Histoire et géographie
Dissertations gratuites et de Recherche : 3 759 Histoire et géographie dissertation gratuites 851 - 900
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Dossier Franchise
Ce n’est qu’en entrant dans le détail des faits qu’on peut comprendre la réalité des phénomènes. C’est pour cela que ma vision du contrôle des franchises à été confrontés au terrain auprès de professionnels judicieusement choisis. Préparation des questions Olivier Thill * Quelles sont vos moyens de contrôle pour veiller
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Dossier Hps
Brulure tromatisme cranien Danger Risque électrique Danger Risque électrique L’évênement dangereux Armoire électrique de l’ancienne soudeuse pas consigner L’évênement dangereux Armoire électrique de l’ancienne soudeuse pas consigner La situation dangereuse Travaille dans une armoire électrique sans EPI La situation dangereuse Travaille dans une armoire électrique sans EPI II. LES
1 354 Mots / 6 Pages -
Dossier lecture : Don Juan
t sa mère Marie Cressée * Etudes au Collège de Clermont (Jésuites) à partir de 1633 jusqu'à l’âge de dix-sept ans, et en ensuite des études de droits à Orléans jusqu'à la licence. * Fondation de l’Illustre-Théâtre en 1643 avec Madeleine Béjart (immédiat échec financier) et création de Molière. *
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Dossier Professionnel
qui apporte de nombreuses satisfactions personnelles. Dans une première partie, je vous présenterai donc ces trois structures d’accueils différentes. Dans une deuxième partie, je présenterai deux activités que j’ai pu organiser et réaliser, sous la surveillance de mes tuteurs. Dans une troisième partie, je vous présenterai les moyens mis
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Dossier projet evenementiel
ui profitent ainsi d’activités autres que les cours dans ce lieu qu’ils doivent tout au long de l’année. Enfin c’est évidemment un enjeu financier car louer une salle ou autre pour réaliser le projet avec les moyens à disposition paraissait impossible. Ensuite trouver une date, qui mainte fois fût modifiée
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Dossier prospection fidelisation
les grands groupes bancaires grand public, le Crédit Agricole mène une campagne publicitaire télévisuelle. Celle- ci vise en grande partie à accroître la notoriété de cette enseigne dans le but d’attirer de nouveaux clients. Elle se compose de plusieurs spots publicitaires axés sur la relation client ayant une connotation
2 777 Mots / 12 Pages -
Dossier sur la notion d'équité à l'école
: Dans un premier temps, il nous semble essentiel de revenir sur les termes égalité, équité, deux notions qui paraissent similaires mais dont la distinction est cependant bien établie mais aussi sur la notion d’égalité des chances. L’égalité est un droit fondamental de la personne humaine, quelle que soit son
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Dpp tutelle ou centre social
é. En effet, si ce dernier s’oppose à l’ouverture du dossier de la mesure de protection, malgré un jugement, le travail du curateur ou du tuteur peut s’avérer très difficile dans toutes ses démarches. Dans ce cas le travail de la personne en charge de l’ouverture de la mesure sera
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Drive
le concept d'un homme ayant une double personnalité, cascadeur le jour et chauffeur pour criminel le soir, que par l'histoire elle-même.
360 Mots / 2 Pages -
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Droit
es, quelles sont celles qui représentent un serveur du domaine educnet.education.fr ?: | - www@educnet.education.fr - http://www.educnet.education.fr - etudiant@educnet.education.fr - ftp://ftp.educnet.education.fr - www.educnet.education.fr | | (réponse) | Bas du formulaire------------------------------------------------- Haut du formulaire | | 18 Quel est le temps approximatif nécessaire pour transmettre une page web de 2 kilo
2 455 Mots / 10 Pages -
Droit
. » La loi est impersonnelle c’est une garantie contre l’arbitraire. Art.9 : « Chacun a le droit au respect de sa vie privée » Art.1315 : « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait
2 305 Mots / 10 Pages -
Droit
a société sénégalaise, - le respect et la consolidation d'un Etat de droit dans lequel l'Etat et les citoyens sont soumis aux mêmes normes juridiques sous le contrôle d'une justice indépendante et impartiale, - l'accès de tous les citoyens, sans discrimination à l'exercice du pouvoir à tous les niveaux, -
8 837 Mots / 36 Pages -
Droit Administratif
ctes unilatéraux non décisoires Ce sont des actes qui émanent de l’administration qui tantôt préparent des décisions, tantôt expliquent ou interprètent des décisions. Il y a plusieurs catégories. En principe, ces actes non décisoires sont exclu de toute possibilités de recours pour excès de pouvoir. Sauf, si sous couvert d’une
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Droit Administratif
udiciaires, pour survivre ces juridictions ont du montrer de l’intérêt à leur rôle. Leurs membres appartenaient au monde administratif et en conséquence, ils ont sut toujours trouver une juste mesure dans leurs jugements et rendre acceptable le jugement par leur propre administration. Logiquement ces organismes ont sut développer, tout un
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Droit Administratif
un droit de la puissance public, il est justifié par une volonté, celle de permettre à l’administration de faire primé l’intérêt général. Puissance publique : « ensemble des prérogatives accordées à l’administration pour lui permettre de faire prévaloir l’intérêt général lorsqu’il se trouve en conflit d’intérêts particuliers » (Rivero et
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Droit Chapitre 1 Et 2 1 Er Stg
gles relatives à l'exercice du pouvoir et au fonctionnement des institutions . Elle énonce également les principes de la République égalité , légalité , fraternité et la laïcité ainsi que les droits de l'homme et du citoyen . Le gouvernement est composé du 1 er ministre et des ministres .
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Droit Civil
evés par exemples qui ne sont ni manuscrit ni signés pourront servir de preuve. Article 110-4 du code de commerce, « entre commerçants, les contrats formés pour les besoins d’un commerce se font librement ». Ca exclue encore une grande partie des contrats car s’ils se forment librement il n’y
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Droit civil : le dommage
AGE : LES CONDITIONS DU DOMMAGE RÉPARABLE Le dommage en général peut se définir comme un mal , une atteinte subite , c'est le contraire de ce que tout un être raisonnable souhaite éprouver . Il s’oppose ainsi au profit ou à l’avantage. En droit tout dommage n’est pas nécessairement
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Droit civil cours 2
Droit Civil Cours 2 2022/09/13 La nature de l’obligation * La nature de l’obligation = restriction de l’autonomie (du débiteur de caractère personnel) débiteur (personne juridique (pas personne humaine) qui a une obligation). Engage son patrimoine et pas sa personne en temps que corps. * Liens de droit personnel *
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Droit Commercial
est aussi interdit en France, sauf règlementé dans les casinos. Encadré par le pouvoir politique. Quand un texte intervient dans le droit commercial, le législateur avant de dégagé le régime juridique qu’il va mettre ne place, il réfléchit déjà au régime fiscal qui en suivra… (On va taxer) Encadré par
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Droit Commercial
re stipulée. Les obligations plurales ne sont solidaires que si la loi le prévoit. En droit civil dans un contrat il peut exister une solidarité si elle expressément stipulée (clause). En droit commercial, une coutume reconnue par la JP (arrêt 1920) veut qu’il existe une présomption de solidarité en droit
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Droit commercial definition
est celle qui oppose le professionnel au non-professionnel. Le droit commercial reste une branche du droit privé qui conserve une certaine autonomie même si il dépend dans une large mesure du droit civil, qui pose les règles de base applicable en affaire et même si il n’est plus le seul
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Droit Constitutionnel
exécutif est en mesure de garantir son impartialité dans l'application des normes de droit. La séparation des pouvoirs La séparation des pouvoirs est un principe dégagé par John Locke dans son « second traité du Gouvernement Civil » (1690) qui, reprenant une distinction classique des pouvoirs politiques, recommande leur
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Droit Constitutionnel
de l’Etat malgré tout. La puissance publique est nécessaire pour avoir un Etat. Dans certains Etats, l’Etat n’est pas le détenteur « majoritaire » du pouvoir. La puissance publique n’est donc pas nécessairement supérieure dans les faits mais dans le droit. On a parfois tendance à confondre question de puissance
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Droit Constitutionnel
ours conforme aux règles. Tout ceci forme les différentes sources juridiques du droit constitutionnel → ils forment le droit constitutionnel positif (droit posé par les Hommes. Il désigne l'ensemble des règles juridiques en vigueur.) Dès lors qu'une règle est en vigueur, elle a un caractère obligatoire et donc son non
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Droit De La Famille
la doctrine. Dans un premier temps, nous verrons la nécessité de remédier à une insécurité juridique (I) et dans un second temps, la place prédominante du mariage dans le rapport des couples non mariés au droit (II). I – Une insécurité juridique dangereuse. L’existence d’un concubinage implique stricto sensu
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Droit De La Famille L1 Partie 1 Le Couple
nne des Droits de l'Homme. La liberté matrimoniale implique de pouvoir se marier, comme de ne pas se marier. 1. La liberté de se marier. La liberté est en principe totale (elle est d’ordre public). Ainsi, toute clause ou condition qui interdirait de se marier devrait être nulle. Pourtant, la
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Droit Des Biens
eau propriétaire et de se faire rembourser sur le prix. 2/La notion de patrimoine: Les biens font partie du patrimoine:c'est l'ensemble des droits et des obligations appartenant à une personne. A/Les caractères et la composition du patrimoine: -Universalité: Le patrimoine est un ensemble. On n’envisage pas les biens mais on
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Droit des biens , l'usage de son corps
e 3 : Tempéraments des principes ….................................................................16 Section 1. La personnalité juridique un pis-aller …...........................................................16 Section 2. La dignité humaine ou la consécration du bonheur humain............................. 17 Section 3. Applications et réflexion ….............................................................................. 19 CONCLUSION….........................................................................................19 BIBLIOGRAPHIE …..................................................................................21 3 De la propriété de l'individu sur son corps - Introduction « Tout
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Droit Des Contrats
rt.1128 du CV) 5. La valeur de l’objet D. La cause (art. 1131/1132/1133 du CV) 1. L’existence de la cause a) La cause dans les contrats à titre onéreux b) La cause dans les contrats à titre gratuit 2. La licéité de la cause (art. 1133 du CV) E. Conditions
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Droit Des Obligations
dification de la théorie du contrat qu'on trouve chez les penseurs de la scolastique espagnole. Notre propos se limitera, pour l'essentiel, à l'influence du christianisme sur la notion de contrat. Toutefois, pour bien cerner la notion
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Droit Des Personnes
titulaire du droit et à être assujettit à des obligations. La personnes est un sujet de droit et d'obligation. Il y a dans le monde juridique deux catégories de personnes: - les individus, les êtres humains c.-à-d. des personnes physiques - les groupements d'individus et/ou de biens c.-à-d. des
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Droit du commerce international
us été des Américains et aucun d’entre eux n’était un expert en développement économique, le mandat principal de la Banque, ou eu une carrière axée sur la lutte contre la pauvreté ou sur la promotion d’un environnement durable. Les Etats-Unis ont préféré nommer des politiciens ou des banquiers de Wall
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Droit du patient
i le patient ne peut pas exprimer sa volonté et recevoir l'information. ▪ Ça peut être un parent, un proche, un docteur etc. ▪ La désignation n'est valable que pour la durée de l'hospitalisation, elle est faite par écrit, et elle est révocable à tout moment. ◦ L'accès direct au
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Droit du travail arret du 14 avril 2010
ps nous verrons, la lutte opéré entre le droit du travail et la liberté d'entendre (I). Puis dans un second temps, nous verrons que la Cour a rendue une décision surprenante (II). I- Droit du travail et libertés fondamentales Le code du travail prévoit plusieurs sanctions lorsque le licenciement n'a
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Droit médiéval et tradition romantique (fin du 3ème jusqu’au 11ème siècle : le bas Empire et le haut moyen-âge)
Droit médiéval et tradition romantique (fin du 3ème jusqu’au 11ème siècle : le bas Empire et le haut moyen-âge) L’histoire du droit est en décalage avec l’histoire politique. Le droit c’est l’affaire de tous les acteurs sociaux. Le terme d’état n’existe pas au 12ème. Dans toute cette période on
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Droit méthode BTS MUC
e phrase de manière claire et directe à votre question juridique
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Droit Obligations
celui qui en bénéficie. En conséquences : * celui qui doit, c’est le débiteur de l’Obligation, il supporte la dette * celui qui bénéficie, c’est le créancier de l’Obligation, il est titulaire de la créance. Il y a 2 grandes classifications : -La distinction des Obligations selon la nature de
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Droit Personel
nsentements (par exemple le contrat de vente qui est parfait du seul fait que deux personnes sont d'accord sur le prix et la chose). Les contrats formalistes sont ceux qui nécessitent au contraire certaines formes. Il y en a deux types, les contrats réels (qui nécessitent la remise de la
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Droit Public
ment souverain -L’organe au pouvoir organique : habilité à compléter la constitution, développer, apporter des précisions, évite à la constitution d’être un texte trop précis ds le détail, sorte de dvlpmts. -lois ordinaires, lois qui sont votées, quotidiennement, par la parlement ou par referendum (parlementaire ou référendaires), ces deux sortes
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Droit Romain
Formation historique au droit Leçon 2 - Le droit à Rome Rome la ville au 7 collines → palatin, capitole, quirinal, visional, esquilin, aventin, caelius La légende dis que Rome s’est fondé en 753 par Romulus et Rémus. Les 7 rois de Rome sont des étrusques (royauté 753-509 avant notre
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Droits liés au mariage: que dit la loi au Burkina Faso ?
nsentement mutuel des futurs époux exprimé au moment de la célébration. Article 240: le mariage précoce, le mariage forcé, le concubinage, le mariage coutumier, le mariage religieux ne sont pas reconnus. Seul le mariage civil célébré devant un officier de l'état civil est reconnu par le Code des personnes et
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Droits naturels, lumières, monarchie absolue, philosophes
2. La diversité des entreprises selon la taille Comment mesure-t-on la taille d’une entreprise ? La taille d’une entreprise se mesure le plus souvent par le nombre de salariés : ∙ 0 s : micro entreprise ∙ 1 à 9 s : très petite entreprise ∙ 10 à 49 s
363 Mots / 2 Pages -
Drole De Samedi Soir
Andréa Vinford, 72 ans, a quitté sa maison en Nouvelle-Angleterre après la mort de son mari Buck. Elle a un fils, Daniel, une belle fille, Martha et un chat qu’elle a laissé là-bas, Jimmy Carter. Daniel : Fils de Andréa, marié a Martha, 45 ans, aimait les tartes au
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DSF de géographie
Danan Talya DSF de géographie Ce document est un communiqué de presse émanant de la Coordination pour la défense du marais poitevin, publié le 17 juin 2010. L’article provient du site internet de la coordination www.marais-poitevin.org/html/COM10.htm. le Marais poitevin est une région naturelle de France à cheval entre les départements
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Du début jusqu’à « Et par conséquent »
cratie car n’étant pas reconnue aristocrate il en est révolté.), Les nobles sont ici tournés en dérision, la femme Cunégonde sera à l’origine de tout ses problèmes car elle n’est pas du même milieu. 2) Le Baron Cette présentation s’effectue par de petites « Touches ». Ce personnage a du
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Du Local Au Mondial : Les Territoires Contemporains
| | |-Un plan du centre de la ville de Montbéliard à l’échelle 1/5000e | |Supports : |-Un plan de la ville de Montbéliard à l’échelle 1/12500e | | |-Une carte topographique de Montbéliard et ses environs à l’échelle 1/2500e | | |-Une carte topographique de la zone est
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Du pain et des jeux
frais pour les citoyens, des salaires conformes au niveau d’éducation, des bourses pour étudiants qui faisaient leurs études à l’étranger, et des services concernant la possibilité de logement gratuit pour les familles. Les gens étaient heureux et vivaient tranquillement. Au contraire, il n’y avait pas assez de personnes conscientes qui
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