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Droit des personnes
DROIT DES PERSONNES – L1 DROIT – SEMESTRE 2 Droit des personnes Partiel = QCM (1heure), 20 questions – 4 propositions/question – parfois plusieurs réponses (précisé) – au moins 2 questions sur référence bibliographique – questions de cours parfois purement de cours (pas que dit l’arrêt ... mais solution
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Droit des sociétés : Chambre commerciale de la cour de cassation du 28 avril 1987.
TD droit des sociétés Document 2 : Analyse d’arrêt. Chambre commerciale de la cour de cassation du 28 avril 1987. Faits : Deux gérants de sociétés ce st rapprochés dans le but de formé une société commune pour laquelle ils se sont déjà mit d’accord sur les éléments essentielles de
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Droit des sûretés - Le cautionnement
Chapitre 1- Le cautionnement Le cautionnement est une sureté personnelle, c’est l’engagement pris par un tiers de payer le créancier en lieu et place du débiteur défaillant. Le cautionnement suppose l’existence d’une obligation principale et il consiste dans un engagement accessoire qui se greffe sur l’obligation principale. Ex : Bailleur
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Droit des suretés cas
Droit des sûretés. Rappel général. Sûretés réelles et personnelles. Problèmes de responsabilité. Le droit des sûretés est le droit de la méfiance du côté du créancier. Droit qui est dans le code civil, mais pour une même sûreté on peut trouver des dispositions dans le code de la consommation, des
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Droit du Contrat
Droit : Amphi 1 : ________________ Le contrat de vente : Le contrat de vente : C’est un acte juridique qui produit des effets de droit, obligation de nature contractuelle. Intro : La vente est un contrat basique (on ne se rend pas compte qu’il y a un contrat). L’écrit
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Droit Du Travail
2 mois qui suivent la connaissance des faits reprochés au salarié. Déroulement de l'entretien Au cours de l'entretien, l'employeur doit exposer les motifs du licenciement envisagé, et recueillir les explications du salarié. Lors de son audition, le salarié peut se faire assister par une personne de son choix appartenant au
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Droit Du Travail
ravail) Les conventions de l’OIT sont nombreuses, la France en a ratifiés plus d’une centaine mais malheureusement elles sont assez méconnues alors qu’elles concerne la loi du droit du travail et qu’elles peuvent avoir un rôle protecteur non négligeables en particulier lorsque le droit du travail interne fait défaut. Ex
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Droit du travail
Droit du travail Introduction : Le droit du travail : c’est l’ensemble des règles régissant les relations de travail individuelles et collectives entre employeur et salariés Chapitre 1 : Les sources du droit social 1. Les sources internationales et européennes 1. Les conventions de l’OIT * Organisation Internationale du travail
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Droit Du Travail
roit du travail individuel * Règles internes entreprises, code du travail * Conseil des prudhommes CPH * Rémunération, congés-payés : 2jours ½ par mois de travail (Mai n ==> Avril n+1) utilisables en Juin n+1 jusqu’à Mai n+2 * SMIC : 8,83/h brut ; changement au 1er janvier * Durée
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Droit et éthique
Droit et éthique « L’éthique est le frein des perdants, la protection des vaincus, la justification morale de ceux qui n'ont pas su tout miser et tout rafler. La loi existe sur le papier, mais la justice est autre chose. C’est un principe abstrait qui implique chaque homme et permet
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Droit Fiscal
s 19 Paragraphe 1: La notion de prélèvements obligatoires 19 Paragraphe 2: Les niveaux de prélèvements obligatoires dans le monde 20 Chp 2: La classification des impôts 21 Section 1: Les classifications de nature administrative 21 Paragraphe 1: Les impôts d’Etat 21 Paragraphe 2: Les impôts locaux 21 Paragraphe 3:
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Droit fiscal
Droit Fiscal 14.09.2015 christophe.roux@univ-lyon3.fr Bibliographie : Voir sur Moodle INTRODUCTION Matière publique réservée aux privatistes, touche du Droit Constitutionnel et Administratif. Le Droit Fiscal désigne l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. On peut donner aussi cette définition : c'est l'ensemble des impositions, contributions et taxes prélevées par les
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Droit international privé
DROIT INTERNATIONAL PRIVE Groupe 20 – Enoncé n°3 – Etudiant B ________________ 1. Résumé des faits Vous, la société française Happy Wouf SA, avez acheté pour vos 500 employés, des places pour assister à un spectacle d’Ermakov et son Académie de chiens à Forest National, une salle de concert à
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Droit international public
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC L3S5 – 2016/2017 RAPHAELE RIVIER P1 Avant-propos Le droit international public est le droit régissant la société internationale. Cette société correspond principalement à la société des Etats, mais ne se limite plus tout à fait à elle aujourd'hui et c'est un point sur lequel on aura l'occasion
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Droit juridique
Droit juridique Introduction : 1. Définition de la règle de droit : La norme régie la vie sociale et le comportement. Son caractère est obligatoire. Elle est rédigée par l’État. C’est lui qui dicte les lois. Le but du droit est d’harmoniser la vie sociale. Le droit suit le principe
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Droit Objectif
s citoyens (rapports personnels entre particuliers) C’est la base du droit privé. On dit que le droit civil est le droit commun c'est-à-dire que c’est le droit auquel on se réfère quand on n’a rien d’autre. A l’intérieur du droit civil il y a plein de matières. Pour citer les
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Droit Pénal
e juger les auteurs de crimes contre l’humanité. II. Rapports avec les autres branches du droit privé L’acte de délinquance peut causer un dommage à une victime: droit à réparation. Ce dernier intervient dans le cadre du droit civil. Le droit pénal, quant à lui, reconnait les troubles à la
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Droit Penal
s par une personne apte à comprendre et à vouloir. Nature du droit pénal[modifier] En tant que droit pouvant s'appliquer tant contre les personnes prises individuellement que contre les personnes prises en collectivité (sauf la collectivité étatique : art 121-2 du Code Pénal), le droit pénal apparait comme un droit
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Droit Pénal
Droit pénal Livres : Sourzat, Examen : pas besoin du code, Quelques questions de cours, ou un petit cas pratique Introduction : L’existence de ce droit dépend d’un phénomène, le phénomène criminel, ou l’infraction. Section 1 : première approche du droit pénal général 1 : tentative de définition de l’infraction
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Droit pénal général
DROIT PENAL GENERAL Emmanuel Dreyer Droit pénal : Le droit pénal peut être présenté comme la branche du droit à l’occasion de laquelle une sanction spécifique -la peine- est prononcée, au nom de la société, suite au trouble ou au risque de trouble à l’ordre public causé par la transgression,
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Droit Privé
les conflits qui peuvent naitre à l’occasion du contrat de travail, il gère les rapports individuels ou collectifs entre employeur et salarié. Droit social=droit des organismes sociaux. Le droit rural correspond à la propriété agricole, aux terres… Le droit civil se divise en spécialité (droit de la famille, des régimes
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Droit Privé : Les Personnes
voir accéder à la sphère juridique. Section 1 : la notion de corps humain Le corps va être mentionné dans le code civil pour la première fois en 1994 (du respect du corps humain). Titre modifié par la loi du 7 juillet 2011, ces lois introduisent un statut juridique qui
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Droit Public
légal c.-à-d. les règles d’exercices sont de nature juridique. Cela signifie que les détenteurs momentanés du pouvoir sont tenus de respecter les énormes juridiquement sanctionné. Les divers organes de l’Etat voient leur pouvoir à l’égard des citoyens bornés par certaines règles juridiques. III- ETAT : pouvoir légitime Tout pouvoir
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Droit Public
05 (abrogation) (Moniteur belge du 28 décembre 2005) (25) Modifications du 25 avril 2007 (art. 7bis) (Moniteur belge du 26 avril 2007) (26) Modification du 7 mai 2007 (art. 142) (Moniteur belge du 8 mai 2007) (27) Modification du 7 mai 2007 (intitulé) (Moniteur belge du 8 mai 2007) (28)
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Droit régime matrimonial / régime primaire : l'asociation des époux
REGIME MATRIMONIAU PRIMAIRE : L'ASSOCIATION DES EPOUX Il s’agit de règle d’ordre public qui sont impératives, les époux ne peuvent pas y déroger. Ces règles sont prévues aux articles 212 à 226 du code civil. Parmi ces règles du régimes primaires ont relèvera : • De règles d’association des époux
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Droit social
Droit social Introduction Définition : le droit du travail est défini comme le droit applicable au relation de droits privé et les salariés. C’est le droit des relations de travail, seuls les salariés du secteur privé sont concernés par ce droit. Attention, on parle de salarié et pas de travailleurs.
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Droit social approfondi
QUESTIONS : 1. notion de temps de travail effectif 2. congés payés 3. mise à pied du salarié 4. mise au chômage partiel 5. modif du contrat de travail 6. résiliation conventionnelle 7. rupture conventionnelle 8. démission 9. notion de cause réelle et sérieuse 10. entretien préalable en cas de
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Droit, cas pratique: hiérarchie des normes
-Pourquoi classer les normes écrites dans un ordre de hiérarchie ? Il est utile de classer les normes écrites dans un ordre hiérarchique car cet ordre permet de déterminer, en cas de conflit de normes au cour d'un procès, quelle norme sera appliquée et laquelle sera écartée. Pour éviter une
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DROIT, TD : LA PREUVE
DROIT : TD 4 : LA PREUVE Partie I : Quels sont les faits ? 1. Les faits sont que la société VECTEUR CR (le demandeur) a donné à bail à la société Arf Test, qui a fais une fusion absorption par la société IPTE-RF (défendeur) d'un local commercial situé
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Droit: Le recrutement
Travailleur indépendant : * Absence de lien de subordination. * Liberté du choix du planning. * Liberté du choix de son entreprise. Les auto entrepreneur son taxer sur le CA. La déontologie : ce son des règles juridiques et moral qui encadre l’exercice d’une profession CHAPITRE 2 : Le recrutement
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Droits Sociaux En France
n 2 I/ Les nombreux et différents droits sociaux dont les français bénéficient. A/Les minimas sociaux: des prestations sociales non contributives. Les minimas sociaux sont des prestations sociales non contributives, c’est-à-dire qu’elles sont versées sans contrepartie de cotisations. Les minima sociaux offrent un minimum de ressources aux personnes en situation
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DRT 1080
1. Jean, âgé de 10 ans, est camelot pour un journal régional. Voilà deux mois qu’il ne reçoit aucune rémunération. Peut-il intenter une poursuite en son nom pour réclamer les sommes exigibles? Motivez votre réponse. personnel La réponse à la question précédente serait-elle la même si Jean avait 14 ans?
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DRT1060 - travail noté 1
Question 1 : a) Oui, le contrat peut être annulé pour raison de lésion envers un mineur (art. 1406 C.c.Q.) car c’est au vendeur de s’assurer de la capacité de l’acheteur d’être en mesure de dépenser ce montant pour une paire de chaussure. Le seul temps qu’un mineur peut contracter
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DRT1080 - TN2
Comportements organisationnels Travail noté 1 (Série 10) ADM1013 SIGLE DU COURS Titre du cours Série 10 TRAVAIL NOTÉ Titre du travail (Pondération) ■ Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. ■ Rédigez votre travail, en commençant à la page suivante. ■ Sauvegardez votre travail de cette façon : SIGLEDUCOURS_TN1_VOTRENOM. ■ Utilisez le
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DS de droit de la communication
Nom : Roustand Prénom : Lou BTS COM 1 – DS DROIT DE LA COMMUNICATION SEMESTRE 1 – 27 NOVEMBRE 20 C:\Users\Henri Rivollier\Documents\1 MOOC\IMAGES LIBRES\mariage.jpg Les faits * Un 26 septembre, P.B. artiste français de grande notoriété, épouse A.S. dans une synagogue parisienne * Une Jeune Fille, que nous appellerons
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Dst Seconde Sur Les Registres
le verbe chanter « pendant qu’on chantait », à quel point cette scène est cruelle et meurtrière. Il cherche, de manière détournée, à travers l’ironie à montrer l’absurdité de ces personnes portugaises qui passent pour sages. Elles sont en réalité victimes d’une catastrophe naturelle, et non d’une colère des
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Du Bellay
pas avoir à s’accuser ensuite. Le tigre et l’ours symbolisent la société aristocratique, les moutons, le peuple exploité et l’âne, l’innocente proie. II) Les stratégies d’argumentation : 1) Le lion Il affirme son autorité et rappelle qu’il est le représentant de Dieu. Il utilise la persuation avec son ton solennel
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Du Mythe à La Raison
irait donc dans l'histoire une discontinuité radicale. Voyageur sans bagages, la philosophie viendrait au monde sans passé, sans parents, sans famille ; elle serait un commencement absolu. Du même coup, l'homme grec se trouve, dans cette perspective, élevé au-dessus de tous les autres peuples, prédestiné ; en lui le logos
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Du Nez Au Cerveau
ntaux de la sexualité 5. Cette structure nous permet de produire et de générer des comportements complexes, notamment la motivation et les réactions émotionnelles. Plus précisément, le système limbique nous permet de réagir aux expériences que nous vivons à partir des informations qui nous sont transmises par nos sens. Il
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Duane hanson supermarket
ste est un mouvement américain de milieu des années 1960 qui met en avant le réalisme quasiment phografique. Il s’inspire du pop’art. Analyse des significations: En 1960, Duane Hanson commence une longue série de sculptures qui représentent des américains moyens. Il veut représenter la vie quotidienne des Américains. Il critique
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Dubet
te solution permettrait de répondre à un double problème; un problème épistémologique visant à expliquer pourquoi les sociétés modernes sont des ensembles de fonctions et de lois et pourquoi les acteurs sont des individus irréductibles à ces lois et à ces contraintes elle permettrait également de répondre à un problème
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DUEF
Lire la presse – DUEF 1 Sorbonne Nouvelle – Myriam Abouzaïd Lire la presse Ce cours a pour objectif de découvrir la presse d’un point de vue culturel et pragmatique. Il s’agit de se familiariser avec la presse française (ou francophone), avec des faits de société et débats qui traversent
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Dunkin Donuts
erie. Avec plus de 52 variétés de beignes et pâtisseries, et plus d’une douzaine de variétés de café de qualité, Dunkin’ Donuts a su bâtir sa réputation de chef de file. 2- Le “Troisième Lieu” Le proprietaire de Dunkin Donuts souhaite créer un endroit familier et confortable dans ses magasins.
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Duras - Un Barrage Contre Le Pacifique
ort à la population indigène. « Seul les garçons des cafés étaient encore indigènes, mais déguisés en blancs», « Les garçons en pot ». Critique sur les colons qui se servent des indigènes comme esclaves. Même les serveurs sont contrôlés car ils doivent être habillés comme les blancs pour faire
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Durkheim
longtemps une justification théorique aux politiques d'ouverture des économies nationales qui se succéderont au XIXe siècle mais aussi au XXe siècle et qui se manifesteront notamment au travers des négociations du GATT puis de l’OMC. Toutefois, au cours des cinquante dernières années, le cadre dans lequel se déroule le commerce
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DUT Hygiène Sécurité Environnement 2020/2021
3PEREIRA Arnaud BALLAND Tom LE-LAY Pierre-Alexandre Fritness Club (Logo) DUT Hygiène Sécurité Environnement 2020/2021 Gestion de l’entreprise 1. Présentation de l’entreprise Présenter votre entreprise (Etapes 1 à 4) + Votre projet + Zone de chalandise + Informations contenues dans le tableau slide 8 du cours Nous avons ouvert il y
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Dvp Durable
électricité sont les énergies dominantes d'une croissance fondée sur la production en masse de biens matériels (biens agro-alimentaires, automobiles, électroménagers) et immatériels (télécommunications, transports...), fortement consommateurs de matières premières et d'énergie. Le problème est qu'après deux siècles d'industrialisation, nombre de matières premières minérales, fossiles ou agricoles (charbon, pétrole, gaz naturel,
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Dynamiser un réseau de partenaires et évaluer ses performances
Lou-Anne Lonca Dynamiser un réseau de partenaires et évaluer ses performances Cas AQUA CENTER 1. Il est important d'animer et de gérer son réseau car cela permet de fixer des objectifs réalisables. Avoir des franchisés présente également de nombreux avantages pour le franchiseur tels que le développement de la marque,
660 Mots / 3 Pages -
E marketing
Le «Partage» dans l'Économie collaborative se réfère à l'utilisation et à l'accès de ressources aussi bien physiques qu’humaines mais il y a aussi l'échange monétaire. Cela couvre ainsi les aspects suivants: échange, achat collectif, consommation collaborative, propriété partagée, coopératives, co-création, recyclage, négoce de biens d'occasion et prêt pour les principaux.
2 005 Mots / 9 Pages -
E pluribus unum
« E pluribus unum » - l'unité dans la diversité. Cette devise des États-Unis, état fédéral, nous rappelle le principe originaire de la fédération : l'union de composantes uniques et distinctes les unes des autres. Nous étudierons la doctrine d’A. Thevand, « La pérennité du fédéralisme » de 2009 et
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