Littérature
Dissertations gratuites et de Recherche : 8 097 Littérature dissertation gratuites 2 101 - 2 150
-
Droit Des Sociétés
rs sanction= requalification en scté commerciale. Secteur lucratif : On a le fait de réaliser, partager des bénéfices, et la possibilité de réaliser, rechercher des économies. Penser GIE pour développer activité (une personne morale regroupant plusieurs personnes morales). Entreprise individuelle : personne qui agit en son nom propre.pas de capital
704 Mots / 3 Pages -
Droit Du Marketing
eliefs, hologrammes, logos, images de synthèse, les formes, notamment celles du produits ou de son conditionnement. Les conditions de validités Pour être valable, toute marque doit être distinctive, non contraire à l’ordre public, non déceptive et libre : * Le caractère distinctif : code couleur, formes, nom… * Non contraire
6 331 Mots / 26 Pages -
Droit Entreprise
vices, il détermine la vie de chacun. L’influence du droit des affaires ne se perçoit pas immédiatement. Le salarié et le consommateur ne sont pas directement soumis au droit des affaires Pourtant ils subissent chaque jour les conséquences des fluctuations de l’économie. Le droit des affaires apparaît comme un droit
9 629 Mots / 39 Pages -
Droit Fiscal
t en droit fiscal français. Les branches parallèles Les branches parallèles au droit fiscal général constituent autant de sciences dérivées auxiliaires au droit fiscal général. Participent de telles branches : la parafiscalité, qui est l’ensemble des taxes et des redevances obligatoires qui sont perçues au profit des personnes publiques ou
879 Mots / 4 Pages -
Droit Fiscal cas
INTRODUCTION GENERALE Parmi les recettes de l’état ; l’impôt occupe un rang central. Droit fiscal : Partie des finances publiques (au sein du droit administratif). Ces dernières années, vu l’importance que commence à acquérir l’impôt ;le droit s’est détaché des finances publiques (discipline autonome). I.L’OBJET DU DROIT FISCAL Le
6 437 Mots / 26 Pages -
Droit fiscal, la détermination du revenu impossable
versées aux agents généraux d'assurance, aux écrivains-compositeurs, aux dirigeants de sociétés soumises à l'IS. Les rémunérations versées aux parlementaires, aux élus locaux. Les salaires versés aux conjoints des chefs d'entreprises individuelles et des associés de sociétés de personnes mariés sous le régime de la séparation de biens (et dans une
4 707 Mots / 19 Pages -
Droit International Public
nt accédé à leur souveraineté aux dépens des puissances coloniales occidentales, ce qui a inspiré la plus part des pays africain. Aujourd’hui, les pays asiatiques connaissent une incontestable montée en puissance tant économique que politique. Le continent est en effet en passe de réussir le rattrapage économique que la plupart
689 Mots / 3 Pages -
Droit Penal
un nan vant Mari pou l te kapab vin sove m. mwen kwe l te mouri sou lakwa,apre twa jou l resisite, l monte nan syel al jwenn Papa a,al prepare plas pou mwen. 3-Mwen kwe genyen Lesprisen an, se li k ap mennen legliz la, lap ede nou pou
1 220 Mots / 5 Pages -
Droit pénal cas pratique
s. Hors, dans une décision en date du 13 septembre 2011, la Cour de cassation, indique que « l'usage d'un téléphone, au sens de l'article R. 412-6-1 du code de la route, s'entend de l'activation de toute fonction par le conducteur sur l'appareil qu'il tient en main ». Ce n’est
2 190 Mots / 9 Pages -
Droit pénal de l'internet
ntéressé ou à l’intimité de sa vie privée. Néanmoins la poursuite du chef de ce délit n’est possible que sur plainte préalable de la victime. Hors en l’espèce, chaque salarié a été victime des agissements d’Edgar, et pour agir sur fondement de ce texte, il faudrait que chacun des salariés
2 333 Mots / 10 Pages -
Droit positif Marocain
roit musulman : * Avant 1912 : Les sources dominantes du système juridique marocain avant le protectorat, sont : le droit musulman et les coutumes. A cette époque, le droit musulman (Shari’a) réglementait les rapports entre citoyens, principalement dans le droit de la famille : le rite dominant est «
2 099 Mots / 9 Pages -
Droit romain et droit germanique sous les monarchies franques
esseront donc dans une première partie aux vestiges des droits romain et germanique sous la dynastie mérovingienne, puis nous verrons que la royauté carolingienne, bien qu’en difficulté, réinstaure de grands principes de droit ancien. I. La royauté mérovingienne confrontée aux droits romain et germanique Sous la dynastie mérovingienne une place
1 761 Mots / 8 Pages -
Droit Social
l mais raisonnable du matériel informatique professionnel. Dans son usage personnel, le salarié doit respecter les limites posées par l’employeur. Celles-ci peuvent être édictées par le règlement intérieur, la charte informatique voire le contrat de travail. Toutefois, ces restrictions doivent être justifiées par la nature de la tâche à accomplir et
392 Mots / 2 Pages -
Droit Social
oix, c'est-à-dire la loi du pays où le contrat de travail s’est exécuté. La Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH) et la Charte Sociale sont des textes élaborés par le Conseil de l’Europe en 1950 et en 1961. Ils peuvent être invoqués dans les litiges
2 694 Mots / 11 Pages -
Droit social sur les accords collectifs
- Vous indiquez que le délégué syndical est obligatoire dans les entreprises de plus de 50 salariés, est-ce qu'il y en a dans les plus petites entreprises aussi ? Est-ce que c’est commun ou plutôt rare ? Selon l’article L. 2143-3 du Code du travail, la faculté pour les syndicats
770 Mots / 4 Pages -
Droit social-le changement de lieu de travail
teur géographique où il travail habituellement dès lors que la mission est justifiée par l’intérêt de l’entreprise et que la spécificité des fonctions exercées par le salarié implique de sa part une certaine mobilité géographique » « Dans ce cadre, un délais de prévenance raisonnable doit toute de même être
2 671 Mots / 11 Pages -
Droit sources et applications
05/10/07 Droit : Sources et applications (Adresse : 11 rue de l’Arbalète, chez Hugo Boss : 0326771000) PARTIE 1 : Les sources du droit. Il y a deux grands types de sources du droit : les sources écrites et non-écrites. 1. Les sources écrit[es. Des lois ont été établies pour
8 453 Mots / 34 Pages -
Droits d'auteurs et univers numerique
ur sur son œuvre : * Perpétuel : subsiste tant que la personnalité de l’auteur s’exprime dans l’œuvre (dure tout le temps) * Inaliénable : ne peut être cédé à un tiers * Imprescriptible : ne s’éteint pas par le non usage Les droits moraux ont pour vocation de protéger
890 Mots / 4 Pages -
Drooping out of school
Although the ambitious reform programs to increase access to education that was undertaken by morocco and the improvement that was made by the education system in order to have a better performance in education and lower the phenomenon of drooping out of school percentage, this occurrence still high and instead
316 Mots / 2 Pages -
Drooping out of school
Although the ambitious reform programs to increase access to education that was undertaken by morocco and the improvement that was made by the education system in order to have a better performance in education and lower the phenomenon of drooping out of school percentage, this occurrence still high and instead
316 Mots / 2 Pages -
DS sur la planète Mirza
Première spécialité SVT 02/10/2019 DS 1 1. Schéma à légender : la structure globe (10 pts) Ajouter sur ce schéma toutes les informations connues (couches, discontinuités, profondeurs, rigide/ductile, solide/liquide). La réponse doit être claire, précise et organisée. 2. La structure de la planète Mirza (10 pts) Des études ont été
439 Mots / 2 Pages -
Dsfasd
ara « Qu'es tu devenue maintenant » = Amour brisé 2) Destruction HOMMES...
422 Mots / 2 Pages -
Dsier Mse Maintennance
onvoyeur si dessous: Identification des risque: le premier risque que j'ai pus observer étais le risque de se couper le mains avec les copeaux , puis il y a eu le risque lier a l'électricité ; le pois conséquent du système le rend difficile a manœuvrer donc le système lui
840 Mots / 4 Pages -
Du Bellay : « Sonnet CL » (150), Les Regrets
Sé2. Du Bellay : « Sonnet CL » (150), Les Regrets, (orthographe modernisée) (1558) INTRO : Au XVIe siècle, inspirée par la Renaissance italienne, la France vit une véritable effervescence artistique, qui remet à l’honneur la culture antique. De son côté, l’Humanisme place l’homme au centre des préoccupations de chacun
1 013 Mots / 5 Pages -
Du bellay commme en voit sur la branche
INTRODUCTION Rossard fonda en 1553 la Péliade en compagnie de son ami Du Bellay, pour enrichir et anoblir la langue française , publie en 1578, ils'agit dans ce sonnet intitulé « Comme on voit sur la branche. » de rendre hommage a une jeune femme emportée par la mort dans
505 Mots / 3 Pages -
-
Du budget à la comptabilité comptabilité
r Achat camion : 90.000,00 € Reprise d’une Épave de camion : 1.500,00 € Net à payer H.T. : 88.500,00 € Titre de recettes : 1.500 € Mandat : 90000 € 13 L’ANTERIORITE prévision des dépenses et des recettes avant leur réalisation établissement et vote du budget avant la période
2 042 Mots / 9 Pages -
Du contrôle budgétaire et financier au contrôle de gestion dans les collectivités locales
néral, celui du sommet de la pyramide. Le "budget-contrat", appelé encore "budget participatif", résulte d'un acte consensuel impliquant, dès le point de départ du "négotium 51 " (établissement des prévisions et détermination des objectifs) et jusqu'à sa conclusion (élaboration et valorisation financière du plan opérationnel), la participation et le consentement
3 059 Mots / 13 Pages -
Dumas, La Tour de Nesle : de « Vous m’avez promis de me faire voir Marguerite » à «Damnation !... » (fin de la scène 3)
Cet extrait de La Tour de Nesle d’Alexandre Dumas, un drame romantique paru en 1832, se situe dans l’acte V, le huitième tableau, scène 3. Il ne reste alors que quelques scènes avant le dénouement de l’oeuvre. Buridan et Marguerite voulaient se partager le pouvoir mais l’amour de Marguerite pour
2 233 Mots / 9 Pages -
Durée de travail
engage sa responsabilité , il doit avertir dès que possible l'inspection du travail pour régulariser sa situation (art. D3121-17 C. trav.) [pic] Le repos quotidien obligatoire : La durée quotidienne maximale n'encadre que que la durée effective du travail et pas l'amplitude de travail . Ce sont donc les
745 Mots / 3 Pages -
Durex
e d'une de leur publicité. Nous terminerons par une conclusion. Stratégie de communication A/ L'histoire de Durex Le préservatif est une invention qui remonte à plus de 3 000 ans. Auparavant, il était en boyaux de mouton ou en vessie de porc. Aujourd'hui, on fabrique le préservatif avec une matière
440 Mots / 2 Pages -
Durkheim biographie
« L'éducation a pour objet de superposer, à l'être individuel et asocial que nous sommes en naissant, un être entièrement nouveau. Elle doit nous amener à dépasser notre nature initiale : c'est à cette condition que l'enfant deviendra un homme.» citation d’Émile Durkheim dans son ouvrage Éducation et sociologie, il
501 Mots / 3 Pages -
-
Dynamiser Un Rayon
ut effeuiller, retailler : check up complet de chaque référence. A la différence des autres rayons, les fruits et légumes sont constamment dérangés par les clients. Il faut donc ressérer les produits dans leur emplacements (caisses par ex), pour leur donner un aspect marchand (ex : retourner les brocolis reposés
1 089 Mots / 5 Pages -
E Commerce
hnologies de l’information et de la communication l’a propulsé dans une nouvelle dimension, puisqu’il permet de viser un marché planétaire d’acheteurs direct et à moindre coût. L’évolution de l’Internet contribue au développement des échanges communicationnels et des transactions financières, principalement le commerce électronique. Ce dernier, dont les actions sont transfrontalières
2 062 Mots / 9 Pages -
E Courant Libérale
de la constatation d'un niveau de rareté et de la propension des acheteurs à payer pour l'acquérir . * un bien reproductible voit sa valeur directement liée à la quantité de travail nécessaire à sa production. c'est la difficulté d'une tache particulière en raison du savoir-faire nécessaire (œuvre d'art,
475 Mots / 2 Pages -
E l'esclavage des nègres, montesquieu, de l'esprit des lois
l’esprit des lois, une de ses œuvres majeures avec les Lettres persanes, en 1748. Dans cet ouvrage où il prône des idées nouvelles, comme celle de séparer les trois pouvoirs, un chapitre est consacré à l’esclavagisme, dans lequel nous verrons que Montesquieu, feignant de défendre les arguments des esclavagistes, fait
1 231 Mots / 5 Pages -
E-Grh
rtants outils logiciels comme SAP.ERIC, que penses-tu de ce paragraphe ?????????????????? Pour pouvoir mieux comprendre l’entreprise, ses enjeux son modèle économique (bof) et son mode de fonctionnement, nous avons choisi, d’abord de faire une brève, mais néanmoins complète, présentation de l’entreprise. Ensuite, nous nous intéresserons au progiciel utilisé par le
2 464 Mots / 10 Pages -
E-mailing aspects techniques
rfaitement pour répondre à cet enjeu. C’est un excellent créateur de lien, il permet d’entrer en contact avec ses prospects et clients, mieux les connaître, anticiper leurs attentes et répondre à leurs besoins sont autant d’objectifs atteignables grâce à l’e-mail marketing. Une campagne e-mailing n’est réussie que si l’annonceur s’est
3 943 Mots / 16 Pages -
E4 Am
| |DATE(S), PERIODES(S) : Mai 2012 | |ACTEURS IMPLIQUES DANS LA SITUATION : | |NOM |QUALITE | |Les Négociateurs des 13 agences de la région |Négociateurs Commerciale | |Mlle EL MACHICHTI |Négociatrice Commerciale | |OUTILS DE COMMUNICATION/NEGOCIATION (à apporter le jour de l’épreuve) | | | | | |Plan
11 272 Mots / 46 Pages -
E6 fiche descriptive modèle
| |LE CONTEXTE DE L’ACTION PROFESSIONNELLE | |organisation, activité, poste de travail, moment ou événement particulier, contraintes, ressources matérielles, financières, informationnelles… | | | |La société Cristel, basée à Fesches-Le-Châtel, fabrique et distribue des ustensiles de cuisine haut de gamme. | | | |L’action s’est déroulée au moment où
5 205 Mots / 21 Pages -
Easy cruise case
..............................................................7 1.3.1. Technical support ............................................................................7 1.3.2. Personnel...............................................................................................7 1.3.2. Customer as a co-producer.......................................................10 1.3.3. Physical support .............................................................................10 1.4. Operations management .............................................................................11 1.4.1. Safety.................................................................................................11 1.4.2. Operational Integrity....................................................................11 1.4.3. Cost Control.....................................................................................12 1.4.4. Internet.............................................................................................13 1.4.5. Yield Management.........................................................................14 1.5. Marketing...........................................................................................................16 1.5.1. The Market for Low-cost, No frills...........................................16 1.5.2. Brand Strength and loyalty.......................................................17 2. Application of
9 635 Mots / 39 Pages -
Eau de boisson en Afrique
talité infantile dans les pays en voie de développement (UN-Water/WWAP, 2006). Kisangani à l’instar de nombreuses villes des pays en développement, ne cesse de s’étendre. Sa population est de plus en plus croissante. Les besoins en eau des populations sont grandissants. La régie de distribution d’eau (REGIDESO) prouve de plus
5 608 Mots / 23 Pages -
EBay à l'écoute
des utilisateurs - Mode de paiement sécurisé (Paypal) | Approvisionnement : - Pas de stock | | Logistique interne : | Production : - Informaticiens | Logistique externe : | Commercialisation et ventes : - Clients (vendeur et acheteurs) | Services : - Système de notation du vendeur | |
762 Mots / 4 Pages -
Ec Dcem 1 Art Musique
n entrain de manger des sucreries a longueur de journée. Je pense qu’il ya deux siècles le mot « régime » n’avait aucune signification alors que maintenant presque tout le monde tente de perde du poids. Avant il fallait travailler dur pour pouvoir manger tout les jours et faire manger
5 688 Mots / 23 Pages -
Echyle - Les Suppliantes
Résumé Echyle - Les Suppliantes PAS DE PROLOGUE 1er EPISODE : Danaos et ses enfants, les Danaïdes arrivent en Argos, sur un temple (?). Le roi d’Argos : Pelasgos arrive et ne reconnait pas leurs vêtements et n’arrivent pas à savoir d’où ils viennent. S’entame alors une discussion concernant leur
367 Mots / 2 Pages -
Ecjs constitution et souveraineté
me démocratique (vous pouvez rajoutez des choses ici) Doc 4 : 1) la constitution la définit ; il existe 2 chambres dans le parlement donc opposition de décision, ils réfléchissent avant de voter la loi ; compétences pour créer des règles de droit. 2) Il ne peut pas voter n'importe
530 Mots / 3 Pages -
Eco droit fiscal
accordé à des entreprises ; diminuer les impôts, les taxes ; diminuer les charges sociales. Pression fiscale : part des impôts directs et indirects et celle des cotisations sociales des dans le produit intérieur brut. Les grands axes de la réforme fiscale : * Réduite la pression sur les
538 Mots / 3 Pages -
Eco Shumpeter
profit, mais va changer ses normes pour justement faire plus de profit. L'innovation repose sur des actions atypiques des entreprises pour se développer. Les entrepreneurs sont suffisament indépendants des contraintes économique pour prendre des risques en dépassant la routine. Ils ne sont pas des chefs d'entreprise, ils peuvent agir indépendament
918 Mots / 4 Pages -
Ecodéveloppement et développement durable
maines d’intervention ainsi que leurs limites. Définition du concept d’éco-développement La notion d’éco-développement est prononcée en 1972 à Stockholm (Suède) lors de la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement Humain. Il s’agit de la première réflexion véritable de la communauté internationale sur les relations entre l’environnement et le développement. L’éco-développement
750 Mots / 3 Pages