Histoire et géographie
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Droit civil cours 2
Droit Civil Cours 2 2022/09/13 La nature de l’obligation * La nature de l’obligation = restriction de l’autonomie (du débiteur de caractère personnel) débiteur (personne juridique (pas personne humaine) qui a une obligation). Engage son patrimoine et pas sa personne en temps que corps. * Liens de droit personnel *
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Droit Commercial
est aussi interdit en France, sauf règlementé dans les casinos. Encadré par le pouvoir politique. Quand un texte intervient dans le droit commercial, le législateur avant de dégagé le régime juridique qu’il va mettre ne place, il réfléchit déjà au régime fiscal qui en suivra… (On va taxer) Encadré par
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Droit Commercial
re stipulée. Les obligations plurales ne sont solidaires que si la loi le prévoit. En droit civil dans un contrat il peut exister une solidarité si elle expressément stipulée (clause). En droit commercial, une coutume reconnue par la JP (arrêt 1920) veut qu’il existe une présomption de solidarité en droit
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Droit commercial definition
est celle qui oppose le professionnel au non-professionnel. Le droit commercial reste une branche du droit privé qui conserve une certaine autonomie même si il dépend dans une large mesure du droit civil, qui pose les règles de base applicable en affaire et même si il n’est plus le seul
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Droit Constitutionnel
exécutif est en mesure de garantir son impartialité dans l'application des normes de droit. La séparation des pouvoirs La séparation des pouvoirs est un principe dégagé par John Locke dans son « second traité du Gouvernement Civil » (1690) qui, reprenant une distinction classique des pouvoirs politiques, recommande leur
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Droit Constitutionnel
de l’Etat malgré tout. La puissance publique est nécessaire pour avoir un Etat. Dans certains Etats, l’Etat n’est pas le détenteur « majoritaire » du pouvoir. La puissance publique n’est donc pas nécessairement supérieure dans les faits mais dans le droit. On a parfois tendance à confondre question de puissance
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Droit Constitutionnel
ours conforme aux règles. Tout ceci forme les différentes sources juridiques du droit constitutionnel → ils forment le droit constitutionnel positif (droit posé par les Hommes. Il désigne l'ensemble des règles juridiques en vigueur.) Dès lors qu'une règle est en vigueur, elle a un caractère obligatoire et donc son non
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Droit De La Famille
la doctrine. Dans un premier temps, nous verrons la nécessité de remédier à une insécurité juridique (I) et dans un second temps, la place prédominante du mariage dans le rapport des couples non mariés au droit (II). I – Une insécurité juridique dangereuse. L’existence d’un concubinage implique stricto sensu
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Droit De La Famille L1 Partie 1 Le Couple
nne des Droits de l'Homme. La liberté matrimoniale implique de pouvoir se marier, comme de ne pas se marier. 1. La liberté de se marier. La liberté est en principe totale (elle est d’ordre public). Ainsi, toute clause ou condition qui interdirait de se marier devrait être nulle. Pourtant, la
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Droit Des Biens
eau propriétaire et de se faire rembourser sur le prix. 2/La notion de patrimoine: Les biens font partie du patrimoine:c'est l'ensemble des droits et des obligations appartenant à une personne. A/Les caractères et la composition du patrimoine: -Universalité: Le patrimoine est un ensemble. On n’envisage pas les biens mais on
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Droit des biens , l'usage de son corps
e 3 : Tempéraments des principes ….................................................................16 Section 1. La personnalité juridique un pis-aller …...........................................................16 Section 2. La dignité humaine ou la consécration du bonheur humain............................. 17 Section 3. Applications et réflexion ….............................................................................. 19 CONCLUSION….........................................................................................19 BIBLIOGRAPHIE …..................................................................................21 3 De la propriété de l'individu sur son corps - Introduction « Tout
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Droit Des Contrats
rt.1128 du CV) 5. La valeur de l’objet D. La cause (art. 1131/1132/1133 du CV) 1. L’existence de la cause a) La cause dans les contrats à titre onéreux b) La cause dans les contrats à titre gratuit 2. La licéité de la cause (art. 1133 du CV) E. Conditions
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Droit Des Obligations
dification de la théorie du contrat qu'on trouve chez les penseurs de la scolastique espagnole. Notre propos se limitera, pour l'essentiel, à l'influence du christianisme sur la notion de contrat. Toutefois, pour bien cerner la notion
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Droit Des Personnes
titulaire du droit et à être assujettit à des obligations. La personnes est un sujet de droit et d'obligation. Il y a dans le monde juridique deux catégories de personnes: - les individus, les êtres humains c.-à-d. des personnes physiques - les groupements d'individus et/ou de biens c.-à-d. des
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Droit du commerce international
us été des Américains et aucun d’entre eux n’était un expert en développement économique, le mandat principal de la Banque, ou eu une carrière axée sur la lutte contre la pauvreté ou sur la promotion d’un environnement durable. Les Etats-Unis ont préféré nommer des politiciens ou des banquiers de Wall
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Droit du patient
i le patient ne peut pas exprimer sa volonté et recevoir l'information. ▪ Ça peut être un parent, un proche, un docteur etc. ▪ La désignation n'est valable que pour la durée de l'hospitalisation, elle est faite par écrit, et elle est révocable à tout moment. ◦ L'accès direct au
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Droit du travail arret du 14 avril 2010
ps nous verrons, la lutte opéré entre le droit du travail et la liberté d'entendre (I). Puis dans un second temps, nous verrons que la Cour a rendue une décision surprenante (II). I- Droit du travail et libertés fondamentales Le code du travail prévoit plusieurs sanctions lorsque le licenciement n'a
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Droit médiéval et tradition romantique (fin du 3ème jusqu’au 11ème siècle : le bas Empire et le haut moyen-âge)
Droit médiéval et tradition romantique (fin du 3ème jusqu’au 11ème siècle : le bas Empire et le haut moyen-âge) L’histoire du droit est en décalage avec l’histoire politique. Le droit c’est l’affaire de tous les acteurs sociaux. Le terme d’état n’existe pas au 12ème. Dans toute cette période on
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Droit méthode BTS MUC
e phrase de manière claire et directe à votre question juridique
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Droit Obligations
celui qui en bénéficie. En conséquences : * celui qui doit, c’est le débiteur de l’Obligation, il supporte la dette * celui qui bénéficie, c’est le créancier de l’Obligation, il est titulaire de la créance. Il y a 2 grandes classifications : -La distinction des Obligations selon la nature de
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Droit Personel
nsentements (par exemple le contrat de vente qui est parfait du seul fait que deux personnes sont d'accord sur le prix et la chose). Les contrats formalistes sont ceux qui nécessitent au contraire certaines formes. Il y en a deux types, les contrats réels (qui nécessitent la remise de la
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Droit Public
ment souverain -L’organe au pouvoir organique : habilité à compléter la constitution, développer, apporter des précisions, évite à la constitution d’être un texte trop précis ds le détail, sorte de dvlpmts. -lois ordinaires, lois qui sont votées, quotidiennement, par la parlement ou par referendum (parlementaire ou référendaires), ces deux sortes
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Droit Romain
Formation historique au droit Leçon 2 - Le droit à Rome Rome la ville au 7 collines → palatin, capitole, quirinal, visional, esquilin, aventin, caelius La légende dis que Rome s’est fondé en 753 par Romulus et Rémus. Les 7 rois de Rome sont des étrusques (royauté 753-509 avant notre
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Droits liés au mariage: que dit la loi au Burkina Faso ?
nsentement mutuel des futurs époux exprimé au moment de la célébration. Article 240: le mariage précoce, le mariage forcé, le concubinage, le mariage coutumier, le mariage religieux ne sont pas reconnus. Seul le mariage civil célébré devant un officier de l'état civil est reconnu par le Code des personnes et
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Droits naturels, lumières, monarchie absolue, philosophes
2. La diversité des entreprises selon la taille Comment mesure-t-on la taille d’une entreprise ? La taille d’une entreprise se mesure le plus souvent par le nombre de salariés : ∙ 0 s : micro entreprise ∙ 1 à 9 s : très petite entreprise ∙ 10 à 49 s
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Drole De Samedi Soir
Andréa Vinford, 72 ans, a quitté sa maison en Nouvelle-Angleterre après la mort de son mari Buck. Elle a un fils, Daniel, une belle fille, Martha et un chat qu’elle a laissé là-bas, Jimmy Carter. Daniel : Fils de Andréa, marié a Martha, 45 ans, aimait les tartes au
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DSF de géographie
Danan Talya DSF de géographie Ce document est un communiqué de presse émanant de la Coordination pour la défense du marais poitevin, publié le 17 juin 2010. L’article provient du site internet de la coordination www.marais-poitevin.org/html/COM10.htm. le Marais poitevin est une région naturelle de France à cheval entre les départements
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Du début jusqu’à « Et par conséquent »
cratie car n’étant pas reconnue aristocrate il en est révolté.), Les nobles sont ici tournés en dérision, la femme Cunégonde sera à l’origine de tout ses problèmes car elle n’est pas du même milieu. 2) Le Baron Cette présentation s’effectue par de petites « Touches ». Ce personnage a du
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Du Local Au Mondial : Les Territoires Contemporains
| | |-Un plan du centre de la ville de Montbéliard à l’échelle 1/5000e | |Supports : |-Un plan de la ville de Montbéliard à l’échelle 1/12500e | | |-Une carte topographique de Montbéliard et ses environs à l’échelle 1/2500e | | |-Une carte topographique de la zone est
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Du pain et des jeux
frais pour les citoyens, des salaires conformes au niveau d’éducation, des bourses pour étudiants qui faisaient leurs études à l’étranger, et des services concernant la possibilité de logement gratuit pour les familles. Les gens étaient heureux et vivaient tranquillement. Au contraire, il n’y avait pas assez de personnes conscientes qui
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Du tableau de bord de gestion au balanced scorecard
…………………………………………. 2 Résumé………………………………………………………………………………………...4 Introduction :………………………………………………………………………………. …5 Objectifs de l’Etude………………………………………………………………………..…..6 Problématique et Méthodologie………………………………………………………………..7 1ère Partie : Environnement du Stage………………………………………………...8 Chapitre 1: Contrôle de Gestion: Mesurer la Performance, Piloter la Stratégie.......……................................................................................................……9 A- Définition : 9 B- Mission 9 C- Démarche 9 Chapitre 2 : La Structure d’Accueil………………………………………10 A- Présentation de la structure
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Dubai
Dubaï est une cité-État située sur le golfe arabo-persique. C’est la capitale des Émirats arabes unis qui rassemblement sept cités-États. Sa population est passée de 0.69 millions d’habitants en 1995 à 3.1 millions d’habitants en 2018. C’est un pays riche, à haut niveau de vie, qui tire des revenus importants
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Durkheim
s parti pris, pour lequel la décision de vivre ou de mourir représentait l'action la plus personnelle et la plus libre que l'on puisse entreprendre. Les lois de la physique sont extérieures, elles nous conditionnent seulement matériellement, il est plus facile de s'en accomoder. Mais ces impondérables lois sociales, fabriquées
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Dynamique Du Groupe
différents types de style de commandement ainsi que ses avantages et inconvénients influant la dynamique du groupe : |STYLE |Avantages |Désavantages | |Patron |• Plus de contrôle sur le groupe |• Pas de développement du leadership | | |• Plus facile de contrôler un gros groupe |• Pas de
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D’après ‘Gerer la compétence dans l’entreprise’ Rein bold/ Breillot
traitent donc de l'action (N.MANDON, 1990) et surtout de la "capacité à résoudre efficacement des contextes professionnels" (S.MICHEL et M.LEDRU, 1990). La notion de compétence s'apparie bien avec l'approche famille professionnelle car elle permet d'évaluer les personnes en fonction de leur situation de travail. Les compétences sont généralement évaluées
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E stresse des cadres aux traveil
ches menées en Amérique du Nord et en Europe __________ 2.3.4 Spécificités de chaque source de stress_______________________________________________ 24 30 33 41 49 54 55 61 62 2.3 Les causes du stress en entreprises ____________________________________________ 54 2.4 Le stress fait mal, ses conséquences pour les cadres ______________________________ 71 2.4.1 Quatre niveaux
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E-business networking division
e des regroupement d’entreprises ……………..………………………………………………………………… p. 8 I.1.b Les particularités de l’industrie « High Tech » par rapport à l’industrie classique ………………………………………………………………………. p. 10 I.2.c Conséquences prévisibles et enjeu de l’intégration …………………………. p. 11 I.2 Un exemple de choix : la fusion – acquisition entre Alcatel Business Systems et Xylan
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Echec et aveu dans Phèdre
il n’assume aucun de ses actes. Par exemple, dans le premier acte, il prétend aller à la recherche de son père qui est absent depuis six, or, il veut tout simplement s’échapper du palais. Puis, lorsqu’il voudra quitter le palais avec sa bien aimé, lors de la confrontation avec
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Eco Gestion
tion électrique du bâtiment. Présentation du secteur professionnel Stage 2011/2012 J’ai effectué un premier stage en octobre 2011, en participant à l’entretien des armoires électriques du Parc NIGLOLAND avec l’artisan Claude FOUAILLY. Mes différentes missions furent les suivantes : * Dépannage chez des clients pour des néons neufs * Installation
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Ecole et mobilité sociale
aire Employé Ouvrier Structure sociale des personnes interrogées (en %) 22 6 1 21 0 6 0 8 0 7 1 8 4 9 9 17 9 37 22 24 9 24 52 26 6 9 33 33 9 17 22 28 17 26 10 23 12 46 19 24
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Economie - la monnaie
ide que la monnaie, mais qui sont facilement transformables en monnaie (livret A) et donc on définie les agrégats monétaires qui regroupent tous les actifs facilement transformables en monnaie. Ces agrégats sont une mesure statistiques de la masse monétaire (quantité de monnaie en circulation dans une économie). On différencie trois
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Économie : Émile Durkheim
Thème 1 : Les fondements de la sociologie Chapitre 1 : Émile Durkheim ou l’ »invention » de la sociologie en France Durkheim est considéré comme le père fondateur de la sociologie. Son objectif est de fonder une nouvelle discipline ; il veut montrer que la sociologie est une science.
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Economie Allemande
ume selon lequel sont publiés les comptes nationaux, le calcul précédent s'applique aux comptes annuels en prenant l'évolution de la composante en volume chaîné et le poids en valeur (le cas des variations de stocks étant toutefois particulier). Pour les comptes trimestriels, les particularités du chaînage font que le calcul
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Economie asiatique
’hui en question, continue de dominer la région sur les plans économique, financier et technologique. Par ses investissements et son aide au développement, il a généré une croissance et une intégration progressive de « nouveaux pays industriels » : la Corée du Sud et Taïwan. Au Sud, Singapour, première place
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Économie d'entreprise
st considérée comme un simple lieu de combinaison des facteurs de production (capital et travail) dont elle avait pour seul objectif la maximisation du profit. Dans ce cadre, l’entreprise était conçue comme une boite noire qui transforme des flux d’entrées (biens intermédiaires, biens d’équipements et travail) en flux de sorties
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Économie de l’information et des médias
r l’un des marchés que Google couvre. Liens sponsorisés * Ils sont gérés par une régie de Google qui s’appelle Adwards. La commission s’inquiète par rapport aux scores de qualité. Adwards est une sorte de place d’enchères (Air Caraïbes achète par exemple à Adwards les mots clés « voyage à
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Economie Et Collectivites Locales
al règle par ses délibérations les affaires de la commune. La commune est spécialisée dans les services de proximité à la population. Section 1 : Services publics administratifs (SPA) Ce sont des services gratuits pour les usagers, i.e. non marchand et financés principalement par des recettes fiscales et des subventions.
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Economie monde Américaine
L’économie Américaine, il est tout de même difficile que dire l’économie monde Américaine prend le dessus juste après l’économie monde britannique. Pourquoi ? Car dans l’entrée de guerre, les Etats-Unis qui sont déjà la première puissance économique mondiale, ont tendance à se replier à l’intérieur de leur frontière. On peut
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