Divers
Dissertations gratuites et de Recherche : 4 742 Divers dissertation gratuites 1 201 - 1 250
-
Dossier Pse
s KLUCZYK Bernie TONNELIER Bernard 9/9 2 Étude du poste occupé par l'élève : 2-1 Décrire votre travail 1- Situation comportant un risque : Installation d'un moteur FAAC pour porte de garage 2- Description de la situation : Branchement électrique du moteur risque électrique (électrocution, brûlures …) 3- Plan :
608 Mots / 3 Pages -
Dossier Pse Terminale
t plusieurs moyens comme : La prévention contre les incendies : Dans l’agence, on compte deux panneaux signalétique, concernant la lutte contre les incendies. Ces panneaux sont placés au dessus d’un extincteur, afin de savoir rapidement l’emplacement des dis extincteurs, auquel cas il faudra utiliser si un incendie se présente.
916 Mots / 4 Pages -
Dossier sur le salon du vin
Dossier Salon du Vin I/ Champagne Roulot A/ Informations générale Passionné, Bruno est vigneron indépendant qui élabore ses champagnes de la vigne à la bouteille dans la plus grande des traditions, il c’est s’installé en 1981 pour lancer sa marque. Il élabore ses vins dans son village natal avec sa
831 Mots / 4 Pages -
Dossier Vendeur DUT TC
DOSSIER VENDEUR ZODIAC-NAUTIC JO 2020 ZODIAC NAUTIC - Avis Bateau - La Communauté Nautique Française Résultat de recherche d'images pour "logo iut de sceaux" SOMMAIRE I/ Introduction à la négociation …………………………………………………….3 * Informations sur Zodiac – Nautic * Tableau comparatif de la concurrence * SWOT de l’entreprise * Tableau récapitulatif
3 998 Mots / 16 Pages -
Dossier vente
FICHE DE NÉGOCIATION – VENTE TITRE : Achat d’une villa Le contexte de la situation : - Lieu : La situation se passe dans l’agence immobilière Keller williams - Circonstances : Passage À l’agence avec rendez-vous - Désignation du bien proposé : Maison L’objectif commercial de l’action - Profil :
259 Mots / 2 Pages -
Dossier vente CAP
ails ou courrier, site internet. | Action de fidélisation : | Carte de fidélité, doses d’essais, tarifs attractif, disponibilité des conseillères… | Présentation du produit : Nom commercial : Anti – Agressions. Masque flash des-asphyxiant Famille : CURE SOLUTION Marque : Yves rocher Référence : 28424 Catégorie : Masque pour
813 Mots / 4 Pages -
Dossier Vente Cap Esthétique
pieds 35.00€ Manucure + soin des mains 35.00€ Motif sur mains ou pieds 3.00€ Forfaits Forfait bien-être (2h00) 59.00€ Soin visage hydratation intense + soin du dos Forfait nouveau look (2h15) 65.00€ Épilation sourcils, soin visage hydratation intense + maquillage Forfait mise en beauté (2h00) 40.00€ Soin du visage hydratation
577 Mots / 3 Pages -
Dotation et supervision du personnel
approbation prévues à l'alinéa précédent. * Article 139 Le modèle du règlement intérieur est fixé par l'autorité gouvernementale chargée du travail en consultation avec les organisations syndicales des salariés les plus représentatives et les organisations professionnelles employeurs * Article 140 L'employeur est tenu de porter le règlement intérieur à la
1 006 Mots / 5 Pages -
Douane et lutte contre la drogue
INRTODUCTION La drogue est toute substance, simple ou composée qui, absorbée sans motif sérieux, peut modifier les sentiments, la perception, le comportement, l’état conscient, et qui, directement ou à plus long terme, est préjudiciable à l’individu et/ou à la société. Le trafic et l’usage des stupéfiants par les jeunes sont
1 432 Mots / 6 Pages -
Dracula
en professeur, Van Helsing. Et c’est ainsi qu’après plusieurs transfusions de sang, Lucy meurt et devient vampire, confirmant le fait que Dracula, le prince des ténèbres, est maintenant à Londres. C’est alors que Jonathan, revenu des Carpates, sa fiancée, Mina, Van Helsing le mentor en question de sciences et santé,
419 Mots / 2 Pages -
Droicivil
INTRODUCTION AU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE Droit des obligations Qu'est-ce qu'une obligation ? La vie en société donne lieu à de multiples exigences et obligations pesant sur les hommes, L'on désigné dans le vocabulaire courant ces devoirs par le terme d'obligation Morales, religieuses ou juridiques Dans le vocabulaire
10 781 Mots / 44 Pages -
Droit
• I. Méthodologie : Le Cas Pratique Voici quelques clés pour résoudre un cas pratique : il convient de suivre plusieurs étapes selon le syllogisme juridique • Après une lecture attentive des faits, l'étudiant doit isoler les éléments de fait du cas pratique qui peuvent fournir des informations déterminantes pour
639 Mots / 3 Pages -
Droit
ice esthétique, indépendamment des cas où la dégradation physique prive la victime de son emploi. De même, le préjudice d’agrément est un préjudice moral prolongeant un dommage corporel, puisqu’il consiste dans la privation de certains « plaisirs de la vie » comme ceux qui s’attachent à la pratique d’un sport
1 544 Mots / 7 Pages -
Droit
nt pas identique à celui de ces deux pays. Ce recours permet ainsi de créer de nouveaux droits pour les justiciables et de nouvelles procédures pour leurs conseils. Mais, suite à l’étude de la jurisprudence du Conseil d’Etat, du Conseil Constitutionnel et de la Cour de Justice de l’Union Européenne,
412 Mots / 2 Pages -
Droit
est qu'il n'agit pas en son nom, mais au nom et pour le compte d’une autre personne, l'entreprise. Il faut donc y mettre les formes, rendre des comptes et veiller à ne pas utiliser les biens de l’entreprise comme s’il s’agissait des siens. Plus précisément, il existe l'EURL, capital social
528 Mots / 3 Pages -
Droit
Les gouvernants imposent leurs décisions aux gouvernés. La relation est inégalitaire car elle se caractérise par un rapport d'autorité. Le droit est une règle de conduite qui s'impose aux hommes vivant en société, dont le respect est assuré par le droit public. Toute violation de cette règle entraine des
8 506 Mots / 35 Pages -
Droit
oit des obligations Cette importance est à la fois théorique et pratique. - D’abord l’importance pratique c’est que le droit des obligations se vit au quotidien. C’est un droit qui nous interpelle à chaque instant de la vie, soit parce qu’on achète du pain, on loue une chambre, on paie
10 097 Mots / 41 Pages -
Droit
PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT TITRE 1 : LE DROIT OBJECTIF Introduction Droit Civil régit rapport entre personnes privées, notamment : * personnes entre elles * leurs biens * leurs obligations * leurs liens de famille + successions * leurs libéralités Le Droit Civil est fondamental
312 Mots / 2 Pages -
Droit : le crime
Les gens ne commente pas de crime parfait (cela n’existe pas) Le cout du crime coute 116 millard par an (5% du pib) ; centre de recherche sociologique sur le droit et les institution pénale , centre de recherche de criminologie , rattaché au premier ministre institut national des hautes
1 738 Mots / 7 Pages -
Droit : Le recrutement
Travailleur indépendant : * Absence de lien de subordination. * Liberté du choix du planning. * Liberté du choix de son entreprise. Les auto entrepreneur son taxer sur le CA. La déontologie : ce son des règles juridiques et moral qui encadre l’exercice d’une profession CHAPITRE 2 : Le recrutement
3 286 Mots / 14 Pages -
-
Droit administratif
TD 5 : La police administrative (correction) La police administrative a une activité de service public qui a pour objet de prévenir les atteintes à l'ordre public. Lorsqu'une autorité de police administrative utilise ses pouvoirs de police administrative générale elle ne peut le faire que pour prévenir une atteinte à
1 996 Mots / 8 Pages -
Droit Administratif
ue et périls en se rémunérant sr les usagers Par EX autoroute avec péage mise a disposition des liey restauration auprès des routes l’exploitation des réseau d’eaux traitement des déchets les casino pompe funèbres Si on assure pas la continuité du service cela va a l’encontre du contrat il faut
979 Mots / 4 Pages -
Droit administratif : cas pratique
TD 5 - Droit Administratif Cas pratique Les faits : Un salarié a été engagé par une société en 2020. Ce dernier a commis des erreurs entre aout 2020 et mars 2021. Le 29 avril 2021, il est demandé à une inspectrice du travail de licencier le salarié, cette dernière
1 197 Mots / 5 Pages -
Droit administratif contentieux
Droit Administratif Contentieux Suite du premier cours « la hiérarchie des normes » Les actes administratifs unilatéraux Ces actes peuvent revêtir différentes appellations, formes… Ils peuvent revêtir des objets divers. On a coutume de désigner une telle pluralité d’actions d’administration qu’il convient d’apprécier au cas par cas. Deux grandes catégories
35 553 Mots / 143 Pages -
Droit administratif des biens
roit de propriété. Le CG3P affirme que toutes les personnes publiques peuvent être propriétaires d’une dépendance domaniale. C'est-à-dire l’Etat, les CT, les EP mais également les autres personnes publiques comme les AAI, les GIP et même la Banque de France. ère Les conséquences à tirer de la définition : Elles
9 740 Mots / 39 Pages -
Droit administratif des biens
Notion Séance 1 TD DAB Notion de propriété publique : L’importance de la propriété publique : Les personnes publiques sont propriétaires de biens qui constituent ce qu’il est convenu d’appeler le domaine ou aussi les propriétés publiques. On distingue : * les bien matériels : espace naturels maritime, fluviaux… *
2 175 Mots / 9 Pages -
Droit Administratif Moi
arcéral : Le recours à la notion de MOI est quasiment systématique. Le JA relève souvent que la mesure contestée n’est pas « par nature susceptible d’exercer une influence sur la situation juridique de la personne qui en est l’objet ». Jurisprudence, 23/02/2000 : Glaziou Le cas de refuser d’acheminer
391 Mots / 2 Pages -
Droit Administratif, L2 Droit
des trois pouvoirs, le pouvoir exécutif. Cette notion de l’administration existe encore de nos jours. Toutefois, si l’administration se rattache au pouvoir exécutif, le pouvoir exécutif ne se réduit pas a la fonction d’administrer. En effet ,le titulaire du pouvoir exécutif exerce a la fois une fonction administrative et une
11 623 Mots / 47 Pages -
Droit Bien
personnes. Cela porte sur l’existence de la personne et dans son prolongement la protection de la personne. Section 1 : Existence de la personne La reconnaissance se fait à partir de la naissance. La personnalité juridique n’existe plus à partir de la mort de l’individu mais celui-ci a encore
5 778 Mots / 24 Pages -
Droit boursier / Droit des valeurs mobilières
Droit approfondi des sociétés et droit boursier Droit des valeurs mobilières 3 questions de cours pour l’examen Partie I : Droit des valeurs mobilières Introduction On va parler des valeurs mobilières. Définition de valeur mobilière : titre négociable, des titres qui sont fongibles au sein de la catégorie auxquelles ils
34 179 Mots / 137 Pages -
Droit Cgo
la durée de la formation ainsi que l'organisme qui l'organise. L' employeur peut émettre un refus selon les 2 cas suivants : Pour un motif de service. Pour des effectifs qui sont simultanément absent. Le CIF est financé par des organismes qui sont en partenariat avec l’État. C'est principalement
526 Mots / 3 Pages -
Droit Civil
itre ses droits. On peut demander la mise en œuvre de loi d'exécution pour contraindre le débiteur à payer. La personne juridique devient titulaire de droit, elle peut les lister, les revendiquer et surtout les défendre. La personne juridique ce n’est pas seulement être titulaire de droit mais aussi être
9 852 Mots / 40 Pages -
Droit civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait
2 517 Mots / 11 Pages -
Droit civil : Droit de la famille
DROIT CIVIL : DROIT DE LA FAMILLE Selon la Convention internationale des Droits de l’Enfant CIDE, adopté par l’AG des NU le 6/11/1989 indique que la famille est une/l’unité fondamentale de la société et milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous ses membres et en particulier des
26 285 Mots / 106 Pages -
Droit Civil : la notion de droit
Des questions importantes sont à se poser en ce qui concerne le droit : * Qu’est-ce que le droit * Qui créé le droit * Comment le droit est mis en ouvre Livre 1er : identification du droit Titre I : la notion de droit Flaubert a dit que «
26 777 Mots / 108 Pages -
Droit civil cas pratique
Td civil n°6 Cas pratique : Paul et Joe sont liés d’un pacte civil de solidarité. Cependant, après plusieurs mois de vie commune, les relations se sont dégradés. En effet, Joe vit au-dessus de ses moyens financiers et dépense tout l’argent de son compagnon. Ces achats peuvent se caractériser par
1 301 Mots / 6 Pages -
Droit civil L1: La règle de droit
Parce que la règle de droit désigne l’ensemble de règles constituées des règles générales et impersonnelles ayant pour vocation de régir la société, la notion de droit suppose que l’on s’intéresse à la règle de droit, à l’organisation judiciaire, aux sources du droit actuelles mais aussi historiques. Cette démarche nous
3 164 Mots / 13 Pages -
Droit civil, droit des biens
DROIT CIVIL Droit des biens S5 * Pas réformé dans le Code Civil dps 1804 car débat doctrinal sur la façon de faire fonctionner la matière * 2008-2009 : avant-projet de réforme qui n’a pas encore abouti ☹ Introduction * S’agit-il d’un objet proprement juridique ? D’un bien soumis au
27 574 Mots / 111 Pages -
Droit civil, Droit des personnes
Cours de droit civil 09/09/2022 Droit des personnes C’est une branche du droit civil §1 : La notion de personne juridique * Summa divisio : distinction entre personnes / choses * La catégorie principale c’est la catégorie des personnes * La catégorie résiduelle c’est la catégorie des choses * Personne
2 770 Mots / 12 Pages -
Droit civil, histoire du droit
DROIT CIVIL — FICHAGE N°1 Histoire du droit Introduction Droit = difficile à cerner. Plusieurs définitions, dans différents domaines. Qualifié à la fois d’art et de science. Histoire = a pour vocation d’éclairer le présent en recherchant dans le passé. Droit et histoire sont liés, mais l’Histoire
1 057 Mots / 5 Pages -
Droit civil, introduction
Introduction Droit Civil Première partie : Qu’est ce que le droit ? En fonction de nos spécialités et de nos affinités personnelles on va tous avoir une définition différente du droit. Pour certain le droit va rpzter une notion de justice, pour d’autre le droit est ce qui émane d’une
16 681 Mots / 67 Pages -
Droit civil: droit de la famille
DROIT CIVIL : DROIT DE LA FAMILLE INTRODUCTION : • La famille est une notion complexe a appréhender, car elle est en constante évolution. A partir de quels critères peut-on définir une famille ? Est un couple non marié sans enfant ? Un cousin au 18ème degrés fait-il parti de
1 534 Mots / 7 Pages -
Droit Commercial
aux romains la 1ere réglementation de la faillite et les 1eres opérations de banques. B. Le moyen âge et la Révolution Française. Au 5e s les invasions barbares stoppent l'activité commercial, qui ne reprendra qu'au 12 e s, sous l'impulsion de 3 éléments: - les croisades, elles ont ouverts les
8 508 Mots / 35 Pages -
Droit Commercial
لهم مما عملت أيدينا أنعاما فهم لها مالكون).) Ils constituent selon l’interprétation rachidienne de la loi sacrée, une propriété collective et non pas sultanienne. Le revenu de cette propriété collective dite jibare est collecté par l’institution bayte al male qui est en fait une banque de tous indépendante du
10 184 Mots / 41 Pages -
Droit communautaire et service public : esprit d'orthodoxie ou pensée laïcisée
RTD Eur. RTD Eur. 1996 p.215 Droit communautaire et service public esprit d'orthodoxie ou pensée laïcisée (1) Robert Kovar, Professeur à l'Université Robert Schuman, IRENE (URA 1726) Nul n'oserait prétendre que le service public et le droit communautaire entretiennent des relations marquées du sceau de la convivialité. Leurs rapports sont,
16 502 Mots / 67 Pages -
Droit comparé des contrats
DROIT COMPARÉ DES CONTRATS Mr Gilardeau → justice commutative → autre aspect du droit romain par rapport au droit français → deux interrogations sur cas pratiques (mise en application) → plan à venir INTRODUCTION Les systèmes de Common Law tout comme ceux de l’Europe continentale, ont le contrat pour dénominateur
26 265 Mots / 106 Pages -
Droit comparé et européen des obligations
Introduction D’abord il faut situer ce que l’on appelle droit européen des contrats. Il y a un certain nombre de constantes du droit comparé sur lesquelles on ne va pas revenir. On va comparer les 2 grands systèmes que nous trouvons en Europe : Le Common Law Le Civil Law
7 341 Mots / 30 Pages -
Droit Constit
tel ou tel scrutin ne se pose pas dans ce sujet. D’après la loi de Maurice Duverger, les deux principaux modes de scrutin ont une certaine influence bien précise sur la stabilité gouvernementale .Selon cette loi, la représentation proportionnelle tendrait au multipartisme alors que le scrutin majoritaire uninominal à
1 459 Mots / 6 Pages -
Droit constitutionnel
Le droit est d’abord est a avant tout quelque chose de logique. Il va ne régler que l’existant et non l’irrationnel. Le droit est un ensemble de règle avec pour objet le comportement humain. le droit est unilatérale, il s’impose à nous, c’est une contrainte juridique. Le droit constit, est
430 Mots / 2 Pages