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Dissertations gratuites et de Recherche : 4 746 Divers dissertation gratuites 1 301 - 1 350
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Droit Pénal
Droit pénal Livres : Sourzat, Examen : pas besoin du code, Quelques questions de cours, ou un petit cas pratique Introduction : L’existence de ce droit dépend d’un phénomène, le phénomène criminel, ou l’infraction. Section 1 : première approche du droit pénal général 1 : tentative de définition de l’infraction
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Droit pénal général
DROIT PENAL GENERAL Emmanuel Dreyer Droit pénal : Le droit pénal peut être présenté comme la branche du droit à l’occasion de laquelle une sanction spécifique -la peine- est prononcée, au nom de la société, suite au trouble ou au risque de trouble à l’ordre public causé par la transgression,
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Droit Privé
les conflits qui peuvent naitre à l’occasion du contrat de travail, il gère les rapports individuels ou collectifs entre employeur et salarié. Droit social=droit des organismes sociaux. Le droit rural correspond à la propriété agricole, aux terres… Le droit civil se divise en spécialité (droit de la famille, des régimes
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Droit privé : les personnes
voir accéder à la sphère juridique. Section 1 : la notion de corps humain Le corps va être mentionné dans le code civil pour la première fois en 1994 (du respect du corps humain). Titre modifié par la loi du 7 juillet 2011, ces lois introduisent un statut juridique qui
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Droit Public
légal c.-à-d. les règles d’exercices sont de nature juridique. Cela signifie que les détenteurs momentanés du pouvoir sont tenus de respecter les énormes juridiquement sanctionné. Les divers organes de l’Etat voient leur pouvoir à l’égard des citoyens bornés par certaines règles juridiques. III- ETAT : pouvoir légitime Tout pouvoir
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Droit Public
05 (abrogation) (Moniteur belge du 28 décembre 2005) (25) Modifications du 25 avril 2007 (art. 7bis) (Moniteur belge du 26 avril 2007) (26) Modification du 7 mai 2007 (art. 142) (Moniteur belge du 8 mai 2007) (27) Modification du 7 mai 2007 (intitulé) (Moniteur belge du 8 mai 2007) (28)
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Droit régime matrimonial / régime primaire : l'asociation des époux
REGIME MATRIMONIAU PRIMAIRE : L'ASSOCIATION DES EPOUX Il s’agit de règle d’ordre public qui sont impératives, les époux ne peuvent pas y déroger. Ces règles sont prévues aux articles 212 à 226 du code civil. Parmi ces règles du régimes primaires ont relèvera : • De règles d’association des époux
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Droit social
Droit social Introduction Définition : le droit du travail est défini comme le droit applicable au relation de droits privé et les salariés. C’est le droit des relations de travail, seuls les salariés du secteur privé sont concernés par ce droit. Attention, on parle de salarié et pas de travailleurs.
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Droit social approfondi
QUESTIONS : 1. notion de temps de travail effectif 2. congés payés 3. mise à pied du salarié 4. mise au chômage partiel 5. modif du contrat de travail 6. résiliation conventionnelle 7. rupture conventionnelle 8. démission 9. notion de cause réelle et sérieuse 10. entretien préalable en cas de
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Droit, cas pratique: hiérarchie des normes
-Pourquoi classer les normes écrites dans un ordre de hiérarchie ? Il est utile de classer les normes écrites dans un ordre hiérarchique car cet ordre permet de déterminer, en cas de conflit de normes au cour d'un procès, quelle norme sera appliquée et laquelle sera écartée. Pour éviter une
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Droit, td : la preuve
DROIT : TD 4 : LA PREUVE Partie I : Quels sont les faits ? 1. Les faits sont que la société VECTEUR CR (le demandeur) a donné à bail à la société Arf Test, qui a fais une fusion absorption par la société IPTE-RF (défendeur) d'un local commercial situé
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Droits sociaux en France
n 2 I/ Les nombreux et différents droits sociaux dont les français bénéficient. A/Les minimas sociaux: des prestations sociales non contributives. Les minimas sociaux sont des prestations sociales non contributives, c’est-à-dire qu’elles sont versées sans contrepartie de cotisations. Les minima sociaux offrent un minimum de ressources aux personnes en situation
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DRT 1080
1. Jean, âgé de 10 ans, est camelot pour un journal régional. Voilà deux mois qu’il ne reçoit aucune rémunération. Peut-il intenter une poursuite en son nom pour réclamer les sommes exigibles? Motivez votre réponse. personnel La réponse à la question précédente serait-elle la même si Jean avait 14 ans?
6 963 Mots / 28 Pages -
DRT1060 - travail noté 1
Question 1 : a) Oui, le contrat peut être annulé pour raison de lésion envers un mineur (art. 1406 C.c.Q.) car c’est au vendeur de s’assurer de la capacité de l’acheteur d’être en mesure de dépenser ce montant pour une paire de chaussure. Le seul temps qu’un mineur peut contracter
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DRT1080 - TN2
Comportements organisationnels Travail noté 1 (Série 10) ADM1013 SIGLE DU COURS Titre du cours Série 10 TRAVAIL NOTÉ Titre du travail (Pondération) ■ Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. ■ Rédigez votre travail, en commençant à la page suivante. ■ Sauvegardez votre travail de cette façon : SIGLEDUCOURS_TN1_VOTRENOM. ■ Utilisez le
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DS de droit de la communication
Nom : Roustand Prénom : Lou BTS COM 1 – DS DROIT DE LA COMMUNICATION SEMESTRE 1 – 27 NOVEMBRE 20 C:\Users\Henri Rivollier\Documents\1 MOOC\IMAGES LIBRES\mariage.jpg Les faits * Un 26 septembre, P.B. artiste français de grande notoriété, épouse A.S. dans une synagogue parisienne * Une Jeune Fille, que nous appellerons
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Du côté des petites filles, Elena Gianini Belotti, 1992
ures, d'avions, d'hélicoptères, de bateaux, de petits trains, les aligner sur un tapis, et les déplacer avec le même plaisir et la même concentration que les petits garçons. De la même manière, on peut observer des petits garçons qui passent une matinée à faire la lessive, à nettoyer les petites
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Du mythe à la raison
irait donc dans l'histoire une discontinuité radicale. Voyageur sans bagages, la philosophie viendrait au monde sans passé, sans parents, sans famille ; elle serait un commencement absolu. Du même coup, l'homme grec se trouve, dans cette perspective, élevé au-dessus de tous les autres peuples, prédestiné ; en lui le logos
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Duane hanson supermarket
ste est un mouvement américain de milieu des années 1960 qui met en avant le réalisme quasiment phografique. Il s’inspire du pop’art. Analyse des significations: En 1960, Duane Hanson commence une longue série de sculptures qui représentent des américains moyens. Il veut représenter la vie quotidienne des Américains. Il critique
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Dunkin Donuts
erie. Avec plus de 52 variétés de beignes et pâtisseries, et plus d’une douzaine de variétés de café de qualité, Dunkin’ Donuts a su bâtir sa réputation de chef de file. 2- Le “Troisième Lieu” Le proprietaire de Dunkin Donuts souhaite créer un endroit familier et confortable dans ses magasins.
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Duras - un barrage contre le pacifique
ort à la population indigène. « Seul les garçons des cafés étaient encore indigènes, mais déguisés en blancs», « Les garçons en pot ». Critique sur les colons qui se servent des indigènes comme esclaves. Même les serveurs sont contrôlés car ils doivent être habillés comme les blancs pour faire
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Durkheim
longtemps une justification théorique aux politiques d'ouverture des économies nationales qui se succéderont au XIXe siècle mais aussi au XXe siècle et qui se manifesteront notamment au travers des négociations du GATT puis de l’OMC. Toutefois, au cours des cinquante dernières années, le cadre dans lequel se déroule le commerce
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Dut hygiène sécurité environnement 2020/2021
3PEREIRA Arnaud BALLAND Tom LE-LAY Pierre-Alexandre Fritness Club (Logo) DUT Hygiène Sécurité Environnement 2020/2021 Gestion de l’entreprise 1. Présentation de l’entreprise Présenter votre entreprise (Etapes 1 à 4) + Votre projet + Zone de chalandise + Informations contenues dans le tableau slide 8 du cours Nous avons ouvert il y
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Dvp Durable
électricité sont les énergies dominantes d'une croissance fondée sur la production en masse de biens matériels (biens agro-alimentaires, automobiles, électroménagers) et immatériels (télécommunications, transports...), fortement consommateurs de matières premières et d'énergie. Le problème est qu'après deux siècles d'industrialisation, nombre de matières premières minérales, fossiles ou agricoles (charbon, pétrole, gaz naturel,
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Dynamiser un réseau de partenaires et évaluer ses performances
Lou-Anne Lonca Dynamiser un réseau de partenaires et évaluer ses performances Cas AQUA CENTER 1. Il est important d'animer et de gérer son réseau car cela permet de fixer des objectifs réalisables. Avoir des franchisés présente également de nombreux avantages pour le franchiseur tels que le développement de la marque,
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E marketing
Le «Partage» dans l'Économie collaborative se réfère à l'utilisation et à l'accès de ressources aussi bien physiques qu’humaines mais il y a aussi l'échange monétaire. Cela couvre ainsi les aspects suivants: échange, achat collectif, consommation collaborative, propriété partagée, coopératives, co-création, recyclage, négoce de biens d'occasion et prêt pour les principaux.
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E pluribus unum
« E pluribus unum » - l'unité dans la diversité. Cette devise des États-Unis, état fédéral, nous rappelle le principe originaire de la fédération : l'union de composantes uniques et distinctes les unes des autres. Nous étudierons la doctrine d’A. Thevand, « La pérennité du fédéralisme » de 2009 et
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E-Business
E-Business : Exam : étude de cas, présence sur le web avec des faiblesses + question de cours + question de lecture obligatoire Mail : jeremy.valladon@e-serial.fr Comment le social media a su se rendre indispensable dans l’efficacité d’une stratégie de e-commerce ? Introduction : Internet : révolution industrielle Influence les
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E-Marketing
lundi 21 janvier 2019 E-Marketing Référencement naturel SEO Premier levier de croissance sur le web Trafic dit gratuit Choix des mots clés , opti du code html , créations de liens et réseaux sociaux Importance des images Les chiffres du SEO : Depuis 2015 , plus de recherches sont faites
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E-marketing techniques de commercialisation
S4 E-MARKETING AMPHI Introduction 1. Le e-commerce : quelques chiffres clés En France, le chiffre d’affaire du e-commerce est de 64,9 milliards d’euros en 2015. Le chiffre d’affaire du m-commerce (mobiles et tablettes) est de 6,4 milliards d’euros sur cette même période. En Europe, le chiffre d’affaire du e-commerce est
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E4 Conflits
ntérieur de l'Entreprise et vis-à-vis des tiers. Ces valeurs sont reprises dans les documents mis à la disposition des salariés. C'est ainsi que le code de conduite et la charte Sécurité Environnement. La qualité fixent leurs engagements et affirment une culture d'entreprise tournée vers l'intégrité, le respect de l'environnement, le
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E6 CONDUITE DE PROJET COMMERCIAUX
INTRODUCTION: Finalités, objectifs c1 : exploitez et partager l'information commercial c11 : se situer dans le systeme d'information de l'entreprise c12 : produire une information de bonne qualité c13 Partage de l'information en réseaux c2 Organiser et planifier l'activité commerciale c222 : construire une organisation c4 : Prendre des décision
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Echange international
s sur le commerce en valeur ajoutée, qui ne sont pas disponibles actuellement. Les marchandises qui ont été les plus affectées par le ralentissement de l'activité (biens de consommation durables, machines industrielles, etc.) représentent une part plus importante du commerce mondial que du PIB mondial, ce qui a amplifié la
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Echangeur de chaleur à tube concentrique
A ANNEXE A P.A.HILTON LTD PROCÉDURES DE MAINTENANCE ET DE FONCTIONNEMENT EXPERIMENTAL ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBE CONCENTRIQUE OPTIONNEL H101A H101AM/F/1/001 AUG 05 ________________ Cette page est laissée vierge intentionnellement. ________________ TABLE DES MATIÈRES Page Symboles et Unités Schémat 1 H101A Tube Concentrique monté sur l’Unité de Service H101 Trois
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Echec scolaire et cintoyenneté
dresse plus au adolescents, est le nombre d’heure par jour, qui est trop élevé (car par exemple, un lycéen qui fait 8h30-18h aura beaucoup de mal à consacrer du temps le soir pour le travail personnel. ) Pour continuer sur notre lancée en ce qui concerne les adolescents, la fréquentation
630 Mots / 3 Pages -
Eco Droit
os capacités à : l analyser des phénomènes économiques ou des situations juridiques ; l interpréter leur sens et mesurer leur portée ; l mettre en œuvre les compétences méthodologiques acquises pour mener à bien cette analyse ; Conseils généraux – ED51-11 2 l construire et présenter, sous forme rédigée,
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Eco systeme digital
L’ECOSYSTEME DIGITAL Engagement sur facebook : (Nb j’aime + Nb commentaires + Nb partage + Nb vue) / Portée organique (aussi appelé le reach organique) La portée organique est souvent égale à 3% (c’est à dire que 3% des fans de ma page voient mon post). Le coût moyen d’acquisition
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Eco-Drocon
posant que ;Dans l’hypothèse où ; Dans le cas où ;Probablement ;Sans doute ;Apparemment Explication: C’est-à-dire; Soit Illustration: Par exemple; Comme; Ainsi; C’est ainsi que ;C’est le cas de ;Notamment ; Entre autre ;En particulier Justification: Car ; C’est-à-dire ; En effet ;Parce que ; Puisque ;En sorte que ;Ainsi
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Économie
ugmente, et la production aussi. En effet, on produit plus avec plus d’outils. Si la population active augmente, l’augmentation du stock de capital permettra aussi l’augmentation de la production. Cependant, on fait souvent l’hypothèse que les rendements du capital sont décroissants : la productivité marginale du capital est une fonction
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Economie
’IESEG School of Management de Lille, membre de la Conférence des Grandes Écoles de France. Il enseigne également à l’Institut Catholique des Hautes Études Commerciales (ICHEC) de Bruxelles. Il est l’auteur de nombreuses publications scientifiques, en particulier dans des revues comme Oxford Bulletin of Economics and Statistics, Empirical Economics, Recherches
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Economie : Le developpement durable
Pons Salomé BTS Communication 1 ETUDE DE CAS ECONOMIE LE DEVELOPPEMENT DURABLE Nous nous intéresserons aujourd’hui à la situation de la Chine quant au développement durable. Le développement durable selon Mme Brundtland, est « la capacité à répondre aux besoins présents sans compromettre la capacité des génération futures à répondre
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Economie de la drogue
……………………………………………………………………… 1.2 La cocaïne………………………………………………………………………………………. 1.3 L’héroïne………………………………………………………………………………………… 2. LES MARCHES…………...……………………………………………………………………….... 2.1 Le trafic…………………………………………………………………………………………. 2.1.1 L’héroïne………………...……………………………………………………………………… 2.1.2 La cocaïne………..…………………………………………………………………………….... 2.2 La vente…………………………………………………………………………………………. 2.2.1 Les consommateurs en Europe……………………..…………………………………………… 2.2.2 Le système de vente……..………………………………………………………………………. 3. LES BENEFICES……………………………………………………………………………………... 3.2 Le Blanchiment…………………………………………………………………………………. 3.3 La relation entre trafic de drogue et guerre……………………………………………………. REFLEXION PERSONNELLE………………..………………………………………………………….. CONCLUSION………………………………………………………………………………………… BIBLIOGRAPHIES –
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Economie droit devoir 1 cned BTS
Première partie : Economie générale Selon l’organisation internationale du cacao, la demande mondiale sera supérieure à l’offre au cours des cinq prochaines années, d’après une étude du Wall Street journal constate que le cours du cacao à progresser de près de 9 pourcents. De plus, en 2013, le monde a
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Economie en espagne
I- Partie d’économie : 1) L’Espagne a eu une croissance élevée face au reste de l’Europe, ce qui à répercuter des instabilités importantes (chômage et dette) ces dernières années. La situation économique de l’Espagne, est pour le taux de croissance du PIB est positif, même audessus de la moyenne européenne
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Economie Et Droit
rale (de diversification) : plusieurs entreprises sans rapports apparent se regroupent dans le but d’une meilleure répartition des risques et d’une diversification des activités Les formes juridiques de la concentration a) Le cartel : c’est une entente entre plusieurs entreprise de la même branche pour atteindre un but commun souvent
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Economie et droit
Première partie : Economie générale Introduction : Le cacao est un produit que nous retrouvons partout et qui est généralement à un prix raisonnable. Cependant, suite à l'étude de ces documents, nous pouvons constater que ce produit devient de plus en plus cher suite à une demande trop élévée par
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Economie la croissance
inconvénient d’être uniquement quantitatif et ne permet pas de mettre en relief les problèmes d’inégalités ou de répartition de la richesse créée. Il permet toutefois d’évaluer en partie le potentiel de dév de la nation. - L’IDH synthètise quant à lui 3 indices : niveau de vie, longévité et de
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Économie pour manager
Sujet de DST d’Économie pour Managers Après avoir rappelé dans une première partie toutes les significations et les implications de la rationalité de « l’homme économique » vues dans le cours, vous expliquerez grâce à la lecture des 2 textes joints quels sont les éléments qui remettent en cause le
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Ecosysteme des destination tourisme
Eco systeme des destinations Sceance 4 Les repco souvrent a l’international et au marché, comme par exemples aux hotelliers, aux agences receptives et aux destination qui ont besoin davoir une visibilititédans le marché emtteur Agence qui realise le meme types de travail et representation commerciale a l’etranger, international ; Developpement
2 642 Mots / 11 Pages -
Ecran plat
jaune (si la source de lumière blanche en émet). S’il reçoit de la lumière verte, il sera donc vu vert (on ne demandait pas d’explication ici…). La lumière jaune est composée de lumière rouge et verte (et éventuellement jaune). Si on éclaire les poivrons avec : Le 1er poivron ne
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