son deuxième alinéa, il ajoute que « cette disposition est d’ordre public. » Ainsi,
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Commentaire de l'article 1168 du code civil
L2 UPA Droit des contrats Commentaire de l’article 1168 du Code civil L’article 1168 du Code civil traite du régime général du défaut d’équivalence entre les prestations. Sur ce point, la réforme du 10 février 2016 n’a pas fait œuvre d’originalité. Elle se contente de reprendre les règles préexistantes. En
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Commentaire de l'article 1342 de l'avant-projet Catala
Vendredi 6 février 2015 À: Georges CAVALIER DE: Laurie BARBE Commentaire de l'article 1342 de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription. Selon G. Durry « un puissant courant doctrinal à mis l'accent sur la nécessité de soumettre à un même régime, celui de la responsabilité
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Commentaire de l'article 49 de la constitution
« S’il le faut, j’irai engager ma responsabilité sur ce texte » : ainsi s’exprimait Jean-Pierre Raffarin, jeudi 31 octobre, suite aux déclarations de Debré, assez critique, vis-à-vis du projet gouvernemental de loi constitutionnelle sur la décentralisation. Le Parlement a reçu de la Constitution du 4 octobre 1958 deux fonctions
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Commentaire de l'article 63-1 du code civil
TD3 droit des personnes « Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu’elles soient le fait des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux des autorités administratives ou des organes législatifs, l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale » dispose l’article 3-1 de la Convention
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Commentaire de la décision du 9 mai 1991
TD N°2 : Etat, Nation, Peuple et Populations Fiche d’arrêt: * Phrase d’accroche : « La Nation, comme l’individu, est l’aboutissant d’un long passée d’efforts, de sacrifices et de dévouements. », Ernest RENAN * Teneur de la loi : La loi avait pour but de considérer, le peuple corse comme
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Commentaire de la décision n°2000-428 DC du 4 mai 2000, Loi organisant une consultation de la population de Mayotte.
Commentaire de la décision n°2000-428 DC du 4 mai 2000, Loi organisant une consultation de la population de Mayotte -Accroche. Le 31 mars 2011, Mayotte est devenue le 101ème département français et le 5ème département et région d’outre-mer (DROM). Cette modification statutaire est le fruit d’un long processus au cours
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Commentaire de l’arrêt CEDH, AFFAIRE HANDYSIDE c. Royaume-Uni du 7 décembre 1976
Commentaire de l’arrêt CEDH, AFFAIRE HANDYSIDE c. Royaume-Uni du 7 décembre 1976 « Je suis Charlie », ce slogan a été revendiqué par des millions de personnes défendant la liberté d’expression au lendemain des attentats contre la rédaction de l’hebdomadaire satirique Charlie Hebdo. Cet évènement, comme tant d’autres, ont ranimé
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Commentaire de l’arrêt de l’Assemblée plénière du 14 avril 2006.
DROIT DES OBLIGATIONS Commentaire de l’arrêt de l’Assemblée plénière du 14 avril 2006. Le principe de responsabilité du fait des choses a pour effet de permettre, dans les conditions du droit commun, l’exonération totale du responsable du fait dommageable d’une chose, s’il démontre une cause étrangère, comme par exemple la
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Commentaire de l’arrêt Didier du 3 décembre 1999
Commentaire de l’arrêt Didier du 3 décembre 1999 : En France, on peut noter une certaine tendance contemporaine à la juridictionnalisation des sanctions des autorités administratives indépendantes, particulièrement si l’on s’appuie sur l’exemple d’un arrêt de rejet rendu par le Conseil d’État en date du 3 décembre 1999 relatif à
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Commentaire de l’arrêt Didier du 3 décembre 1999
Commentaire de l’arrêt Didier du 3 décembre 1999 : En France, on peut noter une certaine tendance contemporaine à la juridictionnalisation des sanctions des autorités administratives indépendantes, particulièrement si l’on s’appuie sur l’exemple d’un arrêt de rejet rendu par le Conseil d’État en date du 3 décembre 1999 relatif à
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Commentaire de l’arrêt Moussa Koné, Conseil d’état, 3 juillet 1996
________________ Commentaire de l’arrêt Moussa Koné, Conseil d’état, 3 juillet 1996 L’arrêt Moussa Koné est un arrêt du Conseil d’Etat rendu le 3 juillet 1996, sur un principe fondamental reconnu par les lois de la république établit par le Conseil d’Etat. M.Koné, ressortissant malien, réclame une annulation d’un décret pris
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Commentaire de texte : Préambule de la Constitution Tunisienne
TD N°3: INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC/DROIT CONSTITUTIONNEL DOSSIER N°2: Histoire Constitutionnelle COMMENTAIRE DE TEXTE « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution ». L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen déclare
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Commentaire de texte de LUCRECE « L’Univers est infini » (lignes 951-1013)
Commentaire de texte de LUCRECE « L’Univers est infini » (lignes 951-1013) Le texte, que nous commentons est extrait de l’unique ouvrage De Rerum Natura (De La Nature) de Lucrèce, poète latin du Ier siècle avant J.C., dont la vie s’étendit probablement de-98 à -55 avant J.C. Ce long poème
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Commentaire de texte « Qu'est-ce qu'une nation ? » de Ernest Renan
« Qu'est-ce qu'une nation ? » de Ernest Renan Commentaire de texte Ernest Renan est un écrivain, philosophe et historien français du 19ème siècle. Lors d'une conférence du 11 mars 1882 en Sorbonne, Renan fait un discours intitulé « Qu'est-ce qu'une nation ». Ce discours s'inscrit dans un contexte de changements politiques. En effet, la
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Commentaire de texte, discour de bayeux
Le 16 juin 1946 est l’anniversaire de la libération, le général de Gaulle prononce un discours dans lequel il critique les dysfonctionnement de la 4ème république et va surtout proposer ce que sera les futurs institutions de la 5ème république.À cette date la France n’a toujours pas de constitution.Les français
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Commentaire de texte, Voltaire " Guerre "
a repris aussi les marques de l’indétermination propres au conte. Elles permettent de sortir de la réalité. C’est la fonction du « il était une fois » pour le temps, et d’une contrée éloignée pour le lieu. Ici, ce procédé permet soit d’échapper à la censure, soit de donner une
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Commentaire Du Texte De Hans Kelsen : « La Théorie Pure Du Droit » p 299-302
sous différents formes. Le Constitution n’est que l’aboutissement dans un même document des règles de droit antérieures ainsi que les nouvelles règles à mettre en vigueur. On trouve dans les pays appartenant à la famille romano-germanique où le droit, issu du droit romain, est principalement écrit. C’est pourquoi ces
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Commentaire du texte de Jean de Léry
commentaire du texte de Jean de Léry (Développement) (l. 51) Cette page appartient au genre du récit de voyage très apprécié à Pépoque. // Le récit est animé dans cet extrait par un dialogue // rapporté au style direct entre l'auteur et un vieillard indien, ce qui donne vie au
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Commentaire du texte de Simone Goyard-Fabre
Droit Constitutionnel Nathan Desvars Commentaire du texte de Simone Goyard-Fabre : « Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir ». Ce texte est un extrait d’un ouvrage de Simone Goyard-Fabre intitulé « L’État : figure moderne de la politique » publié en 1999
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Commentaire d’arrêt : Arrêt Arrighi du 6 novembre 1936
Commentaire d’arrêt : Arrêt Arrighi du 6 novembre 1936. Il s’agit d’un arrêt de section du Conseil d’Etat datant du 6 novembre 1936 portant sur la théorie de la loi écran. En l’espèce, le requérant, monsieur Arrighi, avait effectué dans l'armée ainsi que pour des métiers civils un total de
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Commentaire d’arrêt : arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 22 avril 2020 n°19-84.464
TD4 : DROIT PÉNAL Commentaire d’arrêt : arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 22 avril 2020 n°19-84.464 L’arrêt étudié est un arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation le 22 avril 2020 n°19-84.464. En l’espèce M.D est accusé de vols avec
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Commentaire Edith Stein
« L’état est la seule communauté qui puisse avoir pour caractéristique essentielle la souveraineté. » Cette phrase prononcée par Edith Stein est très signifiante. En effet, pour elle l’Etat n’empêche aucunement la liberté des citoyens, l’Etat est donc essentiellement souverain, mais il ne se limite pas à sa souveraineté. Edith
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Commentaire Electre Intro
dit. » Ce temps de l’action totalement achevée confère au texte un ton définitif et solennel : La mort est donnée comme sue à l’avance, annoncée, presque prophétisée par le Mendiant. La valeur d’action achevée du passé simple est enrichie et complétée par le passé composé : « Il a
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Commentaire fiche d'arrêt
Fiche d’arrêt En l’espèce la commune de Saint Benoit a signé avec la la commune de Saint-Benoît a signé avec la société Dupont Restauration Réunion une convention provisoire pour la gestion du service public de restauration municipale le lundi 28 novembre 2016 à 14h30 ; Alors la société Régal des
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Commentaire Germinal Émile Zola
COMMENTAIRES DE TEXTE FRANÇAIS Introduction : Chef de file du naturalisme Emile Zola est un romancier du 19èsiecle, l’ouvrage des Rougon-Macquart composé de vingt romans dont fais partie Germinal a notamment pour but d'étudier l'influence du milieu sur l'Homme et les tares héréditaires d'une famille. C’est le but du naturalisme
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Commentaire l'Étrange
amus va adhérer au projet de Marie. On s’aperçoit a la fin qu'il n'est pas jaloux, il veut pas savoir ce quelle veut faire de ces journée. mais elle , elle rigole toujours ( Naïve ). Encore une fois aucune émotion. Et c'est que quand il va rentrer en prison
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Commentaire le jeu de l'amour et du hasard acte iii scéne 8
oi, et mon coeur et ma main t'appartiennent. Silvia : En vérité, ne mériteriez-vous pas que je les prisse, ne faut-il pas être bien généreuse pour vous dissimuler le plaisir qu'ils me font, et croyez-vous que cela puisse durer ? Dorante : Vous m'aimez donc ? Silvia : Non, non
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Commentaire les fleurs du mal Baudelaire
ien. Cette progression incertaine mêlée à la lenteur apporte au poème l'angoisse que Baudelaire lui confère, lui et ses idées. II/ Un poème lyrique ..1. La Tristesse La mélancolie, la tristesse, le désespoir et la détresse sont exprimées par un choix de couleurs, entre autre, avec la dominance du noir
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Commentaire Maupassant
ette " charmante maîtresse ". D’autre part, la présence de Madeleine Forestier plane à travers le nom de l’église - Bel-Ami et Suzanne se marient à la Madeleine! C’est logique : n’est-ce pas elle qui a indirectement permis à Georges Duroy d’en arriver là? Curieusement, il nous faut noter que
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Commentaire Paul Claudel " L'échange "
ueuse, qui a une veine bleue sur la tempe et la courtisane trompée. » c. A une question de Marthe étonnée, Léchy affirme qu’elle se montre sans honte (la répétition du verbe montrer et les exclamations insistent sur la notion de spectacle) et elle ajoute même qu’elle se donne aux
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Commentaire sur art de Reza
Commentaire de texte sur art de Yasmina Reza : I- Une scène de crise : Dans cette pièce de théâtre écrite par Yasmina Reza , on va venir étudier ici une scène de dispute entre Marc et Serge . Cette scène va venir nous démontrer que cette scène représente une
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Commentaire Voltaire, Dictionnaire Philosophique, « Guerre »
tion propres au conte. Elles permettent de sortir de la réalité. C’est la fonction du « il était une fois » pour le temps, et d’une contrée éloignée pour le lieu. Ici, ce procédé permet soit d’échapper à la censure, soit de donner une portée plus générale à l’exemple. En
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Commentaire, Mallarmé
humain à un monument. Il ajoute ensuite une antithèse lorsqu'il parle de "la tombe (...) éblouissante" (vers 11). Eblouissant étant un terme qui connote la beauté, ne peut pas forcément être attribué à la tombe qui elle connote la mort. Il oppose donc deux mots de sens contraire. Il
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Commentaires sur l'hôtel Atlantic
COMMENTAIRES 1. L’hôtel ATLANTIC est un établissement touristique classé 3 étoiles qui existe depuis 1971. Il se caractérise par le tourisme de loisirs et d’affaire. Son emplacement rend possible et facile l’accès à plusieurs loisirs : Shopping, club de tennis, Bazars, Musée…. 2. ATLANTIC HOTEL dispose d’un parking gardé gratuit
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Commerce Intenrational
se démarquer parmi ces derniers en proposant des produits à valeur ajoutée basés sur l’intelligence et le savoir. La croissance de cette énorme demande permettra à un pays développé comme le Canada, de contrebalancer la décroissance de la demande de sa population vieillissante. Ceci, en améliorant son accès aux marchés
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Communication
che du public et de ses attentes. Les directions de la communication ont été restructurées dans les années 70/80 et sont se recentrées sur des fonctions de base comme le lobbying, les relations presse, l’élaboration de la stratégie de groupe… Une décentralisation de la communication s’opère afin de mieux répondre
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Communication : Pourquoi ne sommes-nous pas tous sensibles au même message ?
Pourquoi ne sommes-nous pas tous sensibles au même message ? Il est fondamental d’admettre que nous sommes : - différents les uns des autres - avec des motivations différentes Les styles de communication Les indices pour les détecter Conceptuel Rationnel Affectif Actif A quoi s'intéressent-ils ? Aux idées Aux faits
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Communication : valorisation du produit et de la cible
Deuxième partie : 1. Questions d’analyse Comment les éléments de la campagne contribuent-ils à la valorisation réciproque du produit et de la cible ? Dénotation de l’affiche : présence d’un jeune homme ou d’une jeune femme à droite de l’affiche, on ne voit pas leurs visages, à gauche on voit
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Communication audiences des médias : Youtube Instagram Facebook ...
Image Image Image Image Image Communication Développer la communauté, pour cela nous allons utiliser les Réseaux Sociaux suivants (explication) : Image * Instagram : 70% des utilisateurs ont moins de 35 ans, cela apporte une visibilité accrue chez les personnes < 35 ans. Le feed représente notre identité, il faut
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Communication Corporate
exemple). Pourquoi ? Pour se mettre dans une logique de « récepteur » et non pas « d’émetteur ». Mettez vous à la place de vos cibles pour prendre en compte ce qui les rend plus ou moins réceptives. Exemple : En fonction des âges, des supports vont plus
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Communication de crise chez Perier
imer les faits avec de la transparence (contrainte d’information) et occuper l’ensemble de l’espace médiatique. La communication de crise peut être bien gérée comme être un véritable fiasco médiatique. On peut citer à titre d’exemple le naufrage de l’Erika, que la société Total n’a pas su contrôler et qui a
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Communication devoir 1 BTS Assistant de gestion de PME - PMI première année
licitaire ...................................................... 12 points Nom de l’entreprise ...................................................... 1 point Activités ....................................................................... 3 points Coordonnées des agences........................................ 3 points Email et site internet..................................................... 1 point Membre chambre syndicale ........................................ 1 point Créativité : slogan et macaron................................... 2 points Présentation.................................................................. 1 point Total sur 60 points à ramener sur 20 points.
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Communication institutionnelle : cas biofood
Communication institutionnelle : Cas Biofood Créée en 2005 à Rennes, la société Biofood propose un nouveau concept pour la pause déjeuner. Son créateur, Loïc Le Blanc, a eu l’idée de positionner son activité dans le secteur de la restauration rapide en se différenciant grâce à une carte de produits haut
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Communication inter culturel
CCF Communication Inter Culturel Le Véritable Koudou Le Véritable Koudou, est une entreprise française créée en 2012 par Matthieu FAYET. L’idée de fabriquer des tours de cou lui est venue lors d’un voyage à l’étranger où il a eu un coup de fondre pour cet accessoire originale qui se démarque
535 Mots / 3 Pages -
Communication Interne
ressources humaines est extrêmement lente au sein de la fonction. Or, cette évolution est nécessaire pour permettre l'articulation GPE et formation. La fonction personnel doit être considérée avec toute sa dimension politique, politique au sens où elle met en cause " l'existence d'un ensemble humain à travers le jeu des
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